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Procès Verbal - PV CM 18 janvier 2024 deliberations decisions
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 18 janvier 2024 deliberations decisions)
Thèmes du document : Sport, Sécurité publique, Logement,
1
SAINT.
É
E 1
LS
:
JULIEN
ÿ e
-GENEVOIS
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
18
JANVIER
2024
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE,
Le : DIX
HUIT
JANVIER
Le Conseil
Municipal
de
la Commune
de SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
bâtiment
L’Arande
- 24,
Grande
Rue
- salle
du
Rhône
(rez-de-chaussée),
sous
la présidence
de
Mme
Véronique
LECAUCHOIS,
Maire,
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal:
12/01/2024
ETAIENT
PRESENTS :
Mmes
et
MM.
AMIEZ,
BEGON,
BESSON,
GAURIVAUD,
BOUCHET,
CHABARD,
CHAPPOT,
CHEVALIER,
BANCE,
DE
SMEDT,
DURET,
GUILLON,
TOGNELLI,
JUTEAU,
LEBAS,
LECAUCHOIS,
MINCONE,
NICOUD,
MIVELLE,
ROSSAT-MIGNOD,
RUCH,
SAFONOVA,
BATTISTELLA,
PHILIPPARIE,
NEVEU,
THOMAS-
BARD.
ETAIENT
ABSENTS:
Mmes
et MM.
GERON,
LOYAU,
OBERLI,
GUITAUT,
VAN
DOOREN,
SERVANT,
DUBEAU.
Mme
LOYAU
représentée
par
Mme
LECAUCHOIS
par
pouvoir.
M. OBERLI
représenté
par M. CHEVALIER
par pouvoir.
Mme
VAN
DOOREN
représentée
par Mme
CHAPPOT
par
pouvoir.
M. SERVANT
représenté
par
Mme
THOMAS-BARD
par
pouvoir.
M.
Pierre
PHILIPPARIE
a été
élu(e)
secrétaire
de
séance
à l'unanimité.
AKKKKKREAKKRKREKEXEXX ORDRE
DU
JOUR
Présentations
:
- Le
Contrat
de
Ville
à
Saint-Julien-en-Genevois
- Terre
de
Jeux
2024
1 2 ) Point
Infos-Point
Actus
) Questions
/ Réponses
de
l'Opposition
3)
Ouverture
du
Conseil
4)
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
21
décembre
2023
I/ Délibérations 1°
Approbation
de
la
Charte
"Nature
en
Ville"
(rapporteur:
Isabelle
ROSSAT-MIGNOD)
2°Octroi
de
la
garantie
à
certains
créanciers
de
l’Agence
France
Locale
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT)
3°Modification
du
tableau
des
emplois
—
Création
d'un
poste
de
Policier
Municipal
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON)
IT/
Décisions
N°54/23
Dépôt
d'une
demande
de
subvention
au
titre
de
la DETR
2024
dans
le
cadre
de
la construction
du
Centre
Technique
Municipal
N°
55/23
- Dépôt
d'une
demande
de
subvention
auprès
du
Département
de
laHaute-Savoie
au
titre
de
l'appel
à
projet
"SDEA-Aïde
à
l'achat
d'instruments
de
musique
et de
partitions" N°56/24
—
Marché
de
Maîtrise
d'œuvre:
accès
axes
Est
et
Ouest
au
Pôle
d'Echange
Multimodal
(PEM)
— Attribution
du
marché
n°202334
grpt
N°57/24
—
Achat
d'un
minibus
9
places
L2
—
Attribution
—
Lettre
de
commande
n°202383
sju
N°58/23
—
Achat
de
citadines
hybrides
non
rechargeables
—
Attribution
—
Marché
n°202394
N°59/23
— Cinéma
Rouge
&
Noir
— Adhésion
au
réseau
Europa
Cinémas
KKKKKKKXXX La séance
ouvre à 19 heures
02 sous la présidence
de Véronique
LECAUCHOIS.
Mme
le
MAIRE.-
Il est
19 heures
02, je vous
propose
de
commencer
ce
Conseil.
Tous
les
élus
ne sont
pas
encore
arrivés,
comme
vous
pouvez
le remarquer,
il y à beaucoup
de
chaises
vides.
Mais
comme
on
commence
avec
deux
présentations,
c'est dommage
pour
ceux
qui
arriveront
en
retard,
ils ne
verront
peut-être
pas
la première.
Je
trouvais
important,
par
rapport
au
Quartier
Politique
de
la Ville que
nous
avons
sur
la
Commune,
avec
Geneviève
qui
est
en
charge
entre
autres
du
Social,
de
vous
faire
un
point
sur
le Contrat
de
Ville.
Un
Contrat
de
Ville
a
été
signé
pour
2015-2023
et
le
prochain
qui
doit
être
signé
sera
pour
la
période
2024-2030.
On
trouvait
important
que
Jean-Pierre
SANGUINETTI,
notre
Directeur
de
la Cohésion
Sociale
nous
fasse
cette
présentation
sur
le bilan
et l’avenir.
Une
présentation
de
20 minutes
maximum,
pour
ne pas
dépasser
une
demi-heure.
Jean-Pierre
SANGUINETTI
va
vous
présenter
le
pourquoi
de
ce
Contrat
de
Ville,
vous
le
rappeler,
puisque
le QPV
existe depuis
2015.
Et surtout
évoquer
le prochain,
avec
les piliers et les objectifs.
Ce
même
PowerPoint
a été
présenté
en
Bureau
des
Maires
à la C.C.G.
il y a quinze
jours.
On
trouvait
important,
par
rapport
au
projet
de
territoire,
au
fait que
l’on
essaie
de
travailler
de
plus
en
plus
en
transversalité,
en
collaboration
avec
les
autres
Communes,
que
Jean-Pierre
fasse
la
même
proposition
auprès
des
Maires
de
la
Communauté
de
Communes,
et
on
évoquait
le
terme
de
«laboratoire
».
Le travail
qui
est fait, qui
à été fait et qui
sera
fait demain,
jusqu'en
2030
en
tout
cas,
peut
servir aux autres
Communes
pour
leurs problématiques.
Je vous
laisse la parole Jean-Pierre.
-
Le Contrat
de Ville à Saint-Julien-en-Genevois
M. Jean-Pierre
SANGUINETTI.-
Merci.
Bonsoirà
toutes
et à tous.
Le Contrat
Politique
de
la
Ville,
effectivement,
ça
fait
huit ans
que
nous
sommes
en
Contrat
Politique
de
la Ville,
et comme
vous
le
constatez
cela
a été très
important
pour
la Commune
et surtout
pour
la politique
sociale
de
la Ville, parce
qu'à
l'époque
le CCAS
était l'unique
secteur social
de
la Ville. Cela
ne veut
pas
dire qu'on
ne faisait pas
de
la politique
sociale à travers,
par exemple,
l'éducation,
le scolaire,
mais
la seule
institution
sociale
de
la vie
communale
c'était le CCAS.
Entretemps,
il y a eu
la mise
en
place
du
Centre
Social
en 2014,
et en 2015
la Politique
de
la Ville.
Il est vrai
que
ça
a enrichi
notre
politique
sociale.
Et comme
vous
le disiez
Madame
le
Maire,
au
bout
de
huit ans d'expérience
on
peut
relever que
ce que
l'on met
en
place
comme
actions
sociales
sur ce
quartier,
finalement,
pourrait
être
revisité
et
mis
en
place
sur
d'autres
quartiers,
et
bien
entendu
sur
d'autres
Communes.
Premier
Contrat
2015-2023.
Pour
ceux
qui
ne
le sauraient
pas, je
ne vais
pas
faire
l’injure
aux
élus
que
vous
êtes
de vous
dire où
est le Quartier
Politique,
c'est simplement
un
plan.
Je vais
quand
même
rappeler
une
chose :
le Quartier
Politique
de
la Ville ce sont
deux
secteurs
bien
distincts.
La
route
de
Thairy
avec
la
résidence
Halpades
où
on
à 185
logements
sociaux,
et
la
résidence
Saint-Georges
qui
est
une
copropriété,
je
le rappelle,
de 502
logements.
Pourquoi
y a-t-il
un
QPV
sur
la Ville de
Saint-Julien?
C'est
la question
que
se sont
posée beaucoup
de
collectivités
qui
étaient
autour
de
nous,
en
particulier
celle
où
je vis,
Bellegarde.
J'avais
eu
des échos
à l'époque,
ils étaient très en colère
de sortir du
QPV
alors que
nous,
nous
y rentrions.
En
fait,
le quartier
c'est
quand
même
la
porte
d'entrée
sur
le Genevois.
Bien
entendu,
à
cause
du
Saint-Georges.
Le
Saint-Georges,
je
le
rappelle,
502
logements,
ce
sont
quasiment
uniquement
des studios,
et bien
entendu
avec
des
coûts
de studios.
Cela
ne veut
pas dire qu'au
mètre
carré
le loyer du
Saint-Georges
est
moins
cher,
ce
n'est
pas
le
cas.
C’est
même
parfois
plus
cher
que
d’autres
types
d'appartements.
En
revanche,
effectivement,
pour
des
studios
de
20à
22 m°
on
a
des
loyers
qui
plus
« abordables
» pour
les
migrants
qui
rentrent
dans
le quartier.
Migrants
quels
qu'ils
soient.
Quand
on
dit
« migrants
», ce sont aussi
des
gens
qui
ont
trouvé
du
travail
en
Suisse
et qui
pendant
quelques
mois
vont
faire
un
stop
sur
le
Saint-Georges
avant
de
trouver
un
logement.
Ou
alors,
on
trouve
des
migrants
économiques
qui eux vont
rester beaucoup
plus
longtemps.
Concentration
de
difficultés.
Grosso
modo,
le quartier
fait 7 ha
pour
1 100
habitants.
Les
chiffres
sont
très
fluctuants.
Et surtout,
comme
vous
le constatez,
presque
la
moitié
de
la
population
du
quartier
est sous
le seuil
de
pauvreté.
Je
le faisais
remarquer
à l’EPCI,
de
façon
tout
à fait naturelle,
sans
second
degré,
il y a 9 %
pour
l'EPCI.
Nous
sommes
donc
quand
même
sur le quartier
le plus
en
difficulté
de
l’ensemble
du
territoire,
et avec
des
écarts
de
richesse
importants.
Un
chiffre est intéressant
: Les 10 %
les plus
pauvres
du
territoire de
Saint-Julien
sont
à un
montant
de
revenus
de
13 590
euros,
et les
10 %
les plus
pauvres
du
QPV
sont
à 5 000 euros.
Ce
qui
varie
grosso-modo
de
1 à 3. Cela
montre
les problématiques
sociales
qu'il y a sur le quartier.
Et
bien
évidemment,
la
copropriété
du
Saint-Georges
avec
ses
502
logements.
Aujourd’hui,
sur
le
quartier,
ce
sont
des
chiffres
que
nous
donne
l'INSEE,
on
considère
que
25%
des
logements
sont
en
suroccupation.
Nous,
nous
pensons,
les
professionnels
et techniciens,
que
25
%
est
un
pourcentage
plancher,
qu'il
y
en
a
plus
que
ça
sur
le
quartier.
C’est
aussi
un
quartier
où
il est
parfois
difficile
d'aller vers
les
gens; en
particulier
le Saint-Georges
où
certaines
personnes
n'ouvrent
pas.
|| y a
des
problèmes
de recensement,
mais je ne vais pas
revenir là-dessus.
Sur
la
slide
suivante,
je
vais
passer
très
vite,
c'est
le
partenariat.
Ils y
sont
tous,
sauf
La
Région,
désolé
de
le dire, qui s’est désengagée
depuis
ce mandat
sur le Quartier
Politique
de
la Ville.
Ils ne
sont
plus dans
les Contrats
Politiques
de la Ville. Sinon,
tout
le monde
y est.
On
a eu
des
petits
nouveaux,
dans
la slide suivante
on
voit que
certains
nous
ont
rejoints.
Ce sont
essentiellement
des
associations.
Simplement
vous
dire qu'on
a aujourd’hui
un
deuxième
bailleur
social
sur
le
quartier:
Haute-Savoie
Habitat,
essentiellement
aujourd’hui,
parce
qu'ils
ont
racheté
des
logements
qui
appartenaient
à
la
Commune,
certains
d’entre
vous
doivent
s’en
souvenir,
au
Saint-
Georges.
Il y
a
eu
une
politique
de
rachat
de
logements
et
aujourd’hui
59 où
60 logements
ont
été
rachetés.
Des
instances.
Là aussi
rien
de
bien
exceptionnel
:
Un
Comité
de pilotage
qui est censé
se réunir tous
les ans.
Et
surtout,
le Comité
technique
qui
se
réunit
en
présence
de
Madame
la
Sous-Préfète,
avec
des
représentants
de
l’État,
qui
détermine
les
actions
et
surtout
le
financement,
c'est-à-dire
les
subventions
que
va nous
verser l'État. Vous
le verrez,
l'État est le seul financeur
de la Politique
de
la Ville.
Des
instances
participatives.
Elles
sont
inscrites
parce
qu’elles
sont
importantes:
Un
Conseil
citoyen
qui
fonctionne.
Il est vrai
que
la pandémie
est
passée
par
là, il y a eu
des
difficultés.
Mais
depuis
l'automne
dernier
on
sent
qu'il
y à à
nouveau
de
la vie
et que
de
nouveaux habitants
sont venus
remplacer
les anciens.
Les diagnostics
en
marchant,
qui sont simplement
des
lieux où
on va
parler cadre
de vie et
sécurité.
Avec
des
habitants
on
déambule
dans
le quartier.
D'ailleurs,
certains
élus
assis
autour
de
cette
table en font partie.
Nous
avons
l’équipe
pluridisciplinaire
que
j'ai
tenu
à
monter.
C'est
une
réunion
importante
d’acteurs
et
de
techniciens
sociaux
du
territoire
dans
le
cadre
du
programme
de
réussite
éducative.
Les Services, vous
les connaissez.
Une
médiatrice
sociale
à temps
plein.
Une
coordinatrice
du
PRU
qui est aujourd’hui
à 80 %, et votre serviteur qui évalue
à peu
près sur l’année
à 20 %
son
temps
de
travail.
En ce moment
je
suis un
peu
au-delà
de 20 %.
Et surtout,
ce
qui
est
à
noter,
des
partenaires
essentiels
qui
viennent
travailler
avec
nous
quasiment
au
quotidien:
les
deux
Services
Mairie,
Jeunesse
et
CCAS
bien
évidemment,
la
Maison
des
Habitants-Centre
Social, qui est très important
et qui travaille beaucoup
avec
nous,
Halpades.
Halpades,
c'est
à
remarquer,
aujourd’hui
ils ont
deux
travailleurs
sociaux
qui
travaillent
sur
l'ensemble
des
Quartiers
Politiques
du
secteur
d’'Annemasse,
c'est-à-dire
Annemasse,
Bonneville
et
Saint-Julien.
C'est
à
remarquer
qu'Halpades
a
recruté
des
travailleurs
sociaux
pour
s'occuper
spécifiquement
des QPV. Et l'Association
Passage,
de prévention
spécialisée.
Le
budget
est
ce
qu'il
est.
On
est
grosso
modo,
d'une
façon
globale,
autour
de
50 000
euros.
On
va
arrondir.
27 000
euros
pour
la
médiation
sociale,
en
sachant
que
dans
ces
27 000
euros
il y a 10 000 euros
pour
la location
des
locaux
de
Femmes
sans
frontières,
locaux
que
nous
louons
à
Halpades.
Et
le programme
de
réussite
éducative,
autour
de
20 000
euros.
Les
ressources
humaines
ont
connu
une
augmentation
notable,
vous
en
reparlerez
au
mois
de
mars
lors
du
budget.
Entre
le
budget
2023
et le budget
2024,
on
note
tout de même
une
augmentation
relativement
importante.
À noter
surtout,
les financements.
Aujourd'hui,
le seul
financeur
que
l'on
a c’est
l'État.
Soit
on
reçoit
l'argent
directement
soit,
parfois,
comme
je l’ai noté
en
bas
de
la slide,
ce sont
des
subventions
apportées
à des
opérateurs
qui
interviennent
pour
des
actions
sur
le terrain.
À ce jour c’est
la Maison
des
Habitants,
mais
demain
par
exemple,
en
2024,
il y a un
projet
avec
L’Accorderie
qui
pourra
être
financé
dans
le cadre
de
la Politique
de
la Ville.
Honnêtement,
l'enveloppe
de
l'État
prévue
est
entre
35
000,
37
000
voire
40 000
euros.
On
n'a jamais
dépassé
40 000
euros
de
subvention.
Ce
sont
les seuls
qui
nous
subventionnent,
il n'y
a
pas
d'autre financeur,
que
ce soit clair, ni le Département,
ni La Région,
ni personne.
Petit
rappel.
Sur
ce
premier
Contrat
on
avait
trois
piliers:
la
cohésion
sociale,
le
développement
économique
et le cadre
de vie.
Autant,
la cohésion
sociale
a été
une
réussite,
on
peut
le dire,
dans
le sens
où
on
a mis
en
place
la
médiation
sociale.
C'était
nouveau.
On
à mis
en
place
le PRE,
c'était
nouveau
également.
On
à
développé
des
actions
sur
le quartier,
et
de
façon
identique
une
réussite
aussi
sur
le cadre
de
vie
et
le
renouvellement
urbain.
Les deux
ensembles
immobiliers
ont été rénovés.
Je rappelle
qu'Halpades
a mis 7
à
8 millions
d'euros
dans
la
rénovation
de
ces
logements.
Le
fait
d'être
en
Politique
de
la
Ville
a
fait
accélérer
la
rénovation
puisqu'elle
était
prévue,
de
mémoire
en
2025-2026,
et
parce
qu'on
était
en
Quartier
Politique
de
la Ville,
Halpades
a avancé
la rénovation. Et
il faut
le
noter,
la
rénovation
du
Saint-Georges,
en
particulier
énergétique,
qui
a
été
portée
à l'époque
par ma
collègue
de
la CCG,
Laura
BREUILEY.
Je
le dis
parce
qu'elle
avait fait un
énorme
travail.
Maintenant
elle est à Annemasse
Agglo,
mais
elle à fait un
énorme
travail
à cette
occasion.
Le coût
des travaux
était grosso
modo
de 3 millions
d'euros,
et près de
la moitié
a été financée
dans
le cadre
de
la
MH*,
ce qui est tout de même
remarquable.
Un
nouveau
Contrat,
2024-2030.
Le
décret
du
28
décembre
est
sorti.
Nous
sommes
bien
en
Quartier
Politique
de
la Ville,
un
Quartier
Politique
de
la Ville qui va
être
un
peu
élargi.
Comme
vous
le
constatez,
en jaune
ce sont
les propositions
qui
ont
été faites
par
la Ville.
Le triangle
côté
gauche,
ce sont
des
logements
qui
sont
à Haute-Savoie
Habitat,
un
ensemble
HLM.
Certes,
les problématiques
sociales
ne
sont
pas
forcément
très
lourdes,
mais
il nous
semblait
intéressant,
puisqu'il y a là des
logements
HLM,
de
les
intégrer
dans
le QPV.
Ce
sont
plutôt
des
habitants
qui
vivent
là depuis
assez
longtemps.
C’est
plutôt
une
population
avec
un
âge
parfois
un
peu
avancé.
Mais c'était important
de les mettre.
Et à droite,
cette
petite
pointe
ce
sont
les fameux
terrains
de
la
route
de
Lyon,
où
il y a
deux villas
qui
appartiennent
actuellement
à
la
Ville.
Certainement
que
demain
sera
réalisée
une
opération
immobilière.
De
fait
il y aura
des
logements
sociaux,
et on
s’est
dit
que
le fait
de
les
intégrer
permettrait
peut-être
aussi
d'avoir des financements,
on
ne sait jamais.
En
haut
de
la slide vous
voyez
ce petit trait orange.
Il s’agit de
logements
que
Jean-Claude
connaît
bien,
puisque
ce sont
les logements
des
douaniers,
les fameux
logements
dont
il nous
parle, dont
le plafond
avait
été
relevé.
Ils ont
été
inclus
à la demande
de
l'État dans
le Quartier
Politique
de
la Ville,
mais
c'est bien
connu,
les douaniers
n'ont aucun
problèmes
sociaux...
M. Jean-Claude
GUILLON.-
Moins
que
la moyenne.
M. Jean-Pierre
SANGUINETTI.-
Moins
que
la moyenne.
En
revanche
ce qui
est à noter,
c'est
qu'il faut que
les quartiers
politiques
fassent
1 000
habitants.
Comme
l'État craignait
que
nous
n’arrivions
pas
à avoir
1 000
habitants
ils ont
intégré
aussi
ces
logements
pour
être sûrs
que
nous
arrivions
à l’étiage
de 1 000
habitants.
Les
constats
actuels
sur ce quartier.
D'abord,
1 100
habitants,
c’est très accessible
Ça
veut
dire que
l’on pourrait
potentiellement
connaître
quasiment
tous
les habitants
du
quartier.
Deuxièmement,
comme
vous
le constatez
un indice
jeune
qui
est très
important.
Pour
une
personne
de
plus
de
60 ans
il y a presque trois
jeunes
sur le quartier de
moins
de 20 ans.
Il faut savoir que
sur
le
territoire
de
la
CCG
l'indice
est
à
190.
Ça
fait
certainement
l’un
des
quartiers
le
plus
jeune
du
territoire.
Les familles
monoparentales.
Ce
n’est
pas
le chiffre
de
14%
qui
est important
; 14 %
c'est
finalement
la
moyenne
nationale.
Ce
sont
surtout,
comme
partout
ailleurs,
dans
toute
la
France
voire
dans
le Monde,
les femmes
seules
avec
un
où
des
enfant(s),
qui
sont
le plus en
difficulté.
C'est
pourquoi
je
l'ai noté.
Un
taux
de
populations
étrangères
à 40 %.
D'abord,
le QPV
de
Saint-Julien
n'est
pas
le
quartier
le plus
en
difficulté
de
France
bien
évidemment,
heureusement,
d’ailleurs.
On
a des
quartiers
en
France
qui font 80 %
à 90 %,
mais
il n'empêche
qu'on
a quand
même
un taux de
population
de nationalité
étrangère
qui
est important,
etil faut le prendre
en compte.
Ensuite,
un
taux
d'emploi
qui
est
relativement
faible
et,
encore
une
fois,
en
particulier
pour
les femmes.
Et quand
vous
êtes femme
et en
plus d’origine
étrangère,
le taux d'emploi
est très faible,
d'autant
plus que
le travail des femmes
ce sont souvent
des CDD
à temps
non
complet. C'est
remonté
car
c’est
tout
de
même
un
constat,
la suroccupation
des
logements.
Il faut
quand
même
savoir
que
le
quartier
est
un
lieu
où
on
héberge
très
facilement.
C'est-à-dire
qu'on
a
régulièrement
des
familles
en
difficulté
qui
n'hésitent
pas
à prendre
un
jeune
ou
une
personne
qui
elle-
même
est en errance
pour
l’héberger chez
elles. Ça
arrive régulièrement.
Les
pistes
de
réflexion
: deux
publics
cibles,
vous
l'avez
compris
les femmes,
d'abord
sur
les actions
de
parentalité,
l'éducation
des
enfants.
Cela
ne
veut
pas
dire
que
les familles
du
quartier
ne
savent
pas
éduquer
leurs enfants,
mais
elles sont
quand
même
confrontées
à des
difficultés.
Nous
allons y
revenir tout
à l'heure.
Un
autre
élément
qui
est
apparu
pour
la première
fois.
C'est
la
première
fois
qu'on
nous
fait part de discriminations.
On
a deux
types
de femmes
qui
nous
ont
parlé
de discriminations.
D'abord
les
jeunes,
celles
qui
font des
études
ou
à la recherche
d'un
emploi.
Elles
nous
ont
très
clairement
parlé
des
discriminations
à l'emploi,
de
discriminations
à l'embauche,
liées
pour
une
part
d’entre
elles
au
voile; et
les femmes
plus
âgées,
qui
ont
des
problèmes
administratifs,
qui
se
retrouvent
dans
les Services
publics
où
elles
nous
parlent
de
discriminations.
Ce
qu'elles
nous
font
remonter
est
très
intéressant.
Elles
ne
parlent
pas
de
racisme.
Elles disent
: « Quand
on s'adresse
à une administration,
en particulier au téléphone
mais
pas
que,
entre
notre
accent
qui
montre
bien
qu'on
est
d'origine
étrangère
et
notre
français
un
peu
hésitant,
on
sent
tout
de
suite
que
la personne
change.
Au
mieux,
elle
est
condescendante.
Au
mieux,
elle
commence
à nous
parler français
avec
des
termes
qu'on
voudrait
très faciles ». Beaucoup
de
femmes
nous
ont
fait
remonter
ce
problème.
Pour
certaines
ça
les
inhibe,
et
elles
n'osent
plus
s'adresser
aux
administrations
parce
qu'elles
disent
: « Chaque
fois qu'on
appelle,
soit on nous prend
de haut,
on me
parle
d’une façon particulière,
et je n'aime pas ça. ». Et parfois des femmes
qui elles-mêmes
disent
: « Je peux
très
bien
me
débrouiller,
ce n'est pas parce
que j'ai un accent,
ou que
mon
français
est encore
hésitant que je ne
peux
pas
me
débrouiller,
sauf
qu'on
me
parle
de
telle
façon
que
je
n'ai
plus
envie
d'appeler
ou
de
me
présenter au guichet.
».
Le
deuxième
public
ce
sont
les jeunes.
J'ai
fait
la
distinction
entre
les
0/15 ans
et
les
15/25
ans.
Sur
0/15ans,
ce
sont
les
problèmes
de
scolarisation
et
d'orientation.
Très
clairement
aujourd’hui les
jeunes,
en
particulier en
âge de
collège,
sont « paumés
» sur leur orientation
scolaire.
Et les
15/25
ans,
c'est
la formation,
l'emploi
derrière
bien
sûr,
et la mobilité.
Du
coup,
deux
piliers
ont
été
proposés.
Un
qui
concerne
l'accompagnement
des
habitants,
et l’autre
l’environnement
des
habitants.
Dans
la slide
suivante
c’est
un
peu
mieux
précisé.
On a
fait
des
consultations.
6
groupes
de
travail
et
un
groupe
test.
On
n'a
pas
fait
un
groupe
de travail
femmes,
c'était compliqué
de
les réunir
autour
d’une
table
sur ce sujet
précisément.
En
fonction
des
réunions
que
l'on faisait, Café
Citoyen,
Fête
de
Quartier,
on
a petit à petit trouvé
des
femmes
qui, avec
le temps,
ont parlé à la médiatrice
ou
à un travailleur social du
CCAS.
Et avec
les jeunes
on
ne
parle
même
plus
de
groupe
test,
les
mettre
autour
d'une
table
c'était une
illusion,
on
l’a vite compris.
Du
coup
cela
a été des
échanges
au fil de
l'eau,
en
particulier avec
le Service
Jeunesse.
Quand
il y avait
un
groupe
de
jeunes,
en
discutant
comme
ça,
les
animateurs
ou
la
médiatrice
sociale
demandaient:
«Sur
le
quartier,
quels
sont
vos
problèmes
?
Qu'est-ce
que
vous
aimeriez ?
».
Cela
s'est fait comme
ça, au
fur et à mesure.
En tout cas vous
voyez
les résultats, six thèmes
ont été abordés :
Le
soutien
à
la
parentalité,
c'est
la
priorité.
Que
ce
soit
d'ailleurs
pour
les
techniciens
-—
puisque
les
groupes
de
travail
ont
réuni
des
techniciens,
je
ne
l’ai
pas
dit - ou
pour
les
parents,
c'est
la
priorité
numéro
un
: « Aidez-nous
avec
nos
enfants
». Deuxièmement,
l'accompagnement
des
jeunes.
On
a
des
jeunes
sur
le
quartier,
et
pas
uniquement
sur
le
quartier,
une
bonne
partie
d’entre
eux
sont
«paumés
»,
en
particulier
au
niveau
scolaire.
Ils ne savent
pas ce qu'ils doivent
faire, ils ne savent
pas où
aller.
Troisièmement,
des
actions
sociales
très
ciblées.
On
va
y
revenir,
par
exemple
sur
la
notion
du
nombre
de
personnes
d’origine
étrangère
sur
le quartier,
en
particulier
sur
le Français
Langue
étrangère,
On
va y revenir. Une
aide
à
l'accès
aux
soins.
Ce
n'est
pas
forcément
de
nous
dire:
«Trouvez-nous
un
médecin»,
de
toute
façon
on
serait
bien
en
peine
de
les
trouver.
C'est
de
dire:
«Aidez-nous
administrativement
».
On
a
repéré
un
vrai
souci
de
lien
avec
la
Caisse
Primaire
d'Assurance
Maladie.
Les
habitants
ont
énormément
de
problèmes
avec
la
CPAM.
Et
même
nous,
les
techniciens,
quand
on
contacte
la CPAM,
on
a énormément
de
mal
à les
joindre,
à parler
avec
eux.
Et en
plus,
le traitement
des
dossiers
est
très
très
long.
On
a
des
dossiers
qui
durent
depuis
un
an,
en
plus
des
dossiers
avec
des
situations
financières
qui
peuvent
être très fragiles. C'est un vrai problème
la CPAM.
Ensuite
c’est
l'emploi,
la formation
de
proximité.
« Essayez
de
faire
venir les choses
sur la
Ville ou sur le territoire, parce
qu'à
chaque
fois qu'il faut faire quelque
chose,
il faut descendre
à Annemasse
et ce
n'est pas
simple
».
Le
dernier
point,
la
demande
des
habitants
c'est:
«Venez
sur
le
quartier,
Messieurs,
Mesdames
de
la
Police.
Que
ce
soit
la
PM,
que
ce
soit
la
Gendarmerie,
passez
sur
le quartier parce
que,
finalement,
chaque
fois
qu'on
vous
voit,
c'est
simplement
soit
pour
faire
des
contrôles
d'identité
ou
des
arrestations ». Et honnêtement,
ils se sentiraient
peut-être
un
peu
plus
rassurés
s'il y avait
un
peu
plus
de
présence
policière.
Parce
qu'il y a tout
de
même
sur le quartier
le problème
du
trafic de
drogue,
peut-être
qu'on
y reviendra,
je ne
sais
pas
si on
aura
le temps.
Sur ce nouveau
Contrat
de Ville, deux
piliers ont été proposés.
"Le
Pilier Population
Un
pilier
que
l'on
appelle
pilier
de
population,
avec
un
premier
axe
sur
l'accompagnement.
D'abord,
les choses
que
l’on
a trouvées
prioritaires
apparaissent
en
gras:
le Français
Langue
étrangère,
la précarité
numérique
et les parcours
administratifs
de santé,
CPAM
et mutuelles.
Il y a
énormément
de gens
qui ont du
mal à
faire valoir leurs droits à la mutuelle.
Ce
qui
est
en
bleu
ce
sont
les techniciens
qui
l'ont
ajouté.
Il nous
semble
important
de
travailler
la précarité
alimentaire
sur
le quartier.
Je
tiens
à le dire,
c'est
un
quartier
où
la solidarité
existe
réellement.
C'est
vrai
que
vous
ne
lirez
pas
«Vivre
ensemble
sur
le quartier
», parce
que
les
gens
vivent
ensemble
et
sont
solidaires
ensemble.
On
a
beaucoup
d'exemples,
et
ils
sont
peut-être
même
plus
solidaires
que
sur le reste des quartiers
de
la Ville et du
territoire.
Il n'empêche
que
la précarité
alimentaire
reste
un
sujet
important. Et je vous
le disais,
l'approche
interculturelle.
Ça
ce sont
les techniciens
qui
le demandent
parce
qu'on
se
retrouve
avec
des
personnes
d'origines
différentes
(des
Balkans,
subsahariennes,
du
Maghreb),
et on
a besoin
des
codes
parce
qu’on
s'aperçoit
parfois
qu'on
n'a
pas
forcément
les codes
et
qu’on
ne comprend
pas
pourquoi
une famille
réagit comme
ça.
Les
rencontres
interprofessionnelles.
Ça
c’est très
clair depuis
que
Madame
le Maire
a eu
l'idée de
nous
réunir au
mois
de juin.
On
avait plus de 40 professionnels
autour
d’une
table, et chaque
fois
que je
rencontre
les partenaires
ils me
demandent
: « Quand
recommence-t-on
? », Donc
Madame
le Maire,
il faudra
recommencer. Un
axe
famille.
La
parentalité,
c'est
vraiment
une
priorité.
Un
lieu
d'accueil
enfants/parents.
D'une
façon
générale
: «Comment
je peux
m'occuper
de
mes
enfants
? Comment
je peux
travailler sur l'accompagnement
psychologique
? ». On
a vraiment
des
enfants,
quel
que
soit
leur âge,
des
petits,
des
grands,
on
le voit avec
le Programme
de
Réussite
Educative,
sur les 20 enfants
suivis
il y en
a à
peu
près
les
deux
tiers
qui
ont
un
suivi
par
notre
psychopraticienne,
Coralie
BOUCHAGE.
Il y a
un
vrai
besoin,
et les familles
ont
aussi
besoin
d'une
aide
de
ce
point
de vue-là.
La
scolarisation
des
enfants.
Pourquoi
la
scolarisation?
Parce
que
les
parents
ne
comprennent
pas
l'Éducation
Nationale.
Ils
ne
savent
pas
comment
ça
se
passe.
Ils
ne
comprennent
pas.
Ils
ne
sont
pas
les
seuls,
on
n’a
pas
besoin
d’être
sur
le
QPV,
on
en
connaît
d’autres.
Il
n'empêche
qu'aujourd'hui
ils ne
savent
pas
comment
ça
fonctionne,
et quand
on
ne
sait
pas
on
n’y va
pas.
C'est
tout
de même
un
point important.
Et l'accompagnement
des
familles
monoparentales,
je vous
le disais
tout
à l'heure, je n'y
reviens
pas.
Un
autre
axe,
la jeunesse,
Ce
n’est pas
d’aujourd’hui
que
la jeunesse
est une
priorité sur la
Ville,
l'Étage
est
là
pour
le
prouver.
C'est
amusant,
parce
que
quand
on
discute
avec
les
jeunes
maintenant,
ils ne
nous
parlent
plus
d'un
lieu
où
ils se
mettraient
sur un
divan pour
jouer à
la Play.
Il faut
dire que
le lieu
ils l'ont, il s'appelle
L'Étage.
ls
nous
parlent
orientation,
formation,
emploi,
et
mobilité.
Je
ne
sais
pas
s'ils
sont
devenus
plus
sérieux
qu'en
2015,
mais
aujourd’hui,
en
particulier
les
grands,
c'est
ce
qu'ils
nous
font
remonter.
Et
ils
nous
disent:
«//
faudrait
arriver
à
développer
au
moins
un
peu
sur
notre
territoire
des
actions
de
formation
».
Parce
que
je vous
le répète,
et
là
il faut
travailler
avec
Pôle
Emploi
et
la
Cité
des
Métiers,
chaque
fois
qu'il
se
fait
quelque
chose
il faut
descendre
à
minima
à
Annemasse.
Il
est
vrai
qu'aujourd'hui
on
est tout de
même
un
territoire de 50 000
habitants,
et on
pourrait
éventuellement,
nous
aussi, et je pense
aussi
à la Mission
Locale des jeunes,
avoir des actions sur notre territoire.
Et un
autre
point,
vous
le voyez
en
bleu,
c'est
la sexualité
des
adolescents.
Il y a
un
vrai
travail
à
poursuivre
sur
ce
sujet.
Ils
ont
beaucoup
de
questions,
avec
des
pratiques
qui
peuvent
poser
problème.
Il est nécessaire
de les accompagner.
Un
dernier
point,
je
pense
à
Julien
CHEVALIER,
quand
ils
nous
parlent
loisirs,
la
seule
chose
dont
ils nous
parlent
c'est le sport en
pied
d'immeuble.
C'est
plébiscité,
rendez-vous
le soir au
pied
de
l'immeuble.
On
va
essayer
de
remettre
le sport
en
pied
d'immeuble,
de
réactiver
cette
action
qui
à
l'époque
avait eu
beaucoup
de succès.
“Pilier
Conditions
de
Vie
Un
second
pilier que
nous
allons
appeler
pour
l'instant « conditions
de vie ». Je ne sais pas
si l'appellation
est vraiment
la meilleure.
D'abord
la santé.
Je vous
le disais,
ils nous
parlent
de
la CPAM,
mais
nous
on
leur
parle
aussi
santé
mentale
et
addictions.
Ce
sont
vraiment
des
points
très
importants,
en
particulier
la
santé
mentale.
Je
parlais tout
à l'heure
de
l'accompagnement
des
familles.
On
est
un
département
très très
en
crise
sur
la
santé
mentale.
Je
ne
vais
pas
développer
ici,
il y
a
un
vrai
travail
à
faire.
Avec
qui?
C'est
pourquoi
avoir de
la médiation
santé
sur
le territoire, je ne
pense
pas
uniquement
au
QPV
mais
de
façon
générale,
serait
important.
On
va
voir
si
on
peut
obtenir
la
création
par
l'ARS
d'un
poste
de
médiateur
santé.
Je
ne
vais
pas
m’avancer
là-dessus.
Il est
vrai
que
cela
serait
important,
d'autant
plus
qu'on
a
maintenant
un
Contrat
Local
Santé
avec
la
CCG
qui
est
quasiment
effectif,
qu’il
serait
important
de
pouvoir
développer.
Parce
qu'il y a aussi
un
élément
noté
en
bleu,
on
est très en
retard
dans
le cadre
de
la prévention
des
cancers.
Et là je ne parle
pas que
du
QPV, je
parle de
l'ensemble
de
notre
territoire.
Deuxième
axe,
l'emploi:
recherche
d'emploi,
la
proximité.
On
a
besoin
de
plus
de
proximité,
et de Pôle
Emploi
et de la Cité des
Métiers.
La
formation.
Et
pour
les
femmes,
il
faut
peut-être
réfléchir
à
un
accompagnement
encore
plus
spécifique
pour
les
femmes
car
elles
sont
vraiment
en
souffrance
quand
elles
cherchent
du
travail,
et
surtout si elles sont seules
dans
la vie avec
des
enfants.
Un
troisième
axe, en deux
parties,
premièrement
la tranquillité.
Je
vous
le disais,
présence
régulière
des
forces
de
l’ordre;
le lien
avec
les jeunes,
parce
qu’on
a tout de même
de
la prévention
de
la délinquance
à faire sur ce quartier.
On
a des jeunes
qui, pour
certains
aujourd’hui,
sont
devenus
majeurs,
vivent
à Bonneville
au
lieu
de vivre
à Saint-Julien.
La
lutte contre
le trafic
des
stupéfiants.
On
le sait,
on
a un
point
de
deal
important
au
33
route
de
Thairy.
Avant
c'était
un
point
de
deal
«sympa»,
c’est-à-dire
des
jeunes
du
quartier
qui
revendaient
un
peu
d'herbe
aux jeunes
des
lycées.
Je
n'ai
pas
dit que
c'était
bien.
Mais
aujourd’hui
c'est
un
point de deal organisé
avec
une
hiérarchie
et certainement
drivé par des
gens
qui
ne vivent
pas
à Saint-
Julien, qui sont ailleurs. On
a là un vrai
phénomène
de délinquance
lourde.
Et les incivilités
et la sécurité
routière
et autres.
Le
dernier
point,
c'est
l'habitat.
Aujourd'hui,
on
ne
parle
plus
de
cadre
de
vie
quand
on
discute
avec
les habitants.
Il y a eu
deux
réhabilitations,
et on
ne
nous
en
parle
plus,
hormis
peut-être
sur
le Saint-Georges,
mais
là ce
n’est
pas
le cadre
de vie,
ce sont
les appartements.
Il y a sur
le Saint-Georges
des
appartements
qui
pour certains
sont sûrement
insalubres.
On
ne
les connaît
pas
directement
mais
on
s'en
doute
fort.
Et
deux
autres
choses
sur
lesquelles,
nous,
techniciens,
on
souhaite
poursuivre
le travail,
c'est
la
mixité
sociale
du
quartier,
parce
qu'il
est
important
que
ce
quartier
soit
« mixé»
socialement,
malgré
tout.
Le deuxième
point c'est le Saint-Georges,
car même
si le Saint-Georges
a été
réhabilité
on
a des
appartements
qui
sont
compliqués,
mais
aussi
des
habitants
en
grande
difficulté.
Et finalement,
le
Saint-Georges
on
le connaît
mal.
On
met
donc
en
place
une
procédure
de
copropriété
dégradée.
Je
ne
vais
pas
m'étendre
sur
cette
procédure.
Une
réflexion
est
en
cours
avec
la CCG
car
ce
n’est
pas
là seule
copropriété
du
territoire
qui
est
dégradée,
il y en
a
d'autres
sur
le
Genevois.
Ce
qui
nous
paraîtrait
au
moins
important,
c'est
que
dans
le cadre
d'une
procédure
de
copropriété
dégradée
on
ait
une
analyse
sociologique
de
la
population,
ce
qui
nous
permettrait
d’un
peu
mieux
connaître
les
gens
qui
vivent
au
Saint-Georges,
parce que
malgré
tout on
ne les connaît
pas complètement.
Voilà
ce que je voulais vous
dire, et un
calendrier
prévisionnel.
Vous
voyez
la présentation.
Et surtout
la signature
du
Contrat
qui est prévue
au
plus tard
au 31 mars,
donc
certainement
qu'au
Conseil
Municipal
du
mois
de mars
vous
devriez avoir le Contrat
de Ville sur vos tables.
Merci
de
votre
attention.
Mme
le MAIRE.-
Merci
Jean-Pierre,
vous
avez fait de grands
progrès. (Rires) Mais
vous
aviez
eu
une
répétition
générale
à
la
CCG!
Merci.
Bien
évidemment,
si vous
souhaitez
poser des questions,
la parole
est à vous.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Merci,
Jean-Pierre,
pour
cette
présentation
très
complète.
C'est
intéressant,
le sujet
est très
intéressant
et
prioritaire
pour
la Ville effectivement.
C'est
bien
aussi
de
voir
l’évolution
depuis
qu’il
a
été
mis
en
place.
La
première
partie
a
été
autour
de
la
rénovation
énergétique
des
bâtiments.
C'était
important
pour
que
ces
personnes
vivent
dans
des
conditions
acceptables,
et pas
comme
ça
l'était auparavant.
Ça
donne
aussi
une
meilleure
image
du
quartier
et ça
contribue
à valoriser ces
personnes.
Ma
question,
aujourd'hui,
je vous
rejoins
totalement
sur
la
priorité
sur
la jeunesse.
J'ai
vu
qu'il
y
avait
280
jeunes
de
moins
de
20
ans.
Combien
sont
suivis
par
le
Service
Jeunesse
aujourd'hui,
régulièrement
?
M. Jean-Pierre
SANGUINETTI.-
Aujourd’hui,
au
Service
Jeunesse,
il y a une
cinquantaine
de
jeunes
du
quartier qui fréquentent
régulièrement
L'Étage.
Quand
on
écrit 280,
c'est un
chiffre. Aujourd'hui
je n’ai
pas
exactement
le nombre
de jeunes
qui
vivent
sur
le quartier.
On
l'aura
peut-être
avec
le dernier
recensement.
C'est
un
peu
compliqué
avec
les chiffres
que
l’on a sur le QPV.
Je vous
expliquerai
si vous
le
voulez
plus
précisément.
Mais
grosso
modo
sur
L'Étage
on
a une
cinquantaine de
jeunes
du
quartier
qui
viennent.
La
médiation
sociale
en
connaît
beaucoup
plus.
La
médiatrice
sociale
a grosso
modo
une
centaine
de
jeunes
qui
sont
passés,
qui
passent
par
la
médiation,
de
tous
les
âges
confondus.
Ce
sont
surtout
les jeunes
de
la
route
de
Thairy
que
l'on
voit.
C'est
pourquoi
je vous
parle
beaucoup
du
Saint-
Georges,
et
que
j'insiste
un
peu
lourdement
sur
le
Saint-Georges.
Il y
a
des
jeunes
au
Saint-Georges,
certains
fréquentent,
mais je pense
qu’il y en
a d’autres
qui,
pour
diverses
raisons,
ne fréquentent
pas
nos
structures,
et ce sont
eux
qu’il
faut
aller chercher.
Parce
que les
jeunes
de
la route
de Thairy
on
les connaît,
ce sont
ceux d’en
bas que
l'on connaît
beaucoup
moins.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Quelles
actions
le Service
Jeunesse
a-t-il prévu
de
mettre
en
place
pour
ces jeunes-là
justement?
Je
trouvais
très
intéressante
leur
remarque
sur
le fait
que
jouer
à
la
Play
c'est
sympa
mais
que
ce
n'est
pas
ce
qu'ils
recherchent.
J'entends
derrière
un
gros
besoin
d'accompagnement
lié
à
l'insertion
professionnelle,
ou
scolaire,
ou
le
besoin
d’un
petit
coup
de
main
dans
la vie, et ils ont
besoin
de valorisation.
Donc
quelles
sont
les actions
qui vont
être
mises
en
place
par
le Service
Jeunesse
?
M.
Jean-Pierre
SANGUINETTI.-
D'abord,
ils ont
besoin
d'écoute,
dans
tous
les
domaines.
Ce
n’est
pas
pour
rien
qu’on
parle
aussi
de
sexualité.
Ils
sont
comme
tous
les
jeunes,
ils
se
posent
beaucoup
de questions.
Cela
étant,
leur difficulté est avant tout scolaire.
Ce
matin j'étais au
lycée, on
avait
une
réunion
sur un
projet,
il y avait
des
profs
de
deux
classes,
soit 40 jeunes, et
j'ai demandé
combien
il y
en
avait
du
QPV.
Finalement
il y avait
qu’une
fille du
QPV. A notre
connaissance
il n'y a aucun
garçon
du
Quartier
Politique
de
la Ville en
âge
d'aller
au
lycée, qui fréquente
le lycée.
Il y a des filles, mais
pas
de garçon.
C’est un
premier élément.
Ce que
fait le Service
Jeunesse,
et plus
particulièrement
la médiation,
parce
que
le Service
Jeunesse
il s'occupe
de tous
les jeunes
de
la Ville, donc
il accueille
tous
les jeunes.
Comme
je vous
l'ai dit,
il y a des jeunes
du
quartier
qui
fréquentent
L'Étage,
et nous
on
fait régulièrement
des
actions.
Quand
on
fait
des
actions,
par
exemple
la
plus
facile,
la
plus
connue,
l'action
foot,
éternelle,
on
a
une
majorité
de
jeunes
qui viennent
et qui sont du
Quartier Politique de la Ville.
Après,
je
pense
qu'il
faudrait
essayer
de
développer
avec
des
partenaires
comme
des
Centres
d'information
et d'Orientation
pour
qu’on
puisse
venir
leur donner
de
l'information
qu'ils
ont
du
mal
à récupérer
dans
leurs
établissements
quand
ils sont
scolarisés,
ou
même
d’aller à la
Mission
Locale
des Jeunes.
Un
des
challenges
aujourd’hui,
et
ce
n’est
pas
pour
ce
nouveau
Contrat,
on
le fait déjà
depuis
plusieurs
années,
et en
particulier
depuis
que
L'Étage
existe
et que
la Mission
Locale
des
Jeunes
a
intégré
et
partage
les
locaux
de
L'Étage,
c'est
de
les
inviter
à venir,
à
rencontrer
les
gens
de
la
Mission
Locale.
Ça
prend
petit à petit, ça vient.
Ça vient aussi
parce
que
quand
ils viennent
à l'Etage, de fait il y a la
Mission
Locale
à côté, c'est aussi
pour cela
qu’on
le faisait, ils la voient.
Aujourd'hui,
je le répète,
ils ont
un
besoin
d'orientation
scolaire
très
fort.
Les
parents
ont
besoin
qu'on
leur
explique
le
scolaire,
et
les
gamins
ont
besoin
de
savoir.
Ils
se
retrouvent
en
fin
de
troisième
avec,
pour certains,
des
problèmes
scolaires
lourds.
Je ne dis pas
que
l'Éducation
Nationale
n'effectue
pas son
travail, maïs
il y a un tel rapport
avec
l'Éducation
Nationale
que
c'est
compliqué.
En
tout
cas,
nous
on
fait le constat
qu'ils
ne
savent
pas
alors
qu’en
quatrième,
troisième,
ils
doivent
choisir
leur
orientation
professionnelle.
Et
il
ne
faut
pas
oublier que
sur notre
territoire,
quand
vous
voulez
partir en
lycée
professionnel
il faut quitter
le territoire,
et pour
certains
il faut
aller en
internat.
Et ça,
c'est très
compliqué,
dans
la tête
des
parents
comme
des
jeunes
de partir en
internat.
Ai-je répondu
à ta question
?
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
C'est une
réponse
technique.
Elle est bien
sûr intéressante.
Je vais
plutôt
m'adresser
côté
élus.
De
ma
compréhension,
parce
qu’on
en
a déjà
eu
des
discussions
en
Commission,
mais
d’après
les éléments
que
nous
a apportés
Jean-Pierre
il y a une
volonté
d'accueillir
tous
les jeunes,
d'accord.
Mais
on
voit
aussi
les
conséquences
que
cela
a sur
ces jeunes
du
coup.
On
ne
met
pas
une
priorité
spécifique,
avec
des
actions
spécifiques
sur
ces
jeunes.
Ils
ne
viennent
pas.
En
tout
cas,
ceux
qui
viennent
du
Saint-Georges.
Mme
le MAIRE.-
On
aimerait
bien,
mais
on
n'a
pas
assez
de
ressources
humaines.
On
a une
médiatrice
sociale à temps
plein. On
a Amaryllis
BESNARD
qui s'occupe
du
Programme
Réussite
Educative
(PRE),
et
c'est
vrai
qu'on
a
des
agents
qui
sont
sur
le
terrain,
qui
travaillent
aussi
avec
certaines
associations,
mais
il
manque
du
monde.
Lundi
matin
j'avais
rendez-vous
avec
le
Président
du
Département
pour
différents
sujets,
dont
des
demandes
de
subventions
sur
différents
dossiers,
mais
surtout
aussi
la demande
d'aide
pour
la création
d’un
poste
d’éducateur
de
rue sur ce Quartier
Politique
de
la Ville. Avec
ce
Contrat
que
nous
devons
signer
pour
2024/2030,
avec
les
réunions
que
l'on
a avec
la
Cellule
de
veille
dont
je
vous
avais
parlé
en
Conseil
Municipal,
il s'avère
qu'il
y
a vraiment
un
besoin d'éducateurs
de
rue
pour
aider ces jeunes,
et pour
qu'il y ait une
présence
beaucoup
plus
importante
sur
le terrain.
Mais
aujourd'hui
le
Département
a
complètement
fermé
les
aides
au
fonctionnement,
ils
ne
peuvent
pas
nous
aider.
Donc
aujourd'hui
on
fait avec
les
agents
que
nous
avons
et qui
sont
sur
le terrain,
et avec
le Service
Jeunesse
qui est en centre-ville
qui, comme
l’a dit Jean-Pierre,
accueille 50 jeunes
du
QPV.
Par ailleurs j'ai
le chiffre de fréquentation
de L'Etage.
Diane,
merci
de donner
ce chiffre.
Mme
CHAPPOT.-
Il est vrai
qu’on
a de
plus
en
plus
d'adhérents
qui
viennent
sur
le Tiers-
Lieu
Jeunesse.
Nous
étions
à 362
adhérents,
mais
en
fait
le chiffre
augmente
tous
les jours.
On
a trois,
quatre,
cinq
adhérents
en
plus qui viennent
tous les jours.
Mme
le MAIRE.-
Merci
Diane.
Et sur
les 362,
comme
l’a dit Jean-Pierre,
il y en
a 50
du
QPV.
On peut
toujours
faire mieux.
Mais
aujourd'hui,
au
niveau
humain,
on
ne peut
pas faire plus.
Mme
Delphine
LEBAS.-
Je voulais
souligner
qu’il y a des
difficultés dans
tous
les quartiers,
pas
uniquement
dans
le QPV.
C'est aussi
pour
cela
qu’on
a développé
L'Étage.
C'est
un
outil
qui s'adresse
à
l'ensemble
des
jeunes,
avec
évidemment
une
portée
sociale
avec
des
populations
qui
ne
sont
pas
uniquement
du
QPV.
Parce
qu'on
a
aussi
des
jeunes
qui
sont
au
Puy-Saint-Martin
ou
ailleurs
et
qui
rencontrent
aussi
des
difficultés.
On
peut
être
dans
un
milieu
aisé
et avoir
des
difficultés
sociales
en
tant
que jeune,
parce
qu’on est jeune
isolé. C’est aussi
ce choix qui a été fait.
Je
pense
qu’on
peut
se
réjouir
car
avec
le
Service
Jeunesse
on a
réussi
à
toucher
notre
cible
de
départ,
à savoir
les jeunes
filles du
QPV.
Et elles viennent
à L’Étage.
Ce
sont
ces jeunes
filles qui
étaient
invisibles,
recluses
dans
ce
quartier,
qui
sortent,
que
l'on
découvre,
et qui
viennent
enrichir
la vie
de ce lieu.
Et pour
cela
je
voulais
remercier Jean-Pierre
et l'ensemble
des agents car c’est grâce
à eux.
ILest vrai qu'on
a des
besoins
en
ressources
humaines.
On
le verra
au
moment
des
débats
budgétaires,
je vais
me
battre
bec
et
ongles,
mais
c’est
difficile.
On
le sait
tous,
on
doit
faire
des
choix
compliqués,
et on
est ravi
que
vous
nous
souteniez
dans
cette
démarche.
Merci
à vous.
M.
Pierre
DURET.-
Je
connais
bien
ces
quartiers,
je
les
ai
fréquentés
pendant
40 ans,
vraiment
dans
leur cœur,
dans
les habitations.
Je pense
qu'il y a vraiment
eu
une
évolution
évidente
de ce
quartier en termes
de qualité,
et au-delà
de la qualité au
niveau
de
la gestion
par le syndic.
Je voudrais vous
demander
si c'est entretenu,
parce
qu'il y a eu
une espèce
de
bascule,
il y
a une
dizaine
d’années,
qui a vraiment
métamorphosé
ce quartier
pour
les plus jeunes.
À cette
époque
on
peut vous
dire que
c'était lamentable.
En
plus,
la
rénovation
énergétique
des
façades,
etc.
à
également
apporté
une
amélioration.
C’est
un
premier
aspect.
Le
deuxième
aspect,
c'est
la
question
de
la
mobilité.
Vous
l’évoquez,
pour
les jeunes
je
crois
sincèrement
que
cette
entrée
est
importante.
On
a
fait
une
petite
investigation
au
moment
d'un
point
mobilité
qui
était
tenu
sous
l'égide
du
Pôle
Métropolitain,
qui
nous
a malheureusement
remonté
des
observations
assez
limitées,
car
les gens
ont
assez
peu
participé. Et on
l'a constaté
également
au
moment
de
la concertation
sur le schéma
cyclable,
où
on
a pu
constater
que
beaucoup
de
vélos
étaient
en
épave.
C'est
absolument
extraordinaire.
Si vous
voulez
faire
une
visite
documentaire
sur
le Saint-Georges,
allez voir tous
les vélos
qui
se
dégradent.
En
gros,
ils
ont
été volés
et sont arrivés contre
des
arbres
ou
des
piliers, etc.
Il y a une
flotte de vélos
extraordinaire
de
disponible
là-bas.
Mais
il
y
a
également
le
problème
des
jeunes
qui
achètent
des
voitures
un
peu
démonstratives,
sûrement
en
état
assez
précaire,
et
qui
ont
des
comportements
de
mobilité,
dès
qu’ils
commencent
à sortir
de
leur
quartier,
pas
tout
à fait
adaptés.
Je
pense
qu’il
y a
certainement
quelque
chose
à faire dans
ce cadre-là,
car la mobilité,
somme
toute,
c'est peut-être
la première
porte
de sortie
de
ces quartiers
pour
eux,
peut-être
à l'équivalent
de l'éducation.
M.
Jean-Pierre
SANGUINETTI.-
Le
Syndic,
au
niveau
du
quartier,
a
fait
un
travail
remarquable.
J'ai
rarement
vu
un
Syndic
aussi
impliqué.
Il ne faut
pas
oublier
que
pour
les plus
anciens,
même
moi
je
ne
l’ai
pas
connu,
mais
pour
ceux
qui
sont
saint-juliennois
depuis
longtemps,
le
Saint-
Georges,
c'était un vrai problème
: cache
d'armes
et autres
situations.
BOUVET
CARTIER,
avec
l'association
-
à
l'époque
à
sa
tête
il y
avait
la
présidente
des
propriétaires
occupants
-
ont
effectué
un
travail
remarquable.
Ils ont
récupéré
des caves,
etc.
On
a quand
même
pu
décider
ces deux
copropriétaires,
puisqu'il
y a deux
copropriétaires
sur le Saint-Georges,
à faire
la rénovation.
Ce
n'était
pas
gagné
au
départ,
car
la plupart
des
propriétaires
ne
vivent
pas
sur
le Saint-Georges.
Donc
oui,
BOUVET
CARTIER
aujourd'hui,
le quartier
est
apaisé.
Cela
ne
veut
pas dire qu’il n'y a pas
de problèmes
sociaux
ou
des
problèmes
de délinquance.
Le
problème
est que
c'est
une
délinquance
invisible.
Ce
n'est
pas
moi
qui
le dis,
c'est
la
Gendarmerie.
Moi
je
n’ai
pas
d'éléments
là-dessus.
C’est
la Gendarmerie
qui
parle
de
la
présence
de
la
mafia
albanaise
sur la résidence,
de logements
qui servent
de cache
pour
la drogue.
On
est là sur du
trafic
international
qui
nous
dépasse
et qui
dépasse
même
la brigade
largement.
|| n'empêche
que
la résidence,
aujourd'hui,
est
une
résidence
apaisée
dans
la
vie
quotidienne.
Et
ça,
je
le
répète,
là-dessus
BOUVET
CARTIER a
fait un
important
travail.
M.
Régis
RUCH.-
Il y a un
très
bon
constat
au
niveau
de
cette
présentation.
Pour
moi
il y a
une
question
en suspens,
qui complète
un
peu
la question
d’Evelyne.
Depuis
quelques
années
il y a une
obligation
de
la formation
des
16-18
ans.
Cela
ne
relève
pas
forcément
de
notre
compétence.
Les
jeunes
qui
ne
sont
pas
au
lycée
doivent
avoir
une
formation,
comment
est-ce accompagné
?
M.
Jean-Pierre
SANGUINETTI.-
En
fait,
il faut
les
trouver
et
les
inciter,
Excusez-moi
de
le
dire comme
ça,
moi
ça fait 12 ans
que je
suis sur le territoire.
Quand
je suis arrivé j'ai bien
compris
que
les
jeunes
qui
étaient
sur
le
quartier,
et
pas
uniquement
sur
le
quartier,
avaient
un
seul
objectif,
celui
de
traverser
la frontière
et de
trouver
le job
idéal
à 4 000
ou
5 000
francs
suisses
de
l’autre
côté.
On
ne
peut
pas
les blâmer.
Je crois qu'il y a beaucoup
de gens
sur le territoire qui ont cet objectif.
Pourquoi les
jeunes
du
quartier
ne
l’auraient
pas
?
Alors
quand
vous
dites
à un jeune,
entre
16 et 18 ans
: « Tu vas partir faire une
formation
à
40, 50,
60,
70 km
ou plus loin de chez toi...
», quand
ce
n'est
pas
sur un
autre
département,
le jeune
n'a
pas forcément
envie
de
ça.
Et comme
je l'expliquais
tout
à l'heure,
de
toute
façon
il ne
sait
pas
ce
qu'il
peut
faire,
Formation,
pas formation,
comment,
quel
type de métier?
Il ne sait pas.
Je pense
que
c’est un
problème
à prendre
entier.
C'est-à-dire,
au
moment
du
collège
on
a
besoin
de
les accompagner
pour
qu'ils
puissent,
petit
à petit,
trouver
leur voie.
Je
répète
que
je
ne
suis
pas
en
train
de
critiquer
le travail
de
l'Éducation
Nationale,
mais
il n'empêche
que
nous
sommes
face
à des
jeunes
qui,
pour
certains,
sont
en
difficulté.
Donc,
comme
beaucoup
de
jeunes
qui
vivent
dans
des
situations
précaires,
ils voient
aussi
la
tentation
de
l'argent
facile,
et
aujourd'hui
l'argent
facile
c'est
le
trafic.
En
conséquence
ils vont
presque
naturellement
vers
le trafic,
parce
qu'au
départ
ça
permet
de faire
de
l'argent
de
poche,
et comme
on
n'a
pas
de travail
et qu'on
n'en
trouve
toujours
pas
on
continue.
On
a donc
des
jeunes,
malheureusement,
que
j'ai
connus
ados
et
qui
aujourd’hui
sont
incarcérés
pour
trafic
de
drogue.
Et
c'est
terrible
de
voir
ce
cheminement
annoncé,
ce
chemin
annoncé.
On
se dit que...
bref. Pour
en
revenir
à votre
question,
c'est
pour
cela
qu'il
faut
les inciter,
c’est
cela
qu’il
faut
aller vers.
Et sans
vouloir
abonder
dans
le sens
de
Madame
le
Maire,
je vous
l’ai
montré
sur
le document,
c'est la Ville qui
porte
la Politique
de la Ville.
Il n'y a que
nous
qui
portons,
qui finançons.
Et il est vrai que
le
partenariat
existe
au
quotidien
avec
des
partenaires
qui
sont
là, très
bien.
Mais
le soutien
financier,
le
soutien
logistique,
il n'existe
pas.
Je
terminerai
simplement
par
une
chose.
Tous
les
ans,
un
Comité
de
pilotage
départemental
en
présence
de
Monsieur
le Préfet
se
réunit,
auquel
j'ai
participé
il y a deux
ans.
Monsieur
le
Maire
d'Annemasse,
que
vous
connaissez
je
pense
tous,
avait
interpellé
le
Préfet
parce
qu'on
a
beaucoup
d’actions
qui
sont
proposées
par
l'État,
et
on
nous
dit:
«Répondez
aux
actions,
vous
ny
répondez pas.
». Monsieur
Dupessey
disant
: « Pour répondre
aux actions,
il faut des
moyens
humains.
Êtes-
vous prêts à financer des moyens
humains
pour les quartiers
? ». Le Préfet
a dit : « Non,
vous savez bien
qu'on
ne le fera pas ».
Donc
l’État
ne
finance
pas,
les autres
partenaires
ne
financent
pas
non
plus.
C'est
donc
à
la
collectivité,
la
Commune,
aujourd’hui,
je
ne
vise
personne,
mais
force
est
de
constater
que
nous
sommes
les seuls à financer.
Et à un
certain
moment
je peux
concevoir qu'il n'y a pas que
le QPV.
Et
je retiens
ce que
vous
avez
dit, oui
il y a d'autres
quartiers.
À Puy-Saint-Martin
il y a aussi
des
situations
sociales
et
des
jeunes
qui
sont
en
difficulté.
On
ne
peut
pas
tout
faire.
On
fait
beaucoup
pour
le quartier et il en avait besoin,
mais
il y a aussi d'autres
jeunes
qui
ne sont
pas sur le quartier.
C'est la
seule
réponse
que je peux
vous
apporter.
En tout cas, ces jeunes-là
il faut aller les chercher,
et ce
n’est pas
simple
parce
qu'il y a une
médiatrice
sociale
et trois animateurs
jeunesse,
avec
un
responsable
à sa tête.
Et je trouve
que
c'est déjà
bien.
Mme
le
MAIRE.-
Merci
Jean-Pierre.
Nous
vous
libérons
et
je
vous
remercie
infiniment
d'avoir accepté
de venir faire cette
présentation
devant
les membres
du
Conseil
Municipal.
Maintenant
je
me
tourne
vers
la
gauche
pour
une
autre
présentation
sur
Terre
de
Jeux
2024,
qui
va
être
faite à deux
voix,
par Julien
CHEVALIER,
notre
Adjoint
entre
autres
aux
Sports,
et Levent
BAYAT,
que
je
remercie
également
d’avoir
pris
sur
son
temps
de
repos
pour
venir
de
nouveau
faire
cette
présentation
avec
Julien,
comme
vous
l'avez faite tous
les deux
au
Bureau
des
Maires
il y a quinze
jours.
M.
Julien
CHEVALIER.
Merci
Madame
le
Maire.
Pour
commencer
je
voulais
déjà
faire
un mot,
de
moi-même
et
de
Sabine,
pour
remercier
le
Conseil
Municipal,
notamment
Madame
le
Maire,
de
mettre
régulièrement
au
Conseil
Municipal
les sujets
du
sport et de
la culture.
Cette
présentation
va
être
en
deux
parties.
D'abord,
je vais
rappeler
pourquoi
ce
projet
Terre
de
Jeux
lié
aux
Jeux
Olympiques
et
quelles
sont
les
idées
politiques
de
la
Délégation
Sports
là-
dessus,
et quelles
consignes
ont été données
au Service
sur ce projet.
Ensuite
Levent
BAYAT,
responsable
des
Sports,
vous
donnera
le planning
prévisionnel
des
actions
que
nous
souhaitons
mettre
en
place
en
2024
dans
le cadre
de Terre de Jeux.
Sachant
que
tout
ce
qui va
être
énuméré
là est au
conditionnel
puisque
cela
dépendra
des
budgets,
des
ressources
humaines
et de
l'implication
de
chacun
dans
les projets.
Ce sont
vraiment
les grandes
idées
et ce que
l’on
souhaite
amener.
Je voulais
déjà
rappeler
que
le sport,
pour
la Commune,
c'est un
point
essentiel
du
projet
municipal,
c'est un
instrument
qui
participe à d'autres
objectifs
politiques.
Notamment
dans
la prévention
en
matière
de
santé,
l'expression
de
la
citoyenneté
par
les valeurs
incarnées
par
le sport,
la cohésion
et
l'intégration
sociale.
Ça fait aussi
le lien avec ce que
Monsieur
SANGUINETTI
a abordé
tout à l'heure.
Cela
permet
aussi,
dans
une
certaine
mesure,
de
faire
un
baromètre
de
la
politique
générale
en
matière
d’attractivité
par
la recherche
continue
de
l'amélioration
des
infrastructures,
l'étude
de
nouvelles
infrastructures,
la
diversité
de
l'offre
sportive,
qui
est
importante
sur
la
Commune.
Cela
permet
aussi
de largement
rayonner
au
niveau
national
et international
par tous
les grands
évènements
et
les grandes
rencontres
qui
peuvent
être
organisés
en
France,
et soutenus
par
les Services.
À
l'approche
imminente
du
plus
grand
rendez-vous
sportif,
les
Jeux
Olympiques
et
Paralympiques
2024
qui
ont
lieu
en
France,
la Commune,
Ville
centre
de
la CCG,
ne
peut
ignorer
et doit
participer
activement
à l'évènement.
Il est donc
primordial
pour
nous
de
faire,
pour
la Délégation
Sports,
une
priorité
pour
2024
des
Jeux
Olympiques.
Il serait
aussi
intéressant,
de
notre
point
de
vue,
de
faire
figure d'exemple
sur le territoire du
Genevois,
dans
nos
propositions
d'activités.
Dernière
information,
que
nous
n'avions
pas
forcément
au
moment
de
l'élaboration
du
projet
: il faut savoir que
l'activité physique
a été déclarée
grande
cause
nationale
par le Gouvernement.
Évidemment,
cette
volonté
politique
va
s'accompagner
de
la
mise
en
place
de
moyens
multiples
pour
rester cohérente
et efficace,
sans
pour
autant
ralentir ou
diminuer
le reste
de
la politique,
puisqu'il y a d’autres sujets.
Pour
assurer
cet enjeu,
les objectifs
fixés
par
les élus
de
la Délégation
Sports
aux
Services
ont été les suivants:
- ça doit
concerner
toute
la Ville, tous
ses
habitants
et notamment
les publics
éloignés
du
sport ou
de l'évènement
en question ;
- il faut assurer
la retransmission
de
l'évènement
dans
sa totalité
ou
en
partie ;
- inclure
les associations
sportives
aux différents
projets ;
- amener
et fédérer
la transversalité
avec
les
autres
branches
du
monde
associatif
et
les
autres
Services
Municipaux,
y compris
en
interne
;
- profiter du
label Terre de Jeux que
nous
avons
obtenu
il y a un
an
et demi
maintenant’;
- intégrer très largement
le Service
Communication
pour valoriser l’image
de
la Commune
autour
des
évènements:
-
inclure
les
deux
politiques
transversales
que
nous
avons
depuis
le
début:
la
TEC
(Transition
Environnementale
Citoyenne)
et la participation
citoyenne.
Voilà
pour
l'axe et les priorités
politiques sur cet événement. Un
point
sur
le label
dont
je
parlais.
Je
le rappelle,
ce
n'est
pas
nous
qui
le mettons
en
place
mais
Terre
de
Jeux,
ce
sont
les
organisateurs
des
Jeux
Olympiques.
Le
label
Terre
de
Jeux
c'est:
s'engager
dans
l'aventure
des
Jeux,
créer du
réseau
et donner
de
la visibilité
aux
actions
qui
seront
mises
autour
des Jeux.
Trois grands
objectifs : la célébration,
l'héritage et l'engagement.
Concernant
l'héritage,
on
a
eu
une
réponse:
on
va
avoir
une
exposition
gratuite,
avec
32 affiches sur les Jeux
Olympiques.
On
a reçu
la réponse
aujourd'hui,
c'était
prévu
dans
le programme
et
on va
l'obtenir.
Je ne me
souviens
plus quel
est l'organisme
qui
la fournit,
mais
on vous
le redira.
Ce
que
nous
souhaitons,
c'est:
- mettre
en
place
un
projet
fédérateur
avec
le Service,
coconstruit
évidemment
avec
les
autres
Services,
les
associations
et des
partenaires
;
- créer du
lien
avec
le sport,
l'éducation,
la culture,
entre
les Communes,
cela
nous
semble
important;
- intégrer le Fil Vert dans
nos évènements.
Voilà
brièvement
ce que
l'on
peut
en
dire, cette diapositive
est un
résumé.
Ensuite, je vous
propose
de vous
présenter
le planning
que
nous
avons
imaginé
et que
l’on
souhaiterait
mettre
en
place
pour
2024,
Merci.
M.
Levent
BAYAT.-
Bonsoir.
Moi
je vais vous
parler
de
la programmation
qui
est
prévue,
qui
a été
réalisée
et qu’on
va
vous
projeter
ce
soir, sur
les événements
que
nous
allons
proposer
jusqu'à
cet
été.
Le
premier
projet
c'est
la
Soirée
des
Sportifs.
C'est
un
événement
que
tout
le
monde
connaît
aujourd’hui
sur la Commune.
Un
évènement
phare
du
Service.
On
va
ajouter
une
touche
Terre
de
Jeux
à l'évènement,
qui
va se dérouler
le vendredi
16 février. Vous
allez
prochainement
recevoir
dans
vos
casiers
une
invitation
officielle
pour
venir
y
participer.
Le
lieu,
c'est
toujours
L’Arande.
On
travaille
avec
plusieurs
Services,
notamment
Technique
et
Communication.
Et
cette
année
on
a
comme
partenaire
l'ASJ74,
puisqu'on
va vous
proposer
de faire
un
circuit sur le canton,
avec
la flamme,
pour
pouvoir
lancer
le top
départ
de
Terre
de
Jeux.
Cette
soirée
sera
pour
nous
le lancement
de
la
programmation
Terre
de
Jeux.
Le
circuit
est en
train
de
se
mettre
en
place,
c’est
24 kilomètres,
comme
Paris
2024.
On
à plusieurs
surprises
sur cet évènement,
donc
je vous
encourage
vivement
à venir, ça va être une
soirée très sympa.
Deuxième
projet,
c'est
la
décoration
des
vitrines
des
commerçants
et
tout
ce
qui
est
installation
de
matériel
sportif sur
la Commune.
L'idée
est de
sensibiliser
le territoire
à l'événement
et de
créer
du
lien
social
en
partenariat
avec
les Services
concernés
et
l'association
des
Commerçants.
L’idée
est
de
mettre
un
engouement
dans
la Ville,
qui
devrait
monter
en
puissance
à
partir
du
3 mars,
et
qui
devrait arriver avant
l'été, crescendo,
avec
des décorations
sur les vitrines, sur des équipements
sportifs.
Un
exemple
très
concret:
on
pourrait
installer
une
table
de
ping-pong
à
proximité
de
L'Arande,
mettre
un
panier
de
basket
à côté
de
la Mairie.
Et les gens
pourraient
venir,
occasionnellement,
participer, jouer
avec
leurs propres
ballons
et repartir.
L'objectif est de
monter
en
puissance
comme
ça.
Quant
à la
décoration
des
vitrines,
pour
vous
donner
un
exemple
concret,
pour
que
les
commerçants
puissent
aussi
mettre
leur touche
personnelle
il conviendra
de
choisir
une
thématique
ou
un
sport
qu'il
y a aux
Jeux
Olympiques,
et
ils pourraient
décorer
leurs
vitrines
un
peu
comme
ils le font pour
les fêtes
de
fin
d'année.
Au
lieu
des
sapins
et des
Pères
Noël
on
verrait
des
ballons,
des
raquettes,
tout type d'accessoires.
Tout
dépendra
du
choix de l'activité.
Le
projet
suivant,
c'est
la semaine
officielle
des
Jeux
Olympiques,
du
2 au
6 avril.
Là
c'est
pareil,
c'est en
collaboration
avec
tous
les clubs
sportifs
de
la Commune
ou
intercommunaux,
et avec
les
clubs
uniques,
que
Jean-Claude
travaille
depuis
quelques
semaines
voire
quelques
mois
sur ce
concept.
L'objectif
est
de
créer
de
la
transversalité
avec
tous
ces
clubs,
et
de
pouvoir
proposer
des
animations
sportives
sur
des
infrastructures.
On
a
la
chance
d’avoir
beaucoup
de
structures
sportives
sur
la
Commune,
et de
plus en
plus sur la CCG.
C'est de
les valoriser et de
pouvoir
les proposer
aux
habitants
sur
des temps
précis
: en soirée,
les mercredis,
les samedis.
En
parallèle,
on
est sur
le point
d'obtenir
(on
attend
les réponses
officielles,
mais
c’est en
cours)
deux
très
grands
conférenciers
qui
viendront
sur
Saint-Julien
pour
partager
leur expérience.
Bien
entendu,
toutes
ces
animations
seront
ouvertes
à tous
les
publics
et
gratuites.
Tournoi
de
football,
ça
paraît
simple
quand
on
l'indique
comme
ça
sur
l'écran.
C’est
un
tournoi
de football
qui
est
peu
spécifique,
si je puis
dire
ainsi.
C'est
en
collaboration
avec
le club
du
foot
de
la Ville
et
en
partenariat
avec
la
Ligue
de
football.
Ce
tournoi
de
football
a pour
objectif
de
pouvoir
donner
ou
redonner
encore
plus
de
plaisir aux
enfants.
Ce
sont
deux
catégories
d'âge
qui
sont
fixées
sur
cette journée.
Les clubs,
si je prends
les U7
ou
les U9,
ce sont des
enfants
qui
ont 9 ans,
plus ou
moins
des
CE2,
après
il y aura
d’autres
catégories ;
l'idée c’est qu'ils viennent
avec
leur équipe.
Généralement
quand
on joue
au
foot,
il y a une
équipe
contre
l'autre,
on
gagne
ou
on
perd.
Là,
on
va
mélanger
les
jeunes.
C'est-à-dire
qu'on
vient
ici
pour
jouer
et
pour
passer
un
moment
agréable.
On
va
mélanger
les équipes.
La
petite
cerise
sur
le gâteau
c’est que
les équipes
seront
mixtes.
On
ne
va
pas
représenter
Viry
contre
Saint-Julien,
où
Saint-Julien
contre
Neydens,
ce
sera
des
équipes
qui
ont
été
retenues
pour
les
Jeux
Olympiques
:
Pologne,
Canada,
Brésil.
On
va
représenter
un
pays
qui
n'est
pas
forcément
le nôtre,
et l’idée
c’est vraiment
de jouer.
Dans
un
tournoi
de
football
il y a
ceux
qui
font
un
match
ou
deux
et qui
sont
éliminés
le matin,
et il y a ceux
qui vont
au
bout
et qui jouent
10
matchs.
L'idée
est que
tout
le monde
joue
le même
nombre
de
matchs
et que
tout
le monde
se fasse
plaisir sans
regarder
le score.
C'est-à-dire
qu'on joue
10 ou
12 minutes,
et quand
le match
est terminé,
peu
importe
le résultat.
C'est vraiment
l’idée
du
plaisir de jouer
et de
représenter
une
équipe
qui
n’est
pas
la
nôtre,
et d’être avec d’autres copains
ou
copines
avec
qui on
n’a pas
l'habitude de
jouer.
Journée
Handisport,
comme
son
nom
l'indique
c’est une
journée
qui sera
adaptée
à tous
les
publics.
On
est
déjà
avec
Handisports
74,
on
sera
avec
d’autres
organismes
qui
travaillent
avec
ce
public.
L'idée est de travailler avec
tous
les publics
et de
pouvoir
se mettre
aussi
à la place
d'une
personne
qui
est
en
fauteuil
roulant.
J'étais
en
début
de
semaine
avec
le club
de
tennis,
par
exemple.
On
a
des
grands
athlètes
qui
sont
en
fauteuil
roulant
et
qui
jouent
au
tennis.
Je
ne
sais
pas
si
vous
avez
eu
l'occasion
de
vous
mettre
sur
un
fauteuil
et
d'essayer
de
jouer
au
tennis
ou
au
basket.
L'idée
est
de
pouvoir
sur
une
journée
découvrir
ce
que
peuvent
vivre
ou
ce
que
vivent
au
quotidien
les
personnes
qui
ont
ce type
de
handicap.
Mais
pas
seulement,
on
peut
aussi
le faire
avec
les
personnes
malvoyantes,
on
peut
se
mettre
un
ruban
et essayer
de
faire
un
parcours.
L'idée
est de
le faire
ensemble
sur
une
journée
ludique
et sympa.
C'est le 11 mai.
Festiolympiques,
on
l'a
nommé
comme
ça.
Il y a un
événement
sur
la Commune
qui
est
proposé
par
le
Service
Enfance,
qui
s'appelle
Festidinguette,
qui
existe
depuis
quelques
années.
Il
regroupe
un
certain
nombre
d’animateurs
de
la Commune
sur
La
Paguette,
ou
dernièrement
c'était
sur
le
Plateau
du
Léman
à
cause
de
la
météo.
Il est
intergénérationnel,
il regroupe
tous
les
quartiers
qui
se
retrouvent
en
famille,
entre
amis,
entre
copains,
quel
que
soit
l'âge,
le sexe,
le lieu
où
l’on
vit.
L'idée
est que
l'on
puisse
faire
découvrir
et initier à plein
d’activités
qui
sont
représentées
aux
Jeux
Olympiques.
Le
site ciblé c'est le plus sympa
de Saint-Julien,
pour
nous
en tout cas,
le samedi
15 juin.
Les
Jeux
Olympiques
scolaires.
En
partenariat
avec
le Conseil
Municipal
des
Jeunes
nous
voulons
travailler sur des
Olympiades
sur
le site
de
La
Paguette.
L'idée
est de
faire se
rencontrer
tous
les
CMI
et CM2
de toutes
les écoles,
publiques
et privées
de
la Commune,
et d'élargir
le projet
aux
écoles
de
la
Communauté
de
Communes
qui
le souhaiteraient.
Je
sais
qu'il
y a déjà
quelques
Villes
qui
nous
ont
sollicités
pour
savoir
comment
on
pourrait
s'organiser
pour
que
les enfants
puissent
se
rencontrer.
Ce
que
je
trouve
sympa
sur
cette
action,
c'est
que
déjà
c’est
à
la fin
de
l’année
et
c’est
toujours
agréable
de
finir
par
un
évènement,
et
pourquoi
pas
sportif.
Du
coup,
les
CM2
qui
vont
se
retrouver au
collège,
que
ce soit à Vulbens,
Rimbaud
ou
Rousseau, ces
jeunes
auront
déjà
pu
partager
un
moment
sympa
avant
de
se
retrouver
à l’école,
et je trouvais
ce
projet
plutôt
cool.
Ce
qui
est
intéressant,
c'est que
c’est en
partenariat
avec
le Conseil
Municipal
des
Jeunes.
Je
crois
que
c’est quelque
chose
qui
leur tient
aussi
à cœur.
On
a envie
de
leur laisser de
la place
et de
les accompagner
dans
le projet
qu'ils
ont depuis
le début
de l'année.
Fête
du
Jeu
«Faites
du
sport».
Je
vous
invite
tous
à
venir
vous
amuser
et
je
vous
encourage
à faire du
sport.
Si ce
n'est
pas
le cas
pour
certains
d'entre vous,
vous
aurez
l'occasion
de venir
le
samedi
6 juillet,
à
Saint-Julien
en
centre-ville,
pour
vous
initier,
participer,
jouer,
rigoler,
seul
ou
en
famille, ou
entre
amis.
Un
partenaire
privé sera
avec
nous
sur l'évènement,
ainsi que
la majorité
des
clubs.
Cela
devrait être une
fête très sympa
sur le centre-ville à Saint-Julien.
Le 6 juillet, c'est aussi
pour
annoncer
l'arrivée des vacances
scolaires et de l’été.
Dernier
projet c'est la Fan
Zone,
du
26juillet au
11 août, sur le site de
La
Paguette.
C'est un
projet
d'envergure.
Une
Fan
Zone,
je
pense
que
tout
le monde
sait
ce
que
c’est.
C'est
un
très
gros
projet
pour
nous.
On
ne pourra
pas
le porter entièrement
seul.
L'idée est de le faire avec
les clubs
de la Ville. C'est
de
cibler
le calendrier
et l’échéancier
des
animations,
des
fêtes
et des
dates
qui
vont
se dérouler
pour
la
Fan
Zone.
Par exemple,
si le 27 juillet on
sait que
c'est du judo
qui
est proposé,
l'idée et de
demander
aux
clubs
de judo
de venir sur le site de
La
Paguette,
de tenir la buvette
et la restauration,
et qu’en
parallèle
ils
puissent
proposer
une
sorte
d'initiation.
Et s'ils veulent
y apporter
d’autres
animations,
bien
entendu
ce
sera
possible.
L'idée
est de
le construire
avec
eux,
ne
rien
imposer.
Nous
allons
mettre
le cadre
et travailler
en collaboration
avec tous
les clubs
et sans
doute
d'autres
partenaires.
Merci. Mme
le MAIRE.-
Merci
Levent,
merci
Julien.
Avez-vous
des
questions
par
rapport
à ce
beau
programme
de Terre de Jeux ?
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Merci
également
pour
la présentation.
C'est
très
intéressant
et c'est une
bonneinitiative
de promouvoir
le sport.
En
plus, beaucoup
de valeurs
sont
portées
et il y a des
choses
très intéressantes.
Je trouve
juste
dommage
qu'on
n'en
ait pas
parlé
en
Commission.
On
découvre
ça
ce soir.
Je
pense
que
c’est
un
sujet
qui
aurait
pu
être
abordé
en
Commission.
On
le regrette
vivement.
M. Julien
CHEVALIER.
Là, il est présenté
dans
ses grandes
lignes,
mais
évidemment
quand
on
aura
plus
de
précisions
sur
ce
que
l’on
peut
faire,
puisque
comme
je vous
le disais
tout
cela
est
au
conditionnel,
ça
va
coûter
une
certaine
somme,
il faut
qu'on
finisse
les
arbitrages
budgétaires,
qu’on finalise
les actions
possibles
ou
pas,
et quand
ce sera
plus
concret,
on
pourra
discuter
de
ce que
l'on
fait
ou
pas.
Mme
le MAIRE.-
Si je peux
me
permettre
de
répondre.
Je fais amende
honorable
car c'est
moi
qui
les
ai
poussés
à faire
cette
présentation.
Ils vous
l'ont
présentée
comme
si c'était
Saint-Julien,
puisqu'évidemment
c’est le Service
Sports
de
la Commune
de Saint-Julien
qui va
le gérer,
dans
la mesure
du
possible
par
rapport
à
tous
les
évènements.
Néanmoins
je
trouvais
important
qu'ils
puissent
le
présenter
au
Bureau
des
Maires
de
la Communauté
de
Communes,
parce
que
l'objectif est vraiment
que
ce soit
un
projet
qui
rayonne
sur la Communauté
de
Communes.
Comme
la présentation
était
faite, je trouvais
bien
de vous
la
présenter
ce soir, vu
que
le
Conseil
Municipal
n'était
pas
très
long.
Je
trouvais
que
c'était
une
première
amorce.
Mais
je
le
répète,
l'objectif
de
cette
Terre
de
Jeux,
qui
est
partie
de
Saint-Julien,
c'est
vraiment
de
la
faire
avec
la
Communauté
de
Communes,
avec
les Communes
de
la CCG.
Il est vrai qu'il y a 15 jours,
des
élus
peuvent
témoigner,
en tout cas les vice-présidents
puisqu'ils sont
au
Bureau
des
Maires,
cela
a été très bien
reçu.
L'idée
en
parallèle,
en
plus,
avec
le travail
que
Jean-Claude
fait depuis
plusieurs
mois
en
tant
que
vice-président
en
charge
des
associations
aussi
bien
sports
que
culture,
mais
là ça
concerne
le
sport,
avec
les
Maires pour
justement
arriver
à unifier
des
clubs,
c'était tout
à fait cohérent.
C'était
pour
continuer
ce
qui
était
amorcé
par
Jean-Claude,
le lien
avec
Terre
de
Jeux,
avec
les
Jeux
Olympiques,
le
projet
de
territoire,
d'essayer
de
travailler
beaucoup
plus
ensemble,
de
porter
beaucoup
plus
de
projets
ensemble.
C'est pourquoi
cela
a été un
peu
plus vite que
prévu.
M.
Julien
BOUCHET.-
En
complément,
on
a parlé
des
Jeux
Olympiques
scolaires
qui
sont
prévus
le 28 juin.
Il a
été
évoqué
à
la
CCG,
dont
la
compétence
mobilité
ressort
de
la
Communauté
de
Communes,
qu’elle
prenne
en
charge
pour
faire
venir
les jeunes
des
autres
Communes.
Nous
sommes
dans
les arbitrages
budgétaires,
mais
ceci
est bien
noté
pour
pouvoir
agir,
réussir,
et pour
que
les jeunes
viennent
sur la Paguette
et qu'ils se
rencontrent
entre
eux.
Mme
le MAIRE.- Tu vois, c'est une
bonne
chose.
Et comme
tu le sais, Evelyne,
puisque
tu as
plus
de
vécu
que
moi
en
tant
qu'élue,
les choses
prennent
du
temps
pour
être
mises
en
place
dans
les
collectivités.
C'est
pourquoi
j'ai précipité
un
peu
les choses.
C'est
une
bonne
nouvelle,
Julien,
que
cela
ait
pris et qui vous
travailliez entre autres sur la mobilité. Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
J'ai
entendu
ce
que
tu
nous
as
expliqué
par
rapport
au
fait
que
ça a été présenté
en
Bureau
des
Maires,
et que
tout n'est pas figé, il n’y a pas de souci.
C'est
juste
en
amont,
on
aurait
pu
évoquer
le sujet
en
Commission
même
si vous
n'aviez
pas
tous
les éléments,
nous
dire: « Voilà,
on
a ça
en
tête. ». Vous
parlez
d’une
Délégation
Sports,
comme
dans
d’autres
délégations,
vous
avez
fait
le
choix
de
ne
pas
nous
inclure.
On
aimerait
juste
avoir
un
minimum
d'informations.
On
n'est
pas
contre,
au
contraire.
Si
vous
étiez
à
notre
place,
vous
n’aimeriez
pas
découvrir
les
choses
en
Conseil
Municipal.
On
aurait
juste
apprécié
que
ce
soit
évoqué,
même
de
manière
très succincte,
mais
au
moins
que
l’on
soit
au
courant.
Et on
va
le voir tout
à l'heure,
il y a d’autres
sujets
dont
on
n’a pas été informés. Mme
le
MAIRE.-
Ça
je
sais.
C'est
la
troisième
délibération,
je vous
expliquerai
pourquoi.
Mais
essayez
de
ne pas
le prendre
comme
ça. Je viens
de vous
expliquer.
Je crois
que
depuis
15 jours
il n'y
a pas
eu
de Commission.
Le Bureau
des
Maires
avait
lieu
il y a 15 jours,
c'est une
question
de
calendrier.
Il
y a une
question
de
temps
que
les choses
prennent,
que
les
Maires
s’en
saisissent
et aient
envie
de
faire
quelque
chose
par rapport
à cette
Terre
de Jeux
sur le territoire.
C’est tout.
Je
peux
comprendre
que
vous
le
preniez
ainsi,
mais
il
n'y
avait
vraiment
aucune
arrière-pensée.
C'est
simplement
au
niveau
timing.
Depuis 15
jours
il n'y
a pas
eu
de
Commission
où
Julien
aurait
pu
parler
de
ce
projet
avec
Levent,
c'est
tout.
Est-ce qu'il y a d’autres
questions
?
M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
Simplement
une
remarque,
je
constate
que
cette
fois-ci
sur
la
question
du
sport
et
pour
ce
projet
Terre
de
Jeux,
Saint-Julien
est
moteur
d'un
événement
qui
sera
développé
à l'échelle
de
la CCG,
c'est très
bien.
C'est
comme
ça
qu'on
voit
le rôle
de
la Ville centre
sur le
territoire de la CCG,
en tout cas
pour
notre
part.
On
aimerait
que
ce
soit
le
cas
aussi
au
niveau
des
déchets.
On
a
évoqué
le
sujet
brièvement
en
Commission
Aménagement
l’autre
jour,
des
déchets
encombrants
entre
autres,
les
systèmes
de collecte ou
autres.
On
s'est aperçu
aussi
en
Commission
que
la question
des
déchets
ne fait l'objet d'aucune
Commission.
On
a
posé
la
question
de
savoir
s’il
y
avait
un
élu
référent
au
niveau
des
déchets
sur
la
Commune,
on
n’a
pas
vraiment
eu
de
réponse
sur
le
sujet.
C’est
simplement
qu’on
aimerait
que
la
Commune
soit aussi
« moteur
» au
niveau
intercommunal
sur cette
question
des
déchets.
Mme
le
MAIRE.
- Julien,
Levent
reviendront
devant
vous
en
Commission
quand
Terre
de
Jeux
2024
se peaufinera,
se précisera,
quand
on
aura
encore
plus
de
bonnes
nouvelles,
comme
ce que
tu
viens
de
nous
dire
Julien
BOUCHET,
où
vous
êtes
en
train
de
travailler
dessus.
On
y reviendra,
mais
n’y
voyez
aucune
arrière-pensée. Par rapport
à l'autre sujet sur les déchets, je vous
propose
de
l'aborder dans
les questions
que
vous
pouvez
poser
après
le "Point
Infos
/ Point Actus",
puisque
là nous
sommes
dans
Terre
de
Jeux
2024,
Est-ce qu'il y a d'autres
interventions
par rapport
à ce sujet ? (Non)
Merci
Levent,
merci
Julien.
On
va
continuer
le déroulé
avec
le "Point
Infos / Point
Actus”.
(M. Levent BAYAT quitte
la séance
à 20 heures 16.)
1)
"Point
Infos
/
Point Actus”.
e
Nouvelle
Brigade
de Gendarmerie
Mme
le
Maire.
Par
rapport
à
la
nouvelle
Brigade
de
Gendarmerie,
par
courrier, réceptionné
le
28 décembre
en
Mairie,
Monsieur
Gérald
DARMANIN,
Ministre
de
l’intérieur
et
des
Outre-
Mer,
nous
confirme
qu'une
Brigade
Mobile
de
Gendarmerie
composée
de
6 à
7 agents
sera
implantée
dans
notre
Commune
d'ici
la fin
de
l’année
2024.
Celle-ci
sera
la bienvenue.
Il y en
avait
236
qui
étaient
annoncées, et
je crois
qu'on
en
est à 80.
Et la Gendarmerie
de
Saint-Julien
est dans
ce chiffre,
elle sera
la
bienvenue
sur le périmètre
géré
par la Gendarmerie
de Saint-Julien.
Il ne faut
pas
l'oublier,
la Gendarmerie
de
Saint-Julien
gère
aussi
les
Communes
d’Archamps,
de
Beaumont,
de
Feigères,
de
Neydens
et
de
Présilly ; évidemment
en
lien, en
cohérence
avec
la Police-Pluricommunale.
e
Reconstruction
de
la Sous-Préfecture
Au
Comité
de
pilotage
qui a eu
lieu
le mardi
9 janvier, en
Préfecture,
il nous
a été confirmé
que
la Sous-Préfecture
serait
reconstruite
à l'identique.
3 mois
de
retard
ont
été
pris du
fait de
l'expertise
judiciaire
qui
a été
plus
compliquée
que
prévu.
Des
entretiens
gérés
par
le Programmiste
ont
été
menés
depuis
avec
les différents
occupants
des
futurs
lieux de cette
nouvelle
Sous-Préfecture :
les Services
de
la
Sous-Préfecture,
l'Éducation
Nationale
et
France
Services
du
Genevois,
afin
de
connaître
les
besoins
de
chacun.
Le
rétroplanning
à
ce
jour
des
prochains
COPIL.
Fin
mars
pour
une
présentation
des
scénarios
et
fin
décembre
pour
validation
d'un
scénario
et
de
l'enveloppe
budgétaire.
Un
scénario
de
l'aménagement
intérieur,
de
l'organisation
intérieure
du
bâtiment.
Le
concours
devrait
être
lancé
d'ici
fin
2024
pour choisir l'architecte.
e
Le déneigement
géré
par les agents
du
CTMet
les agriculteurs
Je
tiens
simplement
ici
à
remercier
ce
soir
les
agents
du
CTM
et
nos
prestataires:
Messieurs
BESSON
et VUARIER
pour
leur réactivité
à tous,
à la suite des
chutes
de
neige
importantes
de
la
semaine
dernière.
Et d'après
les alertes
Préfecture
que
j'ai
reçues,
ça
devrait
tomber
aussi
à partir
de
22
heures
cette
nuit.
Mais on verra,
parce
que
je
trouve
qu'il ne fait pas très froid.
Jean-Claude,
tu voulais
rajouter quelque
chose
sur ce point.
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Oui,
car
le
mois
dernier
je
n'avais
pas
été
très
bon
dans
la
réponse
par
rapport
à ta question,
Pierre
PHILIPPARIE,
et maintenant
je
suis
en
mesure
de
la compléter.
Comment
fonctionne
le déneigement
à Saint-Julien
?
IL y a
les Services
Mairie
et
il y a
les
deux
prestataires
que
vient
de
nommer
Madame
le
Maire.
Au
niveau
de
la
Mairie,
elle
s'occupe
du
déneigement
des
rues.
Il y
a
deux
circuits.
Un
circuit
principal
qui
va
déneiger
en
priorité tout
ce qui
est
Hôpital,
Gendarmerie
et Centre-ville,
pour
des
raisons
évidentes
que
vous
pouvez
comprendre.
Pour
ce faire ils utilisent un
Unimog.
Cet après-midi
je suis
passé
voir
Christophe
PONCET,
qui
en
plus
de
l'être
pour
les
plantes
vertes
est
aussi
passionné
par
le
déneigement.
L'Unimog
est un
camion
dédié
au
chasse-neige,
mais
il est aussi
utilisé le reste de
l'année.
Il
m'a
dit que
je devais
expliquer
que
le circuit
1 c’est
1 heure
45
par
un
agent
confirmé,
ou
2 heures
30 si ce
n'est
pas
un
agent
confirmé;
et
surtout
si
c’est
de
la
neige
en
pleine
journée.
La
nuit
il y
a
moins
de
circulation,
donc
le camion
est capable
de déneiger
à 50 ou
60 km/h.
ILy a aussi
un
camion
IVECO
qui
sert
au
niveau
de
la saleuse.
Il m'a
aussi
expliqué
que
plus
on
racle
et
moins
on
sale.
Il fait
donc
tout
pour
que
la
goudron
soit
au
plus
près
de
la surface
des
routes
pour
saler
le moins
possible,
ainsi
Ça
pollue
un
peu
moins. Le circuit 2, c'est
le reste
des
grands
axes.
Ils mettent
environ
2 heures
30
pour
le faire.
Et
après
ils « rebouclent
» sans
arrêt quand
il neige
en
continu.
Ensuite
il y
a
les
trottoirs.
Saint-Julien
est
tout
de
même
relativement
étendue.
Il y
a
7 circuits,
dont
les
bâtiments
Mairie,
Les écoles,
le gymnase.
Le
matériel
utilisé:
il y a
les
microtracteurs,
un
motoculteur
qui
pousse
une
lame
et
un
autre
qui
pousse
une
saleuse.
Il y à la
balayeuse
trottoir
qui
sert
aussi
l'hiver
pour
déneiger.
Il se
trouve
que
quand
il a neigé
elle est tombée
en
panne,
c’est pourquoi
on
a vu
beaucoup
d’agents
en Ville à pied.
Il
faut
les remercier
car travailler à la pelle,
de
nos jours
on
n'est
plus
trop
habitué.
C'est tout
de
même
du
sport.
En
ce qui concerne
les deux
prestataires
je
ne vous
avais pas
menti.
Ils font les hameaux
et
les
parkings.
Il se
trouve
que
Julien
BESSON
est
à
Lathoy,
donc
il commence
par
Lathoy.
Ensuite
il fait
Ternier,
Cervonnex,
quelques
rues
à Saint-Julien: rue
du
Vieux
Moulin,
rue
des
Muguets,
Chemin
Viollet.
Ensuite
il fait les parkings
: Perly, Jean-Jacques
Rousseau,
Marché,
Marronniers.
Guillaume
VUARIER
fait Saint-Julien
et d'autres
parkings,
différentes
routes
qui
vont
vers
les hameaux.
Il fait les hameaux
de Thairy,
Norcier,
Thérens
et différents
autres
quartiers.
On
a des
conventions
avec
ces deux
agriculteurs.
On
leur donne
3 000
euros
en forfait,
par
prestataire,
et on
les paie
80 euros
de
l'heure.
L'engagement
c'est
pendant
les périodes
de
déneigement,
de
dédier
leurs
tracteurs
au
déneigement.
C'est-à-dire
que
la
lame
est
posée
devant.
Ils ne
peuvent
pas
s'en
servir
pour faire
autre
chose,
c'est
compris
dans
la convention.
Je tiens à ajouter,
comme
l’a dit Madame
le Maire,
mais
je vais
le répéter
avec
les mots
de
Christophe:
bien
souvent,
quand
l'agent
déclenche
l'alarme,
quand
ils
appellent
les
agriculteurs,
le
tracteur est déjà
chaud
et ils sont déjà
prêts.
Comment
ça se met
en
route?
Il se trouve
que
la Mairie
de
Saint-Julien
a un
abonnement
météo
spécifique
pour
la Ville,
On
arrive
à
avoir
des
précisions
sur
la
température
au
sol,
le
niveau
de
neige,
et ça
permet
de se préparer
en
amont,
notamment
la veille. J'y suis allé cet après-midi, j'ai donc
pu
les voir à l’œuvre.
Ils préparent
les camions
bien
sûr,
ils font
les
pleins,
la saleuse,
etc.
Une
équipe
est définie
dans
le cadre
de
l'astreinte,
avec
un
plan
de travail : qui fait quoi
et
qui
va
où?
Ensuite,
il y a un
patrouilleur
qui
se
lève
le matin
à 4h00,
c'était
le cas
la
dernière
fois,
pour
patrouiller en Ville pour
savoir
à quel
moment
le système
est mis en
route.
Mme
le MAIRE.-
Merci
Jean-Claude.
e
Travaux
et
grands
projets
Les
travaux
du
tram.
Après
la
trêve
de
Noël;
les
travaux
du
tram
ont
repris,
ils
se
poursuivent
sur
le secteur
1 (côté
Douane
et avenue
de
Genève)
; et sur
le secteur
2 (la
résidence
Levant-
Eden
Park,
rue
Saint-Martin
et
Salève),
jusqu'à
fin
février.
La
fermeture
de
la
rue
Saint-Martin
aura
lieu
jusqu'au
15 février. Attention,
on
relaiera
ça sur les réseaux
: une
coupure
d’eau
prévue
le 14 février dans
la
rue
Saint-Martin.
Fermeture
de
la
rue
du
Salève
le 15
janvier
et réouverture
prévue
le 28 février.
Là
aussi,
attention,
rue
du
Salève,
coupure
d’eau
prévue
le 23 février.
Secteur
3 : travaux
Place
du
Crêt
entre
le 15
et
le 26 janvier
pour
pose
regard
et
raccordement.
L’accès
à
la
Place
du
Crêt
se
fera
par
le
giratoire
des
Automates,
rue
Fernand
David.
La sortie
de
la Place
du
Crêt
sera
conservée
par la rue
Berthollet.
Par rapport
aux travaux
du
tram,
de
l’autre côté
de
la frontière,
en Suisse,
nous
avons
reçu un
courrier
de
Monsieur
MAUDET,
Conseiller
d'État
à Genève,
nous
informant :
+ premièrement :
« Que
8 recours
privés
avaient
été déposés
et que
ceux-ci ne seraient pas
tranchés
par le Tribunal Administratif Fédéral
avant 2025
», (j'ai fait un
copier-coller
des
trois
paragraphes
que je vous
lis du
courrier de
Monsieur
MAUDET)
. deuxièmement
:
«Que
les
recourants
persistants
auront
la
possibilité
de
porter
leurs
recours devant le Tribunal Fédéral ce qui engendrerait
un retard supplémentaire
d'environ
une année,
+ Soit
une
entrée
en
force
de
la décision
et un
démarrage
des
travaux
dans
le courant
de
l’année 2026 »,.
C’est
un
copier-coller
du
courrier
de
Monsieur
MAUDET.
Je tiens
ici, comme
je
l'ai
exprimé
hier soir,
lors
de
la Cérémonie
des
Vœux
dédiée
à la
population
et aux
associations,
qu'il
est
pour
nous
hors
de
question
de
laisser
les
principaux
axes
de
la
Commune
en
attente,
c’est
pourquoi
nos
Services
travaillent
actuellement
à
un
scénario
d'aménagement
pour
rendre
à
la
population
des
voies
de
déplacement
indispensables
à leurs besoins
et les plus conformes
possibles
à l’arrivée du
Tram.
Une
Réunion
Publique
sera
organisée
en
partenariat
avec
la
CCG
afin
de
présenter
à
la
population
le scénario
d'aménagement
choisi,
Monsieur
MAUDET
y sera
invité.
Rue
du
général
Pacthod.
Des
travaux
sont
prévus
sur
une
croix
multi-vannes
(c'est
un
réseau
d’adduction
d’eau
potable)
au
niveau
du
rond-point
place
de
la
Libération
entre
la
dernière
semaine
de
janvier
et
la
première
semaine
de
février.
Une
coupure
d'eau
sera
nécessaire
pour
pouvoir
effectuer
ces
travaux.
Elle
aura
lieu
soit
le
lundi 29
janvier,
soit
le
lundi 5
février.
L'école
des
Prés
de
la
Fontaine
sera
impactée
par
cette
coupure.
Un
raccordement
provisoire
à
un
autre
réseau
d'alimentation
en
eau
et
une
organisation
pour
le repas
du
midi
seront
mis
en
œuvre
pour
réduire
le plus
possible
les
impacts
pour
les élèves et le personnel
encadrant.
École
du
Hameau
de
Cervonnex.
Les
travaux
de
l'école
se
poursuivent.
Une
visite
du
chantier
sera
organisée
pour
les enseignants
et les parents
d'élèves
en avril.
Groupe
scolaire
du
Puy
Saint-Martin.
Les
travaux
sont
désormais
engagés
avec
les
interventions
concernant
la fibre optique,
le dévoiement
des
réseaux
en cours
de finalisation
et les travaux
de
terrassement
qui
débuteront
à
la
mi-janvier.
Concernant
ces
deux
chantiers: école
de
Cervonnex
et
école
du
Puy
Saint-Martin,
une
Réunion
Publique
est organisée
la semaine
prochaine, le
jeudi
25 janvier,
à
19 h
00,
à l'espace
Jules
Ferry.
Église de Thairy.
Le début
des travaux
est planifié
pour
la mi-janvier avec,
dans
un
premier
temps,
la
mise
en
place
des
échafaudages.
Parallèlement,
le
cahier
des
charges
de
Concertation
des
habitantes
et des
habitants
de
la Commune
pour
le devenir
de
l’Église
a été
envoyé
à trois
prestataires
pour
devis.
Centre
Technique
Municipal.
Le second
tour de
négociations
aura
lieu
le 29 janvier.
Projet
du
Léman.
Le
plateau
sportif
du
Léman:
le
lancement
du
concours
sera
mis
en
ligne
le 26 janvier.
Nous
attendons
des
documents
qui
doivent
nous
être
transmis
par
notre
assistant
à
maîtrise
d'ouvrage.
e
Evénements.
La
Cérémonie
des
Vœux
du
Maire
et
des
Élus
aux
agents
de
la
Commune
aura
lieu
le
mercredi
24 janvier à 18h30,
ici même. Réunions
Publiques:
je
vous
ai
parlé
de
celle
des
écoles,
la
prochaine
c'est
le
jeudi
8 février, à 19h00,
à l'Espace
Jules
Ferry ; concernant
la ViaRhôna
: où
en sommes-nous
? Et le samedi
27 janvier,
à 10h00,
un
Café
Ouvert
dans
le quartier du
Puy Saint-Martin,
Salle
Pégase.
Ensuite,
vous
avez
tout
l'agenda
par
rapport
à la Saison
Culturelle,
qui
a lieu
ici
même
à
L'Arande.
Je vous
donne
les deux
prochaines
dates,
tout
le reste est sur le site Internet de
la Commune.
Le
23 janvier,
à 20h00,
ici, un
spectacle
de danse
et de cirque
« Landing
et Sikap
». Et le 26 janvier,
« 1h avec»,
vous
savez,
c’est
le
programme
que
notre
directeur
du
Service
Culture
à
mis
en
place,
là,
c'est
un
spectacle
de
poésie « 1h avec
Louise
Labé
sur le divan
».
Troisième
édition
du
Festival
TEC.
Elle
aura
lieu
du
1%
au
4 février,
avec
un
programme
très
riche,
il a été
distribué
dans
les
boîtes
aux
lettres,
il est
à la
Permanence
du
Marché,
un
peu
partout.
À
noter
la
grande
journée
du
samedi
3 février
à
L’Arande,
avec
un
colloque
spécifique
sur
le sol,
dans
le
même
état d'esprit
que
le colloque
qui
avait été fait sur l’eau
l’année
dernière.
Il y a aura
aussi
des
stands
toute
la journée
à L’Arande. Côté
commerces,
la grande
Braderie
d'hiver
aura
lieu
du
9 au
10 février
en
centre-ville,
de
9h00à
19h00.
Et
jusqu'à
cette
période,
jusqu'au
dernier
jour
de
la
braderie,
l'heure
de
gratuité
sera
prolongée
sur le parking
du
Marché.
Et toujours
la Permanence
du
Maire
et des élus sur le Marché
et en
Mairie tous
les 15 jours.
2) Questions
/ Réponses
de
l'Opposition
Mme
le MAIRE.-
Avant
de
vous
donner
la parole,
je vais
répondre
à la question
de
Pierre
PHILIPPARIE
sur les déchets.
Je comprends
tout
à fait, car depuis
qu’on
est élu
c'était
une
idée,
comme
la table
ronde
du
social
que
j'avais
demandée
à Jean-Pierre
d'organiser,
je voulais
qu'on
fasse
une
table
ronde
sur
les
déchets.
La compétence
des déchets
c'est la Communauté
de Communes.
Il se trouve
qu’on
a des
élus de
la Commune
qui font partie de
la Commission
Déchets,
mais
la Commission
Déchets
a lieu à la CCG,
pas
à
la Mairie.
Il y a toujours
l'idée de travailler en cohérence
sur les déchets.
En
revanche
je
n'ai
pas
compris,
est-ce
« DG
» que
tu
as
employé
comme
terme
? Peux-tu
répéter la question,
si la réponse
que je
viens de te donner
ne va
pas ?
M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
En
Commission
Aménagement
Finances
on
a
demandé
dans
quelle
Commission
on
devait
traiter
les
déchets,
et
on
s’est
finalement
aperçu
qu'il
n’y
avait
pas
de
Commission
dédiée.
C'est
assez
symptomatique
sur
le fait,
c’est
en
tout
cas
ce
que
nous
pensons,
que
la
Ville
de
Saint-Julien
n'est
pas
assez
«moteur»
sur
ces
questions
de
déchets.
Même
si
c'est
une
compétence
de
la CCG
on
doit
apporter
des
idées,
demander
à la CCG
de
se
pencher
sur
notre
situation
particulière
à
Saint-Julien,
situation
urbaine
avec
des
problématiques
spécifiques.
Et
de
manière
plus
générale,
de
se
pencher
sur
ces
questions
de
déchets
sauvages,
de
récolte
des
déchets
alimentaires,
obligatoire
maintenant
depuis
le 1° janvier.
Mme
le
MAIRE.-
Si je
dis
une
bêtise
vous
me
le direz
Nouare
et
Belgin,
mais
dans
votre groupe
vous
avez
trois
élus
qui
sont
au
Conseil
Communautaire,
qui
sont
Conseillers
Municipaux
donc
qui
siègent au
Conseil
Communautaire,
et qui
pourraient
très bien
participer
à
la Commission
Déchets.
{Brouhaha) Mme
le
MAIRE.-
Tous
les
élus
des
différents
Conseils
Municipaux
des
17 communes
du
territoire
peuvent
participer
aux
Commissions.
Ça
n'enlève
pas
la
question
par
rapport
à
la
Commune,
j'entends,
mais
vous
pourriez
participer
aux
Commissions
Déchets
à la CCG.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Oui, j'y suis
et je suis
souvent
la seule
de
Saint-Julien
à être
présente
à cette
Commission.
Et j'y suis
plutôt
régulièrement.
Ce
serait
bien
que
tout
le monde
se sente
concerné
et qu’on
porte
la préoccupation
des
habitants
à cette Commission.
Mme
le MAIRE.-
Mais
en
tant
que
Conseillère
Municipale
de
Saint-Julien,
et
présente
en
Commission
Déchets,
tu
peux
aussi
porter
la parole
de
Saint-Julien,
faire tes
remarques, et
je pense
que
tu
le fais.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Mais
plus on
est nombreux
et plus on
est fort.
Mme
le MAIRE.-
Oui,
tout
à fait.
Mme
Marie-Laure
THOMAS-BARD.-
On
se
posait
la
question
de
savoir
si vous
avez
déjà
déterminé
un
lieu d'accueil
pour
la nouvelle
brigade
?
Mme
le MAIRE.-
Logements
ou
bureaux
?
Mme
Marie-Laure
THOMAS-BARD.-
Tout.
Mme
le MAIRE.-
Pour
les bureaux,
je voyais
justement
l’adjoint
hier soir pour
la Cérémonie
de
Vœux
de
la
Gendarmerie.
Ils sont
en
train
de
travailler
l'aménagement
des
bureaux
qu'ils
ont
pour
essayer
de
trouver
de
la
place,
et visiblement
ils vont
tendre
vers
des
Algecos.
Parce
que
visiblement,
le
Ministère
a aussi
des
problèmes
de
budget.
Ça
risque
donc
d’être
des
Algecos,
tout
en
sachant,
c’est
ce
que
je
lui
ai
dit
hier
soir,
que
du
temps
de
la
mandature
de
M.
THENARD
qui
avait
construit
cette
Gendarmerie,
il était prévu
de
pouvoir
rajouter
un
étage
au-dessus
de la gendarmerie.
Il y a un
escalier qui
arrive
à
un
plafond.
Le
plafond
c’est
celui
de
la
terrasse
du
toit.
Mais
c'est
un
coût
beaucoup
plus
important,
c'est
pourquoi
aujourd'hui
ils
ne
vont
pas
dans
cette
direction.
C'est
pourquoi
il m'a
parlé
d’Algeco. Quant
aux
logements,
Nouare,
notre
DGS,
avait
rencontré
le
Service
Immobilier
de
la
Gendarmerie
avant
l'été 2023.
Qu'en
est-il
aujourd’hui
? A ce
jour
c’est
le Service
Immobilier
qui
cherche
des
logements
pour
leur
brigade.
Selon
ce
qu'ils
trouvent,
selon
les
difficultés,
ils
reviendront
vers
la
Commune
pour
qu’on
les aide.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Pour
reprendre
une
expression
qui
vous
est
familière,
on
à
découvert
hier
soir
que
vous
alliez
utiliser
la
maternelle
Buloz
en
annexe
de
Mandela.
Sujet
dont
on
regrette
encore
une
fois qu’il
n'ait
pas
été
évoqué
en
Commission.
Pourrait-on
avoir
des
éléments
sur
la
prospective
scolaire,
puisque
c'est un
sujet qu'on
n'a
pas
abordé
depuis
longtemps
? Et par
rapport
à ces
locaux,
nous
dire
ce qu'il
en
est
?
Mme
le
MAIRE.-
C'est
une
piste,
car
les
Services
reviennent
régulièrement
vers
nous.
Ils
nous
disent
qu’au
niveau
des
effectifs
scolaires
ça
dépasse
tout
ce
qu'ils
avaient
prévu.
Cela
ne
correspond
même
pas
aux
nouvelles
constructions.
Même
le Service
ne
comprend
pas vraiment
ce qui
se
passe.
Il y
a
de
grandes
chances
que
l’on
doive
ouvrir
trois
classes
de
maternelles.
On
est
en
pleine
réflexion
et avec
les Services
et avec
l'Éducation
Nationale,
M. AUTEM
Vu
qu'on
nous
en
parle depuis
plus de six mois,
huit mois,
je
l'ai mis dans
le discours
parce
qu'il
y
a de
grandes
chances
que
nous
allions
vers
cette
solution.
Heureusement
que
nous
avons
une
école
où
on
peut
accueillir
les
maternelles,
car
sinon
on
serait
très
embêté.
Etant
donné
que
toutes
les
classes
de
l'Etoile
Filante
basculent
au
Hameau
de
Cervonnex
il nous
reste
un
bâtiment
qui
fonctionne
aujourd’hui
en
tant
qu’école,
en
plus
qui
fonctionne
en
tant
qu’école
maternelle
et
élémentaire.
Heureusement
qu'on
a
cette
école
de
soupape.
Il y
a
de
grandes
possibilités
que
l’on
aille
vers
cette
solution,
mais
tout
n'est
pas
encore
figé,
ni acté.
Il faut qu'on
réhabilite
un
peu
le bâtiment,
ce sont
donc
des
travaux
et
il faut
voir
si financièrement
on
y arrive.
Rien
n’est
acté.
Ça
passera
en
Commission
quand
ça devra
passer
en
Commission.
Les
effectifs scolaires,
on vous
en
parlera.
On
ne vous
cache
rien.
Il y avait
simplement
un
discours
pour
les
vœux.
Les
vœux,
c'est
de
la
prospective
sur
2024,
et
on
a
dit
où
on
en
était,
c'est tout.
Mme
Diane
CHAPPOT.-
On
présentera
la
prospective
scolaire
à
une
prochaine
Commission.
Il
est
vrai
qu'il
y
a
beaucoup
de
changements
et
beaucoup
de
nouveaux.
En
outre,
l'inscription
pour
les
petites
sections
va
commencer.
Pour
l'instant
il est
assez
compliqué
d’avoir
de
la
visibilité,
mais
on
va
présenter
ça.
À
priori
on
devrait
avoir
une
arrivée
importante
en
petite
section.
C'est
pourquoi
on
s’est
déjà
un
peu
projeté
avec
l'éventualité
de
garder
Buloz
côté
maternelles
pour
pouvoir
éventuellement,
si besoin,
ouvrir
deux
ou
trois classes
de
maternelles.
Mme
le MAIRE.-
Ça
change
presque
tous
les 15 jours, ou
tous
les mois.
Mme
Marie-Laure
THOMAS-BARD.-
Notre
problème
n’est
pas
sur
le fait que
vous
cachiez
les choses,
il n’y a pas
ce sous-entendu.
Mais
quand
on
parle de transparence,
en
plus c’est quelque
chose
qui vous
est cher
Madame
le Maire,
il est assez
agaçant
de voir que
sujet après
sujet on
a du
mal
à avoir les
informations
et qu'on
les a après.
C’est
peut-être
l’organisation
qui
fait que
vous
avancez
vite.
Le
propos
n'est
donc
pas
que
vous
cachez
des
choses,
mais
ça
peut
être
très
agaçant
quand
on
accumule,
surtout quand
on
met
en
avant
la transparence.
Mme
le MAIRE.-
J'ai entendu.
Y a-t-il d'autres
questions
? Evelyne.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Sur
un
autre
sujet,
une
remarque
que
nous
ont
faite
plusieurs
habitants.
On
est à l'heure
de
la sobriété
énergétique
et les
illuminations
de
Noël,
le 18 janvier
sont
toujours
allumées.
1|
y
a
une
certaine
contradiction
dans
le
message
envoyé.
Je
trouvais
leur
remarque
assez
pertinente. Comment
se fait-il que
cela
soit encore
allumé
? On
sait que
ça
peut
être installé
mais
pas
allumé.
Comme
à l'installation,
là ça pourrait être la même
chose.
Mme
le
MAIRE.-
Normalement
ça
devrait
être
éteint.
On
avait
acté
qu'on
éteignait
le
6 janvier,
comme
l'année
dernière.
C'est
tout
ce
que
je
peux
te
dire.
Je
pense
que
là
les
agents
vont
m'entendre
et qu'ils vont
peut-être
éteindre
demain.
Mais
normalement
il était
prévu
que
ce soit éteint
à
partir du
6 janvier.
Avez-vous
d’autres
questions
? {Non)
3)
Ouverture
du
Conseil
Municipal
Mme
le
Maire.
J'ouvre
officiellement
le Conseil.
Vous
avez
reçu
avec
l'invitation,
le
PV
du
Conseil
Municipal
du
21 décembre.
Est-ce
qu'il
y a des
remarques,
des
corrections
ou
des
suggestions?
(Non)
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
21
décembre
2023
est approuvé
à l'unanimité.
Madame
LECAUCHOIS
cite les pouvoirs.
M.
Pierre
PHILIPPARIE
est nommé
secrétaire
de séance
du
Conseil.
l°/ Délibérations Mme
le
Maire.-
Nous
allons
passer
à
l’ordre
du
jour,
qui
est
court,
avec
une
troisième
Délibération
qui
n’a pas été présentée
en Commission,
je vous
expliquerai
pourquoi.
1° Approbation
de la Charte
"Nature
en Ville"
Rapporteur:
Mme
ROSSAT-MIGNOD (Délibération
N°1,
annexée
au procès-verbal)
Mme
Isabelle
ROSSAT-MIGNOD.-
Merci
Madame
le
Maire.
Bonsoir.
À
l'automne
dernier,
lors
d’une
Commission
Environnement
à
la
CCG,
a
été
présentée
la
Charte
« Nature
en
Ville».
Et
au
moment
où
ils ont
nommé
les
Communes
qui
adhéraient,
à
notre
grand
étonnement
Saint-Julien
n'en
faisait
pas
partie.
On
est
allé
en
recherche
et
on
s'est
rendu
compte
que
le 17
janvier 2018,
vous
aviez
délibéré
pour
adopter
une
Convention
avec
APOLLON74
relative
au
projet
Zéro
Phyto,
à la biodiversité
et
une
gestion
raisonnée
de
nos
espaces
verts.
Dans
cette
Délibération,
il était
inscrit:
la Ville a également
l'objectif
de
signer
la
Charte
«Nature
en
Ville»
mise
en
place
par
la
Communauté
de
Communes
du
Genevois.
Or, on
n’a jamais
trouvé
cette signature
ni à Saint-Julien
ni à la CCG.
C'est
pourquoi
on
vous
propose
de
procéder
à
l'adhésion
de
cette
Charte
« Nature
en
Ville ». Pour
rappel,
c'est vraiment
une volonté
de
promouvoir
et de développer
la gestion
différenciée
des
espaces.
C'est
une volonté
qui
a été
prise
par le passé,
qui
ne
nous
a pas
attendus
pour
être effective
mais
on
souhaite
marquer
notre
envie
de
poursuivre
dans
ce
sens.
C'est
identifier
des
espaces
qui
peuvent
bénéficier
d'un
fauchage
raisonné.
En
fauchage
raisonné,
la
première
fauche
se
fait
en
milieu
d'été
et
généralement,
il y
a 2 à
3 fauchages
maximum
par
saison,
contrairement
à
une
tonte
plus
intensive
et
classique
où
on
est à 1 à 2 tontes
par mois.
On
s'est rendu
compte,
au
niveau
de
l'acceptabilité
que,
parfois, ça
provoquait
des
petites
distorsions.
On
peut
l'entendre,
ça fait négligé,
ce
n'est
pas joli. Alors,
on
a constaté
que
pour
que
ce soit
mieux
accepté,
sur
un
même
espace,
on
mettait
un
espace
tondu
de
manière
plutôt
intensive,
pour
permettre
la
détente
et
permettre
aux
citoyens
de
s'y
prélasser
et
de
trancher
d'un
coup
avec
un
autre
espace
en
fauchage
raisonné.
Et
là,
la
population
s'interroge
et
essaie
de
comprendre
pourquoi.
L'objectif
est
de
protéger
la
biodiversité
florale
en
respectant
les
cycles
de
floraison.
On
a
d'ailleurs
constaté
avec
ce
procédé,
à
la
promenade
du
Crêt,
le
retour
des
orchidées
sauvages,
donc
ça
porte
vraiment
ses
fruits.
C’est
aussi
pour
s'adapter
au
changement
climatique.
On
sait
qu'un
sol
où
l'herbe
est
haute
baisse
en
température
et ça
permet
de développer
toutes
les espèces
multiples,
diverses
et locales.
C’est enfin
pour
protéger
la biodiversité
faunique,
notamment
la petite faune
et surtout
les insectes.
On
sait qu’au
cours
de
ces
40 dernières
années,
80%
de
la
population
d'insectes
a
disparu.
Et
on
sait
que
la
baisse
de
la
biodiversité
laisse
la porte
ouverte
aux
invasifs.
Je
prends
l'exemple
du
moustique
tigre, s'il n'y a pas
tout
le reste
pour
prendre
la place,
il y a toute
la place
pour
lui.
Et c'est de
même
pour
tout
ce qui
est floral
et
plantes
invasives.
C'est pourquoi
il vous
est proposé
de
poursuivre
dans
ce sens.
Mme
le MAIRE.-
Est-ce
qu'il y a des
questions
?
M.
Richard
NEVEU.-
J'avais
une
remarque.
En
Commission,
pour
ceux
qui
n’y
étaient
pas,
je voulais
informer,
comme
le soulignait
Isabelle,
il y à
un
vrai
besoin
de
pédagogie,
je
pense.
On
voit
toutes
les
actions
listées
mais
plus,
aussi,
par
des
cartes
ou
par
de
la
communication,
que
ce
soit
en
Conseil
Municipal
où
lors d'un
prochain
Point Actu,
ou
dans
le Bulletin
Municipal,
il faudra
expliquer
à la
population
quelles
sont
les
actions
concrètes
et
les
situer
géographiquement.
Les
gens
sont
souvent
prompts
à
râler,
on
a
eu
quelques
cas,
déjà.
Il faut
faire
comprendre
pourquoi
ce
n'est
pas
fauché
ni
désherbé
dans
certains
coins
et expliquer
tout
le travail
fait par
les agents,
je pense
que
c’est
important.
C'est vrai
aussi
pour
le déneigement,
insister sur la qualité
de
ce que
fait la Commune
et les agents,
c’est toujours
mieux
de
bien
de communiquer
et assez
régulièrement.
Mme
le MAIRE.-
Je te remercie
de
l'avoir évoqué,
j'allais
oublier
de
le dire.
Il est
prévu
de
communiquer
en
2 temps.
Dans
un
premier
temps,
Christophe
PONCET,
responsable
du
Service
Espaces
Verts
doit
venir
en
Commission
Aménagement
vous
présenter
leur
travail
avec
les
cartes
avec
la
périodicité,
etc.
Et ensuite,
on
fera
une
Réunion
Publique
à destination
de
toute
la population,
peut-être
dans
les
meilleurs
jours,
pour
que
ce soit
en
cohérence
avec
leur travail,
pour
que
là aussi,
et comme
tu
l'as très bien
dit, ça
mettra
aussi
en valeur
le travail des
agents,
comme
Jean-Claude
l’a fait par rapport
au
déneigement.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Je
ne veux
pas
faire de
polémique.
Je suis surprise
que
vous
n'ayez
pas
retrouvé
cette
adhésion
à la Charte.
Peut-être
que
ma
mémoire
me
fait défaut,
Michel
tu
étais
là, mais
pour
moi,
on
avait voté
ça en début
de mandat.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
C'est
intéressant,
ce
que
tu
dis,
parce
que
j'avais
le
même
sentiment.
On
était deux,
mais
je
pense
qu'on
s'est
totalement
trompés
avec
cette
Convention
passée
avec
Apollon
sur
laquelle
on
s'est
appuyé
sur
la
Charte
«Nature
en
Ville».
On
n’a
retrouvé
que
la
Délibération
concernant
la Convention
avec Apollon
et pas
la Charte.
Je pense
que
dans
tous
les discours
que
l’on a eus, on s’est appuyé
sur la Charte,
et qu’elle a été oubliée
dans
la bataille.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Si
ma
mémoire
ne
me
fait pas
défaut,
et
pour
cela
on
peut
vraiment
remercier Christophe
et ses équipes,
à Saint-Julien
on
était très en
avance
par rapport
aux autres
Communes.
Les
niveaux
1
et
2,
au
moment
où
cela
a
été
abordé
c'était
Elodie
CHARVET,
si
je
ne
me
trompe
pas,
qui
portait
le dossier
à la CCG,
on
était déjà
bon.
Le sujet
ne
porte
pas
sur
la Convention
où
pas.
Ce
que
je
voulais
mettre
en
avant,
c’est
le travail
de
Christophe
PONCET
et
de
ses
équipes,
vous
pourrez
lui transmettre.
Je
pense
à
eux
notamment
parce
que
sur
les
cimetières,
je
me
souviens,
on
avait
quelques
courriers
de
personnes
qui
ne
comprenaient
pas
pourquoi
il y
avait
des
mauvaises
herbes
autour
des
tombes.
Et
à la fin
du
mandat
on
avait
prévu
de
mettre
des
affiches
dans
le cimetière
pour
expliquer
que
comme
on
était en
Zéro
Phyto
on
n'utilisait
pas
de
produits,
donc
il y avait
des
mauvaises
herbes,
pour
éviter
les
courriers.
Ma
question
est:
cela
a-t-il
été
mis
en
place,
ou
envisagez-vous
de
le
mettre
en
place?
Parce
que
les agents
se font
un
peu
réprimander.
Nous
on
reçoit
des
courriers,
c’est
moins
grave.
Le
plus
embêtant
c’est pour
les agents,
donc
si on
pouvait
essayer de leur épargner
ça.
M. Jean-Claude
GUILLON.-
1! se trouve
que
ce n'est
pas
moi
qui
m'occupais
des
cimetières
pour
la partie
technique,
c'est Christophe.
Maïs j'ai l'exemple
d'un
cimetière
que
je connais
bien,
puisque
mon
père
est
originaire
de
Nantua,
et
à
Nantua
ça
fait
15
années
que
les
travées
principales
sont
en
enrobé
pour
permettre
aux
camions
des
pompes
funèbres
de
pouvoir
monter.
Mais
toutes
les
travées
transversales
sont
enherbées
de
manière
naturelle,
et c'est affiché
comme
tel, avec
le nom
des
plantes
qui
depuis
ont
repris,
un
peu
comme
l'orchidée
sauvage.
Moi
ça
ne
me
choque
pas
du
tout,
au
contraire.
Mais il est vrai qu'un
effort de formation
est fait. On
devrait aller vers
cela, j'espère.
M.
Pierre
DURET.-
Vis-à-vis
de
la
question
d'Evelyne,
la
logique
de
cette
histoire
c'est
qu'effectivement,
au
niveau
de
la Commission
Environnement
à la CCG,
Saint-Julien
faisait
un
peu
figure
de
promotion,
mais
il se trouve
qu’on
n'était pas
adhérent
à la Charte.
C’est quand
même
le motif de cette
mise
à niveau
actuellement.
Il faut bien
comprendre
cet élément.
En
définitive,
le niveau
qui
était engagé
par Saint-Julien
était
le niveau
supérieur,
c'est-à-
dire
le
niveau3
d'emblée.
Ce
sera
l'occasion
de
remettre
en
route
au
niveau
de
la
CCG
ce
qui
est
l'évaluation.
Ce
soir
on
n’en
a
pas
parlé,
mais
c’est
ce
qui
compte:
où
et
quand
cette
Charte
est-elle
appliquée?
Toutes
les
Communes
vont
donc
également
faire
ce
travail.
C'est
un
peu
parallèle
à ce
que
vous
disiez
tout
à l'heure
sur
le rôle
d’une
Ville centre.
En
l'occurrence,
là on
est
même
la nature
centre,
ce
qui
n'est pas
mal.
Mme
Isabelle
ROSSAT-MIGNOD.-
Je voulais
juste compléter
par rapport
aux cimetières.
On
a
participé
avec
Christophe
PONCET
à
des
formations
pour
voir
comment
on
peut
réenherber
les
cimetières.
il y
a
un
projet
de
signalétique
pour
2024,
pour
continuer
à
sensibiliser
la
population.
Travailler
sur
cinq
panneaux:
le
bois
mort,
qu'est-ce
que
c’est,
pourquoi
il faut
le
laisser
sur
place;
le
fauchage
raisonné
et notamment
les cimetières.
Comme
vous
le savez,
depuis
le 1° décembre
on
a un
technicien
qui
est coordinateur
des
projets
TEC.
Ça
y est,
on
va
pouvoir
avancer
sur cette
thématique.
Et comme
tu l'as très bien
dit, Evelyne,
niveau
1, niveau
2. Et là, on vous
propose
de
passer
directement
au
niveau
3, puisqu'on
en
est là aujourd'hui.
Et
il y
a
un
travail
qui
est justement
en
train
de
se
faire
sur
la végétalisation
des
pieds
d'arbres
pour
essayer de mettre
en
place
des trames
écologiques
que
l’on appelle
« en
pas japonais
».
Ilest
proposé
au
Conseil
Municipal :
- D'ADOPTER
la Charte
« Nature
en
Ville
» de
la Communauté
de
Communes
du
Genevois,
comme
jointe
à la présente
Délibération ;
- DE VISER
le respect du
niveau
3 de
la Charte ;
- D'AUTORISER
Madame
le Maire
à signer la Charte;
- DE
DIRE
que
les crédits sont
prévus
au
Budget
Principal.
(Il est procédé
au
vote.)
La
Délibération
N°1
est adoptée
à l’unanimité.
2° Octroi
de la garantie
à certains
créanciers
de l’Agence
France
Locale
Rapporteur
:
M.
DE
SMEDT (Délibération
N°2,
annexée
au procès-verbal)
M.
Michel
DE SMEDT.-
Il s’agit d’une
Délibération
annuelle,
Je rappelle
que
France
Locale
a
été créée
en 2013
suite aux
difficultés
bancaires
qu'on
a connues
en 2008.
Suite
à ces difficultés
bancaires
l'Europe,
je
crois,
a renforcé
les
normes
bancaires
en
particulier
au
niveau
de
leurs
fonds
propres.
On
est
passé
des
normes
Bâle
Il à
Bâle
Il.
Et
la
réaction
des
banques
a
été
de
retrouver
leurs
fonds
propres
nécessaires
et de
moins
distribuer
de
trésorerie,
On
a eu
à ce
moment-là
un
vrai
problème
de
trésorerie,
particulièrement
au
niveau
des collectivités.
En
2013,
les
grandes
collectivités
se sont
regroupées
et ont
demandé à
l’État de
pouvoir
développer
une
structure
comme
l'ont
développée
les
pays
du
Nord.
Aujourd'hui,
les
pays
du
Nord
(Danemark,
Suède,
Norvège)
travaillent
de
cette
manière-là.
Les
collectivités
se
regroupent
et
vont
directement
sur
les
marchés
sans
passer
par
les
banques.
Maintenant,
on
a cette
structure
qui
permet
aux
collectivités,
tout
au
moins
à celles
qui
sont
actionnaires,
de
pouvoir
aller
directement
sur
les
marchés.
France
Locale
se couvre
malgré tout, comme
tout élément,
par une
double
garantie.
Une
garantie
en
capital
: France
Locale
a deux
sociétés.
Une
société
qui
a été créée
et qui
regroupe
en
tant
qu’actionnaires
les principales
collectivités,
mais
toutes
les collectivités
qui
empruntent
aujourd'hui.
Être actionnaire,
ça veut
dire aussi
qu'on
a acheté
des
actions
à l'époque,
en
2016
ou
2017
et
que
ces
actions
nous
sont
rétribuées
classiquement
à
ce
niveau.
Une
société,
donc,
qui
a
ses
fonds
propres
et qui est capable
de répondre
en
cas d'appel
à garantie.
Et
on
a
une
autre
société
qui
est
celle
qui
va
chercher
les
fonds
sur
les
marchés,
qui
dépend
à 99 %
de
France
Locale Territoriale,
c’est son
nom.
Et les gens
qui
demandent
des
emprunts,
on
leur demande
de garantir et d'avoir une
garantie
à première
demande
à hauteur
de
leur encours
de dette,
au
niveau
de
France
Locale.
C'est
cette
Délibération
que
vous
avez
ici,
que
l'on
remet
tous
les
ans.
Aujourd'hui,
à
France
Locale,
il y
a
eu
un
prêt
de
2 millions
d'euros
réalisé
en
2017;
et
en
2023,
on
a fait
un
prêt
de
2 millions
d'euros.
Exactement
un
prêt de 3 millions
en
2 actions.
Un
prêt
de
2 millions
d'euros
en 2023
et
un
prêt d’un
million
d'euros
qui devrait être ouvert
aux environs
de mars,
avril 2024.
ilest proposé
au
Conseil
Municipal :
- de
DÉCIDER
que
la
Garantie
de
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
est
octroyée
dans
les conditions
suivantes
aux
titulaires
de
documents
ou
titres
émis
par
l'Agence
France
Locale,
(les
Bénéficiaires) :
- le montant
maximal
de
la Garantie
pouvant
être consenti
pour
l'année
2024
est égal
au
montant
maximal
des
emprunts
que
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
est
autorisé(e)
à souscrire
pendant
l’année
2024 ;
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Très
exactement,
vous
m'excuserez,
mais
ce
sont
les
encours,
pas
les emprunts. - la
durée
maximale
de
la
Garantie
correspond
à
la
durée
du
plus
long
des
emprunts détenu
par
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
pendant
l’année 2024
auprès
de
l'Agence
France
Locale
augmentée
de 45
jours ;
- la Garantie
peut
être
appelée
par chaque
Bénéficiaire,
par
un
représentant
habilité
d’un
ou
de
plusieurs
Bénéficiaires
ou
par la Société Territoriale
;
-
si
la
Garantie
est
appelée,
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
s'engage
à
s'acquitter
des
sommes
dont
le
paiement
lui
est
demandé,
dans
un
délai
de
5 jours
OUVTÉS; - le
nombre
de
Garanties
octroyées
par
le
Maire
au
titre
de
l’année
2024
sera
égal
au
nombre
de
prêts
souscrits
auprès
de
l’Agence
France
Locale,
dans
la
limite
des
sommes
inscrites
au
Budget
Primitif de
référence,
et que
le montant
maximal
de
chaque
Garantie
sera
égal
au
montant
tel qu'il figure dans
l’acte d'engagement;
- d'AUTORISER
le Maire
pendant
l’année
2024,
à signer
le ou
les engagements
de
Garantie
pris
par
la Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois,
dans
les
conditions
définies
ci-dessus,
conformément
aux
modèles
présentant
l'ensemble
des caractéristiques
de
la Garantie
et figurant en annexes ;
- d'AUTORISER
le Maire
à prendre
toutes
les mesures
et à signer tous
les actes
nécessaires
à l'exécution
de la présente
Délibération.
Nous
avons
l'obligation
de reprendre
chaque
année
cette
Délibération.
Mme
le MAIRE.-
Est-ce qu’il y a des questions
?
M.
Richard
NEVEU.-
Une
question,
non
pas
sur
la
présentation,
mais
plutôt
sur
le
fonctionnement
lui-même.
On
est globalement
pour
cette
Délibération,
mais
c'est sur
le fonctionnement
en
général
des
Commissions.
Pour
chaque
Délibération,
c'est
peut-être
parce
que
je
suis
arrivé
depuis
peu,
mais
on
voit
que
l'avis
de
la
Commission
est
favorable.
Or,
lors
des
dernières
Commissions
auxquelles
j'ai pu
participer
je ne
me
souviens
pas
qu'on
m'ait
demandé
si j'y étais favorable. Est-ce
juste
pour
la forme
ou
est-ce
qu’il
devrait
y avoir
un
vote
en
Commission
?
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Je vais être
clair, j'ai toujours
été
contre
le vote
en
Commission.
Je
l'ai dit clairement
lors de l’ancien
mandat.
En
revanche
on
peut
demander
l'avis
de
la Commission.
Mais je
ne
remettrai
jamais,
sur
les
Délibérations,
tant
que
je
serai
là,
pour
expliquer
que
tant
de
personnes
étaient
favorables
ou
défavorables.
Je
suis
d'accord,
on
fera
peut-être
un
retour
plus
réel
au
niveau
de
la Commission.
Je
n'ai
pas eu
l'impression
que
sur cet élément-là,
vous
aviez...
M.
Richard
NEVEU.-
Ce
n'est
aucunement
sur
cette
Délibération,
mais
en
général,
effectivement,
si
l'avis
est
mitigé
ou
que
des
personnes
s'expriment
contre,
je
trouve
bizarre
d'écrire:
« L'avis est favorable
», si la moitié
des gens, j'exagère,
une
partie des
gens
ne le sont
pas.
M.
Julien
BOUCHET.-
C'est
demandé
systématiquement
peut-être
parfois
discrètement. C'est Olivier MANIN
qui
est assis à l’autre
bout
de
la salle, alors
peut-être
que
tu
n'entends
pas.
C'est
peut-
être
parfois
dit de
manière
un
peu
discrète,
donc
on
fera
le nécessaire.
Je suis
souvent
à côté
de
lui et il le
dit systématiquement: « Donc
pas
de remarques,
avis favorable
?».
IUne
le dit peut-être
pas
aussi
fort que
les
échanges,
où
alors
souvent
on
a
fini
d'expliquer
la
Délibération
et
parfois
on
en
discute
avec
nos
voisins,
mais
je confirme
qu'il
le dit et il le note
ensuite.
On
le marquera
peut-être
davantage,
s'il y a des
oppositions
ou
des
réserves,
on sera vigilant.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Je veux
juste
dire
qu’on
en
avait
discuté
en
Conseil,
et que
depuis
Jean-Claude
est vigilant à ça et il rappelle
qu'il faut demander
l'avis.
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Evelyne,
c’est
parce
que
tu
as
beaucoup
d’autorité,
et
parce
que je
subis ton
autorité
|
(Rires) M.
Michel
DE
SMEDT.-
Je
ne
passerai
jamais
par
les
votes
tels
qu'ils
étaient
faits
sous
l'ancien
mandat.
Mme
le MAIRE.-
Ce
n’est pas ce que
Richard
a demandé.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Je suis
d'accord,
mais
je
le précise
bien
pour
les personnes
qui
ont
connu
cette
période.
(Ilest procédé
au
vote.)
La
Délibération
N°2
est adoptée
à l'unanimité.
3° Modification
du tableau
des emplois
- Création
d'un
poste
de
Policier Municipal
Rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON)
(Délibération
N°3,
annexée
au procès-verbal)
Mme
le
MAIRE.-
Pourquoi
cette
Délibération
n'est
pas
passée
en
Commission?
Je
vais
vous
l'expliquer.
Ce n'est pas
pour cacher
quoi
que
ce soit.
La
dernière
Commission
qui
a
eu
lieu,
c'était
avant
Noël,
en
fin
d'année
2023.
En
fin
d'année,
cette
Délibération
n'a pas
pu
être présentée
en
Commission,
simplement
parce
qu'elle
concerne
la
création
d'un
poste
pour
la
Police
Pluricommunale,
ce
qui
veut
dire
plusieurs
Communes.
6 Communes,
dont
Saint-Julien,
sont
concernées
par la Police
Pluricommunale
et donc
par la création
de ce poste
; puisqu'il
est financé
par les 6 Communes.
IL se trouve
qu'au
moment
où
Etienne
avait prévu
de mettre
cette
Délibération
à l'ordre du
jour
de
la
Commission
Municipale,
nous
n'avions
pas
les
retours
de
chaque
Maire.
Savoir
s'ils
actaient,
validaient
la création
de ce
poste.
On
les a eus depuis,
comme
ce besoin
de poste
se fait sentir, on
avait un
ordre
du jour
pas très chargé
et on
avait
besoin
de
passer
cette
Délibération
et c'est
pourquoi
on
l'a mise.
C'est
encore
une
question
de
timing,
à
nouveau,
comme
pour
Terres
de
Jeux,
ça
n’a
peut-être
pas
la
même
implication,
mais
c’est
la
réalité.
On
a attendu
d'avoir
la
réponse
par
mail
de
chaque
Maire:
qui
actait
la création
de
ce
poste
et c'est
pourquoi
je vous
propose
que
Jean-Claude
vous
la présente
ce soir.
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Merci
Madame
le
Maire.
(M. Jean-Claude
GUILLON
donne
lecture
de la Délibération.)
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Souhaitez-vous
que
je vous
donne
des
données
chiffrées
en
complément?
Mme
le MAIRE.-
Pour
compléter
les propos
de
Jean-Claude,
par
rapport
à ce que
tu
as dit
juste
avant,
au
fait que
les
Communes
étaient
en
train
de
travailler
sur
la
répartition
du
temps,
Nouare,
notre
DGS
avec
les
DGS
des
cing
autres
Communes,
sont
en
train
de
travailler sur
cette
répartition,
à la
création
de cellules,
Commission
Finances
etc.
pour
être plus
pointus
et précis
par rapport
aux tâches
des
agents
pour
chaque
Commune.
Pour
que
ce
soit vraiment
bien
équilibré.
Ils ont
commencé
le travail
la
semaine
dernière,
ou
il y a 15
jours.
Je te laisse donner
les chiffres.
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Floriane,
la secrétaire,
a bien
voulu
me
faire
passer
les
chiffres,
à
la
demande
de
notre
DGS.
Archamps
pour
un
taux
de
7,05 %
a
reversé
à
Saint-Julien
pour
2023
29 088,50
euros;
Beaumont:
même
taux
et
même
montant.
Feigères:
un
taux
de
352%
et
14 523,62
euros.
Neydens,
7,05 %
pour
le taux,
même
montant
que
pour
Archamps.
Présilly:
1,41 %,
soit
5 817,74 euros
et Saint-Julien
les 73,92 %
qui avaient
été arrondis
à 74 %
pour 304 996,06
euros.
Mme
le MAIRE.- Avez-vous
des questions
?
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Là
tu
as
donné
la
répartition
des
coûts
des
Communes
au
service
global.
On
ne va
pas
parler du
salaire de l'agent,
ce n’est pas
notre question.
Cette
création
de
poste
représente
quel
montant
pour
la partie
de
Saint-Julien,
et quelle
est la proportion
budget
RH
Police
Municipale
?
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Pour
le moment
je suis
dans
l'incapacité
de
te
le dire,
sauf
à
diviser
le montant
par
le nombre
d’agents.
Je
ne
sais
pas
si c'était
calculé
sur
10 agents
ou
au
coût
réel.
On
vous
donnera
les chiffres
la prochaine
fois. Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
En Commission
? OK.
Par
rapport
à
cette
Délibération,
j'entends
effectivement
qu’au
mois
de
décembre
elle
avait
été
programmée.
On
nous
a expliqué
que
tout
n'était
pas
prêt.
Comme
tu
l’as expliqué,
les autres
Maires
devaient valider
cette décision.
On regrette
juste qu'elle
ne nous
ait pas été envoyée
par mail.
Mme
le MAIRE.-
Comment
ça ?
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Aux
membres
de
la Commission.
Ça s’est déjà
pratiqué,
si ma
mémoire
ne me
fait pas défaut,
on
peut très bien
envoyer
par mail et on
donne
un
avis.
Mme
le MAIRE.-
Elle a été préparée
jeudi
ou
vendredi
de
la semaine
dernière
et elle vous
a
été
envoyée
vendredi
avec
les
autres
documents
du
Conseil
Municipal.
Au
début
il n’y
avait
que
deux
Délibérations,
puis
finalement
on
s'est
rendu
compte,
avec
les
accords
des
Maires,
qu'on
pouvait
la
préparer,
que
les Services
avaient
le temps
de
le faire
surtout.
Et
moi,
on
me
l'a
présentée
jeudi
dernier
pour qu’elle vous
soit envoyée
le vendredi.
C'est ainsi
que
cela s'est passé.
l'est proposé
au Conseil
Municipal :
- D'APPROUVER
la
création
d’un
poste
relevant
du
cadre
d'emploi
des
Agents
de
Police
Municipale
(Gardien-Brigadier
ou
Brigadier-Chef
Principal),
à temps
plein
- catégorie
C,
- D'INSCRIRE
les crédits
au
Budget
(chapitre
012
- Dépenses
de personnel).
Mme
Marie-Laure
THOMAS-BARD.-
Nous
ne
prendrons
pas
part
au
vote.
On
ne
sera
ni
contre
ni
pour.
On
ne
participera
pas
au
vote
car
pour
nous
les
règles
de
passer
les
Délibérations
en
Commission
ou
de
trouver
un
autre
moyen
pour
informer
les membres
de
la Commission
et qu'il y ait un
échange,
des
questionnements
en
amont.
Le respect des
règles ça évite les dérives, elles sont
là pour ça.
Ça
peut
être
pénible,
on
l’a
vu
en
matière
de
marchés
publics,
notamment
sur
les
véhicules,
parfois ça fait perdre
du temps
à tout le monde,
mais voilà.
(Il est procédé
au
vote.)
La
Délibération
N°3
est
adoptée
à
l'unanimité
des
votants
-
N'ont
pas
pris
part
au
vote
:
Marie-Laure
THOMAS-BARD,
Evelvne
BATTISTELLA,
Pierre
PHILIPPARIE,
Richard
NEVEU,
Jean-Paul
SERVANT)
1l°/ Décisions
du
Maire Mme
le MAIRE.-
Il y a 6 décisions
du
Maire. Vous
les avez
reçues
avec
l’ordre du jour.
Concernant
la décision
n° 59,
le Cinéma
Rouge
& Noir a eu
le Label
Europa
Cinémas,
pour
la diffusion
de
films
majoritairement
européens.
Ça
montre
donc
un
développement
culturel
au
niveau
européen,
mais
c’est surtout
une
distinction
prestigieuse*,
un
label
qui
permettra,
ça
a été
acté
en
2023
mais
on
la recevra
en
2024,
une
subvention
de
12 000
euros.
Comme
le dit Nouare,
tant
qu'on
n'a
pas
l'arrêté
ce
n’est
pas
certain,
mais
normalement
on
devrait avoir 12 000
euros
en 2024
par rapport
à
ce label.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Est-ce
qu’on
pourrait
avoir,
pas
forcément
ce
soir,
un
point
sur
la flotte
des
véhicules?
Parce
qu'on a
l'impression
que
c’est quelque
chose
de
récurrent.
On
voudrait
juste vérifier si c’est de
la perception
ou... Ainsi
c’est chiffré, c'est objectivé,
et on
sait de quoi
on
parle.
M. Jean-Claude
GUILLON.-
Ma
chère
Evelyne,
j'ai exactement
le même
sentiment
que
toi.
J'ai donc
demandé
à avoir
une
liste détaillée
des véhicules
et des
utilisateurs
par Service,
car moi
aussi je
trouve
que
ça
manque
un
peu
de clarté.
Et pour
ceux
qui
étaient à la Commission
Marchés
la dernière
fois,
on
ne
savait
pas
très
bien,
entre
les années
budgétaires,
les Commissions
d’Appels
d’Offres,
etc.
où
nous
en étions.
Je te confirme
mon
point de vue
et la solution,
qui je l'espère sera
rapide.
M.
Richard
NEVEU.-
En
Commission
Culture,
ma
première
Commission,
il est
dommage
qu'on
n'ait
pas
parlé
des
décisions
du
Maire n°
55
et 59.
On
a eu
une
présentation
très
intéressante
de
Jean-Louis.
Si on
pouvait
en
parler en
Commission
je trouverais
ça
intéressant.
Mme
le
MAIRE.-
On
peut
l'évoquer,
évidemment,
mais
il
faudra
y
penser,
c'est
tout.
Comme
ce sont
des
décisions
du
Maire
qui
passent
tous
les mois
elles
n’ont
pas
à passer en
Commission.
Mais
elles
peuvent
être
données
à titre d’information,
c’est sûr.
Merci
infiniment.
Vous
étiez
nombreux
ce
soir,
donc
merci
infiniment.
Il est 21h15.
Je vous
souhaite
une
bonne
fin
de
soirée
et vous
dis
à
la semaine
prochaine
pour
la
cérémonie
des
vœux
aux
agents,
et peut-être
avant.
L'ordre du jour étant épuisé,
la séance
est levée à 21
heures
15.
Fait à Saint-Julien-en-Genevois,
le 02/02/2024
Le
Maire,
Le Secrétaire
de
séance
:
CHOIS
75
èT
Pierre
PHILIPPARIE
\ À
Véronique
LE £cOc aauue |
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Délibérations
n°
1 à 3
Conseil
Municipal
du
18
JANVIER
2024
Le Maires
2,
Le (la) Secrétaire
de séance,
[ET
©
Pierre
PHILIPPARIE
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