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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Saint-Rome-de-Tarn.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 20 03 26)
Thèmes du document : Vieillesse, Démocratie, Institutions publiques,
SAINT ROME DE TARN - Commune - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 20 mars 2026
DATE NUMERO OBJET Approuvée
20/03/2026 DE_2026_014 ÉLECTION DU MAIRE X
20/03/2026 DE_2026_015 DÉTERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS X
20/03/2026 DE_2026_016 ÉLECTION DES ADJOINTS X
20/03/2026 DE_2026_017 DÉTERMINATION DU NOMBRE ET DÉSIGNATION DES CONSEILLERS DÉLÉGUÉS X
20/03/2026 DE_2026_018 DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE X
20/03/2026 DE_2026_019 DÉLIBÉRATION FIXANT LES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS X
20/03/2026 DE_2026_020 DÉLÉGUÉS SIVOM X
20/03/2026 DE_2026_021
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU
COMITÉ SYNDICAT SMELS (SYNDICAT MIXTE
DES EAUX DU LÉVEZOU SÉGALA)
X
20/03/2026 DE_2026_022
DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT AU SEIN DE
L'AGENCE DÉPARTEMENTALE AVEYRON
INGÉNIERIE
X
20/03/2026 DE_2026_023 DÉLÉGUÉS SIEDA X
20/03/2026 DE_2026_024 DÉLÉGUÉS MAISON DE RETRAITE RÉSIDENCE DENIS AFFRE X
20/03/2026 DE_2026_025 DÉSIGNATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES X