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Document publié le Mardi 28 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20240603 Conseil DELIB P4 8 DIR COM)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
fa nv
+ x £ METZ MÉTROPOLE
À | pren sqbe sens EUROMÉTROPOLE DE METZ
xx MAISON DE LA MÉTROPOLE « 1 Place du Parlement de Metz = CS 30353 = 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 201000%F, 03 57.88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 65
Métropolitain : 101 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s) : 0 101 titulaires — 42 suppléants Pouvoirs : 30
Absent(s) excusé(s) : 33
Absent(s) : 3
Date de convocation : 28 mai 2024 Vote(s) pour: 95 Vote(s) contre : 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 3 juin 2024,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n° 2024-06-03-CM-4.8 :
Désignation de trois membres supplémentaires au Conseil d'Administration de la SPL Metz Métropole Moselle Congrès (M3C).
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les délibérations du Conseil métropolitain en date du 7 septembre 2020 et du 30 mai 2023 relatives à la désignation de Monsieur Cédric GOUTH, Monsieur Jean-Luc BOHL et Monsieur Walter KURTZMANN, en qualité de représentants de Metz Métropole à la SPL Metz Métropole Moselle Congrès,
VU la délibération du Bureau en date du 21 mai 2024 relative à l'acquisition d'actions de la SPL Metz Métropole Moselle Congrès (M3C) auprès de la Ville de Metz, CONSIDERANT qu'il en résulte une modification du nombre et de la répartition des sièges d'administrateur au sein de cet organisme,
SOUS RESERVE de l'approbation par l'Assemblée Générale de la SPL M3C de la nouvelle répartition des sièges d'administrateur,
DECIDE de désigner trois représentants supplémentaires au Conseil d'Administration de la SPL Metz Métropole Moselle Congrès (M3C) :
- Madame Anne DAUSSAN-WEIZMAN
- Monsieur Bernard STAUDT
- Madame Sylvie ROUX Metz, le 4 juin 2024
Pour extrait conforme
our le Président et par délégation
La Secrétaire Générale Le Secrétaire de séance r
UT
ne ———
Pascal GAUTHIER
Directeur Général des Services iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20240603-2024-06-DC4-8-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
” Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2024-06-DC4-8
lundi 3 juin 2024
DE
Désignation de trois membres supplémentaires au
Conseil d'Administration de la SPL Metz Métropole
Moselle Congrès (M3C)
5.3 - Designation de representants’
Catherine DELLES
06/06/2024
057-200039865-20240603-2024-06-DC4-8-DE
99_DE-4-8.pdf
7706/06/24 10:38
06/06/24 10:40
” 06/06/24 14:48
06/06/24 14:49
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
06/06/24 14:51
06/06/24 14:56
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu