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Document publié le Mardi 28 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20240603 Conseil DELIB P4 4 DIR COM)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
* METZ MÉTROPOLE
À EUROMÉTROPOLE c ; EUROMÉTROPOLE DE METZ
Le MAISON DE LA MÉTROPOLE « 1 Place du Parlement de Metz # CS 30353 # 57011 METZ CEDEX 1
T. 03 87 20 10 00» F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction Conseillers présents : 65
Métropolitain 101 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s) : O 101 titulaires — 42 suppléants Pouvoirs : 30 Absent(s) excusé(s) : 33
Absent(s) : 3
Date de convocation : 28 mai 2024 Vote(s) pour: 95 Vote(s) contre : 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 3 juin 2024,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n° 2024-06-03-CM-4.4 :
Désignation d'un représentant à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé de Metz et Environs.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 7 septembre 2020 relative à la désignation de Monsieur Khalife KHALIFE en qualité de représentant à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé de Metz et Environs,
CONSIDERANT que Monsieur Khalife KHALIFE a démissionné de ses fonctions au Conseil métropolitain,
DECIDE de désigner Monsieur Geoffrey SCHUTZ en qualité de représentant de Metz Métropole à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé de Metz et Environs, en remplacement de Monsieur Khalife KHALIFE.
Metz, le 4 juin 2024
Pour extrait conforme
MET Po r le Président et par délégation
Le Secrétaire de séance
Pascal GAUTHIER
Directeur Général des Services iXBUS" Résumé de l'acte
- 057-200039865-20240603-2024-06-DC4-4-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
-AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
=Historique :
2024-06-DC4-4
lundi 3 juin 2024
DE
Désignation d'un représentant à la Communauté
Professionnelle Territoriale de Santé de Metz et
Environs
5.3 - Designation de representants
Catherine DELLES
06/06/2024
057-200039865-20240603-2024-06-DC4-4-DE
99_DE-4-4.pdf |
“06/06/24 10:38
06/06/24 10:40
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06/06/24 14:51
06/06/24 14:56
En cours de création "7
En prépäration : Catherine DELLES
Reçu “Catherine DELLES
: En cours de transmission ——
Transmis.en Préfecture
Accusé de réception reçu *