-GENEVOIS
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
19
DECEMBRE
2024
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE,
Le
:DIX
NEUF
DECEMBRE
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique,
bâtiment
L'Arande
—
24,
Grande
Rue
-—
salle
du
Rhône
(rez-de-chaussée),
sous
la
présidence
de
Mme
Véronique
LECAUCHOIS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:13/12/2024
ETAIENT
PRESENTS
:
Mmes
et
MM.
BESSON,
GAURIVAUD,
BOUCHET,
CHABARD,
CHAPPOT,
CHEVALIER,
BANCE,
DE
SMEDT,
DURET,
GERON,
GUILLON,
TOGNELLI,
JUTEAU,
LEBAS,
LECAUCHOIS,
LOYAU,
NICOUD,
MIVELLE,
GUITAUT,
ROSSAT-MIGNOD,
RUCH,
VAN
DOOREN,
BATTISTELLA,
SERVANT,
DUBEAU,
PHILIPPARIE,
NEVEU. ETAIENT
ABSENTS :
Mmes
et
MM.
AMIEZ,
BEGON,
MINCONE,
OBERLI,
SAFONOVA,
THOMAS-BARD.
Mme
AMIEZ
représentée
par
M.
MIVELLE
par
pouvoir.
Mme
MINCONE
représentée
par
M.
GAURIVAUD
par
pouvoir.
M.
OBERLI
représenté
par
Mme
VAN
DOOREN
par
pouvoir.
Mme
THOMAS-BARD
représentée
par
M.
PHILIPPARIE
par
pouvoir.
M.
Pierre
PHILIPPARIE
a
été
élu(e)
secrétaire
de
séance
à l'unanimité.
AH
OK
KOROK
KE OHR OH
ke ORDRE
DU
JOUR
1)
Point
Infos-Point
Actus
3 4)
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
21
novembre
2024
) 2) Questions/Réponses
de
l’Opposition
) Ouverture
du
Conseil
) l/Délibérations 1” Budget
Principal
Communal
-Admission
en
non-valeur
et
créances
éteintes
2024
(rapporteur
:Michel
DE
SMEDT)
2°
Budget
Principal
Communal
-
Autorisation
d'engagement
/
Mandatement
de
dépenses
d’investissement
avant
Le
vote
du
Budget
Primitif
2025
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT)
3”
Budget
Annexe
Stationnement
- Autorisation
d'engagement
/
Mandatement
de
dépenses
d’investissement
avant
Le
vote
du
Budget
Primitif
2025
(rapporteur
:Michel
DE
SMEDT)
4"
Budget
Annexe
Cinéma
- Autorisation
d'engagement
/
Mandatement
de
dépenses
d'investissement
avant
Le
vote
du
Budget
Primitif
2025
(rapporteur
:Michel
DE
SMEDT)
5°
Convention
pour
l’utilisation
de
l’abattement
de
la
TFPB
dans
le
quartier
prioritaire
de
la
Politique
de
la
Ville
Saint-Georges/Route
de
Thairy
(rapporteur:
Geneviève
NICOUD)
6”
Réalisation
d’un
nouvel
équipement
sportif
sur
Le
Plateau
du
Léman
:Concours
de
maîtrise
d'œuvre
- Choix
du
Lauréat
(rapporteur
:Jean-Claude
GUILLON)
7°
Convention
de
mission
d'accompagnement
du
Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement
(CAUE)
de
Haute-Savoie.
Définition
des
équipements
publics
du
Quartier
de
la
Gare
(rapporteur
: Julien
BOUCHET)
8"
Conventionnement
avec
Le
CAUE
74
pour
une
étude
d'aménagement
du
site
de
la
Paguette
(rapporteur
:Julien
CHEVALIER)
9"Renouvellement
de
l’aide
au
logement
pour
l'installation
de
nouveaux
médecins
sur
la
Commune
(rapporteur
:Julien
GERON)
10"
Renouvellement
de
l’aide
pour
les
frais
de
locaux
professionnels
et/ou
matériel technique
liés
à
l’installation
de
professionnels
de
santé
conventionnés
sur
La
Commune
(rapporteur
:Julien
GERON)
11°
Ecole
privée
La
Présentation
de
Marie
:
Forfait
communal
2024
-
Classes
maternelles
(rapporteur
:Diane
CHAPPOT)
12°
Ecole
privée
La
Présentation
de
Marie
:
Forfait
communal
2024
-
Classes
élémentaires
(rapporteur
:Diane
CHAPPOT)
13°
Animation
Commerces
:Tarification
Village
de
Noël
2024
(rapporteur
: Laurent
MIVELLE) 14°
Subvention
exceptionnelle
2024
- Association
Volley
Club
de
Viry
(rapporteur
:
Julien
CHEVALIER)
15°
Subvention
exceptionnelle
2024
- Association
Sentier
Neydens
(rapporteur
: Julien
CHEVALIER) 16°
Marché
de
prestations
juridiques
:assistance
et
conseil
(rapporteur
:Jean-Claude
GUILLON) I1/ Décisions
:
N°53/24
- Emprunts-
Contrat
n°3942
auprès
de
l’Agence
France
Locale
N°
54/24
- Emprunt
- Contrat
n°
3959-3961
auprès
de
l’Agence
France
Locale
N°55/24
- Dépôt
d’une
demande
de
subvention
au
titre
de
La
DETR
2025
dans
Le
cadre
du
projet
d’extension
du
système
de
vidéoprotection
de
La
Commune
de
St-Julien-en-
Genevois La
séance
ouvre
à 19
heures,
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
LECAUCHOIS.
Mme
le
MAIRE.-
Bonsoir
à toutes
et
à tous.
Merci
de
votre
présence
pour
le
dernier
Conseil
de
l’année
2024.
Vous
savez
ce
qui
s’est
passé
à Mayotte,
le
passage
du
cyclone
Chido
et,
par
rapport
à ce
que
la
population
de
Mayotte
vit
en
ce
moment,
c'est
extrêmement
compliqué,
on
trouvait
important
de
faire
une
minute
de
silence
pour
Mayotte.
Et je
vous
informe
que,
puisque
nous
sommes
en
train
de
travailler
sur
le
budget
2025,
nous
sommes
en
réflexion
sur
une
aide
financière.
Nous
venons
d'en
parler
encore
tout
à l'heure
avec
Nouare
et
Michel
de
SMEDT.
Nous
avons
eu
l'information
hier,
ou
ce
matin,
que
le
Département
a octroyé
50
000
euros
pour
aider
la
population.
On
y travaille,
je
ne
sais
pas
jusqu'à
quel
Montant
on
pourra
aller,
mais
on
fera
quelque
chose.
Je
vous
demande
donc,
s’il
vous
plaît,
de
faire
une
minute
de
silence
pour
ces
habitantes
et
ces
habitants.
{ll
est
procédé
à une
minute
de
silence.)
Avant
de
commencer
la
séance,
nous
avons
invité
François
DAVID,
qui
est
responsable
du
Service
Jeunesse
de
la
Commune
de
St-Julien
et
surtout
responsable
du
nouveau
lieu
l’Étage
dans
la
Grande
Rue.
On
va
vous
expliquer
pourquoi.
Je
vais
d'abord
donner
la
parole
à Diane
ou
à Théra,
et
après
François
expliquera
ce
qui
s'est
passé
le
3 décembre
à Paris.
Ensuite
vous
allez
découvrir
la
vidéo.
Mme
Diane
CHAPPOT.-
Bonjour
à
tous
et
merci
d'être
là.
Merci
à François
d’être
là
ce
soir,
puisqu'il
est
quand
même
19
heures
et
qu'il
pourrait
être
chez
lui,
Je
peux
présenter
idealCO.
Je
ne
sais
pas
si
vous
connaissez
idealCO,
c'est
une
plateforme
collaborative
dédiée
aux
acteurs
de
la
sphère
publique,
ils
portent
des
projets
de
la
Fonction
Publique.
Ils
proposent
des
formations
et
également
des
évènements,
comme
celui-là.
Je
n’en
dis
pas
plus.
Mme
le
MAIRE.-
Merci
Diane.
François,
voulez-vous
expliquer
le
contexte
?
M.
François
DAVID.-
Bonsoir
à
toutes
et
à
tous,
voici
rapidement
le
contexte.
Ils
m'ont
contacté
il y
à
8 mois,
je
ne
les
connaissais
absolument
pas
avant.
Ils
m'ont
demandé
de
faire
une
webconférence
sur
la
mise
en
œuvre
de
l'Étage,
le
tiers
lieu.
Je
l'ai
fait,
et
quelques
mois
après
ils
m'ont
contacté
en
me
disant
:«
On
lance
notre
deuxième
concours
national
: les
héros
territoriaux».
L'idée,
c’est
de
mettre
en
avant
les
agents
et
agentes
territoriaux
qui
portent
des
projets
sur
différentes
thématiques.
Donc
j'ai
vu
avec
les
élus,
on
s’est
dit
:«
Oui,
c'est
sympa,
ça
va
permettre
de
donner
de
la
visibilité.
».
Etsurtout,
il y
a une
première
partie
d'approche,
de
communication.
On
postule,
et
après
on
invite
les
uns
et
les
autres,
dans
un
réseau
local,
à voter
pour
notre
projet.
Au
final,
il y
a eu
200
et
quelques
projets
proposés,
plus
de
100
000
votes,
je
crois.
Ça
a bien
marché.
Et
on
a
été
sélectionné,
d'abord
sur 40
finalistes
;
et
sur
ces
40
finalistes,
il y
a eu
2 jurys
et
on
a
gagné
l’un
des
16
prix:
4 coups
de
cœur
et
12
catégories.
On
a gagné
le
prix
de
la
catégorie
« Vie
locale
et
territoire
»,
sur
l'axe
collaboratif.
On
a été
invité,
avec
Diane,
tous
les
élus
étaient
invités,
mais
c’est
elle
qui
a pu
venir
et
je
suis
monté
avec
Alex
aussi. La
remise
officielle
s’est
passée
au
CESE
:Conseil
Économique,
Social
et
Environnemental,
avec
la
préparation
d’un
pitch,
que
vous
allez
pouvoir
voir
parce
que
tout
a été
filmé.
C'était
donc
pour
présenter
L’Étage
et
le
dispositif
devant
un
parterre
de
peut-être
200
personnes.
C'était
assez
sympa.
Ça
valorise
le
travail,
le
projet,
et
toute
la
dynamique
qui
a été
mise
en
œuvre
au
niveau
local.
Ça
à permis
de
faire
découvrir
St-Julien.
On
était
4
lauréats
de
la
Région
Rhône-Alpes.
Il y
a pas
mal
d'innovations
au
niveau
national
et
régional.
Et,
dernière
anecdote
:une
équipe
de
Besançon
va
venir
nous
voir
pour
ouvrir
un
tiers
lieu.
Dans
les
objectifs
que
l’on
s'était
fixés,
après
Rumilly,
j'ai
encore
eu
le
responsable
de
Rumilly
hier
au
téléphone,
et
là,
c'est
Besançon,
maintenant,
qui
va
venir
découvrir
le
lieu.
Ça
fait
parler,
en
tout
cas,
et
on
est
les
premiers
à partager
ce
qu'on
a fait
et
on
est
vraiment
heureux
de
pouvoir
le
montrer.
Je
vous
laisse
regarder
la
vidéo.
Mme
le
MAIRE.-
Merci,
Diane
a
raison
de
remercier
François.
Hier
on
a
reçu
par
mail
cette
vidéo,
et
c’est
notre
Directeur
Général
des
Services,
Nouare,
qui,
quand
il a
vu
la
vidéo,
avant
que
je
le
lui
dise,
m'a
dit
: «//
faut
absolument
la
passer
au
début
du
Conseil
».
Donc
merci
François,
car
vous
avez
été
prévenu
hier,
pour
venir
ce
soir
au
Conseil.
Donc
merci
infiniment.
M.
François
DAVID.-
Je
me
permets
de
préciser
que
c’est
Olivier
FAURE
sur
la
scène.
(Diffusion
d'une
vidéo.)
{Applaudissements.) Mme
le
MAIRE.-
Merci
François.
Merci
Théra,
merci
Diane,
puisque
c’est
vous
qui
travaillez
régulièrement
avec
François,
qui
le
portez,
qui
le
soutenez.
Quand
il a
des
idées,
et
Dieu
sait
qu'ils
en
ont
des
idées
au
Service
Jeunesse,
vous
essayez
au
maximum
qu'on
les
applique
ensemble,
pour
nos
jeunes.
Merci
infiniment.
Merci
François
d’être
venu
ce
soir.
(Applaudissements.) (M.
François
DAVID
quitte
la
séance.)
(Arrivée
de
Delphine
LEBAS
à 19
heures
16.)
1)
"Point
Infos
/
Point
Actus".
Mme
le
MAIRE.-
Je suis
émue,
j'en
tremble.
Nous
allons
commencer
l’ordre du
jour
avec
notre
Point
Infos
/
Point Actus.
+
_Caserne
des
Pompiers
Le
Permis
de
Construire
a
été
délivré
le
20
septembre
2024,
celui-ci
est
purgé,
aucun
recours
n'ayant
été
déposé.
Les
opérations
se
poursuivent
donc
avec
la
consultation
des
entreprises
et
la
future
réalisation
des
travaux
de voirie
et
des
réseaux
par
la
CCG.
Les
Sapeurs-Pompiers
devraient
pouvoir
5 emménager
d'ici
fin
2026.
Le
coût
total
est
de
8 900
000
euros
HT
financés
par
le
SDIS,
dont
30%
de
l'enveloppe
est
le
foncier
financé
par
la
CCG.
La
présentation
de
ce
dossier,
de
cette
réussite,
a
été
faite
par
Monsieur
SADDIER,
Président
du
Département
de
la
Haute-Savoie,
lundi
en
Conseil
Communautaire.
Il est
venu
présenter
lui-
même
le
dossier,
et
celui-ci
sera
également
présenté,
évidemment
en
lien
et
en
partenariat
avec
le
SDIS,
et
le
Département
en
Réunion
Publique.
e
Reconstruction
de
la
Sous-Préfecture
Vendredi
dernier,
a eu
lieu
en
Préfecture
le
COPIL
n°
3 dédié
à la
reconstruction
de
la
Sous-
Préfecture,
auquel
j'ai
participé
avec
notre
Directeur
Général
des
Services,
Nouare
KISMOUNE,
et
de
bonnes
nouvelles
ont
été
annoncées.
Le
montant
total
de
l'opération
s'élève
à 7
691
699
euros
avec
une
tolérance
de
plus
à
moins
20%.
L'indemnisation
de
l'assurance
s'élevant
à
6651128
euros,
un
financement
complémentaire
de
1 040
571
euros
a
été
validé
par
le
Président
du
Département
de
la
Haute-Savoie,
M.
Martial
SADDIER
et
je
tiens
à l'en
remercier
devant
vous
pour
cette
prise de
position.
e
Infos
Travaux,
Grands
Projets
Quartier
Gare.
La
promesse
de
vente
pour
l'acquisition
des
fonciers
de
Total
Énergie
situés
dans
le
périmètre
de
la
concession
d'aménagement
du
Quartier
Gare
a
été
signée
le
10
décembre
via
l'Établissement
Public
Foncier.
Ça
avance
petit
à petit.
Travaux
du
Tram.
Les
aménagements
paysagers
provisoires
ont
été
réceptionnés
par
les
Services
mercredi,
hier,
et
quelques
ajustements
restent
à
faire.
Mais
les
Services
sont
dessus
et
sont
Vigilants.
En
raison
du
décalage
de
l’arrivée
du
Tram,
à ce
jour,
nous
n’avons
pas
de
retour
quant
aux
8 recours
privés.
Le
nouveau
Président
de
la
Communauté
de
Communes,
Florent
BENOIT,
notre
Directeur
Général
des
Services,
Nouare
KISMOUNE
et
moi-même,
avons
été
reçus
par
Monsieur
MAUDET
la
semaine
dernière.
L'objet
de
cette
rencontre
que
nous
avions
sollicitée
était
d’avoir
des
nouvelles
de
l’évolution
du
dossier
du
Tram.
Monsieur
MAUDET
est
très
confiant,
par
contre,
malheureusement,
il
nous
a
dit
qu'aujourd'hui,
il n'avait
pas
de
retour
sur
les
recours
et
que
tout
cela
était
dans
les
mains
du
Magistrat.
Nous
pensions
qu’il
y avait
7 recours
privés.
Il nous
a dit
qu'il
y en
avait
8.
Du
fait
de
ce
décalage
de
l’arrivée
du
Tram,
on
a
refait
des
ajustements
par
rapport
à
l'organisation
prévue.
En
autres,
on
a validé
la
réouverture
de
l’Avenue
de
la
Gare
à la
circulation
dans
les
deux
sens,
comme
c'était
avant.
Il est
envisagé
une
voie
mixte
avec
le
déplacement
des
arrêts
de
bus
SNCF
pour
les
lignes
80
et
M
et
l'arrêt
pour
la
ligne
272
est
également
envisagé
sur
cette
Avenue.
Cette
réouverture
est
prévue
au
premier
trimestre
2025.
Rue
Hector
Berlioz.
La
majeure
partie
des
travaux
est
terminée.
Les
derniers
travaux
d’enrobés
de
trottoirs
seront
réalisés
après
la
pause
hivernale,
à partir
de
mars
2025.
Allée
des
Cèdres.
Les
études
PRO
démarreront
en
janvier
2025
pour
un
début
des
travaux
fin
juin
début
juillet.
Renouvellement
et
création
de
réseaux
humides
(Promenade
du
Crêt,
Rue
du
Léman
et
Rue
du
Salève).
À
partir
de
février
2025
les
travaux
concerneront
la
Rue
du
Léman,
depuis
la
Promenade
du
Crêt,
jusqu’au
croisement
de
la
Rue
de
Saint-Martin.
La
route
sera
barrée,
mais
l'accès
au
plateau
du
Léman
ainsi
que
pour
les
riverains
sera
bien
entendu
maintenu
en
tout
temps.
Aménagements
Axe
Est/Ouest
(Avenue
Louis
Armand).
Les
études
d'avant-projet
sont
toujours
en
cours
avec
le
maître
d'œuvre.
Groupe
scolaire
du
Puy
Saint-Martin.
La
construction
de
l'École
Maternelle
avance
conformément
au
planning
prévisionnel.
Les
plaquistes,
menuisiers,
plombiers
et
électriciens
poursuivent
les
travaux
à l'intérieur du
bâtiment.
En
parallèle,
le
second
œuvre
a débuté
dans
le
restaurant
scolaire. Église
Saint-Brice
de
Thairy.
L'échafaudage
parapluie
a
été
installé.
La
dépose
de
la
couverture
de
la
nef
a débuté
et
se
terminera
entre
les
20
et
24
décembre.
L'année
2025
commencera
par
la
réfection
de
la
charpente
de
la
nef
et
par
la
rénovation
des
enduits
extérieurs.
Nouveau
CTM
/ Ressourcerie
/
Recyclerie.
Le
cabinet
d'architecture
a remis
l'estimation
de
l'avant-projet.
Ce
dernier
sera
présenté
aux
élus
début
2025.
Suivra
la
réalisation
de
l’'avant-projet
définitif
au
cours
du
premier
trimestre
2025.
École
du
Hameau
de
Cervonnex.
La
bibliothèque
et
les
logements
ont
été
réceptionnés.
Désormais,
les
entreprises
concentrent
leurs
efforts
sur
la
levée
des
réserves
et
les
derniers
ajustements
suivis
très
précisément
par
le
Service
Bâtiment.
Les
enseignants
et
les
élèves
prennent
petit
à
petit
possession
des
lieux.
e
Évènements
Nous
allons
rentrer
dans
la
période
des
vœux,
au
mois
de
janvier.
Nous
commençons
le
mardi
14
janvier
à
partir
de
19
h 30,
dans
le
Salon
des
Mariages
de
l'Hôtel
de
Ville,
pour présenter
nos
vœux
aux
Commerçants
et
aux
Entreprises.
Le
samedi
18
janvier
à
partir
de
10
h 00
:un
café
ouvert
à
Puy
Saint-Martin,
salle
Pégase.
Le
lundi
20
et
mardi
21
janvier,
à 20
h 00,
ici,
à L'Arande
:spectacle
Jazz
Magic.
Le
mercredi
22
janvier,
à
18
h 00,
ici,
nous
présentons
nos
vœux
à
la
population
et
aux
associations
en
compagnie
du
Conseil
Municipal
des
Enfants,
qui
nous
réserve
une
surprise,
moi,
j'ai
l'info,
mais
vous
verrez
le
22
janvier.
Et
cette
présentation
de
vœux
sera
suivie
par
le Concert
du
Nouvel
An,
à
l'Église
de
St-Julien,
par
l'Harmonie
Municipale
et
une
centaine
de
jeunes
chanteurs
de
l’École
Municipale
de
Musique
et
de
Danse.
Les
nouveaux
habitants
seront
également
invités.
Jeudi
23
janvier,
à partir
de
18
h 30,
au
Salon
des
Mariages
de
l'Hôtel
de
Ville
:cérémonie
des
vœux
du
Maire
et
des
Élus
aux
agents.
Samedi
25
janvier,
à L’Arande
:
un
duo
piano-percussions.
Le 28
janvier,
toujours
à L’Arande,
toujours
à 20
h 00
:un
spectacle
de
danse
et
théâtre.
Permanences
du
Maire
et
des
Élus.
Toujours
les
permanences
du
Maire
et
des
Élus
tous
les
vendredis
matin
sur
le
marché
et
en
Mairie
le
vendredi
tous
les
15
jours
de
18
h 00
à 20
h 00
sur
rendez-
VOUS.
Et
évidemment,
vous
avez
le
site
internet
pour
avoir
les
différentes
dates
et
évènements
de
la
Commune.
Je
laisse
maintenant
la parole
à
l'opposition.
2}
Questions/réponses
de
l'opposition.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
C'est
une
question
pour
Michel.
Je
vais
peut-être
finir
par
le
prendre
personnellement,
mais
il m'oublie
dans
les
réponses
qu'il
doit
m'apporter.
Tu
te
demandes
de
quoi
je
parle,
vu
l'expression
de
ton
visage.
Au
dernier
Conseil
je
t'ai
posé
la
question
sur
des
travaux
qui
ont
lieu
sur
l'avenue
du
Mail.
J'attends
la
réponse.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Il n'y
a pas
de
souci,
on
va
te
l’envoyer.
Ces
travaux
ont
été
validés.
Sur
la
rue du
Mail
c'est
simplement
un
élément
qui
vient
sur
la
partie
de
balcon,
mais
qui
7 laisse
2
mètres
de
balcons
libres,
et
sur
lesquels
on
a validé
puisqu'on
n'avait
pas
la
possibilité
ni
les
moyens
de
le
refuser
tel
qu'il
était
présenté.
Il y
a bien
eu
une
demande.
Tu
m'excuseras,
je
t’enverrai
tous
les
éléments.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Merci,
J'ai
une
autre
question,
peut-être
que
Diane
pourra
y
répondre,
sur
les
exhumations
au
cimetière.
On
voit
que
chaque
année
au
budget
il y
a une
somme
qui
est
prévue,
et
on
voulait
savoir
où
vous
en
étiez.
Mme
Diane
CHAPPOT.-
Comme
ça
je
ne
peux
pas
te
répondre,
mais
je
vais
le
noter
etjete
transmettrai
les
informations. Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Parce
qu'il
est
vrai
que
si
aucune
exhumation
n’a
été
faite
c'est
problématique
dans
le
sens
où
en
2018
ou
2019
on
avait
fait
une
prospective
funéraire.
Excusez-moi
pour
le
terme,
pour
savoir
combien
d'années
on
avait
devant
nous
en
termes
de
places.
On
était
à 24,
ça
fait
5
ou
6 ans
minimum. Mme
Diane
CHAPPOT.-
Ça
fait
un
moment
qu'on
n’a
pas
fait
le
point.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Si
cela
n’a
pas
été
fait
ça
posera
des
difficultés
pour
les
prochains.
Et
comme
cela
a un
coût,
tout
le
monde
n’en
a pas
forcément
conscience,
mais
le
coût
des
exhumations
est
quand
même
conséquent,
on
ne
peut
pas
sortir
50
000
euros
comme
ça.
Je
pense
que
Michel
ne
me
contredira
pas.
Mme
le
MAIRE.-
C'est
noté,
et
on
vous
donnera
la
réponse
au
prochain
Conseil
en
janvier.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Merci,
Une
dernière
chose,
toujours
plutôt
pour
Diane
et
Théra.
Connaissez-vous
l'Association
Les
Papillons
qui
propose
des
boîtes,
avec
un
accompagnement,
pour
que
les
enfants
puissent
exprimer,
en
gros,
des
situations
d'agressions
ou
d’agressions
sexuelles,
malheureusement,
de
harcèlement
ou
de
cyberharcèlement.
On
pourra
en
reparler
en
Commission,
mais
je
trouvais
que
c'était
intéressant.
Je
ne
sais
pas
si
certains
connaissent
le
dispositif.
Mme
le
MAIRE.-
Oui.
J'en
ai
parlé
justement
récemment
à Julien,
n'est-ce
pas
?
M.
Julien
CHEVALIER.-
Oui,
Je
ne
me
souviens
plus
à quel
moment
exactement,
mais
je
sais
qu'on
en
a discuté
pour
voir
si
on
pouvait
en
mettre
et
où,
Donc
oui,
on
connaît
le
dispositif.
Mme
le
MAIRE.-
L'important,
c’est
qu'on
en
ait
parlé.
Je
ne
m'en
rappelais
plus,
mais
on
devait
voir
pour
mettre
cela
en
place.
On
devait
voir
ensemble,
Diane,
en
CORDO*
Scolaire.
Il faut
qu'on
s'en
occupe, Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Sj
vous
voulez,
je
peux
vous
la
transférer,
il y
a une
vidéo
sur
Brut.
Je
suppose
qu'on
a vu
la
même
et
je
trouve
que
c'est
intéressant,
si
ça
peut
permettre
à ces
enfants
de
libérer
leur
parole.
Je
pense
qu'il
faut
leur
donner
cette
chance.
Mme
le
MAIRE.-
Oui,
j'avais
vu
la
vidéo
et
un
reportage
aux
informations,
mais
ça
fait
un
petit
moment.
Je
trouvais
que
c'était
très
bien
et
on
en
avait
parlé
avec
Julien.
Y a-t-il d'autres
questions
?
M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
J'ai
une
question
pour
Jean-Claude.
La
dernière
fois
que
nous
nous
sommes
croisés
tu
me
disais
que
vous
aviez
une
réunion
prévue
concernant
le
quartier
Chabloux,
Jardins
de
l'Europe,
je
ne
sais
pas
si
elle
a déjà
eu
lieu,
Concernant
notamment
la
remise
en
état
de
la
deuxième
partie
du
quartier
entre
le
Général
Dessaix
et
le
Chemin
du
Crêt
Millet,
en
vue
de
la
rétrocession
des
espaces
publics
de
l'aménageur
à
la
Commune.
Je
voulais
savoir
si
tu
avais
du
nouveau
?
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Ça
remonte
à quelque
temps,
vu
qu'on
a
fait
un
état
des
lieux
contradictoire
en
décembre
2022
et
que
nous
sommes
en
décembre
2024.
Ilse
trouve
que
la
PDG
de
Cap
Développement
était
de
bonne
humeur
et
avait
envie
d'avancer.
Donc
on
a eu
plein
de
bonnes
nouvelles
à travers
une
réunion
où
il y
avait
trois
points
à l’ordre
du
jour.
Le
point
n° 1
c'était
la
rétrocession
de
la
zone
1 qui
a été
faite,
mais
sur
laquelle
on
voulait
revenir
car
il y
avait
quelques
anomalies,
et
ce
sera
sûrement
traité
par
le
notaire
pour
l'acte
final,
Le
point
n°2,
c'est
la
remise
en
état
de
tout
ce
qui
ne
va
pas
sur
cette
zone
2.
Et
puis
pour
la
partie
3,
je
laisserai
Michel
développer
s’il
le
souhaite,
ça
concerne
les
deux
parcelles
à construire.
En
ce
qui
concerne
la2,
on
a
repris
notre
petite
liste
qui
avait
été
faite
au
mois
de
décembre
pour
convenir
d'une
méthodologie
et
d’un
calendrier.
En
principe,
la
troisième
semaine
de
janvier,
vous
devriez
avoir
de
l'éclairage.
Evidemment,
le
lampadaire
couché
sera
changé.
Le
moloch
qui
est
cassé
sera
peut-être
remplacé,
ou
pas.
Il faut
que
l’on
voie
avec
la
CCG
par
rapport
à
la
collecte
des
ordures
ménagères.
Le
plan
de
circulation
a été
validé,
mais
on
garde
en
réserve
la
dangerosité
éventuelle
des
véhicules
qui
rouleraient
trop
vite.
On
a vu
ça
cet
après-midi
avec
Pierre
et
Simon,
notre
spécialiste
pistes
cyclables
de
la
CCG,
pour
penser
aussi
ce
quartier
en
termes
de
mobilité
deux-roues,
ce
qui
permettrait
aussi
peut-être
dans
un
deuxième
temps
de
ralentir
les
voitures
à des
endroits
stratégiques.
En
principe,
on
est
bien
parti
pour
avancer
et
on
espère
finir.
En
tous
les
Cas,
on
y veillera.
Mme
le
MAIRE.-
Nous
étions
tous
les
quatre
avec
Michel
et
Julien
à
cette
réunion,
et
comme
l’a
dit
Jean-Claude,
ça
fait
du
bien
car
elle
était
très
positive,
constructive,
et
même
financièrement
ils
prennent
beaucoup
de
choses
en
charge,
ce
qui
est
normal
parce
que
ce
n'était
pas
fini.
Mais
franchement,
ça
fait
du
bien.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Il est
vrai
que
ça
faisait
plaisir.
C’est
la
première
fois
que
j'ai
une
9 discussion
très
détendue
avec
Mme
OUDIN*.
Pour
terminer
sur
l'ensemble
des
équipements,
il y
a la
zone
15
qui
se
trouve
au-dessus
du
Chemin
du
Crêt
Millet,
qui
est
encore
libre,
et
la
zone
12
qui
est
perpendiculaire
à ce
terrain.
On
s’est
arrêté
sur
la
possibilité
de
construire
sur
ces
deux
tènements.
Simplement,
sur
le
tènement
perpendiculaire
à la
zone
12
on
limite
à un
niveau
plus
une
attique,
c'est-à-dire
niveau
type
maison
par
rapport
aux
maisons
qui
se
trouvent
au-dessus.
Et
vraisemblablement
il y
aura
que
deux
immeubles,
et
cession
peut-être
gratuite
d’une
partie
de
ce
terrain
qui
va
venir
se
recoller
au
Parc
David.
On
est
en
cours
de
discussion.
On
a donné
quelques
éléments.
Maintenant
c’est
à discuter
et
on
vous
présentera
cela
en
Commission
Aménagement.
On
abandonne,
par
contre,
sur
la
zone
15
la
notion
qui
était
en
cinq
plots,
maison
de
ville,
où
on
était
à
deux
niveaux
plus
attique
mais
sur
cinq
plots
relativement
étroits.
Vraisemblablement,
on
devrait
partir
sur
quatre
immeubles
plus
importants
que
ces
cinq
plots,
toujours
en
deux
niveaux
plus
attique,
c'est
tout.
On
à
à
travailler
sur
la
règlementation
sur
laquelle
on
va
s'appuyer.
Est-ce
le
permis
d'aménager
?
Est-ce
le
nouveau
PLU
? Est-ce
le
PLU
de
l'époque
? On
est
en train
de
travailler
dessus
pour
définir
exactement
ces
éléments.
Quoi
qu'il
en
soit,
si
c’est
le
permis
d'aménager,
on
amènera
des
choses
nouvelles
de
manière
à se
rapprocher
du
PLU
actuel.
M.
Julien
BOUCHET.-
Et
concernant
la
circulation,
qui
avait
été
évoquée
en
Commission,
et
vos
remarques,
j'ai
le
plan
qui
pourrait
être
fait.
Je
n’ai
pas
encore
eu
le
retour
de
votre
réunion
de
cet
après-midi.
En
tout
cas
on
travaille
sur
le
sens
de
circulation
aussi
dans
ce
quartier,
avec
des
propositions
sur
plan
que
nous
pourrons
évoquer.
Mme
le
MAIRE.-
Vous
avez
prévu
de
le
présenter
en
Commission
Aménagement
?
M. Julien
BOUCHET.-
Oui,
en janvier
2025.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Lorsqu'on
aura
les
éléments
écrits.
M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
Merci
pour
vos
réponses.
J'avais
juste
une
demande
de
précision.
Avez-vous
un
calendrier
concernant
la
restitution
de
la
zone
2
?
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Celui
qui
est
important
pour
nous,
c’est
le
calendrier
d'exécution
des
travaux
qu'ils
doivent
faire,
et
après
je
pense
que
ça
va
suivre.
Mais
on
a mis
l'accent
sur
l'importance
des
travaux
à
faire
pour
que
les
gens
puissent
vivre
dans
un
quartier,
où
les
mètres
carrés
étaient
quand
même
relativement
importants,
dans
un
meilleur
état
qu'il
l’est
actuellement.
Mme
le
MAIRE.-
En
tout
cas
ils
commencent
en
semaine
3.
Ils
nous
l'ont
confirmé,
dit
et
redit.
M.
Julien
BOUCHET.-
Début
janvier
il y
aura
la
visite
de
terrain.
Jean-Claude
sera
présent
pour
voir
exactement
les
travaux
à faire.
Ils
feront des
devis derrière,
et
après
on
avance.
Donc
oui,
premier
10 semestre
2025,
M.
Michel
DE
SMEDT.-
C'est
le
temps
d'intervention
des
entreprises.
Pour
l'éclairage
public
VOUS
avez
Compris
qu'ils
interviennent
en
semaine
3.
Les trottoirs,
on
ne
va
pas
les
faire
par
temps
de
gel,
donc
automatiquement
ce
sera
vers
avril-mai.
Et
les
éléments
administratifs
devront
se
faire
par
la
suite,
quand
on
aura
constaté
que
tout
est
bien
conforme
au
permis
d'aménager.
M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
L'idée
qui était
derrière
la
question
c'était
de
pouvoir
les
tenir,
leur
mettre
un
délai,
une
date
buttoir,
et
être
certain
qu'au-delà
de
l'éclairage
publique
ils
enchaînent
bien
sur
le
reste
et
qu'on
en
finisse
avec
cette
histoire.
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Tu
peux
compter
sur
moi.
3)
Ouverture
du
Conseil
{Madame
LECAUCHOIS
cite
les
pouvoirs.)
Mme
le
MAIRE.-
Nous
allons
désigner
un
secrétaire
de
séance.
Selon
le
règlement
intérieur
en
vigueur
il s’agit
du
benjamin
des
conseillers
Municipaux
de
l'opposition.
Pierre
PHILIPPARIE,
acceptez-vous
d'être
secrétaire
de
séance
?
M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
Oui.
Mme
le MAIRE.-
Merci.
M.
Pierre
PHILIPPARIE
est
désigné
secrétaire
de
séance.
4)
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
21
novembre
2024
Mme
le
MAIRE.-
Avec
l'invitation
au
Conseil
Municipal
vous
avez
reçu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
21
novembre. Avez-vous
des
corrections,
des
ajustements,
des
demandes
? (Non)
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
21
novembre
2024
est
approuvé
à l'unanimité.
Mme
le MAIRE.-
Merci.
11 Nous
allons
commencer
l’ordre
du
jour
avec
les
Délibérations.
l°/ Délibérations 1°
Budget
Principal
Communal
-Admission
en
non-valeur
et
créances
éteintes
2024
Rapporteur
:
M.
DE
SMEDT
(Délibération
N°1,
annexée
au
procès-verbal)
Mme
le
MAIRE.-
Les
quatre
premières
Délibérations
concernent
des
Budgets
Annexes
:
deux
pour
le
Budget
Principal
Communal,
une
pour
le
Budget
Annexe
Stationnement
et
une
pour
le
Budget
Annexe
Cinéma.
Ces
quatre
Délibérations
vont
vous
être
présentées
par
Michel
DE
SMEDT.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
On
va
parler
des
admissions
en
non-valeur
et
créances
éteintes,
c’est
une
Délibération
que
l'on
présente
chaque
année,
en
fin
d'année.
Si
nous
refusions
ces
admissions,
il faudrait
que
l’on
donne
des
explications.
Pour
éviter
les
départs
sans
laisser
d'adresse,
on
demande
maintenant
la
date
de
naissance
des
personnes
pour
pouvoir
plus
facilement
les
retrouver,
Pour
les
admissions
en
non-valeur,
si
les
personnes
sont
retrouvées,
le
comptable
public,
quand
il reprendra
les
obligations,
ira
chercher
l'argent.
Pour
les
créances
éteintes,
il s’agit
essentiellement
de
situations
de
surendettement,
sur
décision
du
Tribunal.
On
nous
demande
donc
de
les
intégrer
en
créances
éteintes
et
de
les
retirer
du
Budget.
Il
y
en
à
pour
4650
euros
pour
les
créances
éteintes
et
51
159,84
euros
pour
les
non-
valeurs.
Vous
voyez
que
ces
non-valeurs
vont
de
2014
à 2019.
Concernant
les
créances
éteintes,
de
2015
à 2022.
Vous
voyez
que
l'essentiel
se
retrouve
sur
2015
avec
31
856
euros.
Globalement,
on
a en
non-valeur
216
pièces
qui
se
montent
à
51
159
euros.
Pour
les
créances
éteintes,
on
à
seulement
35
pièces
pour
4 650
euros,
globalement.
On
arrive
à un
total
général
de
55
789,99
euros.
ILest
proposé
au
Conseil
Municipal
:
-
D'AUTORISER
Madame
le
Maire
à
admettre
en
non-valeur
la
somme
totale
de
55
789,99
euros,
- DE
DIRE
que
les
crédits
seront
pris
sur
les
provisions
du
Budget
Principal
2024,
M.
Michel
DE
SMEDT.-
C’est
prévu
au
Budget
Principal
2024.
Mme
le
MAIRE.-
Merci
Michel,
y a-t-il
des
questions
? (Non.)
12 (Ilest
procédé
au
vote
à main
levée.
)
La
Délibération
N°1
est
adoptée
à
l'unanimité.
2°
Budget
Principal
Communal
- Autorisation
d'engagement
/
Mandatement
de
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
Budget
Primitif
2025
Rapporteur
: M.
DE
SMEDT
(Délibération
N°2,
annexée
au
procès-verbal)
M.
Michel
DE
SMEDT.-
C'est
une
Délibération
récurrente
sur
les
autorisations
d'engagement
en
début
d'année,
qui
nous
permettront
de
continuer
à mandater
entre
le
1°
janvier
et
la
date
du
budget.
Ce
sont
les
fameux
25
%
qui
nous
sont
autorisés.
25
%
en
investissement.
Si
vous
avez
regardé
les
Délibérations,
on
décompose
en
comptes
20,
204,
21
et
23.
Ce
sont
les
4 principaux
comptes
d'investissement
que
l'on
retrouve.
Je
Vous
propose
de
reprendre
les
3 Budgets.
Le
Budget
Général,
le
Budget
Cinéma
et
le
Budget
Stationnement
sur
lesquels
on
a reconduit
ces
capacités
à dépenser
jusqu’à
25
%
des
sommes
en
attente
du
budget.
Acceptez-vous
de
voter
les
3 en
même
temps
? (Oui)
ILest
proposé
au
Conseil
Municipal
:
- D'AUTORISER
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater,
jusqu’à
l'adoption
du
Budget
Principal
2025,
les
dépenses
d'investissement
concernées,
dans
la
limite
de
25
%
des
crédits
inscrits
à la
section
d'investissement
du
Budget
de
l'exercice
2024,
selon
le
détail
estimatif
ci-dessus
précisant
le
montant
et
l'affectation
des
crédits.
- DE
S'ENGAGER
à inscrire
les
crédits
Correspondants
au
Budget
de
l'exercice
2025
lors
de
son
adoption.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Ce
sont
des
éléments
que
vous
retrouvez
sur
chaque
ligne
et
sur
chaque
Budget.
3°
Budget
Annexe
Stationnement
-
Autorisation
d'engagement
/
Mandatement
de
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
Budget
Primitif
2025
Rapporteur
:
M.
DE
SMEDT
(Délibération
N°3,
annexée
au
procès-verbal)
Ilest
proposé
au
Conseil
Municipal
:
- D'AUTORISER
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater,
jusqu’à
l'adoption
du
Budget
Annexe
Stationnement
2025,
les
dépenses
d'investissement
concernées,
dans
la
limite de
25
%
des
crédits
13 inscrits
à
la
section
d'investissement
du
Budget
de
l'exercice
2024,
selon
le
détail
estimatif
ci-dessus
précisant
le
montant
et
l'affectation
des
crédits,
- DE
S'ENGAGER
à inscrire
les
crédits
correspondants
au
Budget
de
l'exercice
2025
lors
de
son
adoption.
4°
Budget
Annexe
Cinéma
- Autorisation
d'engagement
/
Mandatement
de
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
Budget
Primitif
2025
Rapporteur
: M.
DE
SMEDT
(Délibération
N°4,
annexée
au
procès-verbal)
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Pour
vous
expliquer
notre
position,
on
est
tout
à
fait
favorable
au
fait
que
vous
devez
engager
des
dépenses
et
ne
pas
attendre
le
mois
de
mars
ou
avril.
Cependant,
sur
le
contenu
des
dépenses,
c'est
de
la
traduction
politique
et
on
n’est
pas
forcément
d'accord,
c'est
la
raison
pour
laquelle
on
s’abstiendra
sur
ces
3 Délibérations.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Je
te
précise
bien
que
ce
n’est
pas
une
loi
spéciale
que
l’on
vous
fait
voter,
c'est
bien
une
Délibération
récurrente
chaque
année.
Mme
le
MAIRE.-
Nous
votons
donc
pour
les
trois
Délibérations
:
2,3et4,.
{ll
est
procédé
au
vote
à main
levée.)
La
Délibération
N°2
est
adoptée
à l'unanimité
(6
abstentions
:Pierre
PHILIPPARIE,
Richard
NEVEU,
Sylvain
DUBEAU,
Evelvne
BATTISTELLA,
Jean-Paul
SERVANT,
Marie-Laure
THOMAS-BARD)
La
Délibération
N°3
est
adoptée
à l'unanimité
(6
abstentions
:Pierre
PHILIPPARIE,
Richard
NEVEU,
Sylvain
DUBEAU,
Evelyne
BATTISTELLA,
Jean-Paul
SERVANT,
Marie-Laure
THOMAS-BARD)
La
Délibération
N°4
est
adoptée
à l'unanimité
(6
abstentions
:Pierre
PHILIPPARIE,
Richard
NEVEU,
Sylvain
DUBEAU,
Evelyne
BATTISTELLA,
Jean-Paul
SERVANT,
Marie-Laure
THOMAS-BARD\
5°
Convention
pour
l’utilisation
de
l'abattement
de
la
TFPB
dans
le
Quartier
Prioritaire de
la
Politique
de
la
Ville
Saint-Georges/Route
de
Thairy
Rapporteur : Mme
NICOUD
{Délibération
N°5,
annexée
au
procès-verbal)
Mme
Geneviève
NICOUD.-
il faut
se
souvenir
que
c'est
l’État
qui
assure
le
pilotage
du 14 dispositif d'abattement.
Pour
mettre
en
exergue
quelques
points
de
cette
Convention.
L'article
1388
bis
du
Code
Général
des
Impôts
prévoit
un
abattement
de
30
%
sur
la
base
d'imposition
de
la
Taxe
Foncière
sur
les
Propriétés
Bâties
des
logements
locatifs
sociaux
situés
en
Quartiers
prioritaires
de
la
Politique
de
la
Ville.
La
présente
Convention
définit
bien
sûr
les
modalités
d'élaboration,
d'application
et
de
bilan
de
l'abattement
de
la
TFPB
sur
la
durée
du
Contrat
de
Ville,
à
compter
de
2025
jusqu'en
2030.
Comme
le
prévoit
le
cadre
national,
les
actions
valorisées
au
titre
de
l'abattement
de
la
Taxe
Foncière
sur
les
Propriétés
Bâties
visent
un
renforcement
de
l'entretien
et
de
la
gestion
du
parc
HLM
ainsi
que
l'amélioration
de
la
qualité
de
service
rendu
aux
locataires.
Pour
citer
quelques
axes
importants
:
- …
Renforcement
de
la
présence
du
personnel
de
proximité.
=
Formation
spécifique
et
soutien
au
personnel
de
proximité.
=
Sur-entretien
:ça
peut
être
de
l'entretien
effectué
par
exemple
par
les
gardiens.
-__
Gestion
des
déchets,
des
encombrants/épaves
de
voitures.
-
La
tranquillité
résidentielle,
-
Évidemment,
la
concertation
et
la
sensibilisation
des
locataires.
-
Animation
et
lien
social,
et
surtout,
une
notion
extrêmement
importante
:
le
vivre
ensemble.
-
Et
petits
travaux
d'amélioration
de
la
qualité
de
service.
Dans
la
Convention,
vous
avez
un
rappel
du
nombre
de
logements,
soit
un
nombre
de
188
pour
le
bailleur
Halpades
et
de
82
pour
le
bailleur
Haute-Savoie
Habitat,
ce
qui
fait
un
nombre
de
logements
total
bénéficiant
de
l'abattement
de 268.
Évidemment,
la
Convention
d'utilisation
de
cet
abattement
est
définie
dans
un
cadre
comprenant
plusieurs
partenaires,
dont
l’État,
la
Communauté
de
Communes
du
Genevois,
la
Commune
de
St-Julien,
les
bailleurs
sociaux
Halpades
et
Haute-Savoie
Habitat.
L'État
s'engage
au
sujet
de
la
Convention.
La
Communauté
de
Communes
s'engage
à
la
mise
en
œuvre
des
moyens
humains.
La
Commune
s'engage
à la
mise
en
place
des
moyens
humains
et
l'organisme
HLM
s'engage
à renforcer
les
actions
de
droit
commun
pour
les
actions
spécifiques
dans
son
parc
de
logements
situés
dans
le
QPV.
Les
actions
citées
sont
celles
qui
figurent
déjà
dans
la
note
de
synthèse,
je
ne
vais
pas
les
répéter.
Et
bien
sûr
aussi,
autre
aspect
important
:
les
habitants
et
locataires
seront
associés
au
suivi
des
projets,
par
l'intermédiaire
des
représentants
des
locataires,
des
représentants
du
Syndic
et
propriétaires
occupants
du
Saint-Georges,
les
membres
du
Conseil
Citoyen
du
QPV
et
tout
habitant
qui
souhaiterait
s'investir
et
intervenir
sur
les
questions
de
cadre
de
vie.
Une
fois
par
an,
on
a 2
diagnostics
en
marchant
qui
sont
réalisés.
Un
premier
pour
la
résidence
Halpades,
de
la
route
de
Thairy
et
le
second
pour
la
résidence
Saint-Georges
et
l'immeuble
de
la
Feuillée.
Ce
sont
des
diagnostics
que
l’on
fait
en
collaboration
avec
la
médiatrice
sociale.
On
fait
le
tour
des
copropriétés,
et
souvent,
des
habitants
participent
et
on
peut
remarquer
ainsi
des
problèmes
ou
des
choses
qui
ne
vont
pas
ou
qui
sont
à
améliorer.
Evidemment,
comme
toute
Convention,
celle-ci
peut
être
dénoncée.
Là,
on
voit
que
c’est
un
procédé
de
dénonciation
assez
complexe
et
qui
implique
plusieurs
partenaires
:
l'ANCT,
c'est
l'Agence
Nationale
de
la
Cohésion
des
Territoires,
les
Intercommunalités
de
France,
France
urbaine,
Ville
et 15 banlieue,
Ville
de
France,
Association
des
Maires
de
France,
l'Union
sociale
pour
l'habitat.
C'est tout ce que je voulais vous
dire.
Et les tableaux
joints
font la liste de tout ce qu’il serait
possible
d'apporter comme
amélioration,
comme
projet. Ça
ne veut
pas dire que tous seront
réalisés, mais
ça offre plusieurs
possibilités. Avez-vous
des
questions
? (Non.
ILest proposé
au
Conseil
Municipal :
- D'AUTORISER
Madame
le Maire
à signer
la Convention
jointe en
annexe
pour
l’utilisation
de
l’abattement
de
la Taxe
Foncière
sur
la Propriété
Bâtie
dans
le Quartier
Prioritaire
de
la Ville.
(Il est procédé
au
vote à main
levée.)
La
délibération
N°5
est adoptée
à l'unanimité.
6°
Réalisation
d’un
nouvel
équipement
sportif
sur
le
Plateau
du
Léman
: Concours
de
maîtrise
d'œuvre
- Choix
du
Lauréat
Rapporteur:
M.
GUILLON
(Délibération
N°6,
annexée
au procès-verbal)
M. Jean-Claude
GUILLON.-
Je voudrais
dire en
préambule
que je
n'ai pas grillé la politesse
à Julien
CHEVALIER.
Comme
je
faisais partie de
la Commission
d'Appel
d'offres et pas
lui, c’est moi
qui vais
lire cette
délibération.
Mais
bien
entendu,
c'est surtout son
projet
plus
que
le mien.
Je
fais
un
petit
rappel.
C’est
un
sujet
qui
m'est
cher
puisque
je travaille
dessus
depuis
quelque
temps
au
niveau
de
la Communauté
de Communes :
les équipements
sportifs
du
territoire
et de
St-Julien.
-
Le
premier
qui
a
été
construit,
c’est
le
Gymnase
du
Léman,
dans
les
années
70
et
partiellement
modernisé
en 2005.
-
Ensuite,
il y a eu
la Salle
des
Burgondes,
dans
les années
80.
-
La
Halle
des sports
dans
les années
90.
-
Ensuite,
le Gymnase
de
Madame
de
Staël
en
1996,
pour
l'ouverture
du
lycée.
Je
tiens
à
rappeler
que
la
Ville
a
participé
pour
moitié,
l’autre
moitié
c'était
la
CCG,
sans
compter
les subventions
de
la Région,
sûrement.
-
Après,
le Gymnase
du
Vuache
en
2003,
qui
devait
être
suivi
par
la construction
d’un
Collège
à Valleiry.
-__
Une
piste d'athlétisme
en
2005
au
Stade
de
La Paguette.
-__
Le dojo
de
L’Arande
en
2005
aussi.
-
Le Tennis
couvert
et la Salle des
sports
en
2008.
-
Le Gymnase
de Collonges-sous-Salève
en
2013.
16 Depuis
2013,
il
n’y
a
pas
eu
d’investissements
pour
des
équipements
sportifs
sur
le
territoire
alors
que
la
population,
le
nombre
d'élèves
et
le
nombre
d'adhérents
dans
les
associations
sportives
ont
tous
augmenté.
Tout
le
monde
voit
où
est
le
Plateau
du
Léman.
il y
a le
Gymnase
du
Léman
au
niveau
de
la
rue
et
puis
derrière.
11 s’agit
de
démolir
ces
deux
équipements.
Pour
ce
faire,
on
a fait
une
étude
de
programmation
qui
a
permis
de
mettre
à jour
les
besoins
de
la
Commune
et
de
poser
les
bases
du
programme
qui
sont
:
-
la
démolition
des
deux
grandes
salles,
-
la
construction
d’un
dojo
classique,
le
dojo
actuel
de
L’Arande
est
trop
petit.
La
construction
de
2
salles
multisports,
dont
une
salle
standard
avec
possibilité
d'accueillir
des
compétitions
et
une
salle
pour
les
compétitions
régionales
(basket
et
handball)
avec
des
gradins.
La
construction
d’une
salle
de
boxe,
pour
un
total
d'environ
6 000
mètres
carrés.
Parmi
les
critères
de
classement
des
projets,
il y
avait
aussi
le
déroulé
des
travaux,
par
exemple,
une
équipe
voulait
détruire
les
deux
équipements
en
même
temps,
mais
cela
va
déjà
être
compliqué
de
supprimer
un
équipement,
par
rapport
au
collège,
donc
les
deux
à
la
fois,
c'était
démultiplié.
Avez-vous
des
questions
?
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
J'ai
une
remarque,
puisqu'on
a
déjà
pu
échanger
en
Commission.
Ce
qui
nous
pose
des
difficultés
c’est
qu'on
a
un
peu
l'impression
d'être
face
à
une
dissonance.
C'est-à-dire
qu’en
début
d'année
on
nous
dit
qu'on
a
des
difficultés
à
assumer
les
dépenses
d'investissement,
et
d’un
autre
côté
on
nous
présente
un
projet
à plus
de
20
millions
d’euros.
20
millions
d’euros
c’est
plus
ou
moins
l'entrée
Ouest,
pour
avoir
un
comparatif.
On
partage
complètement
avec
vous
le
fait
qu'il
faut
faire
quelque
chose
sur
ce
Plateau
du
Léman
et
sur
les
gymnases
qui
sont
en
piteux
état,
on
peut
le
dire.
Mais
cette
somme
de
plus
de
20
millions
d'euros,
à ce
stade,
car
on
n’a
pas
la
certitude
que
cela
n'évoluera
pas
à l'avenir,
on
ne
le
souhaite
pas
et
je
pense
que
vous
ne
le
souhaitez
pas
non
plus,
nous
pose
quand
même
une
réelle
difficulté.
Le
besoin
oui,
Mais
pas
à ce
prix.
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Le
besoin,
on
est
déjà
d'accord
sur
le
besoin.
Après
c’est
le
besoin
en
subventionnements.
Autrefois
c'était
peut-être
différent
mais
aujourd’hui
il faut
qu'on
fasse
un
AVP
(Avant-Projet
Provisoire).
Pour
ce
faire,
vu
le
montant
il faut
qu'on
fasse
un
concours,
qu’on
choisisse
une
équipe,
qu'on
avance,
et
au
fur
et
à mesure
des
subventionnements
On
verra
si
on
peut
y aller
ou
pas.
Ce
n’est
pas
plus
compliqué
que
ça.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Pour
compléter
la
réponse,
on
va
aller
jusqu’à
un
Avant-Projet
Détaillé.
On
nous
demande
un
Avant-Projet
Détaillé
pour
pouvoir
travailler
sur
les
plans
de
financement.
C'est
en
particulier
le
cas de
la
Région,
le
cas
du
Département
et
le
cas de
l'État.
Aujourd’hui
on
a des
subventions
pour
aller
jusqu’au
niveau
APD.
Des
subventions
66
350
euros
au
niveau
du
FDIS
2025,
et
450
000
euros
au
niveau
du
FDIS
2024.
Et
ça
c'est
uniquement
sur
les
études.
Après
on
va
solliciter
et
on doit
recevoir
le
Président
de
la
Région
pour
l'intéresser
au
projet
17 et
comprendre
comment
il peut
s'intégrer
au
projet.
On
va
aller
chercher
l'argent
au
niveau
du
Département.
Le
Président
du
Département
a
déjà
été
sollicité
et
a déjà
répondu
positivement
sur
une
partie.
On
va
aller
solliciter
l'État
dans
le
cadre
du
sport.
Et
bien
sûr
on
va
solliciter
la
Communauté
de
Communes
puisque
nos
collégiens
utilisent
l'ensemble
des
gymnases.
Ft
comme
l’a
rappelé
Jean-Claude,
on
a différentes
structures
sportives
qui
ont
été
financées
par
la
Communauté
de
Communes,
et
la
Ville
de
Saint-Julien
doit
avoir
un
fonds
de
concours
de
la
Communauté
de
Communes
qui
est
encore
à arrêter.
Mais
il
nous
fallait
un
dossier
de
ce
type
pour
pouvoir
aller
solliciter
les
différentes
demandes.
Mme
le
MAIRE.-
Merci
Michel.
Merci
Jean-Claude.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Pour
rebondir
sur
la
question
des
financements,
la
partie
Pôle
Espoir
qui
devait
équilibrer
en
partie
l’opération
semble
abandonnée,
et
pourtant
le
projet
reste
au
même
prix
qu'initialement.
M.
Julien
CHEVALIER.-
J'ai
peut-être
mal
compris.
Ça
c'est
un
deuxième
projet
qui
n’a
rien
à voir
avec
le
projet
d'équipement.
J'imagine
qu'il
parle
du
Centre
de
formation.
Ça
c'est
un
deuxième
projet
qui,
à l'heure
actuelle,
est
plutôt
destiné
aux
privés.
En
fait,
on
a réservé
une
partie
de
la
parcelle
pour
ce
deuxième
projet.
L'urgence
qui
est
la
nôtre
c’est
de
remettre
en
état
les
équipements
que
nous
avons
aujourd'hui.
Ce
projet
n’est
donc
pas
du
tout
abandonné,
on
travaille
dessus.
On
a d’ailleurs
rencontré
une
équipe
de
centre
de
formation
la
semaine
dernière
qui
serait
prête
à faire
partie
du
projet.
Ce
n'est
donc
pas
un
projet
qui
est
abandonné,
c’est
un
deuxième
projet
qui
vient
sur
le
même
terrain
et
sur
la
même
parcelle.
Ce
sont
deux
projets
différents.
Il y
a d’un
côté
les
équipements
sportifs
qui
nous
sont
utiles
pour
les
collégiens
et
pour
les
associations,
et
ce
deuxième
projet
de
Centre
de
formation
du
sport,
notamment
en
particulier
et
de
compétition.
C'est
un
deuxième
projet
sur
lequel
on
travaille
aussi,
mais
qui
n’était
pas
la
priorité
dans
les
deux
opérations.
Mme
le
MAIRE.-
Pour
compléter
vos
propos,
il est
vrai
qu’au
début
c'était
un
projet global.
CT
comme
on
a quand
même
une
urgence
par
rapport
aux
équipements
sportifs,
et
la
volonté
de
créer
ce
Centre
de
formation
mais
en
projet
privé.
Dans
le
cahier
des
charges
qui
a été
donné
pour
le
concours
sur
ce
Plateau
du
Léman
ils
ont
prévu
l'emplacement
du
Centre
de
formation.
C'était
bien
indiqué
dans
le
cahier
des
charges
qu’une
surface
devait
être
réservée
sur
ce
tènement
du
Plateau
du
Léman.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Merci
Madame
le
Maire
pour
cette
confirmation,
car
notre
souvenir
correspond
plus
à ce
que
vous
venez
de
dire
plutôt
qu'un
projet
commun.
Merci.
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Comme
le
dit
Julien
CHEVALIER,
je
vais
le
redire
avec
d’autres
mots,
on
ne
s'est
peut-être
pas
compris,
mais
dès
le
début,
ÿ Compris
quand
on
avait un
sponsor
genevois
qui
était
prêt
à investir,
il a
toujours
été
question
que
les
équipements
sportifs
seraient
portés
par
la
Ville 18 et
la
CCG.
Il n’a
jamais
été
question
qu'ils
participent
au
financement
des
équipements
sportifs.
Mme
le
MAIRE.-
En
revanche,
ça
oui.
Est-ce
clair
?
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Effectivement,
les
subventions
sont
indispensables.
On
sait
qu'on
doit
aller
à
ce
stade-là.
A la
CCG
il y
a une
personne
qui
maîtrise
parfaitement
ça.
Il y
a peut-être
aussi
des
fonds
européens
à aller
chercher,
et
il y
a la
Région.
Néanmoins,
en
passant
ce
type
de
marché
avec
l'architecte
la
Commune
s'engage.
Donc
si
le
projet,
en
fonction
des
subventions,
démarre
ou
pas...
Vous
me
confirmez
bien
ça
?
Du
coup
que
se passe-t-il
?
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Le
contrat
qui
va
être
passé
est
un
contrat
ferme
jusqu’à
l’Avant-
Projet
Détaillé.
Puis
on
va
déclencher
les
différents
autres,
c’est-à-dire
le
Pro,
le
DT,
etc.
en
fonction
des
décisions
que
l’on
va
prendre.
Le
projet
peut
s'arrêter
au
niveau
d'un
Avant-Projet
Détaillé.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Du
coup
on
aura
quand
même
dépensé
des
sommes
assez
conséquentes
pour
ce
projet
s’il
n’aboutit
pas.
M.
Michel
de
SMEDT.-
Je
te
confirme
que
c'était
le
seul
moyen
de
pouvoir
aller
chercher
au
niveau
de
nos
financeurs
les
sommes
nécessaires.
Et
aujourd’hui
on
est
plutôt
bien
engagé.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
J'espère,
car
le
risque
est
non
seulement
financier,
mais
il y
a aussi
le
temps
consacré
à ce
projet.
Ilest
normal
que
le
Département
participe
aussi
puisque
les
collégiens
fréquentent
les
lieux,
mais
ça
me
paraît
quand
même
très
risqué
par
rapport
à ce
que vous
dites.
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Peux-tu
nous
expliquer
comment
tu
aurais
fait
le
montage
?
Mme
Evelyne
BATTISTELLA-
En
s'assurant
déjà
qu'on
peut
financer
le
projet
hors
subventions.
De
mémoire,
au
PPI
il y
avait
5 millions,
10
millions
?
M. Jean-Claude
GUILLON.-
Oui.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Donc
ça
ne
suffit
pas.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Au
PPI
tu
retrouves
que
la
partie
étude,
Je
n’ai
pas
engagé
au
niveau
du
PPI
la
partie
travaux.
De
toute
façon,
la
partie
travaux
pourra
arriver
qu’en
2027.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
On
est
d’accord
Michel,
mais
quand
on
sait
qu’on
n’a
pas
les 19 moyens
de
payer,
est-ce
qu'on
s'engage
à l'avance
? Telle
est
la
question.
M.
Michel
de
SMEDT.-
Si
tu
retrouves
50
%
à
60
%
de
subventions
sur
ce
type
d'équipements,
et
on
peut
éventuellement
avoir
plus
maisil
faut
travailler,
je
dirai
qu’on
peut
répondre
au
besoin
de
gymnases
de
nos
sportifs
et
de
nos
étudiants.
M.
Richard
NEVEU.-
On
ne
remet
pas
en
cause
la
procédure.
La
question
c'est
qu'effectivement
il aurait
peut-être
pu
être
intégrée
dans
ce
projet
une
limite
maximale
budgétaire.
C'est
sûr,
quand
on
ne
met
pas
de
limite
on
a un
projet
très
beau,
les
architectes
font
de
très
belles
choses,
mais
qui
coûtent
aussi.
Dans
les
besoins
on
peut
exprimer
ses
besoins
mais
aussi
ses
limites
financières.
Peut-être
que
le
projet aurait
été
moins
beau,
mais
ça
permettrait
d'assurer
de
pouvoir
le
faire.
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
J'étais
dans
le
jury,
et
personnellement
je
n'ai
pas
jugé
sur
la
beauté
du
projet.
J'ai
jugé
par
rapport
à
ce
que
l’on
a demandé.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Excuse-moi,
mais
Le
coût
optimum
du
dossier
a été
indiqué
dans
le
dossier.
C'est-à-dire
le
coût
qui
ne
devait
pas
être
dépassé,
et
il n’a
pas
été
dépassé.
Mme
le
MAIRE.-
Je
répète
qu'on
avait
besoin
d'APD
pour
pouvoir
rechercher
des
subventions.
Je
ne
vous
comprends
pas.
Vous
nous
reprochez
au
précédent
Conseil,
au
moment
du
budget,
de
ne
pas
avoir
de
vision
par
rapport
à la
Commune,
de
ne
pas
avoir de
projet.
Ce
projet
est
indispensable
pour
la
Commune
quand
on
voit
l’état
du
Gymnase
du
Léman.
Et
vous
pensez
bien
que
si
on
part
sur
ce
projet
avec
un
APD
c'est
pour
pouvoir
avoir
des
subventions.
On
à un
agent
qui
s'occupe
à 100
%
de
ces
demandes
de
subventions.
On
a déjà
eu
un
investissement
qui
représente
plus
de
500
000
euros
pour
payer
là
où
on
en
est
aujourd’hui.
L'objectif
n’est
pas
de
porter
un
projet
qui
ne
sera
pas
financé.
Pour
le
moment
on
fait
l'APD.
Après
on
demande
des
subventions
et
on
verra.
Si
on
n'arrive
vraiment
pas
à financer
ce
sera
extrêmement
compliqué
pour
la
Commune
puisqu'on
a des
gymnases,
des
équipements
sportifs,
dont
on
ne
s’est
pas
occupé
depuis
des
années,
des
années
et
des
années.
On
a des
alertes
régulières,
On
a mis
en
place
un
COPIL
Bâtiments
communaux
sportifs.
On
a des
alertes
régulières
du
Service
Sport,
encore
la
semaine
dernière,
où
il y
a des
fuites
de
tous
les
côtés,
dans
la
Halle
du
Léman,
dans
le
Gymnase
du
Léman,
etc.
On
a la
prospective
scolaire
où
les
enfants
augmentent.
La
preuve,
on
est
en
train
de
finir
une
deuxième
école.
Après
ces
enfants
vont
aller
au
collège.
Les
collèges
ont
besoin
d'équipements
sportifs,
on
ne
peut
pas
faire
autrement.
Alors
laissez
nous
voir
avec
l'APD
1
Laissez-nous
travailler
sur
les
subventions,
et
on
en
reparlera
!D'accord
?
M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
Au
risque
de
nous
répéter
on
va
vous
redire
qu’on
ne
questionne
pas
la
procédure,
ni
l'opportunité
de
se
lancer
dans
ce
projet.
On
questionne
simplement
le
montant
du
projet.
20 Mme
le MAIRE.-
On
a bien
compris.
M. Pierre
PHILIPPARIE.-
Une
recherche
rapide
permet
de voir qu’on
est entre
1 600
et 2 000
euros/m?
pour
un
équipement
sportif,
Pour
6 000
m?cela
représenterait
12
millions
d'euros.
Là, en
première
approche
on
est sur un
projet
à
14 millions.
On
souhaite
maîtriser
la dépense
sur ce
projet,
d’autant
plus
qu’on
sait que
les finances
communales
sont
mises
en
péril
et qu’on
a dû
augmenter
la Taxe
Foncière
début
2024
pour
la deuxième
fois du
mandat.
Mme
le MAIRE.-
Merci
Pierre.
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Je
voudrais
dire
ma
chère
Evelyne
que
sous
le
mandat
précédent
il était
prévu
de
faire
un
gymnase
intercommunal.
Si
vous
l'aviez
fait
peut-être
que
nous
on
aurait
à faire
un
seul
gymnase
parce
qu'il
y en
aurait
déjà
eu
un.
Mais
vous
n'avez
pas
su
vous
mettre
d'accord,
ou
vous
n'avez
pas
su
faire,
et ça
a traîné
pendant
un
mandat
alors
que
c'était
prévu
dans
le
schéma
de
la CCG.
M. Sylvain
DUBEAU.- J'aimerais
juste,
quand
chacun
parle, pour réagir à ce que vous
disiez
Madame
le Maire,
qu’on
puisse au
moins
se laisser parler. Car quand
mon
collègue
Pierre s'est exprimé j'ai
trouvé
que
c'était très discourtois
de
l’interrompre
et de
ne
pas
vouloir
le laisser terminer
alors
que
vous
nous
interpeliez justement
sur un
point de
la réflexion. Suis-je
clair?
M. Jean-Claude
GUILLON.-
Je n'ai pas de souci
avec ça. Il ne me
semble
pas
avoir coupé
la
parole
à Pierre.
M. Sylvain
DUBEAU.-
Ce
n’est pas à toi que je
parlais,
mais
tu sembles
ne pas comprendre.
Vu
que
parfois on
me
fait des
remarques
sur le fait qu’on
ne
me
comprend
pas. Je voulais
m'assurer
qu’on
comprend
bien
ce que
je dis.
Merci.
Mme
le MAIRE.-
Merci
pour votre
leçon
de courtoisie.
{M.
Jean-Claude
GUILLON
donne
lecture
de
la fin de
la Délibération.)
Ilest proposé
au
Conseil
Municipal :
-
DERETENIR
comme
lauréat du
concours
restreint portant sur la construction
d’un
nouvel
équipement
sportif sur
le Plateau
du
Léman,
le groupement
MILK ARCHITECTES,
TNA,
SECOBA
SAS
ETUDES
CONSTRUCTIONS
OUVRAGES
BETON
ARME,
GATECC,
FRADET,
VENATHEC,
TECTA
SAS,
EARL
Romain
ALLIMANT
PAYSAGES
dont
le mandataire
est
MILK
ARCHITECTES,
conformément
à l'avis
du
jury
de concours.
|
- _
D'INVITERle
lauréat à des négociations
conformément
aux dispositions de l’article
21 R.2122-6
du
Code
de
la
Commande
Publique.
=
DE
PRECISER
que
les
trois
groupements
admis
à concourir
ont
présenté
un
projet
conforme
au
règlement
de
concours
et
se
verront
allouer
la
somme
de
45
000€
HT.
{ll
est
procédé
au
vote
à main
levée.)
La
Délibération
n°6
est
adoptée
à
la
maiorité
—
(CONTRE
6 :
Marie-Laure
THOMAS-BARD:
Pierre
PHILIPPARIE
;Richard
NEVEU
:Evelyne
BATTISTELLA
;Sylvain
DUBEAU
:Jean-Paul
SERVANT).
1°
Convention
de
mission
d'accompagnement
du
Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement
(CAUE)
de
Haute-Savoie.
Définition
des
équipements
publics
du
Quartier
de
la
Gare
Rapporteur : M.
BOUCHET
(Délibération
N°7,
annexée
au
procès-verbal)
M.
Julien
BOUCHET.-
Le
traité
de
concession
du
Quartier
de
la
Gare
a été
signé
en
janvier
2020.
Dans
cette
concession
la
Commune
récupérait
un
local
de
1 200
m°.
À la
suite
de
réflexions,
à la
suite
de
la
prospective
scolaire,
il a
été
décidé
d’implanter
une
école
dans
ce
quartier
pour
répondre
aux
futurs
besoins.
En
revanche,
1 200
m?°
étant
insuffisant
pour
faire
une
nouvelle
école
nous
avons
négocié
et
échangé
avec
Bouygues
pour
avoir
ce
qui
serait
nécessaire
pour
implanter
8
classes,
1820
m°.
Les
mètres
carrés
supplémentaires
que
Bouygues
nous
à
rétrocédés
nous
les
avons
négociés
à
un
prix
de
1 100
euros/m?.
Cette
école,
contrairement
à
d’autres,
sera
vraiment
dans
un
quartier
de
ville,
dans
une
résidence
où
il y
aura
une
résidence
seniors.
Là
c'était
pour
mettre
en
avant
le
lien
intergénérationnel.
Mais
du
fait
de
la
complexité
de
faire
une
école
dans
un
quartier
nous
sollicitons
le
CAUE
POUF
NOUS
accompagner
en
lui
donnant
une
mission
d'accompagnement
du
maître
d'ouvrage,
pour
qu'ils
nous
aident
à
concevoir.
On
a
par
exemple
des
réflexions
sur:
est-ce
qu'on
mutualise,
ou
pas,
avec
la
résidence
séniors
?
Ils
vont
donc
nous
accompagner
Sur
toutes
ces
questions.
Le
coût
de
la
mission
est
de
3 000
euros.
Diane,
tu as
justement
visité
à La
Roche-sur-Foron
la
semaine
dernière
un
équipement
qui
se
rapproche
de
ce
que
l’on
souhaite
faire.
Nous
sommes
donc
allés
sur
le
terrain,
et
Diane
était
présente
en
qualité
d’Élue.
Mme
Diane
CHAPPOT.-
Effectivement
on
a visité
le
lieu
intergénérationnel
à La
Roche-sur-
Foron,
Les
Rocailles
du
Verger.
C'était
très
intéressant.
ILy
a un
bâtiment
qui
se
divise
en
deux
parties
:une
partie
pour
la
résidence
seniors
et
une
partie
qui
accueille
les
petits
d’une
crèche.
Ils
ont
une
partie
commune
au
niveau
des
repas.
Les
pièces
sont
quand
même
séparées
mais
l'espace
reste
ouvert,
et
ils
font
des
activités
communes
:de
la
musique,
de
l’art
créatif.
J'ai
trouvé
le
concept
vraiment
très
sympa,
et
on
peut
s'en
inspirer
pour
le
projet
Quartier
22 Gare
puisque
les
seniors
ont
beaucoup
à
apporter
aux
jeunes,
et
vice-versa.
Le
projet
est
vraiment
très
intéressant,
et
je
pense
qu'il
faut
vraiment
s’en
inspirer
pour
ce
quartier.
M.
Julien
BOUCHET.-
Est-ce
qu'il
y a
des
questions
?
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Je
vais
redire
ce
que
nous
avons
dit
en
Commission.
Pour
nous
le
fait
de
faire
appel
au
CAUE
est
tout
à fait
logique,
donc
aucune
difficulté
là-dessus.
On
a
juste
quelques
questions
dont
on
a
parlé
en
Commission
Aménagement.
On
est
revenu
sur
la
prospective
scolaire,
On
vous
l’a
déjà
demandée,
on
en
a déjà
parlé,
on
aimerait
quand
même
avoir
une
vision
plus
claire
là-dessus.
Michel,
tu
nous
avais
dit
qu'on
aurait
ça
au
Conseil
Municipal,
Eh
bien
je
suis
déçue
comme
une
enfant
le
jour
de
Noël
qui
n’a
pas
eu
son
cadeau.
Trêve
de
plaisanterie,
cette
prospective,
est-ce
qu'on
l'aura
un
jour
?
M.
Julien
BOUCHET.-
Diane
tu
réponds,
et
Théra
tu
pourras
compléter.
Mme
Diane
CHAPPOT.-
Il
est
prévu
que
nous
fassions
une
présentation
sur
les
deux
commissions
qui
vont
avoir
lieu
en
janvier,
la
Commission
Aménagement
et
la
Commission
Générations.
Ensuite,
une
présentation
sera
faite
au
Conseil
Municipal
qui
suivra.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Très
bien.
C’est
dommage
que
nous
ne
l’ayons
pas
eue
avant
car
du
coup,
au-delà
de
l'accompagnement
du
CAUE
on
doit
se
prononcer
là-dessus
et
on
n’a
pas
ces
éléments-là.
Mme
Diane
CHAPPOT.-
J'entends.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Cela
étant,
l'idée
de
l'intergénérationnel
c’est
très
bien.
On
salue
l'initiative.
Effectivement,
on
peut
aller
s'inspirer
de
ce
qui
se
fait
ailleurs,
et
ça
marche
très
bien.
Mme
le
MAIRE.-
Par
rapport
à
la
prospective
scolaire
je
pense
que
vous
vous
rendez
compte
avec
l'ouverture
de
l'ecole
de
Cervonnex,
la
construction
de l'Ecole
Maternelle
du
Puy
Saint-Martin
qui
est
prévue
pour
la
rentrée
de
septembre
2025,
l'agrandissement
du
restaurant
scolaire,
que
la
prospective
est
évidente. Quant
aux
chiffres
précis,
les
Services
travaillent
dessus.
Ce
n’est
pas
simple
car
une
prospective
scolaire
ça
change
tous
les
mois,
tous
les
mois
et
demi,
tous
les
deux
mois.
Les
Services
sont
dessus
et
ils
tiennent
à présenter
une
prospective
la
plus
proche
possible
de
la
réalité.
On
a eu
une
rencontre
avec
l’Inspectrice
de
l'Education
Nationale,
Mme
OBADIA,
qui
nous
a donné
des
chiffres
pour
la
rentrée
2025.
Mais
on
se
rappelle
une
année,
n'est-ce
pas
Théra,
n'est-ce
pas
Diane,
où
en
juin
de
l’année
cela
a été
le
branle-bas
de
combat
parce
qu'on
avait
un
nombre
d’enfants
en
maternelle
qu’il
avait
fallu
gérer.
Ce
que
l'on
vous
propose
ce
soir
c’est
une
Convention
d'accompagnement.
Qui
dit
accompagnement
dit
« conseil
»,
dit
« prospective
»,
dit
d'adapter
le
mieux
possible
par
rapport
au 23 Quartier
Gare.
Donc
on
laisse
travailler
le
CAUE
et
on
verra
le
résultat.
Ft
on
laisse
finir
de
travailler
le
Service
Scolaire.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
|| y
a
une
constante
dans
les
écoles
à
St-Julien,
c'est
que
l'on
a
régulièrement
besoin
d'agrandir
les
écoles
de
la
Ville
pour
répondre
aux
besoins.
Or
là,
cette
école
ne
pourra
pas
être
agrandie.
On
pourrait
donc
être
limité
dans
les
besoins,
la
couverture
territoriale
et
la
carte
scolaire.
M.
Julien
BOUCHET.-
Au
départ,
il y
à deux
ans,
voire
trois
ans
dans
les
réflexions,
on
partait
sur
une
école
de
5
classes,
justement
avec
les
différentes
prospectives.
L'idée
était
aussi
de
faire
le
maximum
capacitaire.
Avec
l'école
primaire
/
maternelle,
donc
5
et
3,
on
répond
à
des
besoins
qui
doivent
répondre
aux
besoins
du
nouveau
quartier
où
il y
aura
500
logements.
Il y
aura
déjà
la
rue
de
l'Industrie,
où
ces
jeunes
pourront
s'y
rendre.
Ces
gens
iront
à pied.
En
revanche,
non
on
ne
pourra
pas
l'agrandir.
On
va
au
maximum
capacitaire
de
8 classes
alors
qu’on
partait
au
départ
sur
5
classes.
On
est
déjà
allé
au-delà
de
ce
que
nous
avions
prévu
il yatrois
ans
dans
les
réflexions.
(M.
Julien
BOUCHET
donne
lecture
de
la fin
de
la
Délibération.
)
ILest
proposé
au
Conseil
Municipal
:
- D'APPROUVER
la
Convention
du
CAUE
de
Haute-Savoie
de
mission
d'accompagnement
du
maître
d'ouvrage
pour
la
définition
des
équipements
publics
du
Quartier
de
la
Gare
(annexe
1),
- D'AUTORISER
Madame
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
la
Convention
et
tout
autre
document
nécessaire
à l'exécution
de
la
présente
Délibération,
- DE
DIRE
que
les
crédits
sont
prévus
au
Budget.
(Ilest
procédé
au
vote
à main
levée.)
La
Délibération
n°7
est
adoptée
à
l'unanimité
-
(ABSTENTION
6 :
Marie-Laure
THOMAS-
BARD
;
Pierre
PHILIPPARIE;
Richard
NEVEU:
Evelyne
BATTISTELLA
;
Sylvain
DUBEAU:
Jean-Paul
SERVANT).
8°
Conventionnement
avec
le
CAUE
74
pour
une
étude
d'aménagement
du
site
de
la
Paguette
Rapporteur : M.
CHEVALIER
{Délibération
N°8,
annexée
au
procès-verbal)
M.
Julien
CHEVALIER.-
Nous
allons
encore
parler
d'équipement
sportif.
Ce
soir c’est
soirée
24 sport,
j'en
suis
content.
Un
site
sportif
qui
nous
préoccupe
depuis
un
moment
pour
diverses
raisons,
à la
fois
par
rapport
au
site,
au
Comité
aux
sports,
mais
aussi
par
rapport
à des
difficultés
que
l'on
a sur
le
parking
et
le
stationnement.
Aussi
parce
qu’il
est
concerné
par
un
autre
grand
projet
que
l'on
suit
et
qui
est
en
cours,
la
renaturation
de
l’Aire.
Après
plusieurs
demandes
des
associations
qui
grandissent
sur
ce
site,
des
demandes
aussi de
gens
qui
ne
font
pas
forcément
partie
des
associations,
on
s’est
rendu
compte
qu’il
y avait
quelque
chose
à faire
sur
ce
site
qui
devenait
peut-être
un
peu
trop
petit,
plus
adapté
aux
activités
aujourd’hui.
On
s’est
d’abord
penché
sur
la
question
de
la
piste
d'athlétisme,
qui
est
très
abîmée.
Çaa
commencé
par
là. Après
il y
a eu
une
demande
du
Rugby,
qui
a grandi
et
qui
a besoin
d’un
nouveau
terrain
pour
les
jeunes.
On
à une
demande
du
Tennis
club
pour
des
nouvelles
activités.
Ensuite
le
boulodrome
nous
a
fait
une
demande
car
les
bâtiments
sont
extrêmement
vieux,
Ça
ne
va
pas. ILy
a aussi
une
demande
du
Skate
parc
qui
souhaite
s'agrandir.
On
s’est
dit,
plutôt
que
de
traiter
chaque
demande
dans
le
coin
sur
un
même
site,
cela
nous
semblait
quand
même
plus
cohérent
de
traiter
l'ensemble
sur
un
même
projet,
puisqu'il
y a
aussi
le’
projet
renaturation
de
l’Aire
qui
va
impacter
le
lieu.
On
avait
aussi
des
gros
soucis
en
termes
de
sécurité
sur
le
parking
qui
sont
remontés
à
plusieurs
reprises,
puisque
dès
que
toutes
les
activités
sont
en
route
ou
qu'il
y a
une
manifestation,
il y
a
des
difficultés
de
stationnement
puisque
se
croisent
les
voitures,
se
croisent
les
enfants.
Le
parking
est
peut-être
Un
peu
trop
petit,
ou
en
tout
cas
pas
utilisé
comme
il
le
faudrait.
Nous
sommes
en
train
de
travailler
sur
cela.
L'idée
serait
de
confier
au
CAUE
l'étude
de
ce
site
pour
voir
ce
que
l’on
peut
en
faire
par
rapport
à toutes
les
demandes.
Est-ce
possible
de
tout
refaire
? Je
n’en
sais
rien.
Peut-être
qu'ils
vont
nous
dire
qu’on
ne
peut
pas tout
mettre
là.
Bref,
tout
est
ouvert.
En
tout
cas
l'idée c’est
de travailler
avec
un
maximum
de
monde
sur
ce
site.
Je
sais
qu'il
a
été
demandé
que
les
associations
soient
consultées
pendant
l'étude.
On
aimerait
aussi
que
soient
consultés
des
gens
lambda
qui
ne
font
pas
partie
de
l'association
mais
qui
utilisent
aussi
le
site
pour
des
activités
sportives
où
pour
d’autres
activités.
Nous
sommes
donc
en
train
de
voir
comment
on
peut
faire
ça.
Et
tout
ça,
je
le
répête,
en
lien
avec
la
renaturation
de
l’Aire,
et
l’histoire
du
parking
qu'il
faut
qu'on
sécurise.
C’est
un
peu
l’idée
de
cette
étude.
On
ne
peut
pas
vraiment
encore
dire
où
ça
va
réellement
nous
mener.
Tout
ce
que
l’on
sait
c’est
qu’il
y a
de
réels
besoins
carles
associations
grandissent.
l'y
a
de
plus
en
plus
d'adhérents.
D'ailleurs,
il
n'y
a
pas
de
corrélation
avec
l'augmentation
de
la
population.
On
a un
pourcentage
plus
élevé
de
demandes
dans
les
associations.
On
pourrait
faire
le
lien
avec
la
population,
mais
cela
n’a
rien
à voir.
Depuis
deux
ans
on
remarque
une
forte
hausse
:5
500
à 6
000
licenciés
aujourd’hui
sur
la
Commune.
Il faut
donc
qu'on
s’en
occupe
car
il faut
qu'ils
pratiquent
dans
de
bonnes
conditions.
Il faut
que
tout
le
monde
puisse
pratiquer.
Ce
sont
toutes
ces
idées
dans
ce
projet,
sans
oublier
que
c’est
un
site
multi-activités,
qu'il
y a
aussi
des
activités
hors
associations.
Les
gens
aiment
s'y
promener,
aller
jouer
au
ping-pong,
aller
y pique-niquer
ou
courir.
Il faut
donc
aussi
qu’on
pense
à cette
partie-là.
Je
pense
avoir
assez
bien
résumé
toutes
les
idées
dans
ce
projet.
Mme
le
MAIRE.-
Merci
Julien.
Est-ce
qu'il
y a
des
questions
?
25 M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
Ce
sont
plutôt
des
réflexions.
La
première
concerne
les
enjeux
prioritaires
pour
le site. Tu
as
un
peu
répondu
Julien,
par
rapport
aux
demandes
des
différents
clubs
et
associations,
et aussi
la renaturation
de
l’Aire.
Sur
la question
du
stationnement,
pour
moi
c’est
un
peu
moins
clair.
Notamment
parce
que
j'ai
l'impression
qu’il y a pas
mal
de
réserves
de
capacités
dans
le Parking
de
l'Hôpital
qui
pourraient
être
utilisées
pour
les évènements
ou
les cumuls
d'évènements
sur le site, et que
ce n’est
pas très
loin. Je
ne
suis
donc
pas
certain
qu’il
y ait
beaucoup
d’enjeux
sur
le stationnement,
sauf
peut-être
à
limiter
le
stationnement
sauvage.
En
tout cas j'espère
qu'on
ne va
pas
créer
des
nouveaux
parkings
dans
cette
zone
plutôt
naturelle.
L'autre élément
de réflexion
porte
plutôt sur le choix du
lieu. Il est clair qu’il y a des
besoins,
notamment
pour
l'athlétisme,
on voit bien
l’état de
la piste.
En
revanche
on
se rend
compte
que
sur le site
sportif
des
Burgondes
qu'il
n’y
à pas
eu
d’investissement
depuis
des
années,
alors
que
sur
le site
de
La
Paguetteil y a déjà eu quelques
dépenses
de faites cette année.
On s'interroge sur le fait d'intervenir encore
sur ce site alors qu'il y a aussi
d’autres sites qui ont des
besoins.
M. Julien
CHEVALIER.-
Quand
je parle
du
parking,
ce que
l’on
a constaté
aujourd’hui
c’est
surtout
une
difficulté au
niveau
sécuritaire.
Pour
l'instant
on
ne va
pas vous
dire
qu’on
fait un
nouveau
parking
ou
un
autre
parking.
L'idée
d'utiliser
des
parkings
alentours
a
déjà
été
évoquée.
Celui
de
l'Hôpital
mais
aussi
le
Parking
Guilhermet
a été étudié
puisque
ce n’est pas très loin. On
ne dit pas qu’on
va tout de suite faire un
nouveau
parking.
L'idée
c’est
d'étudier
comment
faire
pour
que
lorsqu'on
vient
sur ce site cela
soit
plus
sécurisé,
puisque
pas
mal
d'incidents
nous
ont
été
remontés,
notamment
par
rapport
au
parking
qui
est
au
centre.
C’est peut-être
une
meilleure
utilisation du
parking qui est vers le boulodrome,
qui
lui n’est
pas toujours
bien
occupé
pour
diverses
raisons.
C'est
peut-être
ne
plus faire de descendre
de voitures
là.
C’est
peut-être
utiliser un
peu
plus
le Parking
de
l'Hôpital.
On
n’a
pas
encore
vraiment défini
quoi
que
ce soit. Ce sera
peut-être
une
nouveau
parking,
mais
pour
l'instant on
n’a
rien défini. On
attend
vraiment
de voir la fin de
l'étude.
Sur
les
Burgondes,
il faut
savoir
que
des
choses
ont
quand
même
été
faites.
Peut-être
moins
qu'ailleurs
mais
des
choses
ont quand
même
été faites. On
a effectué
plusieurs
travaux
là-bas.
On
a installé deux
nouvelles
salles de CrossFit
et de
musculation.
Il y a eu
des
travaux
pour
la boxe,
des
placards
d’installés.
ILy a eu
une
réfection
d'une
partie
du
sol.
Il y a quand
même
eu
quelques
travaux.
Cela
étant,
c'est
sûr que
les
Burgondes
c’est
le prochain
dossier
sport
dont
il faut
qu’on
s'occupe,
et rapidement.
C’est
un
peu
comme
les autres
équipements,
il est
nécessaire
d'y faire
quelque
chose.
Personnellement
je pense
que
ce sera sûrement
dans
la continuité
du
Léman,
puisque
le Léman
va
impliquer
des
déménagements.
Je
l'avais expliqué, je ne sais
plus si c'était en
Conseil
ou
en
Commission.
Sur
le Léman
on
ne
retrouvera
pas
forcément
toutes
les associations
actuelles.
Il y aura
un jeu
de
chaises
musicales
et de déménagements.
Donc
pour
moi
ce qui devrait suivre
le Léman
ce sont
les Burgondes.
On
verra
comment
ça se passe
dans
l'avenir,
mais
je suis entièrement
d'accord
que
les Burgondesil
faut qu’on
s'en
occupe
aussi.
26 Ensuite,
la
plupart
des
aménagements
importants
qu'on
a
fait
sur
La
Paguette,
notamment
sur
le
terrain
de
rugby
et
les
éclairages
du
tennis,
on
les
a faits
à la
fois
parce
qu'il
y avait
la
demande
mais
aussi
par
opportunité
car
on
a
eu
des
subventions
pour
cela.
Je
ne
sais
plus
par
quel
dispositif,
mais
80
%
de
l'éclairage
du
tennis
a été
financé.
ILy
a eu
de
grosses
actions
sur
le
terrain
de
rugby
par
rapport
à la
Coupe
du
Monde
qui
à
eu
lieu.
Et
là,
récemment,
le
Comité
Départemental
qui
apparemment
avait
un
excédent
d'argent
a aussi
proposé
des
subventions.
On
fait
donc
aussi
les
travaux
en
fonction
des
subventions
que
l'on
peut
avoir.
Parfois
on
bouge
un
peu
nos
projets
par
rapport
aussi
à ça,
car
quand
on
a une
opportunité
de
subvention
il serait
dommage
de
ne
pas
aller
dessus,
tout
simplement.
On
essaie
de
naviguer
entre
tout
ça.
Pour
moi
il n’y
a pas
de
sites
prioritaires.
Pour
le
Léman
c'était
en
fonction
des
bus
où
on
a pensé
que
serait
quand
même
plus
facile
ici.
Il y
a plein
de
choses
qui
rentrent
en
compte
pour
le
choix
des
équipements
que
l’on
priorise,
ou
pas.
Voilà,
je
crois
avoir
donné
des
informations
sur
tout
ce
qui
a été
commenté.
Mme
le
MAIRE.-
Pour
complétertes
propos
Julien,
car
je
ne
sais
pas
si
tu
as
eu
l'information
sur
la
piste
d'athlétisme.
Tu
as
eu
l'information
?
M.
Julien
CHEVALIER.-
Oui,
je
l’ai
eue.
Mme
le
MAIRE.-
Je
la
donne,
comme
ca
les
élus
de
l'opposition
l’auront.
On
à eu
une
première
partie
de
subvention
du
Fonds
Départemental
des
Investissements
Spécifiques.
C’est
ce
que
l’on
appelle
le
FDIS.
C’est
le
Département
qui
nous
a
octroyé
une
première
subvention
de
250
000
euros
pour
travailler
sur
la
rénovation
de
la
piste
d'athlétisme
car
ça
devient
vraiment
urgent
et
dangereux.
Et
on
a
su
cette
semaine
qu’on
avait
une
subvention
supplémentaire
pour
la
deuxième
partie,
de
325
000
euros.
On
va
donc
enfin
pouvoir
commencer
la
rénovation
de
cette
piste
d'athlétisme
qui
est
attendue
par
le
Club
sportif
l'ASJ74.
(M.
Julien
CHEVALIER
donne
lecture
de
la
fin
de
la
Délibération.)
ILest
proposé
au
Conseil
Municipal
:
-
D’APPROUVER
la
Convention
d'accompagnement
du
CAUE
pour
l'aménagement
du
site
de
La
Paguette
; -
D'AUTORISER
Madame
le
Maire
à signer
la
Convention
correspondante
et
tout
document
y afférent
; =
DEDIRE
quelles
crédits
seront
prévus
au
Budget
2025.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Dans
cette
étude,
je
pense
que
oui,
mais
est-il
prévu
que
le
CAUE
soit
mis
en
lien
avec
le
projet
de
la
renaturation
de
l’Aire
?
M.
Julien
CHEVALIER.-
Oui,
il l’est
déjà.
C'est
noté
dans
le
cahier
des
charges.
Il y a
le
projet
27 de
la
renaturation
de
l’Aire,
Et
ce
qui
est
important
pour
nous
c’est
la
consultation
des
utilisateurs.
Nous
on
peut
être
dans
nos
bureaux
ou
ailleurs
à dire
qu'il
faut
ça
et
ça,
mais
ce
qui
est
important
c'est
que
ce
lieu
soit
vraiment
un
lieu
de
vie
à
St-Julien.
Encore
plus
que
d’autres
parce
qu'il
y
a
une
multitude
d'activités.
Quand
on
va
au
Léman
on
ÿ Va
pour
pratiquer
du
sport.
Là
il y
a tellement
d'activités
qu'on
trouve
important
que
le
maximum
d'utilisateurs
puissent
être
consultés
et
interrogés.
On
ne
sait
pas
si
on
arrivera
à tous
les
avoir,
mais
c’est
la
commande
qui
a été
faite
dans
le
cahier
des
charges,
si
je
ne
me
trompe
pas.
Mme
le
MAIRE.-
Tu
nete
trompes
pas
:
utilisateurs,
clubs
sportifs,
habitantes
et
habitants,
scolaires.
Dans
le
cahier
des
charges
qui
a été
rédigé
on
parle
évidemment
de
la
renaturation
de
l’Aire,
Et
ce
que
l'on
a demandé
au
CAUE
c'est
de
mutualiser
au
Maximum
les
espaces
par
rapport
aux
demandes
de
différents
clubs,
car
le
site
de
La
Paguette
est
beau
et
grand.
Déjà
voir
la
mutualisation
des
espaces,
et
Surtout
nous
faire
une
proposition
de
programmation
à tiroirs
par
étape.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Pour
compléter
ce
que
disait
Julien
effectivement,
sur
la
multitude
d'utilisateurs,
on
peut
dire
que
C'est
un
site
atypique.
La
plupart
des
stades
sont
fermés,
on
l'a
tous
constaté.
Vous
n'avez
pas
accès
aux
équipements
sportifs.
À la
fois
c’est
intéressant
car
ça
permet
à chacun
d'utiliser
les
différents
espaces,
et
à la
fois
ça
complexifie
l'usage.
L'exemple
qui
me
vient
en
tête
c'est
la
piste
d'athlétisme
autour
du
terrain
de
rugby.
Ce
sont
des
petits
exemples,
mais
qui
viennent
un
peu
complexifier
les
usages,
et
il faut
bien
les
penser.
M.
Julien
CHEVALIER.-
Nous
sommes
entièrement
d'accord.
Je
peux
déjà
affirmer
que
pour
nous
aujourd'hui
l'idée
est
de
garder
ce
qui
a été
fait
à
l'époque,
c'est-à-dire
un
site
ouvert.
C'est
sûr
que
ça
pose
des
difficultés.
C’est
d’ailleurs
l'un
des
points
de
désaccord
avec
l'ASJ74.
Si
on
les
écoute
ce
serait
fermé.
Je
peux
le
comprendre
pour
leur
activité.
Nous
on
a
fait
le
choix
de
garder
ce
site
ouvert.
Ce
n’est
pas
facile.
On
a
refait
la
main
courante
pour
essayer
de
limiter
un
peu
plus
l'intrusion
de
véhicules
à moteur,
etc.
Ce
n’est
peut-être
pas
parfait
mais
c’est
toujours
mieux
qu'avant.
On
ne
peut
plus
se
glisser
dessous.
On
avait
fait
ça
il y
a deux
ans
je
crois.
On
essaie
de
jongler
avec
tout
Ça.
C'est
sûr, ça
mais
de
la
difficulté
supplémentaire,
on
est
bien
d'accord.
M.
Pierre
DURET.-
J'utilise
le
site
de
La
Paguette
depuis
une
quarantaine
d'années,
je
le
connais
donc
assez
bien.
Il ya
eu
des
réflexions
qui
sont
faites
dans
le
temps
sur
certains
aspects atypiques,
spécifiques,
que
tu
signales
Evelyne.
Il faut
quand
même
reconnaître
qu'avec
les
améliorations
apportées
on
va
quand
même
vers
un
usage
et
un
rapport
entre
les
usagers
qui
s'améliorent
grandement.
Actuellement
le barriérage
n'est
pas
parfait,
le
site
n’est
peut-être
pas
toujours
régulé
de
façon
tout
à fait
avantageuse
pour
tous
les
utilisateurs,
et
surtout
sécuritaire,
puisque
c’est
finalement
ce
qui
compte.
Cela
dit,
l'usure
de
la
piste
d'athlétisme
ne
résulte
pas
de
l’utilisation
du
sportif
quotidien
qui
va
l'utiliser
à
des
fins
d'athlétisme.
Effectivement,
les
vélos
ne
doivent
pas
être
là.
On
pourrait
peut-être
par
exemple
concevoir
qu'il
y ait
un
petit
espace
autour
de
la
piste
propre
à intégrer
quelque
chose
qui
serait
dans
la
continuité
du
savoir
rouler
à vélo.
On
est
vraiment
en
train
de
progresser
sur
ce
partage
d’usages.
Quant
à ce
qui
a été
dit
tout
le
long,
c'est
qu'il
y a
tellement
de
monde,
et
de
plus
en
plus 28 de
monde,
que
forcément
on
arrive
à des
chevauchements
d'activités,
et c’est
justement
pourquoi
il faut
faire
une
étude
de
cohérence.
Mme
le
MAIRE.-
Il y
a du
monde,
mais
il y
a aussi
un
non-respect
du
lieu,
Quand
on
se
rend
compte
qu'il
y a
des
motos
et
des
scooters
qui
allaient
sur
la
piste
d'athlétisme,
et
qu'on
est
obligé
de
mettre
des
mains
courantes
pour
l'éviter.…
Franchement,
on
pallie
des
problématiques
dans
des
tas
de
domaines,
des
problématiques
d’incivilités,
de
non-respect.
On
est
obligé
de
mettre
des
mains
courantes
pour
éviter
que
les
scooters
et
les
motos
aillent
faire
des
courses
sur
la
piste
d'athlétisme.
M.
Laurent
MIVELLE.-
Juste
pour
apporter
de
l’eau
au
moulin
des
dires
de
Julien,
le
site
parle
de
lui-même.
Il n'y
a pas
besoin
du
CAUF.
On
voit
déjà
bien
l’état
des
deux
parkings.
On
voit
l'état
du
terrain
de
rugby
qui
n’a
pas
été
refait
depuis
30
ans
comme
le
disait
Pierre.
On
voit
l'état
des
deux
boulodromes.
Là
on
parle
plus
de
40
ou
50
ans.
On
est
tous
d'accord
surle
diagnostic.
On
ne
peut
pas
dire
que
c'est
du
surfait.
Mme
le MAIRE.-
Merci
Laurent.
Mme
Théra
VAN
DOOREN.-
Je
voudrais
juste
dire
que
c'est
un
lieu
magique
et
qu'il
ny
a
aucun
endroit
à St-Julien
où
il y
a une
telle
mixité.
Moi
j'y
vois
que
de
la
bienveillance
quand
j'y
suis.
Je
n'y
suis
peut-être
pas
le
soir
quand
il y
a les
motos
qui
passent,
mais
à chaque
fois
pour
moi
c’est
un
bonheur
d’être
là-bas
et
de
regarder
les
différentes
familles,
que
ça
se
mélange.
Je
trouve
que
c’est
un
lieu
dont
il
est
hyper
important
d'en
prendre
soin,
d'améliorer
des
choses
en
effet,
mais
de
garder
cette
mixité
et
l'intergénérationnel.
Il y
a tout.
Ça
me
fait
rêver.
À chaque
fois
que
j'y
passe
j'adore.
(Ilest procédé
au
vote à main
levée.)
La
Délibération
n°8
est
adoptée
à
l'unanimité
-
(ABSTENTION
5:
Marie-Laure
THOMAS-
BARD
;Pierre
PHILIPPARIE
;Evelyne
BATTISTELLA
:Svlvain
DUBEAU
;Jean-Paul
SERVANT).
Mme
le
MAIRE.-
Les
clubs
sportifs
seront
contents
de
votre
abstention,
et
les
habitantes
et
les
habitants
aussi.
Merci
pour
les
clubs.
Les
deux
Délibérations
suivantes
vont
vous
être
présentées
par
notre
Conseiller
Municipal
Délégué
à la
Santé,
Julien
GERON.
9°
Renouvellement
de
l’aide
au
logement
pour
l'installation
de
nouveaux
médecins
sur
la
Commune
Rapporteur : M,
GERON
(Délibération
N°9,
annexée
au
procès-verbal)
29 M. Julien
GERON.-
Comme
vous
pouvez
le voir au
début
de
la Délibération
vous
avez
un
rappel
non
exhaustif
des
différentes
actions
menées
par
la Commune
pour
augmenter
l'attractivité vis-à-
vis des
professionnels
de santé
et ainsi augmenter
l'offre de soins.
Si vous
regardez
la première
ligne,
il est
indiqué
que
depuis
2022
il y a
la
mise
en
place
d’une
aide
à l'installation
des
professionnels
de santé.
Comme
vous
venez
de
le dire
Madame
le Maire,
nous
avons
l’aide
au
logement
et
l’aide
à
l'installation
pour
le matériel.
Pourquoi
on
vous
repropose
ces
aides?
Tout
simplement
parce
qu’en
2022
nous
avons
voté
ces aides
pour
une
durée
de deux
ans.
Ça
arrive à échéance,
donc
on vous
les repropose
aujourd’hui
pour
conserver
cet arsenal
d'aides
pour
pouvoir
conserver
l'attractivité sur la Commune.
Cette
première
Délibération
parle
de
l’aide
pour
le
logement
sur
la
Commune
pour
les
nouveaux
professionnels
de santé
qui
arriveraient.
(M.
Julien
GERON
donne
lecture
de
la Délibération.)
M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
Je voulais
savoir
quel
bilan
vous
tirez du
dispositif d'aides
qui
est
en
place
depuis
quelques
années
sur la Commune
pour
l'installation
de
médecins.
Pouvez-vous
aussi
nous
dire
deux
mots
sur
les
discussions
en
cours
au
niveau
intercommunal
par
rapport
à ça ? Puisqu'on
sait que
la Commune
de
St-Julien
verse
moins
que
d’autres
communes
de
l’intercommunalité
mais
aussi
du
Département
pour
l'aide à l'installation
des
médecins.
Cette
aide
c’est bien,
mais
c’est insuffisant et on
ne fait pas
le poids
par rapport
aux
autres
communes.
Donc
au
niveau
de
l'efficacité
nous
sommes
un
peu
perplexes.
M. Julien
GERON.-
Je suis un
peu
surpris
d'entendre
qu'on
ne verse
pas
assez,
car au
final
sur
la Communauté
de
Communes
du
Genevois
c'est
nous
qui
avons
le plus
d'aides.
Un
COPIL
a été
fait
par
la CCG
il y a peu
de
temps,
qui
montre
le résumé
des
aides,
et c’est
nous
qui
avons
le plus d'aides
en
totalité.
Les
aides
que
nous
proposons
se
superposent
effectivement
aux
aides
de
la
CPAM
qui
représentent
50
000
euros
sur 5 ans
d'exercice,
qui
sont
conditionnées
à 2 ans
d'exercice
sur
un
territoire
limité
comme
le nôtre,
et 3 ans
supplémentaires
encore
pourquoi
pas
dans
une
autre
commune.
Si
vous
prenez
également
les
aides
qui
sont
données
par
l’ARS
pour
les
secrétaires
médicales,
etc.
on
arrive
carrément
à des
100
000
euros
d'aides
par
médecin
qui
s'installe
quasiment,
si
tout
se superpose.
Je
ne
pense
donc
pas
que
nous
soyons
si bas
que
ça dans
les aides
proposées.
Pour
le bilan,
ces différentes
aides
ont
permis
d'installer :
-
un
médecin
généraliste
il y a deux
ans.
-
une
orthophoniste
l’année
dernière,
ou
cette
année.
Je
ne
me
rappelle
plus
exactement.
-
on a
également
aidé
à l'installation
de
deux
cabines
de
téléconsultations,
une
dans
la
Pharmacie
Nouvelle,
et depuis
une
semaine
dans
la Pharmacie
Principale.
Ilme
semble
que
c’est tout
pour
ce dispositif d’aides-là.
Voulez-vous
que
je complète
sur l’autre question
pour
la CCG
?
30 M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
Non.
J'entends
ta
réponse
par
rapport
à
la
CCG.
L'exemple
que
j'avais
en
tête
c'était
la
ville
de
Thonon
qui
donne
beaucoup
plus,
mais
on
l'a
évoqué
en
Commission.
M.
Julien
GERON.-
Sur
un
autre
dispositif
qui
a été
fait
avec
la
CCG,
c’est
que
là
on
est
en
train
de
réfléchir
à
un
dispositif
d’aide
pour
les
internes,
car
depuis
deux
ans
on
retrouve
des
internes
sur
la
CCG
puisqu'on
s’est
substitué
à la
Région
qui
ne
versait
plus
cette
aide,
pour
mettre
à disposition
deux
logements
à titre
gracieux
pour
des
internes
en
médecine,
car
on
n'arrivait
plus
à avoir
d’internes.
Et
ça
fait
depuis
deux
ans
que
nous
avons
des
internes.
Et
là
on
réfléchit
à une
aide
supplémentaire
pour
payer
leurs
études
sur
la
fin
du
cursus.
Et
pour
chaque
année
payée
pour
l’interne,
ce
sont
des
années
qu'il
devrait
sur
la
CCG.
C’est
la
dernière
disposition
en
cours
de
discussion.
Mme
le
MAIRE.-
Et
si
je
peux
me
permettre
Julien,
par
rapport
aux
locaux
qu'on
loue
à
l'Hôpital,
par
rapport
aux
médecins
de
garde.
Tu
donnes
l'information
s’il
te
plaît.
M.
Julien
GERON.-
Bien
sûr,
je
peux
donner
l'information.
Comme
vous
le
voyez,
c’est
un
peu
plus
haut
dans
la
Délibération,
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Genevois
et
en
lien
avec
l’'ARS,
les
trois
cabinets
que
nous
avions
rénovés
il y
a un
peu
plus
de
deux
ans,
qui
aujourd’hui
sont
vides
malheureusement
depuis
le
départ
du
Dr
Hafsaoui*,
nous
allons
mettre
à disposition
ces
locaux
pour
créer
une
Maison
Médicale
de
Garde
qui
sera
ouverte
les
week-
ends
et les
jours
fériés
sur
la
Commune,
L'ARS
va
payer
à
la
Commune
un
loyer
qui
équivaut
au
prorata
de
ce
qu’ils
vont
utiliser,
environ
une
trentaine
de
pourcents
du
loyer
actuel
plus
les
charges.
Cette
Maison
Médicale
de
Garde
pourrait
être
là
au
premier
trimestre
2025.
Mme
le
MAIRE.-
Quand
tu
dis
que
le
Dr
Hafsaoui*
a quitté
les
locaux,
elle
n'a
pas
quitté
St-
Julien.
C’est
important
de
le
dire,
car
c'est
déjà
tellement
compliqué.
M.
Julien
GERON.-
Bien
sûr.
Mme
le
MAIRE.-
Est-ce
qu'il
y a
d’autres
questions
?
M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
C'est
juste
une
remarque
par
rapport
à mon
vote.
Je
m'abstiendrai
car
j'estime
que
ce
n'est
pas
à la
Commune
d’avoir
des
actions
au
niveau
de
la
santé.
Je
regrette,
certainement
comme
vous,
que
la
Région
se
soit
désengagée
de
certaines
aides
qu'elle
mettait
en
place
pour
l'installation
de
médecins
sur
la
Commune.
Maintenant,
je
suis
attaché
aux
compétences
et
à la
répartition
des
compétences
entre
les
collectivités.
Du
coup
je
trouve
bien
que
chacun
reste
dans
les
compétences
qu'il
a,
et
c'est
plus
simple
aussi
pour
tout
le
monde.
C'est
surtout
par
rapport
à cela.
Et
une
autre
remarque.
J’estime
qu’on
n’a
pas
à
commenter
les
votes
des
Conseillers
Municipaux
en
Conseil
Municipal,
comme
vous
l'avez
fait
Madame
le
Maire
sur
la
Délibération
précédente.
31 Mme
le
MAIRE.-
Et
bien,
ce
soir
je
reçois
des
leçons
de
morale
et
de
courtoisie.
M.
Julien
GERON.-
Je
me
permets
de
faire
une
petite
remarque.
Je
peux
être
assez
d’accord
avec
l’argument,
puisqu’en
effet
c’est
plutôt
le
rôle
de
l'État
de
s'occuper
de
la
santé
sur
le
territoire
national.
Le
problème
c’est
qu’on
voit
que
cela
ne
suffit
pas,
et
que
malheureusement
on
est
un
peu
obligé
de
prendre
le
problème
à bras
le
corps
pour
se
substituer,
sinon
on
n’a
pas
de
résultat.
Ce
qui
a permis
de
faire
venir
l’avant-dernier
médecin
généraliste
ce
sont
les
aides.
C'est
aussi
ce
que
l’on
a pu
apporter
autour
avec
la
CCG,
c’est-à-dire
simplement
une
place
en
crèche.
Sans
ces
différents
dispositifs
on
n’aurait
pas
eu
ce
médecin.
Un
médecin
c'est
déjà
tellement
essentiel.
Un
nouveau,
on
ne
peut
pas
se
permettre
de
dire
non.
Mais
je
comprends
la
remarque.
Je
la
trouve
aussi
pertinente.
(M.
Julien
GERON
donne
lecture
de
la
fin
de
la
Délibération.
}
ILest
proposé
au
Conseil
Municipal
:
-_
D'APPROUVER
le
renouvellement
du
dispositif
d'aide
au
logement
pour
l'installation
de
nouveaux
médecins
dans
les
conditions
susmentionnées,
=
DEDIRE
que
les
crédits
seront
prévus
aux
Budgets
2025,
2026
et
2027.
La
Délibération
n°9
est
adoptée
à
l’unanimité
-
(ABSTENTION
2 :
Marie-Laure
THOMAS-
BARD
;Pierre
PHILIPPARIE).
10°
Renouvellement
de
l'aide
pour
les
frais
de
locaux
professionnels
et/ou
matériel
technique
liés
à l'installation
de
professionnels
de
santé
conventionnés
sur
la
Commune
Rapporteur
: M.
GERON
(Délibération
N°10,
annexée
au
procès-verbal)
est
proposé
au
Conseil
Municipal
:
=
D'APPROUVER
le
renouvellement
du
dispositif
d'aide
pour
les
frais
de
locaux
professionnels
et/ou
de
matériels
techniques
liés
à l'installation
de
professionnels
de
santé
conventionnés
sur
la
Commune
dans
les
conditions
susmentionnées,
=
DEDIRE
que
les
crédits
seront
prévus
aux
Budgets
2025,
2026
et
2027.
{ll
est
procédé
au
vote
à main
levée.)
32 La
Délibération
n°10
est
adoptée
à
l'unanimité
-
(ABSTENTION
2 :
Marie-Laure
THOMAS-
BARD
;Pierre
PHILIPPARIE).
Mme
le
MAIRE.-
Les
deux
Délibérations
suivantes
vont
vous
être
présentées
par
Diane.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Je
sais
que
vous
allez
me
dire
que
je
peux
attendre,
mais
je
préfère
Sortir
avant
la
lecture
de
la
Délibération.
Du
Coup
je
ne
prendrai
pas
part
au
vote
pour
ces
deux
délibérations.
(M.
Sylvain
DUBEAU
quitte
la
salle.)
11°
Ecole
Privée
La
Présentation
de
Marie
:
forfait
communal
2024
- cCasses
maternelles
Rapporteur
: Mme
CHAPPOT
Mme
Diane
CHAPPOT.-
Comme
chaque
année
la
Commune
de
St-Julien
doit
passer
cette
Délibération
concernant
le
forfait
communal
pour
l'Ecole
La
Présentation
de
Marie.
(Délibération
N°11,
annexée
au
procès-verbal)
Mme
Diane
CHAPPOT.-
Avez-vous
des
questions
?
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Je vais
juste
redire
ce
qu'on
a dit
en
Commission
et
ce
que
je
dis
chaque
année
au
Conseil.
On
a
un
problème
avec
cette
loi.
Oui
au
financement
des
écoles
privées
sous
contrat
puisqu'effectivement
cela
nous
coûterait
plus
cher
si
on
devait
accueillir
ces
enfants,
mais
pas
avec
ces
taux-là,
et
certainement
pas
avec
les
recettes
que
perçoit
l'école.
Cela
ne
nous
paraît
pas
juste.
On
aimerait
que
cela
soit
plutôt
dédié
aux
écoles
publiques
plutôt
que
comme
la
loi
le
prévoit
actuellement.
Mme
le
MAIRE.-
Et
comme
tu
l’as
dit
en
Commission
:
« si
j'étais
dans
la
majorité
je
serais
obligée
de
voter
cette
Délibération
».
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Mais
quelqu'un
a dit,
je
ne
sais
plus
qui
mais
peu
importe
:
on
a le
luxe
de
pouvoir
le
faire,
on
le
dit.
ILest
proposé
au
Conseil
Municipal
:
-
DE
FIXER
à
187
783,75
euros
pour
l’année
2024
le
montant
de
la
participation
financière
de
la
Commune
pour
les
élèves
de
classes
maternelles
de
l'école
privée
« La
Présentation
de
Marie
»;
-
DE
VERSER
à l'association
OGEC,
qui
représente
l'Ecole
Privée
« La
Présentation
de
Marie
»,
la
somme
de
187
783,75
euros,
au
titre
de
sa
participation
financière
pour
les
élèves
des
classes
33 maternelles,
pour
la
subvention
de
l’année
2024.
(Ilest procédé
au vote à main
levée.)
La
Délibération
n°11
est
adoptée
à la
majorité
- (CONTRE
6
:Marie-Laure
THOMAS-BARD
:
Pierre
PHILIPPARIE
;Richard
NEVEU
;Evelyne
BATTISTELLA
:Jean-Paul
SERVANT
:Jean-Claude
GÜILLON
—
NPPV
1:
Sylvain
DUBEAU).
12°
Ecole
Privée
La
Présentation
de
Marie
:
forfait
communal
2024
- Classes
élémentaires
Rapporteur : Mme
CHAPPOT
Mme
Diane
CHAPPOT.-
Je
vous
épargne
le
début.
Nous
allons
passer
à
l'essentiel.
(Délibération
N°11,
annexée
au
procès-verbal)
Ilest proposé
au
Conseil
Municipal :
-
DE
FIXER
à
115
561,80
euros
pour
l’année
2024
le
montant
de
la
participation
financière
de
la
Commune
pour
les
élèves
de
classes
élémentaires
de
l'Ecole
Privée
« La
Présentation
de
Marie
»;
-
DE
VERSER
à l'Association
OGEC,
qui
représente
l'Ecole
Privée
« La
Présentation
de
Marie
»,
la
somme
de
115
561,80
euros,
au
titre
de
sa
participation
financière
pour
les
élèves
des
classes
élémentaires,
pour
la
subvention
de
l’année
2024.
(Ilest procédé
au vote à main
levée.)
La
Délibération
n°12
est
adoptée
à la
majorité
- (CONTRE
6 :
Marie-Laure
THOMAS-BARD
:
Pierre
PHILIPPARIE
:Richard
NEVEU
;Evelyne
BATTISTELLA
:Jean-Paul
SERVANT
:Jean-Claude
GUILLON
-
NPPV
1:
Sylvain
DUBEAU).
(M.
Sylvain
DUBEAU
est
de
retour
en
salle
à 21h01.)
M.
Roger
RUCH.-
Je
sais
que
le
vote
est
déjà
passé,
mais
j'aimerais
ajouter
un
élément
assez
important.
Sur
ces
forfaits au
niveau
du
privé on
se
positionne
assez
bien,
car
letaux
moyen
en
France
sur
le
privé,
les
derniers
éléments
qui
ont
été
donnés,
sur
l’élémentaire
c'est
575
et
sur
la
maternelle
c’est
1 508,
et
nous
on
paie
moins
que
ça
au
niveau
de
la
commune
par
rapport
au
privé.
Mme
le
MAIRE.-
Merci
Régis
de
cette
précision.
La
Délibération
suivante
va
vous
être
présentée
par
Laurent
MIVELLE.
34 13°
Animation
Commerces
:Tarification
Village
de
Noël
2024
Rapporteur : M.
MIVELLE
(Délibération
N°13,
annexée
au
procès-verbal)
M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
J'ai
une
question
concernant
les
deux
chalets
qui
sont
sur
la
place
devant
le
supermarché
Lambert.
Ils
sont
sur
le
domaine
privé.
On
voulait
savoir
comment
ils
sont
gérés,
et
quelles
interactions
il pouvait
y avoir
entre
le
supermarché
Lambert,
la
copropriété,
la
Commune
de
St-Julien
et
les
occupants
des
chalets.
M.
Laurent
MIVELLE.-
Les
deux
chalets
qui
sont
situés
sur
la
copropriété
Le
Savoie
ont
été
financés
en
partie
par
M.
Lambert,
que
je
remercie.
Ils
ne
nous
ont
donc
pas
coûté
grand-chose.
On
les
a mis
sur
cette
copropriété
en
relation
avec
la
patinoire.
On
voulait
que
ça
fasse
sens
avec
la
patinoire.
On
s’est
posé
X questions.
Est-ce
qu'on
met
les six
ensembles
? Est-ce
qu’on
en
met
trois
et
trois
?
On
se
pose
encore
des
questions.
On
ne
fera
sans
doute
pas
la
même
chose
l’année
prochaine,
La
il y
a un
vendeur
de
marrons,
une
association,
il y
a des
commerçants
locaux
qui
gèrent
le
chalet.
Cela
étant,
ce
n’est
pas
une
science
exacte.
Des
commerçants
locaux
avaient
réservé
le
chalet
il
y a
plusieurs
semaines,
il y
a eu
un
dédit
au
dernier
moment.
C’est
un
peu
compliqué.
Ils
sont
frileux.
Ils
ne
savent
pas.
Cette
semaine
il y
a beaucoup
de
gens
qui
profitent
de
la
patinoire,
ils
viennent
avec
les
enfants,
mais
pas
forcément
intéressés
par
quelques
marrons.
Je
trouve
cela
dommage.
La
patinoire
est
gratuite,
au
moins
faire
profiter
les
commerçants
qui
sont
[à.
S'il
n'y
avait
pas
de
commerçants,
les
gens
diraient
que
St-Julien
ne
fait
rien.
On
fait
quelque
chose
qui
n'est
pas
très
cher
et
qui
reste
abordable
pour
un
grand
nombre
d'habitants,
mais
c’est
encore
trop
cher.
Je
pense
qu'il
faudrait
donner
les
marrons.
M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
La
question
portait
sur
:quid
de
la
copropriété
?
M.
Laurent
MIVELLE.-
La
copropriété
a dit
oui.
Je
crois
que
c’est
M.
Lambert
qui
a pris
les
devants
parce
qu’il
a une
quote-part
importante
dans
la
copropriété.
Non,
il n'y
a eu
aucun
souci
de
ce
côté.
Et
ce
n'est
pas
la
première
année.
|l y
a déjà
eu
un
carrousel.
Il y
a eu
plusieurs
fois
des
animations.
C'était
plutôt
simple.
Nous,
on
était
plus
réticent
qu'eux
à mon
avis au
début.
Mme
le
MAIRE.-
Ils
étaient
demandeurs.
On
a écrit
un
courrier
à la
copropriété
auprès
du
nouveau
syndic.
La
famille
Lambert
était
demandeuse
de
ces
chalets
sur
le
parvis
du
Savoie.
Non,
tout
a
été
fait
dans
les
règles. M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
On
voulait
simplement
ajouter
un
commentaire,
comme
on
l'a
dit
en
Commission,
on
salue
l'initiative.
On
l’a
constaté,
ça
a beaucoup
de
succès.
C'est
une
très
bonne
chose
pour
l'animation
du
cœur
de
Ville
de
St-Julien,
sur
le
plan
de
l'animation
et
sur
le
plan
commercial
aussi.
IL y
en
a bien
besoin
avec
tous
les
commerces
qui
ont
fermé
ces
derniers
mois
dans
la
Grande
rue.
On
salue
cette
initiative,
35 Ce
que
l’on
regrette
malheureusement,
c’est de
nouveau
le fait qu’on
nous
présente
une
Délibération
sur
quelque
chose
qui
est
déjà
en
place.
Ce
n’est
pas
la
première
fois
que
cela
arrive.
On
souhaiterait
arrêter si possible
les Délibérations sur des choses
déjà
en
place, et être associé
en amont
aux
décisions.
Mme
le MAIRE.-
Les tarifs de l’espace
public ont été votés en début
d'année
2024.
En
début
d'année
2024
on
ne savait
pas encore
ce qu'on
allait vraiment
faire avec
Noël.
Après,
les
Services,
la
DVECS,
la
Direction
Vie
associative,
Evènementiel,
Culture
et Sport,
ont travaillé sur
cette
période
de
Noël,
et on
a décidé
ensemble
de
mettre
des
chalets.
Il a donc
fallu
mettre
en
place
un
tarif de
location
de ces
chalets,
ce que
Laurent
vient
de vous
présenter,
c'est
pourquoi
cela
a
été présenté tardivement,
parce
que ces tarifs n'étaient pas prévus
dans ceux votés en début d'année
2024.
Veux-tu
ajouter quelque
chose
Laurent
?
M.
Laurent
MIVELLE.-
Oui.
Comme
Michel
l’a dit
au
début,
ce
n’est
pas
une
loi
spéciale.
C’est juste une formalité sur l’utilisation
du
domaine
public,
On
n’a rien fait en catimini
car on
a commencé
en
avril ou
mai. On
s’est posé
la question
: est-ce qu’on
achète
les chalets
? Est-ce qu’on
les loue ? Si on
les
loue,
sous
quelle
forme
? Avec
les
équipements
où
pas?
Qui
on
met
dedans
?
Est-ce
que
Lambert
acceptera
qu'on
y mette
des
pseudo
concurrents
? Il y a eu
beaucoup
de
questionnements,
Les
semaines
et les mois
ont
passé.
Cela
est allé vite mais
on
n’a
pas
engagé
des
sommes
folles.
Là on vote
simplement
sur l’utilisation
du
domaine
public.
M. Sylvain
DUBEAU.-
Ça c’est
juste
à titre
personnel.
Sur
la patinoire
j'ai
vu
que
c'était du
plastique,
mais
est-ce qu'il y a une
réfrigération
?
M. Laurent
MIVELLE.-
Non.
C'est
un
polyuréthanne.
C’est quelque
chose
de spécifique.
M.
Daniel
JUTEAU.-
Monsieur
Dubeau,
sous
votre
mandature
il n'y
avait
rien.
Sous
la
précédente
mandature
il y
avait
déjà
une
patinoire
qui
était
une
feuille
de
plastique
qui
n’était
pas
réfrigérée.
Je ne sais pas
ce que
vous
faisiez à l'époque
mais.
M. Sylvain
DUBEAU.-
Ce
n’est absolument
pas
le sujet. Je suis en train de poser
la question
pour
comprendre.
M.
Daniel
JUTEAU.-
Ce
n’est pas
réfrigéré.
M. Sylvain
DUBEAU.-
Si vous
vivez
ça
comme
une
attaque...
M.
Daniel
JUTEAU.-
Je vous
réponds :
ce n’est pas
réfrigéré.
M. Sylvain
DUBEAU.-
Monsieur
je
suis désolée,
ce n’était pas
une
attaque.
36 M.
Daniel
JUTEAU.-
Ce
n'est
pas
réfrigéré.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Je
voulais
comprendre.
Merci.
(M.
Laurent
MIVELLE
donne
lecture
de
la
fin
de
la
Délibération.
)
ilest
proposé
au
Conseil
municipal
:
=
DE
PRENDRE
ACTE
de
la
création
d’un
Village
de
Noël
pour
2024,
sur
la
période
du
6 au
22
décembre
;
-
DE
DECIDER
de
la
redevance
d'occupation
du
domaine
public
dans
le
cadre
de
ces
animations
telles
que
: +
Pourles
17
jours:
350€
+
Pourune
semaine
du
mardi
au
dimanche
en
fonction
des
disponibilités
:180
€
*
Du
jeudi
au
dimanche
sur
la
période,
en
fonction
des
disponibilités
:120
€
*
Week-end
du
6
au
8 décembre:
100
€
*__
l'arifà
la
journée
en
fonction
des
disponibilités
:35
€
+
Gratuité
pourles
associations
- _
DEDIRE
que
les
recettes
sont
inscrites
au
Budget
2024,
(Il
est
procédé
au
vote
à main
levée.)
La
Délibération
n°13
est
adoptée
à
l'unanimité
-
(ABSTENTION
6 :
Marie-Laure
THOMAS-
BARD
;
Pierre
PHILIPPARIE
:
Richard
NEVEU
:
Evelyne
BATTISTELLA;
Jean-Paul
SERVANT
:
Sylvain
DUBEAU).
14°
Subvention
exceptionnelle
2024
- Association
Volley
Club
de
Viry
Rapporteur
:
M,
CHEVALIER
(Délibération
N°14,
annexée
au
procès-verbal)
M.
Julien
CHEVALIER.-
On
pourrait
se
demander
pourquoi
St-Julien
finance
un
club
de
Viry.
Je vais
répondre.
ILy
a déjà
l’aspect
sportif.
On
a des
adhérents
de
St-Julien,
55
pour
être
précis,
qui
en
font
partie.
Je
ne
vais
pas
vous
refaire
tout
le
laïus
sur
l'importance
du
sport
dans
la
cité
et
tout
ce
que
ça
implique.
Il y
a aussi,
je
l'ai
expliqué
en
Commission
Génération,
une
question
de
cohérence
que
l’on
peut
appeler
politique
ou de
projet
deterritoire.
C'est
ce
Sur
quoi
travaille
notamment
Jean-Claude
Guillon
à
la
CCG,
de
faire
participer
toutes
les
communes
aux
subventions.
Je
me
voyais
mal
donner
un
signe
contraire,
nous
Ville-centre,
alors
que
c’est
nous
qui
demandons
ce
genre
de
chose,
et
en
partie
à la
CCG.
C'est
une
raison.
|| faut
essayer
d’être
cohérent
avec
notre
mandat
de
Commune
mais
aussi
de
CCG.
Jene
trouvais
pas
très
cohérent
vis-à-vis de
Jean-Claude,
ou
même
de
ce
que
l’on
demande
à la
CCG
puisqu'on
37 est
plutôt
d'accord
sur
ce
principe.
Voilà,
l'idée
c'était
de
faire
ça.
Après,
s'était
posé
la
question
:
est-ce
qu'on
les
intègre
dans
le
calcul
actuel
communal*
associations”
de
St-Julien
ou
pas
?
Ce
qui
a motivé
la
décision
aussi
c’est
que
les
demandes
étaient
déjà
quasiment
bouclées
quand
on
a traité
les
demandes
futures.
Les
dossiers
étaient
quasiment
tous
bouclés.
Et
pour
moi
ce
n'était
pas
du
tout
la
même
demande.
Il a
donc
été
décidé
de
fixer
un
montant
de
50
euros.
C'est
ce
que
l’on
aimerait
atteindre
au
niveau
de
la
CCG.
Il a
donc
été
demandé
une
subvention
de
50
euros
par
adhérent
qui
font
partie
de
St-Julien.
Ils
en
ont
55,
ça
fait
donc
2 750
euros
de
subvention.
Mme
le
MAIRE.-
Est-ce
qu’il
y a
des
questions
?
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Juste
une
question
pour
Jean-Claude.
Va-t-on
vers
une
prise
de
compétence
de
la
CCG
sur
la
compétence
sportive,
ou
est-ce
qu'on
en
est
encore
très
loin
? Où
en
sommes-nous
? Car
ce
sont
quand
même
des
discussions
qui
sont
là
depuis
plusieurs
mandats. M. Jean-Claude
GUILLON.-
Je
suis
d'accord
avec
toi
Evelyne,
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Et
c’est
bon.
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Je
suis
d'accord
avec
toi.
Le
nouveau
Président,
en
rangeant
son
bureau,
a trouvé
une
Délibération
de
2013
qui
parlait
des
20
%
dédiés
au
Service
Sport
de
St-Julien
pour
gérer
les
équipements
sportifs
et
le
sport.
Il y
avait
même
une
lettre
d'intention
pour
aller
plus
loin.
2013,
Ça
fait
quand
même
quelques
années.
Pour
te
répondre
plus
clairement,
je
me
suis
mis
d'accord
avec
le
nouveau
Président.
Je
vais
faire
début
janvier
un
groupe
de
travail
ballet
pour
faire
valider
un
certain
nombre
d'orientations
qui
vont
déboucher
sur
un
vote.
Chaque
délégué
de
commune
votera
en
son
âme
et
conscience
sur
le
fait
d'y
aller
ou
pas.
Cela
étant
ça
avance
quand
même,
hormis
Bossey.
Il n'y
à jamais
eu
de
son
ni
d'image
quand
la
CCG
a sollicité
Bossey.
Ils
n’ont
rien
donné
quand
les
Clubs
labellisés
en
ont
fait
la
demande.
En
revanche
toutes
les
autres
communes
ont
donné.
Il y
a des
communes
qui
ont
délibéré
50
euros
par
adhérent
car
c'était
le
montant
préconisé.
D'autres
sont
plutôt
à 40,
d’autres
à 8,
d’autres
à
13
ou
à 9.
Si
je
fais
l'addition
de
tout
ça
je
constate
que
sur
les
14
Clubs
labellisés,
sur
2 750
adhérents,
46
%
sont
de
St-Julien
et
54%
de
la
CCG.
En
revanche
la
subvention
donnée
par
la
Ville
représente
79
%
du
total.
Il va
donc bien
falloir
qu’on
discute
à
un
certain
moment
du
fond
pour
pouvoir
avancer
un
peu
plus.
Il va
falloir
aussi
que
certains
Maires
qui
sont
un
peu
frileux
dans
les
Campagnes,
parce
que
le
sport
n’est
pas
forcément
leur
principale
préoccupation,
prennent
acte
qu'ils
ont
des
habitants
dans
leurs
communes
qui
font
du
sport
dans
les
associations
sportives,
bien
sûr
de
leur
Commune,
mais
aussi
et
surtout
puisque
c’est
ce
quinous
intéresse,
dans
les
14
Clubs
labellisés.
Dans
ces
14
Clubs
labellisés,
pour
la
plupart
ils
ont
des
adhérents
dans
toutes
les
Communes.
J'ai
le
détail.
Et
il y
a un
certain
nombre
de
clubs
qui
s'entraînent
où
qui
font
des
compétitions
dans
tous
les
équipements
du
territoire.
Il y
a donc
déjà
une
dimension
de territoire.
Pour
répondre
encore
plus
précisément,
le
terme
employé
par
Michel:
une
vocation
38 sportive.
Il faut
quand
même
savoir
que
la
CCG
paie déjà
des
subventions
dans
certaines
circonstances
à
des
associations
sportives.
Par
exemple,
le
Trail
du
Vuache,
ou
la
Course
de
côte
du
Salève.
Ce
n’est
donc
pas
une
nouveauté.
La
CCG
paie
aussi
pour
les
associations
sportives
des
collèges.
Ce
n’est
donc
pas
tout
à fait
une
découverte.
Ce
qu'il
faut
maintenant
c’est
modifier
les
statuts
pour
que
le
critère
«Club
labellisé
»
puisse
être
intégré
dedans,
pour que
par
rapport
aux
prochains
élus
il n'y
ait
pas
d’ambiguïté.
ILy
a
le
fait
de
pouvoir
utiliser
les
installations
sportives
de
Vulbens.
Il faut
que
ce
soit
acté,
autrement
chaque
Club
devra
payer.
Ça
paraîtrait
un
peu
curieux
que
des
Clubs
subventionnés
par
St-
Julien
paient
des
créneaux
sur
les
équipements
du
collège,
mais
en
même
temps
pour
rendre
service
aux
gens
du
Vuache,
et
il faudrait
quand
même
que
ce
soit
St-Julien
qui
continue
à porter
le
fonctionnement
de
ces
associations.
|| y
a donc
quand
même
des
incohérences.
Il nous
semble
qu'il
arrive
un
moment
où
il faut
mettre
en
adéquation
ce
qui
se
passe
sur
le
territoire
avec
les
statuts
de
la
CCG
et
le
projet
de
territoire.
Je
rappelle,
comme
à chaque
fois,
que
le
sport,
la
culture
et
les
loisirs
font
partie
des
six
priorités
qui
ont
été
votées
dans
le
cadre
du
projet
de
territoire.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Est-ce
que
les
élus
de
[a
CCG
ont
bien
conscience
que,
oui
St-
Julien
est
la
Ville-centre,
mais
où
met-on
le
curseur
?
C'est-à-dire
que
dans
les
associations
de
la
Commune
il y
a des
adhérents
de
St-Julien
et
pas
de
St-Julien.
On
paie
déjà
par
eux.
Je
comprends
ton
raisonnement
Julien,
et
je
vais
voter
pour.
Là
on
joue
le
jeu,
on
paie
pour
nos
adhérents
qui
jouent
à Viry.
Est-ce
qu'ils
ont
conscience
de
tout
ça
?
D'après
ce
que
tu
dis
ils
paient
aussi
St-Julien
sur
des
adhérents.
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
De
leur
commune.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Ma
question
est
:est-ce
qu'ils
ont
tous
conscience
que
l'effort
est
porté
par
le
contribuable
de
St-Julien
?
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Ils
regardent
d’un
œil.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Ils
n’en
ont
donc
pas
forcément
conscience.
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Si,
ils
en
ont
conscience.
J'ai
fait
le
déplacement
à
Dingy,
j'ai
montré
les
tableaux.
Je suis
allé
à Valleiry
où
je
n’ai
pas
eu
du
problème
car,
par
chance,
parmi
les
Conseillers
Municipaux
il y
avait
quelqu'un
de
la
majorité
qui
était
trésorière
de
la
Gym
Club,
qui
est
un
club
unique.
Et
il y
avait
un
ancien
du
Conseil
d'Administration
du
judo
qui
lui
aussi
était
bien
au
courant.
C'est
donc
plus
facilement
passé. Après
je
suis
aussi
allé
à Viry
où
ça
s’est
bien
passé.
39 Ce
qui
choque
certains
élus
pas
forcément
au
fait
de
tout
ça,
je
montre
les
tableaux
et
les
chiffres,
mais
ils
se
disent
: si
on
donne
50
euros
pour
les
associations
de
Saint-Julien.
puisque
ça
se
dit
encore
comme
ça
même
si
c’est
plus
que
St-Julien.
Je
rappelle
que
sur
les
14il
y a
trois
Présidents
qui
sont
de
St-Julien.
Les
autres
sont
soit
des
communes
environnantes,
soit
d’encore
plus
loin.
Ça
s'est
fait
à St-
Julien
parce
qu'il
y avait
les
équipements
à Saint-Julien,
mais
maintenant
ce
sont
des
associations
du
territoire.
Ilfaut
que
ça
percute
et
qu'on
arrive
à un
débat
où
on
vote,
et
que
Ça
passe
ou
ça
casse,
Mais
je
compte
sur
vos
voix
et
surtout
sur
vos
interventions
le
jour
où
ça
passera
en
Conseil
Communautaire.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
pas
de
problème.
Mme
le
MAIRE.-
Juste
pour
compléter.
Il a
quand
même
été
acté
que
c'était
50
euros
par
adhérent.
Tu
dis
« Valleiry
»:
oui,
tu
yes
allé,
tu
as
défendu
le
projet,
mais
ils
ont
voté
25
euros.
Ils
n’ont
pas
voté
50
euros.
(M.
Julien
CHEVALIER
donne
lecture
de
la
fin
de
la
Délibération.)
l'est
proposé
au
Conseil
Municipal
:
=
D'ATTRIBUER
une
subvention
exceptionnelle
de
2 750
€au
Volley
Club
de
Viry
pour
son
fonctionnement
; -
D'AUTORISER
le
Maire
à signer
tous
documents
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
Délibération
:
-
DEDIRE
que
les
crédits
sont
prévus
au
Budget
2024.
(Ilest procédé
au
vote
à main
levée.)
La
Délibération
n°14
est
adoptée
à l'unanimité.
Mme
le
MAIRE.-
Vote
à
l'unanimité.
Merci.
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Le
vice-président
au
Sport
vous
remercie
aussi.
15°
Subvention
exceptionnelle
2024
- Association
Sentier
Neydens
Rapporteur : M.
CHEVALIER
(Délibération
N°15,
annexée
au
procès-verbal)
M.
Julien
CHEVALIER.
L'Association
Sentier
Neydens
s'occupe
principalement
de
remettre
en état
les
sentiers
pédestres
du
territoire.
On
les
a déjà
rencontrés
plusieurs
fois.
Ils
nous
ont déjà
présenté
plusieurs
fois
leur
projet
mais
on
ne
s’en
était
pas
forcément
plus
occupé
que
ça
à l’époque
car
ils
ont 40 commencé
par d’autres secteurs.
Ils ont commencé
par Neydens,
Archamps
et d’autres
secteurs.
Ils sont
revenus
vers
nous
pour
nous
demander
une
aide
pour
notamment
financer
du
balisage,
de
la remise
en
état de sentiers,
etc. On
était une
des
dernières
communes
à ne
pas avoir pris de
décision
quant
à
leur projet. On
a décidé
d'y aller car, comme
je
l'ai dit en
Commission,
c’est important.
On
a la chance
d’avoir
ces
chemins
près
de
nous,
et souvent
on
les oublie
dans
nos
discussions.
Je
l’ai expliqué
un
peu,
ce sont
des
choses
qu’on
aimerait
bien
revoir avant
la fin du
mandat,
tout
ce qui
est hors
association
où
on
peut
pratiquer
du
sport
sans
être
obligé
d’être
dans
une
association,
et ces
chemins
font
partie
des
principaux.
On
les a reçus.
On
leur a dit que
c'était d'accord.
Ils nous
ont
présenté
les coûts,
et il a été
décidé
de
leur donner
une
subvention
de 4 050
euros
pour
pouvoir
faire
une
partie
du
sentier
qui
est sur
St-Julien.
Vous
avez
là
la
carte
du
schéma
complet
dont
ils se
sont
occupés
depuis
que
nous
les
avions
rencontrés
l’année
dernière.
Est-ce
qu'il y a des
questions
?
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Pour
bien
comprendre.
J'ai
entendu
« balisage
». L'argent
va
servir
concrètement
à quoi
?
M.
Julien
CHEVALIER.-
Balisage,
remise
en
état
des
sentiers,
principalement.
C’est
leur
demande.
Pour
nous
en
assurer
nous
proposons
au
Conseil
Municipal,
une fois que
cela sera
réalisé,
de faire le chemin,
ou
une
partie
du
chemin.
M. Sylvain
DUBEAU.-
Remise
en
état du
sentier,
on
parle
de quoi
? Ça veut
dire quoi
?
M. Julien
CHEVALIER.-
De
ce
qu'ils
nous
ont
expliqué,
ils les
pratiquent
souvent,
donc
ils
les nettoient,
ils les remettent
en
état,
ils regardent
quand
il y a des
choses
qui
ne vont
pas.
Ils font
plutôt
ce genre
de choses.
M. Sylvain
DUBEAU.-
C'est donc
plutôt de
la propreté.
M. Julien
CHEVALIER.-
Oui,
la façon
dont
on
l’a compris
c’est plutôt
ça.
M. Sylvain
DUBEAU.-
Merci.
M.
Pierre
DURET.-
Sur le fond
évidemment
je
suis extrêmement
favorable
à cette
pratique
de
mobilité
active.
C’est
d’ailleurs,
pour
ne
rien
vous
cacher,
un
des
axes
très
importants
du
Schéma
Marche
qu’on
est en train
de
préparer.
On
a donc
un
regard
tout à fait d'intérêt sur toute
cette activité.
il se trouve
que
c'est
la première
fois que
l’on
parle
de
marche
dans
le Conseil
Municipal.
Je
le regrette
un
peu
car
il y a vraiment
une
nécessité
d’avoir
une
politique
de ville marchable,
que
nous
41 allons essayer
de
porter. Quand
on
voit
ce
schéma
on
voit vaguement
que
tout
a été
balisé
et qu'il
en
résulte
un
coût
de 4 050
euros.
Quand
on
a
nous-mêmes
fait
des
visites
de
terrain,
qu’on
a
déjà
préparé
pas
mal
d’'itinéraires,
on
se trouve
en
confrontation
avec
tout
ce
balisage
que
vous
voyez-là,
pour
au
moins
deux
raisons.
La
première
c’est
que
dans
certains
secteurs
qui
ne
sont
pas
affichés
ici, par
exemple
le
bout
de
Ternier,
il y
a
déjà
une
superposition
d’activités.
Il y
a
le
parcours
Vita,
un
parcours
Marche
nordique,
il va
y avoir
une
voie
verte
importante
qui
va
aller vers
Lathoy
en
2026-2027,
j'en
passe
et des
meilleures.
Il y a aussi
les enfants
qui vont faire des
parcours
dans
ce coin.
On
va se confronter
à
un
cumul
d'activités,
un
cumul
de
balisages
et d'informations.
Cela
n’a pas
du
tout été
pris en
compte.
La
deuxième
chose,
dans
le schéma
que
l’on
prépare
on
a des
cheminements
qui
sont
proches
et qui vont aboutir à des croisements
de ces itinéraires.
Une
difficulté très probable que
l’on risque
de
rencontrer
c’est d’avoir
divers
types
de
balisages
et des
gens
qui vont
se
perdre
parce
qu'il y aura
une
fois
une
flèche
d’un
côté,
avec
un
balisage
d’une
manière
ou
d’une
autre.
En
d’autres
termes,
ce qui
me
semblerait
important
c'est d’aller sur le terrain
comme
on
le fait régulièrement,
se mettre
d'accord
où
il peut y avoir des confrontations
et des difficultés. Cela
n’a pas
été fait, et je le regrette vraiment
sincèrement.
C’est du
fond
du
cœur
que
je vous
parle.
Je
m'abstiendrai
sur
cette
présentation
car je
trouve
qu’on
a
mis
la
charrue
avant
les
bœufs.
Il n’y a pas
eu
un
travail
de concertation
et de communication.
Julien,
j'entends
avec
beaucoup
de
plaisir
que
tu
veux
t'intéresser
également
à
la
motivation
pour
la marche sur le territoire,
mais
je pense
qu'il
va falloir qu'on
travaille un
peu
en cohérence
et transversalement.
Merci.
M. Julien
CHEVALIER.-
Je veux
préciser que
nous
ne sommes
pas
du
tout
intervenus
dans
le
balisage
ni
sur
les
chemins
qu'ils
ont
empruntés.
C’est
vraiment
eux
qui
ont
travaillé,
et
on
leur
fait
confiance,
et qui
travaillent tout
le temps
sur cela.
On
ne s’est
pas vraiment
occupé
de
cette
partie-là.
Je
ne peux
pas te dire exactement
où
ils passent.
Cela
étant
il n’y a pas
de souci.
Tu
me
l'as demandé,
on
te mettra
en
contact
avec
eux
et
tu verras
directement
avec
eux.
| n’y a pas
de souci
là-dessus.
Là on
part vraiment
en
confiance
avec
eux.
Ces
personnes
semblaient
savoir de quoi
elles parlaient.
En plus je
les ai vus
à plusieurs
reprises.
Ils m'ont
invité à chaque
fois.
Ils sont allés à Archamps, j'ai été invité au
Conseil
Municipal
d’Archamps.
Ils sont allés
à Neydens
où j'ai aussi
été
invité.
S'il y a un
lien à faire on
le fera,
il n'y a pas
de souci
là-dessus.
M.
Pierre
DURET.-
Il se trouve
qu'’effectivement
on
m'a
approché.
On
m'avait
exprimé
que
je devais
faire
partie
du
groupe
de
travail, je
n’en
ai pas
fait partie.
Je trouve
ça
un
peu
paradoxal
car on
commence
par la promotion
de
la mobilité
douce.
D'autre
part
il faut
quand
même
comprendre
la démarche.
C'est
quasiment
une
maîtrise
d'œuvre
qu'on
nous
propose,
avec
l'intervention
d’une
association
qui
est extrêmement
reconnue
sur le
territoire,
qui
est
vraiment
remarquable,
qui
fait
un
bon
travail.
On
aimerait
vraiment
qu'il
y
ait
une
association
comme
ça
à St-Julien.
Je vois
des
gens
dans
la salle
qui
voudraient
nous
accompagner
pour
en
monter
une.
Je
pense
que
ça viendra
peut-être
un jour.
Vous
posez
la question
de savoir quel
niveau
il était proposé
pour
l'intervention.
42 Ces
gens
interviennent
comme
une
forme
de
chantier
participatif,
avec
une
intervention
bénévole.
Ils
ont
la
délégation
de
la
commune
pour
aller
sur
les
chemins,
les
dégager
un
peu
régulièrement,
faire
quelques
petits
aménagements
et,
entre
autres,
également
les
balisages.
Je
crois
que
c'est
un
bon
concept
qu'il
faudrait
essayer
d'importer
ou
d'associer
dans
la
Commune.
Je
suis
même
allé
aux
discussions
avec
eux
pour
leur
proposer
de
faire
peut-être
une
association
qui
soit
intercommunale.
Puisque
finalement
ce
sont
un
peu
les
mêmes
sujets
qu’on
a abordés
précédemment,
de
la
pratique
du
sport
avec
l'intérêt
d’une
collectivité
ou
d’une
autre.
C’est
également
le
sujet
qu'on
a
abordé
au
niveau
de
La
Paguette
avec
ces
cumuls
d'activités.
Je
pense
qu’il
faut
une
cohérence,
qu'il
faut
une
planification
qui
fait
voir
les
choses
clairement,
et
qu'il
faut
aller
sur
le
terrain.
J'invite
vraiment
les
gens
à
aller
sur
le
terrain,
peut-être
pour
modifier
le
nombre
de
panneaux.
Donc
peut-être
qu’à
la
sortie
il y
aura
une
facturation
différente.
On
a donné
un
montant
comme
si
on
avait
déjà
établi
que
tout
se
passait
comme
ça,
sans
nous
demander
ce
qu'on
voulait
faire.
Mais
ce
n'est
pas
contre
le
Sentier
Neydens
que
je
m'exprime
ce
soir.
M.
Sylvain
TOGNELLI.-
Je
connais
l'Association
Sentier
Neydens
depuis
longtemps.
C’est
une
association
qui
fonctionne
très
bien
depuis
plusieurs
années
avec
des
sentiers
qui
sont
parfaitement
balisés,
tracés,
avec
des
objectifs
de
ne
pas
faire
tous
les
dénivelés
jusqu’au
somment
du
Salève,
de
faire
des
dénivelés
de
300
ou
400
mètres
au
lieu
des
600
ou
700
pour
les
sentiers
qui
sont
les
plus
raides
dans
le
Salève.
C'est
une
association
qui
existe,
qui
fonctionne,
avec
des
gens
qui
marchent
régulièrement
depuis
plusieurs
années.
Sauf
erreur,
les
projets
sur
St-Julien
sont
des
projets
en
cours
pour
lesquels
on
parle
de
club
de
ville
marchable,
de
choses
comme
ça.
Le
Sentier
Neydens
existe.
Ce
que
l’on
veut
faire
sur
St-Julien,
on
veut
le
créer.
Je
pense
qu'on
peut
travailler
avec
eux.
Et
si
eux
veulent
nous
rejoindre,
puisque
les
sentiers
sont
communs
et
qu'on
est
sur
une
question
de
territoire,
mais
on
est
très
en
retard
sur
ce
qu'ont
fait
les
gens
du
Sentier
Neydens.
C'est
un
existant
précis
que
l'on
peut
trouver
sur
Internet
très
facilement,
qui
est
accessible
à tout
le
monde
et
qui
a
le
mérite
d'exister
depuis
déjà
plusieurs
années.
On
peut
donc
travailler
avec
eux
bien
sûr,
et
ils
demandent
que
Ça,
mais
il faut
reconnaître
ce
qui
existe
déjà.
Et
nous,
ce
que
l’on
veut
faire
c’est
un
peu
un
projet,
qui
est
un
très
bon
projet
qui
reste
au
stade
de
projet
pour
l'instant.
M.
Pierre
DURET.-
La
question
que
je
pose
:
ils
se
présentent
ici
en
maîtrise
d'œuvre
avec
une
demande
d’aide,
d'accompagnement,
de
subvention.
On
leur
attribue,
mais
on
n’a
pas
fait
de
travail
véritablement
de
terrain. Sylvain,
je
crois
que
vraiment
ce
qui
compte
c'est
qu'on
continue
à aller
sur
le
terrain
pour
connaître
le
territoire
de
la
Commune.
C'est
quand
même
la
moindre
des
choses
qu'on
peut
demander
à
une
Municipalité,
de
s'occuper
de
ses
sentiers
proprement.
Il ne
s’agit
pas
du
tout
de
dénoncer
l’activité
des
gens
du
Sentier
Neydens,
qui
sont
remarquables
et
que
je
loue
autant
que
toi.
Mais
quand
on
à
monté
ce
projet
on
n’est
pas
allé
voir
la
Voirie
de
la
Commune
par
exemple,
ou
des
choses
comme
ça,
pour
essayer
de
comprendre
comment
on
allait
faire
quelque
chose
de
cohérent.
Donc
effectivement,
je
donne
l'exemple
du
fond
de
Ternier,
franchement
il fallait
aller
sur
le
terrain
et
regarder
où
on
allait
mettre
les
balises.
J'ai
regardé
avec
précision
où
elles
étaient
proposées,
je
pense
qu'il
ne faut
pas
forcément
les
mettre
[à.
43 M.
Michel
DE
SMEDT.-
On
peut
encore
le
faire
sans
aucun
souci,
Cette
subvention
est
uniquement
pour
faire
du
balisage.
Vous
allez
discuter
tous
ensemble
du
balisage
et
de
quel
type
de
balisage
vous
allez
réaliser.
Je
ne
vois
pas
pourquoi
on
ne
peut
pas
mettre
les
gens
ensemble.
M.
Pierre
DURET.-
Il ne
s’agit
pas
de
mettre
les
gens
ensemble
ou
les
uns
contre
les
autres.
Au
contraire,
ce
que
l’on
veut
proposer
c'est
d’être
en
activité
avec
eux.
Mais
là,
la
somme
est
déjà
établie
comme
si
tout
était
déjà
bien
établi
avant-même
qu'on
se
soit
concerté.
M.
Julien
CHEVALIER.-
Je
propose
de
lire
la
fin
de
la
Délibération,
et
avec
plaisir
on
rediscutera.
Il n'y
a pas
de
souci.
(M.
Julien
CHEVALIER
donne
lecture
de
la
fin
de
la
Délibération)
ILest
proposé
au
Conseil
Municipal
:
=
D’ATTRIBUER
une
subvention
exceptionnelle
de
4 050
€
à
l'Association
Sentier
Neydens
;
=
D'AUTORISER
le
Maire
à signer
tous
documents
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
Délibération
:
-
DEDIRE
que
les
crédits
sont
inscrits
au
Budget
communal.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
On
peut
éventuellement
compléter
en
disant
qu’on
demande
à
l'Association
de
travailler
avec
les
différentes
sollicitations
pour
que
le
balisage
soit
cohérent
sur
l'ensemble.
M.
Julien
CHEVALIER.-
Je
suis
d’accord
avec
vous
mais
je
le
redis
:on
leur
fait
confiance
ou
pas
? Parce
qu'ils
ont
travaillé
sur
le
balisage.
Je
ne
pense
pas
qu'ils
aient
fait
ça
n'importe
comment.
Or
là
j'ai
l'impression
qu’on
est
en
train
de
dire
que
parce
que
nous
on
n’a
pas
regardé
ce
qu'ils
font
il ne
faut
pas
y aller,
on
ne
sait
peut-être
pas
bien
ce
qu'ils
font.
Mais
moi
je
suis
persuadé
que
ce
qu'ils
font
est
juste.
Bien
sûr
qu'ils
peuvent
travailler.
Il y
a les
contacts,
allez
les
voir
et
travaillez
avec
eux.
Il n'y
a aucun
souci.
Îls
seront
contents,
ils
cherchent
des
gens
pour
les
aider.
Ils
n’arrêtent
pas
de
nous
le
dire.
Ilssontun
petit
groupe
etils
souhaitent
avoir
d'autres
gens.
Allez-y
!Je
ne
vois
pas
ce
qui
empêche.
Là
ils
ont
un
projet.
Moi
je
ne
le
remets
pas
en
question,
je
leur
fais
confiance.
Ils
semblent
savoir
de
quoi
ils
parlent.
Je
ne
pense
pas
que
cela
soit
de
l'argent
inutilement
utilisé
ou
qu'il
y aura
des
soucis
derrière.
Je
propose
même
qu’on
aille
voir
quand
ce
sera
fait,
et
on
pourra
en
tirer
les
conclusions.
Mme
le
MAIRE.-
Et
c'est
surtout
une
continuation.
Ce
n’est
pas
une
première
étape.
Pierre
tu
les
connais,
tu
prends
contact
avec
eux.
M.
Serge
BANCE.-
Si
je
peux
me
permettre,
cette
année
je
vais
avoir
un
peu
plus
de
temps,
44 et
j'en
ai
même
parlé
à
Pierre,
c’est
quelque
chose
qui
me
plaît
beaucoup
car
je
marche
plus
que
je
pratique
le
vélo.
De
ce
fait
je
pense
qu'il
est
tout
à fait
logique,
peut-être
qu’on
va
prendre
le
train
en
marche
car
ils
ont
de
l'avance
par
rapport
à nous,
mais
cela
n'empêche
rien.
Bien
au
contraire,
je
pense
qu'il
faut
les
accompagner
pour
aller
dans
le
même
sens,
et
Comme
Ça
on
apprendra
un
peu,
car
j'ai
d’autres
idées
pour
des
chemins
pédestres.
Mme
le
MAIRE.-
Surtout
qu'ils
sont
demandeurs,
donc
je
ne
vois
pas
où
est
le
problème.
M.
Laurent
MIVELLE.-
Moi
j'ai
un
doute
sur
le
tracé
qu'on
a vu
avant,
car
le
bleu
qui
est
sur
la
gauche
il emprunte
la
route
de
la
Capitaine
parallèle
à l'autoroute
;
il emprunte
la
rue
des
Muguets
qui
Va
jusqu’au
Chemin
violet.
Pour
moi
ce
ne
sont
pas
des
sentiers.
M.
Pierre
DURET.-
De
toute
façon
ils
inscrivent
tout
le
temps
leurs
trajets
à la
fois
sur
des
routes,
des
chemins
communaux,
des
chemins
ruraux.
Ils
les
appellent
sentiers,
mais
c'est
un
euphémisme.
(Il
est
procédé
au
vote
à main
levée.)
La
Délibération
n°15
est
adoptée
à
l'unanimité
-
(ABSTENTION
3 :
Pierre
DURET
:
Marie-
Laure
THOMAS-BARD
;Pierre
PHILIPPARIE).
16°
Marché
de
prestations
juridiques
:assistance
et
conseil
Rapporteur : M.
GUILLON
(Délibération
N°15,
annexée
au
procès-verbal)
ILest
proposé
au
Conseil
Municipal
:
=
D'ATTRIBUER
le
lot
1 «
Droit
public
» du
marché
de
prestations
juridiques
aux:
‘+ _
Cabinet
ADMYS
AVOCATS
et
*
Groupement
conjoint
: SEBAN
et
Associés
(mandataire)
et
SELARL
ARBOR
&
TOURNOUD
et
Associés
;
=
D’ATTRIBUER
le
lot
2 «
Droit
privé
» du
marché
de
prestations
juridiques
aux
:
+
Cabinet
ADMYS
AVOCATS
et
*
Groupement
conjoint
: SEBAN
et
Associés
(mandataire)
et
SELARL
ARBOR
&
TOURNOUD
et
Associés
;
-_
D'INDIQUER
que
s'agissant
d’un
accord-cadre
multi-attributaires
à
bons
de
commande,
l'attribution
des
bons
de
commandes
sera
réalisée
selon
la
méthodes
dite
« à
tour
de
rôle
» :
-
DE
DIRE
que
la
CCG,
coordonnateur
du
groupement
de
commandes,
est
chargé
de
signer
et
notifier
l’accord-cadre
à bons
de
commande
aux
prestataires
retenus.
(Il
est
procédé
au
vote
à main
levée.)
45 La
Délibération
n°16
est adoptée
à l'unanimité.
l°/ Décisions
du
Maire
(Lecture
du
tableau
synthétique
des
décisions
du
Maire,
annexé
au
procès-verbal.)
Décision
N°55/2024
Mme
le
MAIRE.-
Je
vous
rappelle
que
la
DETR
c’est
la
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux.
Pourquoi
fait-on
une
demande
de
subvention
à la
DETR
?
Parce
que
la
subvention
qui
a été
déposée
en
février
2024
auprès
du
Fonds
interministériel
de
la
Prévention
de
la
Délinquance
est
demeurée
aujourd’hui
sans
réponse.
C'est
donc
par
rapport
au
projet
d'extension
du
système
de
vidéo
protection.
Le
montant
de
cette
demande
de
subvention
est
de
128
252
euros
sur
un total
de
264
190
euros.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Quelle
est
la
destination
des
emprunts
?
M.
Michel
DE
SMEDT.-
L'investissement
bien
sûr.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Merci,
mais
quel
investissement
?
M.
Michel
de
SMEDT.-
Tu
as
voté
un
budget
globalement
où
il y
avait
une
prévision
de
4
Millions
d'emprunt.
On
a besoin
que
de
1,5
million.
On
fait
appel
simplement
en
termes
de
trésorerie
à ce
1,5
million.
Et
on
se
réserve
la
possibilité
de
tirer
dans
quatre
mois
à nouveau
1,5
million,
ce
que
l'on
avait
fait
la
fois
dernière.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
C'est
donc
une
ligne
de
trésorerie
?
M. Michel
de SMEDT.-
Non,
c'est un
emprunt
sur 20 ans.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Pardon
?
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Si
tu
veux
qu’on
le
dédie
parfaitement
je
dirais
qu'aujourd'hui
on
a
besoin
de
cet
emprunt
pour
l'investissement
du
Puy
Saint-Martin…
Un
intervenant
hors
micro.-
Et
Cervonnex.
46 M.
Michel
de
SMEDT.-...
qui
est
de
l’ordre
de
11
millions
d'euros,
et
on
a besoin
de
ça
pour
pouvoir
avancer
dessus. Mme
Évelyne
BATTISTELLA..
J'ai
entendu
Cervonnex.
M.
Michel
de
SMEDT.-
Et
on
est
en train
de
terminer
ces
opérations.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Donc
Puy
Saint-Martin
et
Cervonnex.
Voilà,
c'était
facile.
Merci.
M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
J'ai
une
question
sur
la
troisième
décision,
sur
le
système
de
vidéo
protection.
Pouvez-vous
nous
donner
les
emplacements
des
caméras
qui
sont
prévues
?
Et
une
remarque
par
rapport
à ça.
C'est
quelque
chose
que
l’on
aimerait
discuter
avec
vous
en
Commission,
On
vous
l’a
demandé
lors
d’une
Commission
précédente.
On
espère
que
cela
sera
le
cas
lors
de
la
prochaine.
Mme
le
MAIRE.-
C’est
prévu.
Il est
prévu
que
vous
ayez
la
présentation.
On
vous
l’a
dit
à
la
Commission
Générations,
Qualité
de
vie.
Il est
prévu
qu'on
vous
présente
le
dossier
sur
ce
système
de
vidéo
protection
qui
va
s’amplifier
sur
la
Commune
de
St-Julien.
M.
Pierre
PHILIPPARIE.-
Mais
avez-vous
déjà
des
emplacements
identifiés
?
Mme
le
MAIRE.-
Bien
sûr,
puisque
pour
demander
une
subvention
il faut
avoir
un
budget.
Le
budget
a été
travaillé
par
le
précédent
responsable
de
la
Police
Municipale,
avec
une
entreprise
dont
je
ne
me
souviens
plus
du
nom.
Bien
sûr,
si
on
demande
cette
subvention
c’est
parce
qu’on
sait
de
combien
de
caméras
on
a besoin
et
où
on
va
les
mettre,
d'autant
qu'il
y a
un
partenariat
avec
Halpades.
Avant
de
terminer
ce
Conseil
Municipal,
j'ai
oublié
une
information
au
moment
de
mon
Point
Infos
/
Point
Actus.
J'ai
oublié
d'adresser
des
remerciements
à
Julien
Chevalier.
Pourquoi
des
remerciements
à Julien
Chevalier
?
Parce
que
la
soirée
des
bénévoles
qui
a eu
lieu
vendredi
dernier
a remporté
un
immense
succès.
J'ai
encore
eu
des
compliments
ce
matin
sur
l'originalité
du
concept,
et
ce
concept
a été
trouvé
par
Julien
Chevalier,
Malheureusement
il n’a
pas
eu
être
avec
nous
vendredi mais
je
tenais
vraiment
à le
remercier
car c'était
très
original
et
cela
a été
fortement
apprécié.
Je
tenais
à le
dire
devant
vous.
La
deuxième
chose,
je
voulais
remercier
les
Services
bien
sûr
d’avoir
préparé
cette
salle,
vous
remercier
d'être
présentes
et
présents
à ce
dernier Conseil
Municipal
de
l'année.
Et
je
voulais
remercier
Belgin
qui
a aussi
vécu
son
dernier
Conseil
ce
soir
à St-Julien-en-
Genevois,
puisque
Belgin
a choisi
de
devenir
Directrice
Générale
des
Services
à
Monnetier-Mornex.
Elle
nous
quitte
en
janvier.
Elle
ne
participera
donc
pas
au
Conseil
Municipal
de janvier.
Je
tenais
à
la
remercier
en
votre
nom.
47 (Applaudissements) Pour
terminer
cette
séance
du
Conseil
on
vous
propose
un
pot
de
fin
d'année.
L'année
n’est
pas
tout
à fait terminée,
mais
un
pot
de fin de
Conseil,
à vous
toutes
et tous
élu(e)s.
Ce
pot va
avoir
lieu dans
le nouvel
espace
« Coin
Bistro
». On
n’a
pas encore
trouvé
de
nom.
Je
tiens
aussi
ce
soirà
remercier
l'initiative
de
notre
adjointe
Sabine
Loyau
qui
a travaillé
étroitement
avec
Karima,
du
Service Vie associative,
Evènementiel,
Culture
et Sport
pour offrir un
nouveau
lieu,
à l’Arande,
modifié. Je te laisse
la parole
Sabine,
car il est important
d'expliquer comment
tu as travaillé.
Mme
Sabine
LOYAU.- Je dois adresser mes
plus vifs remerciements
effectivement
à
Karima
qui
a été
cheffe
de
projet
de
ce
« Coin
Bistrot », mais
également
aux
Services
Techniques
qui ont
joué
le
jeu,
à Trait d'Union,
aux
gardiens
qui
même
pendant
leur pause
déjeuner
ont
pris
le temps
de
mettre
en
place
certaines
choses,
d’aller faire
quelques
courses
qui
manquaient.
Etienne
aussi.
Ça
a
vraiment
été
un
travail
collégial,
transversal.
Il y
a
aussi
les
associations,
avec
notamment
Art
Club,
qui
va
nous
réaliser
une
espèce
de
tableau
Vie
associative,
Culture
et
Sport,
qui
donne
vie un
peu
à ce lieu. BNB
Photos.
Vous
verrez que
des
photos
changeront
aussi
régulièrement.
La Réparerie,
même
s’ils n’ont pas donné
des
choses.
Ça
n’a pas
abouti,
ils avaient
fait des
recherches.
Arcs-en-ciel,
avec
lesquels
on a
travaillé
aussi
pour
récupérer
du
petit
matériel
: machine
à café,
des
tasses,
etc.
C’est
un
projet
qui
a duré
deux
mois
et deux
jours.
Ça
a vraiment
été
un
super
moment.
IL y a
aussi
Amélie
qui
a donné
un
coup
de
main.
Sylvia
aussi.
C’est
un
projet
qui
a été
décidé
ensemble.
Le Service
Jeunesse
a aussi
un
peu
participé.
Après
on va aller plus
loin
pour
justement
dédier
ce lieu, pour qu'il soit animé
et pour que
les
gens
puissent
l'utiliser
sans
qu'il
soit
privatisé.
C’est
un
lieu
que
l’on
veut
vraiment
accueillant
et
chaleureux.
Il y a une
partie
conviviale,
vivante,
et une
partie « coworking
».…
Mme
le MAIRE.-
Ne
le dis pas,
ils vont
le découvrir.
Merci
Sabine.
Avant
de vous
retrouver
dans
ce nouvel
espace,
le prochain
Conseil
Municipal
aura
lieu
le
jeudi
16 janvier 2025.
À tout
de
suite
dans
ce
« Coin
Bistrot
».
L'ordre
du jour étant
épuisé,
la séance
est levée
à 21
heures
51.
Fait à Saint-Julien-en-Genevois,
le 6 janvier 2025
Le
Secrétaire
de
séance,
Pierre
PHILIPPARIE
sy LH 3 061 P9c 9p u0199101d09prA 9p
AnO[ 39 D
asu0da.1 SUDS 22.N2W9p JUD19
(eoupnburaq D] 2p uouuanguiq D]
9P JOU2]SIUIULIOTU] SPUOA)
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3 000 00S T 9p WNUIIXEUT JUBJUOU UP
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9p 29mp oun JIns ‘UONPSITIQOU 9p oseud 8 196£-6S6€ Qu 1e.nu0)
‘o[qeLieA Xne1 8 SULI9} SUOI 8 1914 UN SUISOUOT) A[PIOT SOULAJ 99098 rando |Ÿ+e/tEN
3 000 00S I 9p JUCJUOUI UN,P SUB OG
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‘OX XNEL LR 1914 UN UI92U0) O[U907T SOUCI 99U93V jaonidux |bz/EeS CN
LAfraoO ANXHOINON oN
ta/21/61 NG'TVAIOINAN TIASNO) - AIIVN ANG SNOISIOHG ANNEXES
Délibérations
n°
100
à
115
Conseil
Municipal
du
19 décembre
2024
Le
(la) Secrétaire
de séance,
Pierre
PHILIPPARIE
C- “aauueun) 8 ‘7429/120 HIO/AY NI SARA ‘3504XA U0S US HNILHOdAVE 91 NO
“H7OT 214899P OL 2] DURS US SlUNDI JUAWOBEUPLUY LOISSIULIOT E] SP SIJEIOAR] SIAR,] NA
3 66682 GG Jelou2s 2301
3 GL‘0€9 } ZbG9 18301
3 09'€9L trG9 LAAA GL907//E0Z +tot/90/8L
3 Z£‘079 TrG9 9107 GL9OTL/EOZ +TOT/90/8L
38198 € trs9 GLOT GL907ZZE0Z ÿt0t/90/8L
3+8'6Sk LS LpG9 1EJOL
3 00‘00P & 169 6107 LLED69PZSS ptOt/90/pL
3 £v'e6€ L pG9 L,0T LLEO69p7SG ptoc/90/r+
3cg'6ps LE | Lpc9 9LOT LICO69P7SG +tOt/90/rL
30p‘968 LE | Lpo9 GLOC LLED69PZGS PTOt/90/FL
3 9r‘096 £ 1po9 YLOC LLEO69p7GS PTOT/90/FE
di 8p
qJuejuow ajdu02 {521518X3 .U 93511 48UUN02 3p 97e
* 3 66‘ 68Z GG 8 BAÏTD,S ANDILA-UOU UD SUOISSILUPE 52] NO 186L10 R SJUEJUOLI 597
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e] e ssodu,s nb enbipunf uoispep sun g ayins JueSIe} (2759 sdiioo) sjuio]o aura -
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ASNOD 13 AONYLSISSY : SANDIQMNT SNOLLVLSAUd 3Q AHDUVW sense
707 AU GE RUT E —
. : 21 891qfd
GEST RU Ê — : 2] SSLUSURAIS OL ANNEXES
Conseil
Municipal
du
19 décembre
2024
Le
Maire,
Le
(la) Secrétaire
de
séance,
Véronique
LECAUCHO
Pierre
PHILIPPARIE Se] j2 SJOASUBD-US-US/INS-AUIES Sp SUNULUOT E] ‘SIOABUSD NP SSUNLULUOD 2P SINPUNLULUOT e] ‘32 eus jeueuoued 21pE2 UN SUEP alUJ2P 352 Gd1L E] SP AUSWSHEQE,] 2P UONESIIN,P UORUSAUOI E7
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NOLLNAANOD V1 1G 134N0 : 9 31311
NOILVNIVAZS 14 IAINS : S ATOILUY
SA4101V207 S1G 13 SLNVLISVH S3G NOILVIDOSSVQ SALMIVOON : t 371LUV
NOILNIANOS V1 V S3ILHVd S10Q SINAWIOVONI: € A TLLUV
Add 371 SNYG ANUIDNOD ANIOWIALVA NA NOLLVOIALLNAGN : T 4721L4Y
NOILLN3ANOD V1 30 13780: T ATDILHV
IUIVWNOS
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“bTOT 81qU222P
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"S81183220] Xne npuai a
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uorisodul,p a58q 8j ANS 90€ 2p jueWuayege un yongid sjoduul Sep j218U28 8pO2 np siq 88ET 2p)iue;]
NOILN3ANOD V1 30 13790 |T3191L4V
QAOU9
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SIOASN3O-N3-NITINT-LNIYS 39 ANNWNOD ÿ1 30
AUYHL 30 31108 / S394039-1NIVS
11AY1 3 3N0IL NO V1 30 IT LINO Rd 411L4YNÙ 371 SNYG
8d41V7130 ININ3L1Y9v.130Q NOILYSUILN.G NOLLNIANOD
SIOAIN29 NATIN£ girrivs
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“2110}L187 np SUIOSSQ Sep uoNjoA8, 8p ado ue} Ainod no sinoed
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NOLLNAAN OD V1 30 413unûG |9313114v
juejquosaidei
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“suexqeu
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(exeuue us) “jee 382 e nagid ‘gd1L 2] 8p AUBWISHEE,P |BUOIJEU 2189 8] SUP gsodoid pioq ap
nes|qe] a] SUEp SUBISSUSI }S8 LE]IQ 8) aiAN& LS 9SL uorpe anbeus ap jgeyenb 3e jneyquenb uejiq
un UOIJUSAUOS €] 8p SalleJeUBIS Xne S1HAUSUBI JUSWUIPJOU BIASP An8]]IEQ 27 "UOHUBSAUOT aquesaud
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“AIIA SP 124U09 np aÉeJo|id 2p 2}ILUOD 2j 2BAE BI] US JS SAULISUI 82H89 ‘SUR SE] ANOI sasiue310
Jueuieiuu US SansouSeip Sa] je U340}19 jI8SU03 np Sa]j8nSUaU SUOIUNSI Sa] SISABI & juatua;e82 ju0y 8} Sj! euttuos sedirued {quounod sjueyiqeu Se7 ‘(W71H auusiue80 ‘999 ‘auntuiuo) ‘e) ajeueusyed aoUejsu: aun Jed ANS un,p 39{qo, &ej gd1il e| 2p JUauIeneqe,) 2p UONBSINp UORUSAUCT E1
NOILYNIVAS 13 ANS [sata v
eqeH al0ones-aneH
Dane seliNe €] Sp SJqNaUUUI,] 32 S98108S JUIRS SDUSPISAY €] ANOd PUOISS à] 49 Aaeu L 2p anoi 2] 8p sapedieH aoueplSoà e 1nod J8iWuaid 87 "SSIje24 FUO1SS JUBU3IEUI US soasouñeip xnap‘uelJed siojaun
-sina]lieq 59138 82120 uoneIpan e] Jed ssasiueB1o
sanuoauei 3p So] Sie ne] Jeuuop 3 ‘(jusususeduone ‘uonestiiqisues) Sapualu SUOI2e SEP
a2ejd LS as 8j 8 SaIDOSSe 2118 JUO41NOd S}] 4 uenb np uaweBo] ap J5 la ap aipes ep suonsanb
Sa] 1NS JJUSAISQUI 9 1USSAULS etayeunos nb jueiqeu 3n0} 38 Ad NP ueAoiD ]I8SU09 np S8iquIEU S8}
‘sa8iosquies np suedn220 saseeudoid 8 21puÂS np su equesaidei Sep ‘S81123220] 2P sjuequasaidel
sep sueipauuaqui] Jed sefoid sep IANS ne Sos JUOISS Sa1l2IeI0] Se] 38 SiUeqeu S37
SAUIV1VI07 510 L3 SLNVLISVH SG NOILVIDOSSV.G SALITVAON [tv 31211
“uuoisiasid 00 ina] anb ISuie sa98esiAus SuonDe Sa] quewasiaid
auNuSpl ‘(I 2XSuUe) UORUBAUOT e] e XauUe ‘SUOIDE,P seuwuefoid sep uorejuasaid sp neajqe} 27
ayUes 2p ayjenb ej ap 3e SIA 2p 81PE2 np uorHeIONEUR,p XNBARIT suedsoq x
« B]QWESUS SIA » 2] 22 J2IDOS LOI] 2j 18219 EAUPSIASUCNIESEG =
S81183220] SSP UONESIJIQISUSS E] J2 UOIEUSIUOI ET
S8222,p SO|Q{JUOD SSP JUSLUBDIOQUEI ST =
SueiQUIODUS 78 SJeU29p S2p UONS2T ET =
sjuetuljeq Sep uahaljus-Ns 27 »
ayuurxoud ap jeuuosied ap souasaid e] ap AUBWaDIOQUEI ET =
:ins quessie 2105 juaweddojaaap ap 32 ‘221205 UOISSUOD 8p ‘Bin
sp aapes ap agjenb ap sjpafqo sa] iUanos JUSAIOP HdAL e] 8P JUSLISHEE,] SP AUBASISI SUCHIE S8]
-queIqEU S8p BA p SUOHIPUOD Sa) 1a10jjaue 1nOd ‘AMD 2} SURP SNS sueus8o] ep 1ed uos
suep senbyioads Suorpe 58p ed unWUOD J101p SP SUON2E S8] 18210JU84 € 28esusa,s W1H owsIue8101
suejiqeu
sap Je Sajueyqeu Sep SueJUssaidai ap SeUUO, seine n0 USAOYT BSUOT NP UOHESIIQON =
uotugAUOT e|2P288)0lid =
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el 8 ‘UONUSAUOD €] SP ANS ne Sal] SueuNy suaÂOU Sp e2ejd US SSILU E] 8 s8e8ua,s sununuo 21
-uonusauos ej ap 28ejojid np uonedirued
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nesedhiued inod sureuuny su8ÂOUU 8p SJAn@ US osiLu e] e SeBUS,S souNwWUOT 3p >MMEUNLLOT E7
“SJUeWSDUEUL S8]GNOP S8] 1SHAS,P
UE gdiL El 2P JUeWapege] 18 LbT dOB 8] SAUS uoneINIUe] e ‘UOHUSAUOT 8] Sp UOREDUOUSP
ap UOHUSIUL,P 82 U3 13S!]IQOUU 8 UONP1pStU 8p SAP POUI XNE “UONUSAUOT E] SP a8eojid ne ‘uossai uos 3p unluLuos yo1p ap sanbrijod sep uonesiiqou ej 8 UORUSAUCT E] 8p INNS NE e8e8us 387201
“ailA e] sp snbniod e] suep ss! eu L ap smou/seB1o89-quies auequoud setuenb 2] suep aujeqin ain sp syjenb ej Jainsse e 38 aoyuss 2p pajenb ej 191012LUE 8 JUDLUSN38)]09 quasesusss SI
-unwtuos oip ep senbiqnd ssnbnijod Sap 32 ajlA ap 121109 np SUONBIUBLIC
sa} 23n8 Lal] US UOHUBAUOS E] Sp SANS LS SIL E] 8 SaJieSSaDEU SUSAOU 8] 19S1IQOUL € juosesuss
UONUSAUOD e] ap SaejeUÎIs Sp ajqUISSU2] JeIQeH SI0ARS-8neH 8 SepedieH ‘XNEISOS Sina]]leq STO7 oouue, |
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‘Joue 8p SaHjeUnWWOoMaU] LONV) Ad11 2] 2P IUSWSHEGE] 8P UOHBSIAN,p JEUONEU a1pe9 np seleqeusIs xne ‘N oUUE,] 8p 21qUODSP TE 8] JUeAE ‘2SSS1pE JUSUS]2É9 359 11129 109 SP eldo>eun #
{uonusAuoT e}
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un suep selued sap sun, 1ed ‘sou Xnep 3p 221np E] sessedep eunod eu nb say2aid uolelpau
ep sseud ej op aoejd ue esilu e] side ‘egouousp 218 aned uoljuanuo e] ‘serued sap eun,j 4ed
uoruaauo) e] e snagud squeueBeñus sep aquenbosuos aryed aun,p signe 1adsei-uou 2p SE2 03
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Sep SUD]QOY Sep 18 Samiod S3p UNLIUIO J2/8UI] SUD 8]J2NSUSSUO UONNjOS SUN Ja4USUD 8P
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2p 3J01 un ‘UOHUSAUOS DJ 8P UORNIEXE,] NO UOISNI)UOD D} ANS sauDjouBis Se] 21}U3 PIO220S2p
ap SD2 U3 » : aDueIJ 8p SAJlIA 18 SUeIJ 8p SEIEWN SEP UoNRIOSSE,] ‘auieqin SDURI4 SDUEIA 2P
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stO7 eouue,]4nod 32}Q2H
alones-a}neH 12105 Ana]lleq np uorHpep sounueiSoid sep uonequessid op neslqel :ESxXeuuv - NOLLNAANOD V1 34 NOILVIDONON3G 3G SNOILIGNOD [8237114 gl£arust. eo œ
AURÉE(S}: ORGANISHE
: HAUTE
SAVOIE
HABITAT
AXES
de
Là présance
du
prtsonsel
1par apport à présence dars ere QE)
et
ercorbrants/
Ben sociat, vivre ensemble
travaux Thass
quant'ers
HPNRU)
ANNÉE(S): ORGAHISHE
: HALPADES
du
parsonnel
pronmité
{par rappodl
5 présence
dans
Qrvr
Personnels
de
encomraAts#
tésidentiolia
TABLEAU
DE
PRÉSENTATION
DES
PROGRAMMES
D'ACTIONS
LIÉS
À
L'ABATTEMENT
DE
TFPB
PREVISIONNEL
VALLE : SAIMT-FULEH-EH-GEUEVOIS HROMBRE
DE
LOGEMENTS
DARS
LE
QUARTIER
:
MONTANT
PRÉVISIONHELDEL'ABATIEMENT
À
ROIT
DÉPENSE
FINANCEMENT
ACHOTHS
CALENDRIER
ÉPE
survetlance
Socta et urbain
prodmié:
drsoutien
mantanince
et amälicr
ation des detais
d'intervention
etdstrius
desdéchats
chantiers
botoins envidéosuweillänce
associations de locataires
spécifiques à la sensibilisation à ta mañtise des charges, coilecte SélactVo, NOUYE aux
social
tEc: portage de coursesen
cas de pannes d'ascenseuls)
chantiers
tuesux
nssaclatifs
où
de disloges,
Vigie….
TABLEAU
DE
PRÉSENTATION
DES
PROGRAMMES
D'ACTIONS
LIÉS
À
L'ABATTEMENT
DE
TFPB
PREVISIONNEL
VILLE:
SATHI-ULIEN-EH-GEHEVOIS
QUARTIER
PRIORIAIRE
:
ROUTE
DE
THAIRY
HOHBRE
DE LOGEMENTS
DANS
LE QUARTIER:
188
œRÔôt
DÉPENSE
FINANCEMENT
ACTION:
CALENDRIER
…
us
COMMUN
À
PRÉVISIONNELLE
BAÏLLEUR
dy
de médiation socid'e
etubain
apécitiques
frelotion
ellent, postion
des
centits,
interdcteurs
soutien
montées/an
et amélioration das délais d'iitervantion
etdélitus
cllecte des déchets
des contfélss Faccés deschantlets
sensllisatén
des
locataires
locätäifes
et
ast0ciationt
do
locatalres
ta
Sensibilisation
àla
meñriss
des
charges,
collecta
säcctère,
nocreaaux
Ven soell, vire
aréemble
tratun
d'arviEoratlon
de
L
qualité
de
travaux
d'
HPHEU
tavotsartie s Vire ensembles
Forge
de
courses
en cas
da pantas
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