Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des délibérations approuvées
Conseil Municipal - Liste des délibérations approuvées
Conseil Municipal - CM14.11.25 Liste des délibérations adoptées
Conseil Municipal - CM 13.12.24 Liste des délibérations votées
Conseil Municipal - Liste délibérations votées CM 03.04.25
Déliberation - Liste deliberations CM 19 juin 2025
Conseil Municipal - CM 08.11.24 Liste des délibérations
Conseil Municipal - 1 Liste des délibérations adoptées
Déliberation - CM 23.01.25 liste deliberations approuvees
Conseil Municipal - liste des délibérations adoptées 17 11 2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations approuvées
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Bourgoin-Jallieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations approuvées)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2023
N° Ordre
du jour
N°
Délibérations
Objet
1 DB230511031 Information au conseil municipal des décisions prises par le maire conformément
aux dispositions de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
2 DB230511032 Arrêt du projet de la révision n°2 du plan local d’urbanisme et bilan de la
concertation
3 DB230511033 Dispositif « PETITS DEJEUNERS » au sein des écoles du territoire de champfleuri
4 DB230511034 Révision du règlement intérieur des accueils périscolaires
5 DB230511035 Convention de partenariat avec la mutuelle JUST
6 DB230511036 Candidature à l'accueil de la coupe du monde de Rugby à XIII
7 DB230511037 Subvention association Vibrations mystiques pour l’organisation des concerts d’été
8 DB230511038 Fonds de Participation des Habitants
9 DB230511039 Avenant n° 6 à la convention de participation financière de réfection de 2 terrains
de tennis
10 DB230511040 Subvention exceptionnelle à l'association CSBJ Athlétisme
11 DB230511041 Subvention exceptionnelle à l'association Tennis de table de Bourgoin-Jallieu
12 DB230511042 Demande de subvention - modernisation de l'éclairage public du stade Rajon
13 DB230511043 Subvention à l'Union Sportive des écoles primaires
de Bourgoin-Jallieu
14 DB230511044 Subventions aux coopératives scolaires des écoles publiques berjaliennes
15 DB230511045 Participation aux frais de fonctionnement des dispositifs pour l'inclusion scolaire de
l'Isle d'Abeau par la commune de résidence de l'élève : avenant 7
16 DB230511046 Taxe locale sur la publicité extérieure - tarifs 2024
17 DB230511047 Conventions de prise en charge financière de travaux de raccordement au réseau
de distribution publique d'électricité
18 DB230511048 Acquisition d'une emprise des parcelles AN378p, AN379p_AO253p et des parcelles
AN377 et AO249 situées 32 avenue du Dauphiné
19 DB230511049 Acquisition d'une emprise de 8m² de la parcelle AT433p située 24 rue du petit Bion
20 DB230511050 Acquisition des parcelles BN342 et BN343, et de la parcelle BN269 concernée par
un emplacement réservé n°6 du PLU situées 17 quai des Belges
21 DB230511051 Acquisition d'une emprise d'environ 18m² de la parcelle CB83 située 41 chemin de
Charbonnières
22 DB230511052 Servitude concernant l'amélioration de la qualité de desserte et d'alimentation du
réseau électrique sur la parcelle communale AW459 située avenue Frédéric Dard
23 DB230511053 Instauration d'une redevance d'occupation du domaine public routier et non
routier pour les opérateurs de télécommunications
24 DB230511054 Vente de 23 logements sociaux de la SA HLM SD’ACCESS
25 DB230511055 Garantie d’emprunt pour Alpes Isère habitat – Acquisition en VEFA de 13
logements « Le Carré de Flore »
26 DB230511056 Garantie d’emprunt pour Habitat et Humanisme 38 – Acquisition de 2 logements
situés « 8 rue G Clémenceau »
27 DB230511057 Résidence Autonomie La Berjallière – recours à du personnel vacataire
28 DB230511058 Modification du tableau des effectifs