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Compte-Rendu - 686828
Conseil Municipal - 1355540
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Chapelles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1355540)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Logement,
N° Objet
2023-40 Délégation de signature pour signer au nom et pour le compte de la Commune lors de la passation des actes authentiques passés en la forme administrative
2023-41 Indemnités de fonction des élus
2023-42 Demande de subvention au Département de la Savoie Restauration d’un tableau de la chapelle de Picolard
2023-43 Bail à ferme Groupement pastoral de Treicol
2023-44 Convention de location de la salle polyvalente
2023-45 Police municipale pluri-communale Séez-Les Chapelles Convention de mutualisation pour la mise en commun des agents et des équipements
Affichée le ……………………………………
MAIRIE
Chef-Lieu – 13 rue du Chatelet
73700 LES CHAPELLES
Le 03 juillet 2023 à 19h00, le Conseil municipal de la Commune de Les Chapelles (Savoie), dûment convoqué le
27 juin 2023, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la Présidence de M. PELLECUER Paul, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 12
Présents : PELLECUER Paul – ANXIONNAZ Anne-Marie – ANXIONNAZ Vincent - BERGER-SABBATEL Jean-
Claude – BERTHIER Béatrice – BOIREAU Yann– GUICHARD Nicolas – LIGEON Marie-Cécile – MILLERET Liliane
SONDAZ Elodie – VERNON Nicolas – VEROLLET Cédric
Absents : FRAMMOLINI Julie – THOMAT Stéphane
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2023