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Document publié le Mardi 28 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20240603 Conseil DELIB P4 3 DIR COM)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
* METZ MÉTROPOLE
À EUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ +} FE MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz = CS 30353 » 57011 METZ CEDEX 1
T. 03 87 20 10 00 = F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 65
Métropolitain 101 titulaires - 42 suppléants Dont suppléant(s) : 0 101 titulaires — 42 suppléants Pouvoirs : 30 Absent(s) excusé(s) : 33
Absent(s) : 3
Date de convocation : 28 mai 2024 Vote(s) pour: 95 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 3 juin 2024,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n° 2024-06-03-CM-4.3 :
Désignation d'un membre titulaire à la Commission Locale d'Evaluation des Ressources et des Charges Transférées (CLERCT).
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 13 décembre 2021 relative à la désignation de Monsieur Khalife KHALIFE en qualité de membre titulaire à la Commission Locale d'Evaluation des Ressources et des Charges Transférées (CLERCT),
CONSIDERANT que Monsieur Khalife KHALIFE a démissionné de ses fonctions au Conseil métropolitain,
DECIDE de désigner Monsieur Julien HUSSON en qualité de membre titulaire à la Commission Locale d'Evaluation des Ressources et des Charges Transférées (CLERCT), en remplacement de Monsieur Khalife KHALIFE.
Metz, le 4 juin 2024
Pour extrait conforme
le Président et par délégation
Bénérale Le Secrétaire de séance
Pascal GAUTHIER
Directeur Général des Services iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20240603-2024-06-DC4-3-DE
Numéro de l'acte : 2024-06-DC4-3
Date de décision : lundi 3 juin 2024
Nature de l'acte : DE
Objet : Désignation d'un membre titulaire à la Commission Locale d'Evaluation des Ressources et des
Charges Transférées (CLERCT)
Classification : 5.3 - Designation de representants
Rédacteur : Catherine DELLES
AR reçu le : 06/06/2024
Numéro AR : 057-200039865-20240603-2024-06-DC4-3-DE
Document principal :. 99_DE-4-3.pdf
Historique :
06/06/24 10:38 = En cours de création _ _
06/06/24 10:40 Fi En préparation Catherine DELLES
06/06/24 14:49 "Reçu Catherine DELLES =:
06/06/24 14:49 -[Û©n cours de transmission ee er
06/06/24 14:51 Transmis en Préfecture
06/06/24 14:56 | Accusé de réception reçu