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Procès Verbal - PV CONSEIL 20 03 26
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Saint-Rome-de-Tarn.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CONSEIL 20 03 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Département de l'Aveyron
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
y
Vendredi
20
mars
2026 À 20H00
Commune
de
Saint-Rome-de
Tarn
Sont
présents
: Jacques
ARLÈS,
Rose-Marie
ANDREO,
Nicolas
BONAMI,
Annabelle
BONNEFIS,
Jean-Claude
BUSCAYLET,
Audrey
CABROLIE,
Arnaud
DELTOUR,
Frédérique
JEANJEAN,
Antoine
GUTTIEREZ,
Laurence
LOURS,
Frédéric
HERBAUT,
Isabelle
TINARRAGE,
Alain
LADAME,
Adeline
VERNHET,
Emmanuel
ROUQUETTE.
Absent(e}s
:
Présence
: Dorothée
BAILLEUX
Monsieur
le
Maire
sortant
Jacques
ARLÈS
ouvre
à
20h00
la
séance
d'installation
du
nouveau
conseil
municipal
élu
le dimanche
15
mars
2026.
Il souhaite
la
bienvenue
à
l’ensemble
des
élus
ainsi
qu'au
public
dans
la
salle.
Il propose
de
nommer
comme
secrétaire
de
séance
Alain
LADAME
(15
POUR).
Afin
de
procéder
au
vote
prévu
lors
de
la séance
il est
demandé
au
conseil
municipal
de
nommer
deux
assesseurs
(la
plus
âgée
et
la
plus
jeune).
Madame
ANDREO
et
Madame
VERNHET
sont
proposées
(15
POUR). 1 — ÉLECTION
DU
MAIRE
:
Monsieur
Jacques
ARLÈS
se
propose
comme
candidat
au
poste
de
maire.
L'élection
se déroule
à
bulletin
secret.
Après
dépouillement
des
votes
1
blanc
et
14
POUR.
Monsieur
Jacques
ARLES
est
élu
maire
de
Saint-Rome-de-Tarn.
Après
la
remise
de
l'écharpe
tricolore
de
1°
magistrat,
il
remercie
l'ensemble
des
élus
pour
leur
confiance
ainsi
que
l’ensemble
de
la
population
pour
le vote
de
dimanche
dernier.
Il
tient
à
remercier
également
le
personnel
communal
dans
son
ensemble
ainsi
que
les
anciens
élus
ayant
largement
participés
lors
des
derniers
mandats.
Il souhaite
que
ce
mandat
se
déroule
dans
la sérénité
et l'ambiance
habituelle.
2-
DÉTERMINATION
DU
NOMBRE
D'ADJOINTS
Monsieur
le
maire
propose
au
conseil
municipal
la
nomination
de
trois
adjoints
15
POUR.
3-
NOMINATION
ET
ÉLECTION
DES
ADJOINTS
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal :
-
Monsieur
HERBAUT
Frédéric,
1°
Adjoint
en
charge
du
patrimoine,
de
la
culture,
du
personnel
technique,
de
l'urbanisme
et
de
l'environnement.
-
Madame
Frédérique
JEANJEAN,
2°"€
Adjointe
en
charge
de
l’école,
de
la
petite
enfance,
de
la
conception
du
journal
municipal,
des
festivités,
du
social
et
du
point
infos
séniors.
-
Monsieur
Alain
LADAME,
3°"
Adjoint
en
charge
de
l'administration
générale
(personnel),
des
associations,
de
la
gestion
des
bâtiments
communaux
et
des
logements,
de
la
gestion
et
des
attributions
des
prêts
de
salles
et
des
énergies.
Le
vote
se
déroule
à
bulletin
secret
et
à
liste
entière.
Les
trois
adjoints
sont
élus
par
15
POUR. 4-NOMINATION
DES
CONSEILLERS
DÉLÉGUÉS
Monsieur
le
Maire
propose
de
nommer
trois
conseillers
délégués.
-
Monsieur
BUSCAYLET
Jean-Claude
en
charge
des
finances,
des
relations
avec
la
DGFIP,
des
assurances,
du
suivi
de
subventions
et de
la communication.
-
Monsieur
GUTIERREZ
Antoine
en
charge
du
suivi
des
travaux
et des
marchés
publics.
-
Monsieur
BONAMI
Nicolas
en
charge
du
petit
patrimoine,
des
chemins,
du
tourisme
local
et du
sport. 15
POUR.
5-
LECTURE
DE
LA
CHARTE
DE
L'ÉLU
LOCAL
Monsieur
le
Maire
donne
au
Conseil
municipal
l'information
sur
les
14
points
importants
de
la
Charte.
Monsieur
Alain
LADAME
distribue
à l'ensemble
du
conseil
municipal
l'intégralité
de
la Charte.
6-
DÉLÉGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE.
Monsieur
le
Maire
Mr
le
Maire
donne
connaissance
des
29
délégations
que
le
conseil
peut
donner
au
Maire
Après
avoir
entendu
l'exposé,
le Conseil
Municipal
approuve
et donne
délégation
au
Maire
pour
ces
29
points.
15
POUR.
7-DÉLIBÉRATION
FIXANT
LES
INDEMNITÉS
DE
FONCTIONS
DES
ÉLUS.
Le
Conseil
Municipal
doit
fixer
le
montant
des
indemnités
de
fonction
du
maire
et
des
adjoints :
Maire :
32
%
de
l'indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la
fonction
publique
1er
Adjoint:
11.77
%
de
l'indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la
fonction
publique
2ème
Adjoint
: 11.77
%
de
l'indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la
fonction
publique
3ème
Adjoint
:
11.77
%
de
l'indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la
fonction
publique
Les
indemnités
de
fonction
seront
automatiquement
revalorisées
en
fonction
de
l'évolution
de
la
Valeur
du
point
de
l'indice
brut
terminal
de
l'échelle
de
la
fonction
publique.
Les
crédits
correspondants
seront
prévus
et
inscrits
au
budget
de
la
Commune.
Les
nouveaux
taux
seront
appliqués
à
compter
du
20
mars
2026.
Le
conseil
municipal
vote
à
l'unanimité
les
indemnités,
15
voix
POUR.
8-DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
AUX
ORGANISMES.
SIVOM:
Monsieur
ARLÈS
et
Madame
LOURS
et
suppléants
Monsieur
HERBAUT
et
Monsieur
GUTIERREZ
|
AVEYRON
INGÉNIERIE
: Monsieur
ARLES
et
suppléant
Monsieur
GUTIERREZ EPHAD
Saint-Rome-de-Tarn
:
Monsieur
ARLÈS,
Madame
LOURS
et
Monsieur
LADAME
/
suppléantes
Madame
JEANJEAN
et
Madame
ANDREO.
SIEDA
: Monsieur
ARLES
/ suppléant
Monsieur
GUTIERREZ
SMELS
: Monsieur
ARLES
et
suppléant
Monsieur
GUTIERREZ
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
: Messieurs
ARLES,
HERBAUT,
LADAME
et
BUSCAYLET.
15
POUR.
Pas
de
questions
diverses.
La
séance
est
levée
à
20h45.
Le
secrétaire
de
Kan
ain
LADAME
Le
Maire,
Jacques
ARLÈS