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Document publié le Mardi 28 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20240603 Conseil DELIB P4 2 DIR COM)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
METZ MÉTROPOLE eh
À: EUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ
‘ME i MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz » CS 30353 = 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00 = F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction Conseillers présents : 65
Métropolitain : 101 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s) : 0 101 titulaires — 42 suppléants Pouvoirs : 30 Absent(s) excusé(s) : 33
Absent(s) : 3
Date de convocation : 28 mai 2024 Vote(s) pour: 95 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 3 juin 2024,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n° 2024-06-03-CM-42 :
Désignation d'un membre suppléant au Comité Responsable du 7ème Plan départemental d'action pour le Logement des Personnes Défavorisées (PDALPD) de Moselle.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 15 juillet 2020 relative à la désignation de Monsieur Khalife KHALIFE en qualité de membre suppléant au Comité Responsable du 7°"° Plan départemental d'action pour le Logement des Personnes Défavorisées (PDALPD) de Moselle, CONSIDERANT que Monsieur Khalife KHALIFE a démissionné de ses fonctions au Conseil métropolitain,
DECIDE de désigner Monsieur Geoffrey SCHUTZ en qualité de membre suppléant au Comité Responsable du 7°" Plan départemental d'action pour le Logement des Personnes Défavorisées (PDALPD) de Moselle, en remplacement de Monsieur Khalife KHALIFE.
Metz, le 4 juin 2024
Pour extrait conforme
Le Secrétaire de séance
a————————
Pascal GAUTHIER
Directeur Général des Services iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20240603-2024-06-DC4-2-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
. AR reçu le:
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2024-06-DC4-2
lundi 3 juin 2024
DE
Désignation d'un membre suppléant au Comité -
Responsable du 7ème Plan départemental d'action
pour le Logement des Personnes Défavorisées
(PDALPD) de Moseile
5.3 - Designation de representants
Catherine DELLES
06/06/2024
057-200039865-20240603-2024-06-DC4-2-DE
99_DE-4-2.pdf
06/06/24 10:38 En cours de création
06/06/24 10:40 En préparation”: ” Catherine DELLES
06/06/24 14:49 Reçu D Catherine DELLES
06/06/24 14:50 En cours de transmission
06/06/24 14:51 Transmis en Préfecture
06/06/24 14:56 Accusé de réception reçu