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unknown - MAQUETTE CFU MAIRIE 2024
unknown - 28920 cfu 2024 definitif
unknown - Presentation breve et synthetique CFU 2025
Arrêté - CFU 32520
Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune de Viviers-lès-Montagnes.
Lien du pdf (Arrêté - CFU 32520)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Fiscalité,
Page 1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VIVIERS LES MONTAGNES
Numéro SIRET : 21810325700018
POSTE COMPTABLE : 081021 SGC CASTRES
Compte financier unique (M57_A)
Voté par Nature
BUDGET PRINCIPAL
ANNEE 2024 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
Page 2
Sommaire
Le Compte Financier Unique
Arrêté et signatures
ECCF
Origine des données Page
I. Informations générales et synthétiques
A Informations statistiques, fiscales et financières Ordonnateur 5
B1 Présentation générale du compte financier - Vue d’ensemble Ordonnateur 6
B2 Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés Comptable 7
B3.1 Liste des organismes de regroupement Ordonnateur 8
B3.2 Liste des établissements publics créés Ordonnateur 9
B3.3 Liste des services individualisés dans un budget annexe Ordonnateur 10
C1 Détail des restes à réaliser - Dépenses Ordonnateur 11
C2 Détail des restes à réaliser - Recettes Ordonnateur 12
D Bilan synthétique Comptable 13
E Compte de résultat synthétique Comptable 14
F Taux des contributions et produits afférents en N Ordonnateur 16
II. Exécution budgétaire
A Modalités de vote du budget Ordonnateur 17
Vue d'ensemble
A1.1 Dépenses d’investissement Ordonnateur 18
A1.2 Recettes d’investissement Ordonnateur 19
A2.1 Dépenses de fonctionnement Ordonnateur 20
A2.2 Recettes de fonctionnement Ordonnateur 22
Vue détaillée
B1 Dépenses d’investissement Comptable 23
B2 Recettes d’investissement Comptable 25
C1 Opérations d’équipement - Détail des chapitres et articles Ordonnateur 27
D1 Dépenses de fonctionnement Comptable 69
D2 Recettes de fonctionnement Comptable 73
III. États financiers
A Bilan Comptable 75
B Compte de résultat Comptable 79
C Annexe (uniquement pour les collectivités certifiables) Ordonnateur / Comptable - Pièce jointe 81
D Balance des comptes Comptable 82
IV. États annexés 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
Page 3
Origine des données Page
A. Présentation croisée et agrégée
A1 Présentation croisée, section d’investissement – vue d’ensemble Ordonnateur
A2 Présentation croisée, section de fonctionnement – vue d’ensemble Ordonnateur
A3 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Ordonnateur
B. États annexés patrimoniaux
B1.1 État de la dette - Détail des crédits de trésorerie Ordonnateur
B1.2 État de la dette - Répartition par nature de dette Ordonnateur
B1.3 État de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Ordonnateur
B1.4 État de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Ordonnateur
B1.5 État de la dette - Détail des opérations de couverture Ordonnateur
B1.6 État de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Ordonnateur
B1.7 État de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Ordonnateur
B1.8 État de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Ordonnateur
B1.9 État de la dette - Autres dettes Ordonnateur
B2 Méthodes utilisées pour les amortissements Ordonnateur (facultatif)
B3 État des provisions Ordonnateur
B4.1 État synthétique des engagements donnés Ordonnateur
B4.2 État synthétique des engagements reçus Ordonnateur
B4.3 État des emprunts garantis Ordonnateur (facultatif)
B4.4 Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Ordonnateur (facultatif)
B4.5 État des contrats de crédit-bail Ordonnateur
B4.6 État des marchés de partenariat Ordonnateur
B4.7 État des recettes grevées d'une affectation spéciale Ordonnateur
B4.8 Autres engagements donnés Ordonnateur
B4.9 Autres engagements reçus Ordonnateur
B5 Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions Ordonnateur
B6 État du personnel Ordonnateur
B7 Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Ordonnateur (facultatif)
C. États annexés budgétaires
C1.1 Équilibre budgétaire Ordonnateur 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
Page 4
Origine des données Page
C1.2 Équilibre budgétaire - dépenses Ordonnateur
C1.3 Équilibre budgétaire - recettes Ordonnateur
C2.1 Situation des autorisations de programme (collectivités de plus de 3500 habitants) Ordonnateur (facultatif)
C2.2 Situation des autorisations d’engagement (collectivités de plus de 3500 habitants) Ordonnateur (facultatif)
C2.3 État des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents (collectivités de moins de 3500 habitants) Ordonnateur
C2.4 État des autorisations d’engagement et des crédits de paiement afférents (collectivités de moins de 3500 habitants) Ordonnateur
D. Autres éléments d’information
D1 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Ordonnateur
D2 Actions de formation des élus Ordonnateur
D3.1 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Fonctionnement Ordonnateur
D3.2 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Investissement Ordonnateur
D4.1 Suivi des opérations au titre du NPNRU – État de synthèse Ordonnateur
D4.2 Suivi des opérations au titre du NPNRU – Détail Ordonnateur
V. Arrêté et signatures
A Arrêté et signatures Ordonnateur / Comptable 99 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 2 007
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 0,00
Ratios de niveau Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 548,67
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 654,19
3 Dépenses d’équipement brut / population 577,25
4 Encours de dette / population (2)(3) 0,00
5 DGF / population 248,99
Ratios de structure et d’analyse financière Valeurs
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 35,79 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 89,91 %
8 Taux d’épargne brute (Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement) (2) (4) 16,13 %
9 Taux d’épargne nette ( (Epargne brute – remboursement annuel de la dette en capital) / recettes réelles de fonctionnement) 10,09 %
10 Ratio d’endettement (Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement) (2) (3) (4) 0,00 %
11 Capacité de désendettement (encours de dette / épargne brute) (2) (3) (4) 0,00
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts.
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I PRESENTATION GENERALE DU COMPTE FINANCIER – VUE D’ENSEMBLE B1
Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice N
Investissement Fonctionnement Total cumulé
Recettes
Prévision budgétaire totale A 1 910 700,57 1 289 088,00 3 199 788,57
Recettes réalisées (1) B 979 747,53 1 312 961,93 2 292 709,46
Restes à réaliser C 0,00 0,00 0,00
Dépenses
Autorisation budgétaire totale D 1 716 710,11 1 549 060,11 3 265 770,22
Dépenses réalisées (1) E 1 238 940,55 1 115 806,95 2 354 747,50
Restes à réaliser F 0,00 0,00 0,00
Différences entre les titres et les mandats Solde des réalisations de l’exercice (+/-) G = B – E -259 193,02 197 154,98 -62 038,04
Résultats antérieurs reportés Résultats antérieurs reportés (+/-) H -193 990,46 259 972,11 65 981,65
Solde (investissement) ou résultat de
clôture (fonctionnement) Excédent /déficit G + H -453 183,48 457 127,09 3 943,61
Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser (+/-) I = C - F 0,00 0,00 0,00
Résultat cumulé Excédent /déficit G + H + I -453 183,48 457 127,09 3 943,61
(1) Les recettes réalisées et les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
Page 7
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés B2
Résultat à la clôture de
l’exercice précédent : exercice
N-1
Part affectée à
l’investissement : exercice N
Résultat de
l’exercice N
Transfert ou intégration de
résultat par opération d’ordre
non budgétaire
Résultat de clôture de
l’exercice N
I - Budget principal
Investissement -193 990,46 -259 193,02 -453 183,48
Fonctionnement 453 962,57 193 990,46 197 154,98 457 127,09
TOTAL I 259 972,11 193 990,46 -62 038,04 3 943,61
II - Budgets des services à caractère
administratif
TOTAL II
III - Budgets des services à caractère
industriel et commercial
32521-ASST VIVIERS LES
MONTAGNES
Investissement 176 953,91 -141 137,67 35 816,24
Fonctionnement 37 642,40 28 828,25 66 470,65
Sous-Total 214 596,31 -112 309,42 102 286,89
TOTAL III 214 596,31 -112 309,42 102 286,89
TOTAL I + II + III 474 568,42 193 990,46 -174 347,46 106 230,50 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHÈRE LA COLLÉCTIVITE B3.1
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS CRÉÉS B3.2
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur
nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 10
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISÉS DANS UN BUDGET ANNEXE B3.3
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 11
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C1
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 12
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
Page 13
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Bilan synthétique (en milliers d'euros) D
ACTIF NET (1) Total FONDS PROPRES ET PASSIF Total
ACTIF IMMOBILISÉ FONDS PROPRES
Immobilisations incorporelles (nettes) Apports et subventions d'investissement 6 471,28
Subventions d'investissement versées 52,83 Neutralisations et régularisations 66,45
Autres immobilisations incorporelles 43,78 Réserves 6 387,88
Immobilisations corporelles (nettes) Report à nouveau 259,97
Terrains 710,52 Résultat de l'exercice 197,15
Constructions 6 263,21 Droits du concédant, de l'affermant, de l'affectant et du remettant
Réseaux et installations de voirie 4 520,84 TOTAL FONDS PROPRES (I) 13 382,73
Réseaux divers 423,82 PASSIF
Installations techniques, agencements et matériel 314,50 TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
Immobilisations mises en concessions ou affermées DETTES FINANCIÈRES
Autres 1 413,56 Emprunts obligataires
Immobilisations corporelles en cours 1,04 Emprunts souscrits auprès des établissements de crédit 798,80
Droits de retour relatifs aux biens mis à disposition ou affectés 436,61 Dettes financières et autres emprunts 3,43
Immobilisations financières (nettes) 0,30 TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 802,23
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 14 181,02 DETTES NON FINANCIÈRES
ACTIF CIRCULANT Dettes fournisseurs et comptes rattachés 52,17
Stocks Autres dettes non financières 11,19
Créances 24,52 Produits constatés d'avance
Charges constatées d'avance TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 63,36
Trésorerie 42,78 TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL ACTIF CIRCULANT (II) 67,30 TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 865,59
Comptes de régularisation (III) Comptes de régularisation (III)
Écarts de conversion actif (IV) Écarts de conversion passif (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV ) 14 248,32 TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) 14 248,32
[1] Déduction faite des amortissements et des dépréciations 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
Page 14
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 503,23 461,48
Participations
Compensations, autres attributions et autres participations 6,13 6,74
Dons et legs
Impôts et taxes 611,85 608,11
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 71,68 78,64
Produits des cessions d'actifs
Autres produits de gestion 97,59 91,51
Production stockée et immobilisée
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges
Reprises du financement rattaché à un actif
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT(I) 1 290,49 1 246,49
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 556,75 462,77
Charges de personnel 369,07 346,29
Indemnités des élus (et membres du CESR) 65,10 63,49
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 39,19 30,68
Impôts et taxes 15,14 14,47
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 14,63 16,90
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés
Neutralisation des dépréciations et provisions
Neutralisation des plus-values de cession
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 1 059,89 934,60 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
Page 15
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 15,87 16,07
Autres charges 5,62 4,14
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 21,49 20,21
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 209,11 291,68
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V)
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 11,96 5,00
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -11,96 -5,00
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 197,15 286,68 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 16
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I TAUX DES CONTRIBUTIONS ET PRODUITS AFFERENTS EN N F
Libellés Taux, coefficient ou forfait appliqués par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du taux /
N-1
(%)
Produit N Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part définie à l’art. 265 du code des douanes) SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE (majoration définie à l’art. 265 A du code des bis
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits pétroliers (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels sont soumis les rhums et spiritueux (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de montagne 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 0,00 0,00 0,00 0,00
TFPNB 0,00 0,00 0,00 0,00
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 17
II – EXECUTION BUDGETAIRE II MODALITES DE VOTE DU BUDGET A
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - avec (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 0.00%
- Investissement : 0.00%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(mandats émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 25 000,00 5 760,00 23,04 0,00
204 Subventions d'équipement versées (6) 30 000,00 1 157,26 3,86 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 518 112,70 1 152 773,99 75,93 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 50 347,41 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 1 623 460,11 1 159 691,25 71,43 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 2 000,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 90 750,00 79 249,30 87,33 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 500,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 93 250,00 79 249,30 84,99 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 1 716 710,11 1 238 940,55 72,17 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre en investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’investissement de l’exercice 1 716 710,11 1 238 940,55 72,17 0,00
001 Solde d’exécution négatif reporté 193 990,46
Total des dépenses de la section d’investissement 1 910 700,57 1 238 940,55 0,00
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Voir l’état II-C1.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) DI 040 = RF 042
(5) DI 041 = RI 041
(6) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(titres émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 868 000,00 111 465,45 12,84 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 501 500,00 601 820,00 120,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées(8) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 313 990,46 251 834,74 80,20 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 1 683 490,46 965 120,19 57,33 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement (3) 212 582,77
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 14 627,34 14 627,34 100,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre en investissement 227 210,11 14 627,34 6,44 0,00
Total des recettes d’investissement de l’exercice 1 910 700,57 979 747,53 51,28 0,00
001 Solde d’exécution positif reporté 0,00
Total des recettes de la section d’investissement 1 910 700,57 979 747,53 0,00
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(4) DI 040 = RF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) DI 041 = RI 041
(8) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.1
Chapi
tre
Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Rattachements (c) Total réalisations (d
= b+c)
Taux de réalisation (d/a) Restes à réaliser au 31/12
(1)
011 Charges à caractère
général (3)
631 100,00 563 697,17 0,00 563 697,17 89,32 0,00
012 Charges de personnel
et frais assimilés (3)
482 000,00 394 131,70 0,00 394 131,70 81,77 0,00
014 Atténuations de produits 5 650,00 5 616,00 0,00 5 616,00 99,40 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations
de RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de
gestion courante (sauf
6586)
177 100,00 125 107,06 0,00 125 107,06 70,64 0,00
6586 Frais fonctionnement
des groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de
gestion des services
1 295 850,00 1 088 551,93 0,00 1 088 551,93 84,00 0,00
66 Charges financières 21 000,00 11 957,96 0,00 11 957,96 56,94 0,00
67 Charges spécifiques 3 000,00 669,72 0,00 669,72 22,32 0,00
68 Dotations aux
provisions,
dépréciations (semi-
budgétaires)
2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles et
mixtes
1 321 850,00 1 101 179,61 0,00 1 101 179,61 83,31 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
212 582,77
042 Opérations ordre
transf. entre sections (2)
14 627,34 14 627,34 0,00 14 627,34 100,00 0,00
043 Opérations ordre
intérieur de la section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre
de fonctionnement (3)
227 210,11 14 627,34 0,00 14 627,34 6,44 0,00
Total des dépenses de
fonctionnement de l’exercice
1 549 060,11 1 115 806,95 0,00 1 115 806,95 72,03 0,00
002 Déficit de fonctionnement
reporté de N-1
0,00
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 1 549 060,11 1 115 806,95 0,00
1 115 806,95 0,00
(1) Dépenses engagées non mandatées. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
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(2) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) DF 042 = RI 040 ; DF 043 = RF 043 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis (b)
Rattachements (c) Total réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisation (d/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (1)
013 Atténuations de charges 21 500,00 16 854,94 0,00 16 854,94 78,40 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 70 950,00 71 684,40 0,00 71 684,40 101,04 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 18 428,00 18 428,00 0,00 18 428,00 100,00 0,00
731 Fiscalité locale 595 200,00 599 042,00 0,00 599 042,00 100,65 0,00
74 Dotations et participations 470 000,00 509 357,73 0,00 509 357,73 108,37 0,00
75 Autres produits de gestion courante 111 000,00 97 594,16 0,00 97 594,16 87,92 0,00
Total des recettes de gestion des services 1 287 078,00 1 312 961,23 0,00 1 312 961,23 102,01 0,00
76 Produits financiers 10,00 0,70 0,00 0,70 7,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-
budgétaires)
2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles et mixtes 1 289 088,00 1 312 961,93 0,00 1 312 961,93 101,85 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes de fonctionnement de l’exercice 1 289 088,00 1 312 961,93 0,00 1 312 961,93 101,85 0,00
002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 259 972,11
Total des recettes de la section de fonctionnement 1 549 060,11 1 312 961,93 0,00 1 312 961,93 0,00
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) RF 042 = DI 040 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion 5 760,00 5 760,00
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 25 000,00 5 760,00 5 760,00 19 240,00
204181 Biens mobiliers, matériel et études 1 157,26 1 157,26
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 30 000,00 1 157,26 1 157,26 28 842,74
2117 Bois et forêts 60 492,78 60 492,78
212 Agencements et aménagements de terrains 6 468,60 6 468,60
2131 Bâtiments publics 5 911,81 5 911,81
2132 Bâtiments privés 254 805,14 254 805,14
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions 730 611,19 730 611,19
2157 Matériel et outillage technique 32 000,00 32 000,00
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers 6 872,58 6 872,58
2182 Matériel de transport 26 529,76 26 529,76
2183 Matériel informatique 1 388,00 1 388,00
2184 Matériel de bureau et mobilier 1 109,21 1 109,21
2188 Autres 26 584,92 26 584,92
total chapitre 21 Immobilisations corporelles 1 518 112,70 1 152 773,99 1 152 773,99 365 338,71
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 50 347,41 50 347,41
Total des dépenses
d'équipement 1 623 460,11 1 159 691,25 1 159 691,25 463 768,86
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 2 000,00 2 000,00
total chapitre 13 Subventions d'investissement
1641 Emprunts en euros 78 679,30 78 679,30
165 Dépôts et cautionnements reçus 570,00 570,00
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 90 750,00 79 249,30 79 249,30 11 500,70 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations 500,00 500,00
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
Total des dépenses
financières 93 250,00 79 249,30 79 249,30 14 000,70
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles
d'investissement 1 716 710,11 1 238 940,55 1 238 940,55 477 769,56
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre
en investissement
Total des dépenses
d'investissement de
l'exercice
1 716 710,11 1 238 940,55 1 238 940,55 477 769,56
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
193 990,46
Total des dépenses de la
section d'investissement 1 910 700,57 1 238 940,55 1 238 940,55 671 760,02 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
1321 Etat et établissements nationaux 19 633,00 19 633,00
1323 Départements 53 622,35 53 622,35
13251 GFP de rattachement 38 210,10 38 210,10
total chapitre 13 Subventions d'investissement 868 000,00 111 465,45 111 465,45 756 534,55
1641 Emprunts en euros 600 000,00 600 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 1 820,00 1 820,00
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées 501 500,00 601 820,00 601 820,00 -100 320,00
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
total chapitre 21 Immobilisations corporelles
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
10222 F.C.T.V.A. 32 049,07 32 049,07
10226 Taxe d'aménagement 25 795,21 25 795,21
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 193 990,46 193 990,46
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 313 990,46 251 834,74 251 834,74 62 155,72
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
total chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles
d'investissement 1 683 490,46 965 120,19 965 120,19 718 370,27
total chapitre 021 Virement de la section de fonctionnement 212 582,77
2803 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion 1 092,00 1 092,00 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
28041482 Bâtiments et installations 2 000,00 2 000,00
28041512 Bâtiments et installations 92,15 92,15
2804181 Biens mobiliers, matériel et études 8 343,19 8 343,19
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits et valeurs similaires 3 100,00 3 100,00
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 14 627,34 14 627,34 14 627,34
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des recettes d'ordre en
investissement 227 210,11 14 627,34 14 627,34 212 582,77
Total des recettes
d'investissement de
l'exercice
1 910 700,57 979 747,53 979 747,53 930 953,04
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
Total des recettes de la
section d'investissement 1 910 700,57 979 747,53 979 747,53 930 953,04 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 312(1)
LIBELLE : Bâtiments municipaux
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 206 075,57
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 19 920,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 4 440,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 15 480,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 181 486,60
2131 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 13 961,52
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 48 257,80
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 9 595,57
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 38 263,32
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 71 408,39
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 4 668,97
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 4 668,97 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 28
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -206 075,57
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 29
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 321(1)
LIBELLE : Matériel mobilier
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 72 315,89
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 12 139,07
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 12 139,07
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 60 176,82
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 1 448,36
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 184,93
2157 Matériel et outillage technique 0,00 0,00 0,00 4 425,20
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 9 265,59
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 24 741,34
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 20 111,40
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 30
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -72 315,89
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 31
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 339(1)
LIBELLE : Cimetière des Bels
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 2 330,24
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 608,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 608,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 722,24
2116 Cimetières 0,00 0,00 0,00 1 722,24
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 32
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 1 722,24
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 722,24
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 1 722,24
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -608,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 33
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 353(1)
LIBELLE : Eclairage public
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 84 240,20
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 24 115,21
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 16 335,52
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 7 779,69
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 60 124,99
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 60 124,99 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 34
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -84 240,20
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 35
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 376(1)
LIBELLE : Signalétique
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 20 989,91
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 20 280,74
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 1 140,40
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 9 982,10
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 9 158,24
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 709,17
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 709,17 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 36
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -20 989,91
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 37
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 381(1)
LIBELLE : Ecole-Cantine
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 126 881,17
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 121 604,18
2131 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 48 432,95
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 845,29
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 620,24
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 7 886,40
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 12 362,66
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 51 456,64
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 5 276,99
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 5 276,99 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 38
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -126 881,17
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 39
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 383(1)
LIBELLE : Illumination village
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 14 455,78
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 12 200,33
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 9 201,85
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 2 998,48
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 2 255,45
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 2 255,45 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 40
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -14 455,78
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 414(1)
LIBELLE : Place Père Marie Antoine (Pigeonnier)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 130 341,16
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 213,20
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 3 213,20
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 96 550,16
2113 Terrains aménagés autres que voirie 0,00 0,00 0,00 55 694,40
2131 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 1 965,60
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 5 898,90
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 8 300,08
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 1 594,80
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 6 926,80
21753 Réseaux divers (mise à dispo) 0,00 0,00 0,00 15 569,58
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 600,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 30 577,80
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 30 577,80 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 42
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -130 341,16
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 417(1)
LIBELLE : Columbarium-Cimetière
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 20 384,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 15 084,00
2131 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 15 084,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 5 300,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 5 300,00 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -20 384,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 45
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 419(1)
LIBELLE : Installations sportives
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 106 706,50
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 106 706,50
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 74 535,60
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 12 275,04
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 2 491,20
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 9 595,25
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 7 809,41
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -106 706,50
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 47
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 423(1)
LIBELLE : Aménagement et extension du groupe scolaire
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 135 881,62
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 101 535,47
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 101 535,47
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 662 689,45
2131 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 655 955,18
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 6 002,27
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 732,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 371 656,70
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 371 656,70 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 48
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 135 881,62
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 49
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 426(1)
LIBELLE : Ecole numérique
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 212,98
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 212,98
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 1 212,98
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 50
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 212,98
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 51
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 427(1)
LIBELLE : Voirie
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 240 707,14
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 048,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 3 048,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 206 963,14
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 109 261,80
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 89 516,74
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 8 184,60
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 30 696,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 30 696,00 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 52
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -240 707,14
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 53
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 429(1)
LIBELLE : Espaces naturels
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 10 902,59
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 296,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 1 296,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 9 606,59
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 6 666,59
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 2 940,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 54
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -10 902,59
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 430(1)
LIBELLE : Rue de la Marèchale
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 58 707,36
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 58 707,36
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 15 459,20
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 42 240,16
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 1 008,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -58 707,36
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 57
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 431(1)
LIBELLE : Espace Alice Seganville
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 193 846,53
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 193 846,53
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 40 800,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 3 079,20
2156 Matériel et outillage incendie, déf. civ 0,00 0,00 0,00 2 725,14
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 18 886,58
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 10 261,13
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 118 094,48
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 58
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -193 846,53
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 59
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 432(1)
LIBELLE : Place du 11 novembre
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 163 559,09
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 163 559,09
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 83 053,88
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 3 985,20
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 7 152,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 4 635,34
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 64 732,67
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 60
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -163 559,09
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 61
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 433(1)
LIBELLE : Rues du centre bourg
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 2 346,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 346,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 2 346,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 62
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -2 346,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 63
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 434(1)
LIBELLE : Restauration église
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 10 622,88
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 4 860,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 4 860,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 5 762,88
2131 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 5 762,88
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 64
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -10 622,88
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 65
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 435(1)
LIBELLE : Extension Hangar
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 50 779,02
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 980,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 1 980,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 48 799,02
2131 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 48 799,02
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 66
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -50 779,02
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 67
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 436(1)
LIBELLE : Vidéo-surveillance
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 123 608,33
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 123 608,33
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 438,65
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 123 169,68
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VIVIERS LES MONTAGNES - BUDGET COMMUNAL - CFU - 2024
Page 68
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -123 608,33
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
Page 69
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager) 53 634,01 53 634,01
60611 Eau et assainissement 4 434,96 4 434,96
60612 Energie - Electricité 51 851,91 51 851,91
60621 Combustibles 7 881,69 7 881,69
60622 Carburants 3 995,44 3 995,44
60623 Alimentation 60,40 60,40
60628 Autres fournitures non stockées 393,76 393,76
60631 Fournitures d'entretien 4 633,62 4 633,62
60632 Fournitures de petit équipement 16 212,45 16 212,45
60636 Vêtements de travail 994,80 994,80
6064 Fournitures administratives 1 361,20 1 361,20
6065 Livres, disques, cassettes ... (bibliothèques et médiathèques) 3 340,41 3 340,41
6067 Fournitures scolaires 6 949,09 6 949,09
6068 Autres matières et fournitures. 3 144,48 3 144,48
611 Contrats de prestations de services 69 097,27 69 097,27
613 Locations 6 247,23 6 247,23
61521 Terrains 3 561,88 3 561,88
615221 Bâtiments publics 54 113,25 54 113,25
615228 Autres bâtiments 70 688,41 70 688,41
615231 Voiries 6 520,86 6 520,86
615232 Réseaux 999,45 999,45
61551 Matériel roulant 5 537,05 5 537,05
61558 Autres biens mobiliers 442,80 442,80
6156 Maintenance 22 816,82 22 816,82
6161 Multirisques 17 903,56 17 903,56 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6168 Autres 23 168,69 23 168,69
618 Divers 3 558,21 3 558,21
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 6 621,96 6 621,96
623 Publicité, publications, relations publiques 62 446,10 62 446,10
624 Transports de biens et transports collectifs 4 905,77 4 905,77
625 Déplacements et missions 4 801,46 4 801,46
626 Frais postaux et frais de télécommunications 15 867,34 15 867,34
627 Services bancaires et assimilés. 596,55 596,55
6281 Concours divers (cotisations...) 221,00 221,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 3 625,41 3 625,41
62876 Au GFP de rattachement 3 477,64 3 477,64
62878 A des tiers 5 580,00 5 580,00
6288 Autres 3 755,24 3 755,24
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts). 8 255,00 8 255,00
total chapitre 011 Charges à caractère général 631 100,00 563 697,17 563 697,17 67 402,83
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement 1 312,54 1 312,54
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 6 889,71 6 889,71
6411 Personnel titulaire 230 079,79 230 079,79
6413 Personnel non titulaire 40 039,74 40 039,74
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance 111 958,80 111 958,80
6470 Autres charges sociales 3 851,12 3 851,12
total chapitre 012 Charges de personnel et frais assimilés 482 000,00 394 131,70 394 131,70 87 868,30
739211 Attribution de compensation 5 616,00 5 616,00
total chapitre 014 Atténuations de produits 5 650,00 5 616,00 5 616,00 34,00
65311 Indemnités de fonction 52 016,73 52 016,73 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
65312 Frais de mission et de déplacement 362,90 362,90
65313 Cotisations de retraite 4 242,72 4 242,72
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale 7 799,07 7 799,07
65315 Formation 525,18 525,18
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat 150,14 150,14
6542 Créances éteintes 515,55 515,55
65568 Autres contributions 4 784,43 4 784,43
6558 Autres contributions obligatoires 840,00 840,00
65748 Autres personnes de droit privé 15 868,29 15 868,29
65811 Droits d'utilisation - informatique en nuage 13 903,81 13 903,81
65888 Autres 24 098,24 24 098,24
total chapitre 65 Autres charges de gestion courante 177 100,00 125 107,06 125 107,06 51 992,94
Total des dépenses de
gestion des services 1 295 850,00 1 088 551,93 1 088 551,93 207 298,07
66111 Intérêts réglés à l'échéance 11 957,96 11 957,96
total chapitre 66 Charges financières 21 000,00 11 957,96 11 957,96 9 042,04
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 669,72 669,72
total chapitre 67 Charges spécifiques 3 000,00 669,72 669,72 2 330,28
total chapitre 68 Dotations aux provisions 2 000,00 2 000,00
Total des dépenses réelles
et mixtes 1 321 850,00 1 101 179,61 1 101 179,61 220 670,39
total chapitre 023 Virement à la section d'investissement 212 582,77
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement 14 627,34 14 627,34
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 14 627,34 14 627,34 14 627,34
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des dépenses d'ordre
de fonctionnement 227 210,11 14 627,34 14 627,34 212 582,77
Total des dépenses de
fonctionnement de l'exercice 1 549 060,11 1 115 806,95 1 115 806,95 433 253,16
002 Résultat de
fonctionnement reporté
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 1 549 060,11 1 115 806,95 1 115 806,95 433 253,16 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
Page 73
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 16 854,94 16 854,94
total chapitre 013 Atténuations de charges 21 500,00 16 854,94 16 854,94 4 645,06
70311 Concession dans les cimetières (produit net) 4 700,00 4 700,00
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel 501,00 501,00
7066 Redevances et droits des services à caractère social 11 947,60 11 947,60
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement 54 496,52 91,32 54 405,20
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et vente d'ouvrages...) 130,60 130,60
total chapitre 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 70 950,00 71 775,72 91,32 71 684,40 -734,40
73221 FNGIR 18 428,00 18 428,00
total chapitre 73 Impôts et taxes (sauf 731) 18 428,00 18 428,00 18 428,00
73111 Impôts directs locaux 598 013,00 598 013,00
73118 Autres contributions directes 1 029,00 1 029,00
total chapitre 731 Fiscalité locale 595 200,00 599 042,00 599 042,00 -3 842,00
74111 Dotation forfaitaire des communes 239 122,00 239 122,00
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes 147 395,00 147 395,00
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes 113 206,28 113 206,28
742 Dotations aux élus locaux 293,00 293,00
744 FCTVA 3 211,45 3 211,45
74833 État - Compensation au titre des exonérations de taxes foncières 6 130,00 6 130,00
total chapitre 74 Dotations et participations 470 000,00 509 357,73 509 357,73 -39 357,73
752 Revenus des immeubles 63 460,79 63 460,79
75861 Régies dotées de la seule autonomie financière 31 000,00 31 000,00
75888 Autres 3 133,37 3 133,37 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
Page 74
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 75 Autres produits de gestion courante 111 000,00 97 594,16 97 594,16 13 405,84
Total des recettes de
gestion des services 1 287 078,00 1 313 052,55 91,32 1 312 961,23 -25 883,23
7621 Produits des autres immobilisations financières - encaissés à l'échéance 0,70 0,70
total chapitre 76 Produits financiers 10,00 0,70 0,70 9,30
total chapitre 77 Produits spécifiques
total chapitre 78 Reprises sur provisions 2 000,00 2 000,00
Total des recettes réelles et
mixtes 1 289 088,00 1 313 053,25 91,32 1 312 961,93 -23 873,93
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de
fonctionnement
Total des recettes de
fonctionnement de l'exercice 1 289 088,00 1 313 053,25 91,32 1 312 961,93 -23 873,93
002 Résultat de
fonctionnement reporté 259 972,11
Total des recettes de la
section de fonctionnement 1 549 060,11 1 313 053,25 91,32 1 312 961,93 236 098,18 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
Page 75
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
ACTIF IMMOBILISÉ
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Subventions d'investissement versées 84 141,45 31 310,98 52 830,47 62 108,55
Autres immobilisations incorporelles 83 575,56 39 794,56 43 781,00 42 213,00
Immobilisations incorporelles en cours
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Terrains 710 515,42 710 515,42 643 554,04
Constructions 6 263 211,75 6 263 211,75 5 271 883,61
Réseaux et installations de voirie 4 520 842,53 4 520 842,53 4 520 842,53
Réseaux divers 423 818,77 423 818,77 423 818,77
Installations techniques, agencements et matériel 314 500,83 314 500,83 282 500,83
Immobilisations mises en concessions ou affermées
Autres 1 413 555,99 1 413 555,99 1 351 071,52
Immobilisations corporelles en cours 1 044,00 1 044,00 1 044,00
DROITS DE RETOUR RELATIFS AUX BIENS MIS A DISPOSITION OU AFFECTÉS 436 614,19 436 614,19 436 614,19
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES 302,87 302,87 302,87
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 14 252 123,36 71 105,54 14 181 017,82 13 035 953,91
ACTIF CIRCULANT
STOCKS
CRÉANCES
Créances sur des entités publiques, des organismes internationaux et la Commission européenne
Créances sur les redevables et comptes rattachés 23 726,86 3 650,03 20 076,83 17 922,01
Avances et acomptes versés par la collectivité
Créances correspondant à des opérations pour compte de tiers
Créances sur budgets annexes
Créances sur les autres débiteurs 4 442,08 4 442,08 662,49
CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
Page 76
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
TOTAL ACTIF CIRCULANT (HORS TRÉSORERIE) (II) 28 168,94 3 650,03 24 518,91 18 584,50
TRÉSORERIE
VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
DISPONIBILITÉS 42 783,88 42 783,88 309 600,29
AUTRES
TOTAL TRÉSORERIE (III) 42 783,88 42 783,88 309 600,29
COMPTES DE REGULARISATION (dont primes de remboursement des obligations) (IV)
ÉCARTS DE CONVERSION ACTIF (V)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV + V) 14 323 076,18 74 755,57 14 248 320,61 13 364 138,70 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
Page 77
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
FONDS PROPRES
APPORTS NON RATTACHÉS A UN ACTIF DÉTERMINÉ
Dotations 1 590 269,01 1 590 269,01
Fonds globalisés 2 529 672,73 2 471 828,45
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Rattachées à un actif amortissable
Rattachées à un actif non amortissable 2 351 342,71 2 239 877,26
NEUTRALISATIONS ET RÉGULARISATIONS 66 445,65 66 445,65
RÉSERVES 6 387 876,90 6 193 886,44
REPORT A NOUVEAU 259 972,11 167 278,23
RÉSULTAT DE L'EXERCICE 197 154,98 286 684,34
DROITS DU CONCÉDANT ET DE L'AFFERMANT
DROITS DE L'AFFECTANT ET DU REMETTANT
TOTAL FONDS PROPRES (I) 13 382 734,09 13 016 269,38
PASSIF
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUES
PROVISIONS POUR CHARGES
TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
DETTES FINANCIÈRES
EMPRUNTS OBLIGATAIRES
EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT 798 797,34 277 476,64
DETTES FINANCIÈRES ET AUTRES EMPRUNTS 3 430,00 2 180,00
TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 802 227,34 279 656,64
DETTES NON FINANCIÈRES
Dettes fournisseurs et comptes rattachés 52 166,60 44 153,96
Dettes fiscales et sociales 2 865,76
Avances et acomptes reçus
Dettes correspondant à des opérations pour compte de tiers 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
Dettes sur budgets annexes 5 046,46 8 782,09
Autres dettes non financières 3 280,36 15 276,33
PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE
TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 63 359,18 68 212,38
TRÉSORERIE
AUTRES ÉLÉMENTS DE TRÉSORERIE PASSIVE
TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 865 586,52 347 869,02
COMPTES DE RÉGULARISATION (III) 0,30
ÉCARTS DE CONVERSION PASSIF (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV) 14 248 320,61 13 364 138,70 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
Page 79
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 503 227,73 461 482,00 41 745,73
Participations
Compensations, autres attributions et autres participations 6 130,00 6 744,22 -614,22
Dons et legs
Impôts et taxes 611 854,00 608 114,02 3 739,98
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 71 684,40 78 640,04 -6 955,64
Produits des cessions d'actifs
Autres produits de gestion 97 594,16 91 508,33 6 085,83
Production stockée et immobilisée
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges
Reprises du financement rattaché à un actif
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT (I) 1 290 490,29 1 246 488,61 44 001,68
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 556 754,71 462 768,88 93 985,83
Charges de personnel 369 074,51 346 294,14 22 780,37
Dont salaires, traitements et rémunérations diverses 253 264,59 236 739,28 16 525,31
Dont charges sociales 115 809,92 109 554,86 6 255,06
Indemnités des élus (et membres du CESR) 65 096,74 63 489,46 1 607,28
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 39 187,32 30 678,11 8 509,21
Impôts et taxes 15 144,71 14 467,30 677,41
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 14 627,34 16 903,27 -2 275,93
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés
Neutralisation des dépréciations et provisions 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
Neutralisation des plus-values de cession
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 1 059 885,33 934 601,16 125 284,17
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 15 868,29 16 065,72 -197,43
Dont ménages
Dont personnes morales de droit privé 15 868,29 16 065,72 -197,43
Dont collectivités territoriales
Dont autres organismes publics
Charges résultant de la mise en jeu de la garantie de la collectivité
Autres charges 5 624,43 4 139,39 1 485,04
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 21 492,72 20 205,11 1 287,61
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 209 112,24 291 682,34 -82 570,10
PRODUITS FINANCIERS
Produits des participations et des prêts
Produits des valeurs mobilières de placement
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres produits financiers 0,70 0,51 0,19
Reprises sur amortissements, dépréciations, provisions financières et transferts de charges
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V) 0,70 0,51 0,19
CHARGES FINANCIERES
Charges d'intérêts 11 957,96 4 998,51 6 959,45
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres charges financières
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions financières
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 11 957,96 4 998,51 6 959,45
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -11 957,26 -4 998,00 -6 959,26
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 197 154,98 286 684,34 -89 529,36 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Annexe C
L’annexe est une pièce jointe au compte financier unique pour les collectivités ayant recours à la certification des comptes.
Pour les autres collectivités, cet état est SANS OBJET. 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1021 Dotations 1 590 269,01 1 590 269,01 1 590 269,01
10222 F.C.T.V.A. 1 707 411,62 32 049,07 1 739 460,69 1 739 460,69
10226 Taxe d'aménagement 393 082,02 25 795,21 418 877,23 418 877,23
10227 Versement pour sous densité 8 977,14 8 977,14 8 977,14
10228 Autres fonds d'investissement 362 357,67 362 357,67 362 357,67
Sous Total compte 1022 2 471 828,45 57 844,28 2 529 672,73 2 529 672,73
Sous Total compte 102 4 062 097,46 57 844,28 4 119 941,74 4 119 941,74
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 6 193 886,44 193 990,46 6 387 876,90 6 387 876,90
Sous Total compte 106 6 193 886,44 193 990,46 6 387 876,90 6 387 876,90
Sous Total compte 10 10 255 983,90 251 834,74 10 507 818,64 10 507 818,64
110 Report à nouveau (solde créditeur) 167 278,23 193 990,46 286 684,34 193 990,46 453 962,57 259 972,11
Sous Total compte 11 167 278,23 193 990,46 286 684,34 193 990,46 453 962,57 259 972,11
12 RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Excédentaire ou 286 684,34 286 684,34 286 684,34 286 684,34
Sous Total compte 12 286 684,34 286 684,34 286 684,34 286 684,34
1321 Etat et établissements nationaux 216 802,66 19 633,00 236 435,66 236 435,66
1322 Régions 230 131,83 230 131,83 230 131,83
1323 Départements 687 555,96 53 622,35 741 178,31 741 178,31
13251 GFP de rattachement 208 353,56 38 210,10 246 563,66 246 563,66
Sous Total compte 1325 208 353,56 38 210,10 246 563,66 246 563,66
1326 Autres établissements publics locaux 78 446,04 78 446,04 78 446,04
1328 Autres 39 600,00 39 600,00 39 600,00
Sous Total compte 132 1 460 890,05 111 465,45 1 572 355,50 1 572 355,50 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1345 Amendes de radars automatiques et amende 26 424,48 26 424,48 26 424,48
13461 Dotation d'équipement des territoires ru 543 958,33 543 958,33 543 958,33
Sous Total compte 1346 543 958,33 543 958,33 543 958,33
1348 Autres 179 805,96 179 805,96 179 805,96
Sous Total compte 134 750 188,77 750 188,77 750 188,77
138 Autres subventions d'investissement non 28 798,44 28 798,44 28 798,44
Sous Total compte 13 2 239 877,26 111 465,45 2 351 342,71 2 351 342,71
1641 Emprunts en euros 277 476,64 78 679,30 600 000,00 78 679,30 877 476,64 798 797,34
Sous Total compte 164 277 476,64 78 679,30 600 000,00 78 679,30 877 476,64 798 797,34
165 Dépôts et cautionnements reçus 2 180,00 570,00 1 820,00 570,00 4 000,00 3 430,00
Sous Total compte 16 279 656,64 79 249,30 601 820,00 79 249,30 881 476,64 802 227,34
181 Compte de liaison : affectation à... (bu 436 614,19 436 614,19 436 614,19
Sous Total compte 18 436 614,19 436 614,19 436 614,19
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immo 41 602,56 41 602,56 41 602,56
193 Autres neutralisations et régularisation 24 843,09 24 843,09 24 843,09
Sous Total compte 19 66 445,65 66 445,65 66 445,65
Total classe 1 436 614,19 13 295 926,02 480 674,80 286 684,34 79 249,30 965 120,19 996 538,29 14 547 730,55 436 614,19 13 987 806,45
203 Frais d'études, de recherche et de dével 25 345,00 5 760,00 31 105,00 31 105,00
2041482 Bâtiments et installations 10 000,00 10 000,00 10 000,00
Sous Total compte 204148 10 000,00 10 000,00 10 000,00
Sous Total compte 20414 10 000,00 10 000,00 10 000,00 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2041512 Bâtiments et installations 1 402,63 1 402,63 1 402,63
Sous Total compte 204151 1 402,63 1 402,63 1 402,63
Sous Total compte 20415 1 402,63 1 402,63 1 402,63
204181 Biens mobiliers, matériel et études 71 581,56 1 157,26 72 738,82 72 738,82
Sous Total compte 20418 71 581,56 1 157,26 72 738,82 72 738,82
Sous Total compte 2041 82 984,19 1 157,26 84 141,45 84 141,45
Sous Total compte 204 82 984,19 1 157,26 84 141,45 84 141,45
2051 Concessions et droits similaires 52 470,56 52 470,56 52 470,56
Sous Total compte 205 52 470,56 52 470,56 52 470,56
Sous Total compte 20 160 799,75 6 917,26 167 717,01 167 717,01
2111 Terrains nus 132 098,48 132 098,48 132 098,48
2112 Terrains de voirie 33 485,12 33 485,12 33 485,12
2113 Terrains aménagés autres que voirie 59 451,36 59 451,36 59 451,36
2115 Terrains bâtis 108 840,67 108 840,67 108 840,67
2116 Cimetière 60 333,09 60 333,09 60 333,09
2117 Bois et forêts 60 492,78 60 492,78 60 492,78
2118 Autres terrains 175 286,06 175 286,06 175 286,06
Sous Total compte 211 569 494,78 60 492,78 629 987,56 629 987,56
212 Agencements et aménagements de terrains 74 059,26 6 468,60 80 527,86 80 527,86
2131 Bâtiments publics 4 225 347,27 5 911,81 4 231 259,08 4 231 259,08
2132 Bâtiments privés 672 771,94 254 805,14 927 577,08 927 577,08
2135 Installations générales, agencements, am 314 315,17 730 611,19 1 044 926,36 1 044 926,36 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2138 Autres constructions 59 449,23 59 449,23 59 449,23
Sous Total compte 213 5 271 883,61 991 328,14 6 263 211,75 6 263 211,75
2151 Réseaux de voirie 4 195 089,98 4 195 089,98 4 195 089,98
2152 Installations de voirie 325 752,55 325 752,55 325 752,55
21538 Autres réseaux 408 249,19 408 249,19 408 249,19
Sous Total compte 2153 408 249,19 408 249,19 408 249,19
2156 Matériel et outillage d'incendie et de d 16 985,45 16 985,45 16 985,45
2157 Matériel et outillage technique 142 848,34 32 000,00 174 848,34 174 848,34
2158 Autres installations, matériel et outill 122 667,04 122 667,04 122 667,04
Sous Total compte 215 5 211 592,55 32 000,00 5 243 592,55 5 243 592,55
21611 Biens sous-jacents 108 568,25 108 568,25 108 568,25
Sous Total compte 2161 108 568,25 108 568,25 108 568,25
Sous Total compte 216 108 568,25 108 568,25 108 568,25
21753 Réseaux divers 15 569,58 15 569,58 15 569,58
Sous Total compte 2175 15 569,58 15 569,58 15 569,58
Sous Total compte 217 15 569,58 15 569,58 15 569,58
2181 Installations générales, agencements et 65 025,52 6 872,58 71 898,10 71 898,10
2182 Matériel de transport 107 833,58 26 529,76 134 363,34 134 363,34
2183 Matériel informatique 93 134,39 1 388,00 94 522,39 94 522,39
2184 Matériel de bureau et mobilier 115 559,18 1 109,21 116 668,39 116 668,39
2188 Autres 860 950,60 26 584,92 887 535,52 887 535,52
Sous Total compte 218 1 242 503,27 62 484,47 1 304 987,74 1 304 987,74 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 21 12 493 671,30 1 152 773,99 13 646 445,29 13 646 445,29
231 Immobilisations corporelles en cours 1 044,00 1 044,00 1 044,00
Sous Total compte 23 1 044,00 1 044,00 1 044,00
266 Autres formes de participation 280,00 280,00 280,00
Sous Total compte 26 280,00 280,00 280,00
271 Titres immobilisés (droits de propriété) 22,87 22,87 22,87
Sous Total compte 27 22,87 22,87 22,87
2803 Frais d'études, de recherche et de dével 4 790,00 1 092,00 5 882,00 5 882,00
28041482 Bâtiments et installations 8 000,00 2 000,00 10 000,00 10 000,00
Sous Total compte 2804148 8 000,00 2 000,00 10 000,00 10 000,00
Sous Total compte 280414 8 000,00 2 000,00 10 000,00 10 000,00
28041512 Bâtiments et installations 1 310,48 92,15 1 402,63 1 402,63
Sous Total compte 2804151 1 310,48 92,15 1 402,63 1 402,63
Sous Total compte 280415 1 310,48 92,15 1 402,63 1 402,63
2804181 Biens mobiliers, matériel et études 11 565,16 8 343,19 19 908,35 19 908,35
Sous Total compte 280418 11 565,16 8 343,19 19 908,35 19 908,35
Sous Total compte 28041 20 875,64 10 435,34 31 310,98 31 310,98
Sous Total compte 2804 20 875,64 10 435,34 31 310,98 31 310,98
2805 Concessions et droits similaires, brevet 30 812,56 3 100,00 33 912,56 33 912,56
Sous Total compte 280 56 478,20 14 627,34 71 105,54 71 105,54
Sous Total compte 28 56 478,20 14 627,34 71 105,54 71 105,54
Total classe 2 12 655 817,92 56 478,20 1 159 691,25 14 627,34 13 815 509,17 71 105,54 13 815 509,17 71 105,54 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
4011 Fournisseurs 44 153,96 573 883,34 551 013,39 573 883,34 595 167,35 21 284,01
40172 Fournisseurs - Cessions, oppositions 1 728,00 1 728,00 1 728,00 1 728,00
Sous Total compte 4017 1 728,00 1 728,00 1 728,00 1 728,00
Sous Total compte 401 44 153,96 575 611,34 552 741,39 575 611,34 596 895,35 21 284,01
4041 Fournisseurs d'immobilisations 1 148 462,98 1 158 533,99 1 148 462,98 1 158 533,99 10 071,01
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenue 1 396,60 22 208,18 1 396,60 22 208,18 20 811,58
Sous Total compte 4047 1 396,60 22 208,18 1 396,60 22 208,18 20 811,58
Sous Total compte 404 1 149 859,58 1 180 742,17 1 149 859,58 1 180 742,17 30 882,59
Sous Total compte 40 44 153,96 1 725 470,92 1 733 483,56 1 725 470,92 1 777 637,52 52 166,60
411 Redevables 6 791,68 55 746,52 56 594,61 62 538,20 56 594,61 5 943,59
414 Locataires-acquéreurs et locataires 9 055,77 36 983,69 36 233,65 46 039,46 36 233,65 9 805,81
4161 Créances douteuses 5 724,59 5 347,81 3 094,94 11 072,40 3 094,94 7 977,46
Sous Total compte 416 5 724,59 5 347,81 3 094,94 11 072,40 3 094,94 7 977,46
Sous Total compte 41 21 572,04 98 078,02 95 923,20 119 650,06 95 923,20 23 726,86
421 Personnel - Rémunérations dues 261 978,38 262 054,75 261 978,38 262 054,75 76,37
427 Personnel - Oppositions 615,50 615,50 615,50 615,50
Sous Total compte 42 262 593,88 262 670,25 262 593,88 262 670,25 76,37
431 Sécurité sociale 47 339,98 47 339,98 47 339,98 47 339,98
437 Autres organismes sociaux 75 607,06 78 396,45 75 607,06 78 396,45 2 789,39
Sous Total compte 43 122 947,04 125 736,43 122 947,04 125 736,43 2 789,39
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le r 3 326,91 3 326,91 3 326,91 3 326,91
Sous Total compte 442 3 326,91 3 326,91 3 326,91 3 326,91 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
44341 Dépenses 2 530,00 2 530,00 2 530,00 2 530,00
Sous Total compte 4434 2 530,00 2 530,00 2 530,00 2 530,00
44351 Dépenses 15 039,75 21 679,93 8 996,18 21 679,93 24 035,93 2 356,00
Sous Total compte 4435 15 039,75 21 679,93 8 996,18 21 679,93 24 035,93 2 356,00
44361 Dépenses 840,00 840,00 840,00 840,00
Sous Total compte 4436 840,00 840,00 840,00 840,00
44381 Dépenses 1 470,90 1 470,90 1 470,90 1 470,90
Sous Total compte 4438 1 470,90 1 470,90 1 470,90 1 470,90
Sous Total compte 443 15 039,75 26 520,83 13 837,08 26 520,83 28 876,83 2 356,00
447 Autres impôts, taxes et versements assim 5 448,83 5 448,83 5 448,83 5 448,83
Sous Total compte 44 15 039,75 35 296,57 22 612,82 35 296,57 37 652,57 2 356,00
45150 Compte de rattachement avec... (à subdiv 8 782,09 4 032,63 297,00 4 032,63 9 079,09 5 046,46
Sous Total compte 451 8 782,09 4 032,63 297,00 4 032,63 9 079,09 5 046,46
Sous Total compte 45 8 782,09 4 032,63 297,00 4 032,63 9 079,09 5 046,46
466 Excédents de versement 55,78 545,46 495,13 545,46 550,91 5,45
46711 Autres comptes créditeurs 180,80 122 490,47 123 228,58 122 490,47 123 409,38 918,91
Sous Total compte 4671 180,80 122 490,47 123 228,58 122 490,47 123 409,38 918,91
46721 Débiteurs divers - Amiable 34 006,33 33 670,70 34 006,33 33 670,70 335,63
Sous Total compte 4672 34 006,33 33 670,70 34 006,33 33 670,70 335,63
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Rece 662,49 23 037,10 19 593,14 23 699,59 19 593,14 4 106,45
Sous Total compte 4675 662,49 23 037,10 19 593,14 23 699,59 19 593,14 4 106,45
Sous Total compte 467 662,49 180,80 179 533,90 176 492,42 180 196,39 176 673,22 3 523,17 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
Page 89
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 46 662,49 236,58 180 079,36 176 987,55 180 741,85 177 224,13 3 517,72
4711 Versements des régisseurs 16 589,20 16 589,20 16 589,20 16 589,20
4712 Virements réimputés 3 955,36 3 955,36 3 955,36 3 955,36
47131 Versements sur contributions directes 599 042,00 599 042,00 599 042,00 599 042,00
47132 Versements sur dotation globale de fonct 478 629,00 478 629,00 478 629,00 478 629,00
47133 Fonds d'emprunt 1 200 000,00 1 200 000,00 1 200 000,00 1 200 000,00
47134 Subventions 39 723,08 39 723,08 39 723,08 39 723,08
47138 Autres 200 409,02 200 409,02 200 409,02 200 409,02
Sous Total compte 4713 2 517 803,10 2 517 803,10 2 517 803,10 2 517 803,10
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiqu 0,30 1 009,45 1 009,15 1 009,45 1 009,45
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales 600,00 600,00 600,00 600,00
Sous Total compte 47141 0,30 1 609,45 1 609,15 1 609,45 1 609,45
47143 Flux d'encaissements à réimputer 2 319,42 2 319,42 2 319,42 2 319,42
Sous Total compte 4714 0,30 3 928,87 3 928,57 3 928,87 3 928,87
4718 Autres recettes à régulariser 1 903,96 1 903,96 1 903,96 1 903,96
Sous Total compte 471 0,30 2 544 180,49 2 544 180,19 2 544 180,49 2 544 180,49
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt 89 718,35 89 718,35 89 718,35 89 718,35
47218 Autres dépenses 8 525,00 8 525,00 8 525,00 8 525,00
Sous Total compte 4721 98 243,35 98 243,35 98 243,35 98 243,35
4722 Commissions bancaires en instance de man 386,55 386,55 386,55 386,55
4728 Autres dépenses à régulariser 645,49 645,49 645,49 645,49 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
Page 90
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 472 99 275,39 99 275,39 99 275,39 99 275,39
Sous Total compte 47 0,30 2 643 455,88 2 643 455,58 2 643 455,88 2 643 455,88
4911 Dépréciations des comptes de redevables 3 650,03 3 650,03 3 650,03
Sous Total compte 491 3 650,03 3 650,03 3 650,03
Sous Total compte 49 3 650,03 3 650,03 3 650,03
Total classe 4 22 234,53 71 862,71 5 071 954,30 5 061 166,39 5 094 188,83 5 133 029,10 28 168,94 67 009,21
5115 Cartes bancaires à l'encaissement 3 582,78 3 582,78 3 582,78 3 582,78
51178 Autres valeurs impayées 1 383,18 1 383,18 1 383,18 1 383,18
Sous Total compte 5117 1 383,18 1 383,18 1 383,18 1 383,18
5118 Autres valeurs à l'encaissement 43 947,92 43 947,92 43 947,92 43 947,92
Sous Total compte 511 48 913,88 48 913,88 48 913,88 48 913,88
515 Compte au Trésor 309 600,29 2 082 360,32 2 349 176,73 2 391 960,61 2 349 176,73 42 783,88
Sous Total compte 51 309 600,29 2 131 274,20 2 398 090,61 2 440 874,49 2 398 090,61 42 783,88
580 Opérations d'ordre budgétaires 14 627,34 14 627,34 14 627,34 14 627,34
584 Encaissement par lecture optique 21 277,73 21 277,73 21 277,73 21 277,73
Sous Total compte 58 35 905,07 35 905,07 35 905,07 35 905,07
Total classe 5 309 600,29 2 167 179,27 2 433 995,68 2 476 779,56 2 433 995,68 42 783,88
6042 Achats de prestations de services (autre 53 634,01 53 634,01 53 634,01
Sous Total compte 604 53 634,01 53 634,01 53 634,01
60611 Eau et assainissement 4 434,96 4 434,96 4 434,96
60612 Energie - Electricité 51 851,91 51 851,91 51 851,91
Sous Total compte 6061 56 286,87 56 286,87 56 286,87 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
Page 91
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
60621 Combustibles 7 881,69 7 881,69 7 881,69
60622 Carburants 3 995,44 3 995,44 3 995,44
60623 Alimentation 60,40 60,40 60,40
60628 Autres fournitures non stockées 393,76 393,76 393,76
Sous Total compte 6062 12 331,29 12 331,29 12 331,29
60631 Fournitures d'entretien 4 633,62 4 633,62 4 633,62
60632 Fournitures de petit équipement 16 212,45 16 212,45 16 212,45
60636 Vêtements de travail 994,80 994,80 994,80
Sous Total compte 6063 21 840,87 21 840,87 21 840,87
6064 Fournitures administratives 1 361,20 1 361,20 1 361,20
6065 Livres, disques, cassettes ... (biblioth 3 340,41 3 340,41 3 340,41
6067 Fournitures scolaires 6 949,09 6 949,09 6 949,09
6068 Autres matières et fournitures. 3 144,48 3 144,48 3 144,48
Sous Total compte 606 105 254,21 105 254,21 105 254,21
Sous Total compte 60 158 888,22 158 888,22 158 888,22
611 Contrats de prestations de services 69 097,27 69 097,27 69 097,27
613 Locations 6 247,23 6 247,23 6 247,23
61521 Terrains 3 561,88 3 561,88 3 561,88
615221 Bâtiments publics 54 113,25 54 113,25 54 113,25
615228 Autres bâtiments 70 688,41 70 688,41 70 688,41
Sous Total compte 61522 124 801,66 124 801,66 124 801,66
615231 Voiries 6 520,86 6 520,86 6 520,86 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
Page 92
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
615232 Réseaux 999,45 999,45 999,45
Sous Total compte 61523 7 520,31 7 520,31 7 520,31
Sous Total compte 6152 135 883,85 135 883,85 135 883,85
61551 Matériel roulant 5 537,05 5 537,05 5 537,05
61558 Autres biens mobiliers 442,80 442,80 442,80
Sous Total compte 6155 5 979,85 5 979,85 5 979,85
6156 Maintenance 22 816,82 22 816,82 22 816,82
Sous Total compte 615 164 680,52 164 680,52 164 680,52
6161 Multirisques 17 903,56 17 903,56 17 903,56
6168 Autres 23 168,69 23 168,69 23 168,69
Sous Total compte 616 41 072,25 41 072,25 41 072,25
618 Divers 3 558,21 3 558,21 3 558,21
Sous Total compte 61 284 655,48 284 655,48 284 655,48
6216 Personnel affecté par le GFP de rattache 1 312,54 1 312,54 1 312,54
Sous Total compte 621 1 312,54 1 312,54 1 312,54
622 Rémunérations d'intermédiaires et honora 6 621,96 6 621,96 6 621,96
623 Publicité, publications, relations publi 62 446,10 62 446,10 62 446,10
624 Transports de biens et transports collec 4 905,77 4 905,77 4 905,77
625 Déplacements et missions 4 801,46 4 801,46 4 801,46
626 Frais postaux et frais de télécommunicat 15 867,34 15 867,34 15 867,34
627 Services bancaires et assimilés. 596,55 596,55 596,55
6281 Concours divers (cotisations...) 221,00 221,00 221,00 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
Page 93
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6283 Frais de nettoyage des locaux 3 625,41 3 625,41 3 625,41
62876 Au GFP de rattachement 3 477,64 3 477,64 3 477,64
62878 A des tiers 5 580,00 5 580,00 5 580,00
Sous Total compte 6287 9 057,64 9 057,64 9 057,64
6288 Autres 3 755,24 3 755,24 3 755,24
Sous Total compte 628 16 659,29 16 659,29 16 659,29
Sous Total compte 62 113 211,01 113 211,01 113 211,01
633 Impôts, taxes et versements assimilés su 6 889,71 6 889,71 6 889,71
635 Autres impôts, taxes et versements assim 8 255,00 8 255,00 8 255,00
Sous Total compte 63 15 144,71 15 144,71 15 144,71
6411 Personnel titulaire 230 079,79 230 079,79 230 079,79
6413 Personnel non titulaire 40 039,74 40 039,74 40 039,74
6419 Remboursements sur rémunérations du pers 16 854,94 16 854,94 16 854,94
Sous Total compte 641 270 119,53 16 854,94 270 119,53 16 854,94 253 264,59
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoy 111 958,80 111 958,80 111 958,80
Sous Total compte 645 111 958,80 111 958,80 111 958,80
6470 Autres charges sociales 3 851,12 3 851,12 3 851,12
Sous Total compte 647 3 851,12 3 851,12 3 851,12
Sous Total compte 64 385 929,45 16 854,94 385 929,45 16 854,94 369 074,51
65311 Indemnités de fonction 52 016,73 52 016,73 52 016,73
65312 Frais de mission et de déplacement 362,90 362,90 362,90
65313 Cotisations de retraite 4 242,72 4 242,72 4 242,72 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
Page 94
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
65314 Cotisations de sécurité sociale - part p 7 799,07 7 799,07 7 799,07
65315 Formation 525,18 525,18 525,18
653172 Cotisations au fonds de financement de l 150,14 150,14 150,14
Sous Total compte 65317 150,14 150,14 150,14
Sous Total compte 6531 65 096,74 65 096,74 65 096,74
Sous Total compte 653 65 096,74 65 096,74 65 096,74
6542 Créances éteintes 515,55 515,55 515,55
Sous Total compte 654 515,55 515,55 515,55
65568 Autres contributions 4 784,43 4 784,43 4 784,43
Sous Total compte 6556 4 784,43 4 784,43 4 784,43
6558 Autres contributions obligatoires 840,00 840,00 840,00
Sous Total compte 655 5 624,43 5 624,43 5 624,43
65748 Autres personnes de droit privé 15 868,29 15 868,29 15 868,29
Sous Total compte 6574 15 868,29 15 868,29 15 868,29
Sous Total compte 657 15 868,29 15 868,29 15 868,29
65811 Droits d'utilisation - informatique en n 13 903,81 13 903,81 13 903,81
Sous Total compte 6581 13 903,81 13 903,81 13 903,81
65888 Autres 24 098,24 24 098,24 24 098,24
Sous Total compte 6588 24 098,24 24 098,24 24 098,24
Sous Total compte 658 38 002,05 38 002,05 38 002,05
Sous Total compte 65 125 107,06 125 107,06 125 107,06
66111 Intérêts réglés à l'échéance 11 957,96 11 957,96 11 957,96 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
Page 95
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 6611 11 957,96 11 957,96 11 957,96
Sous Total compte 661 11 957,96 11 957,96 11 957,96
Sous Total compte 66 11 957,96 11 957,96 11 957,96
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 669,72 669,72 669,72
Sous Total compte 67 669,72 669,72 669,72
681 Dotations aux amortissements, aux dépréc 14 627,34 14 627,34 14 627,34
Sous Total compte 68 14 627,34 14 627,34 14 627,34
Total classe 6 1 110 190,95 16 854,94 1 110 190,95 16 854,94 1 110 190,95 16 854,94
70311 Concession dans les cimetières (produit 4 700,00 4 700,00 4 700,00
Sous Total compte 7031 4 700,00 4 700,00 4 700,00
Sous Total compte 703 4 700,00 4 700,00 4 700,00
7062 Redevances et droits des services à cara 501,00 501,00 501,00
7066 Redevances et droits des services à cara 11 947,60 11 947,60 11 947,60
7067 Redevances et droits des services périsc 91,32 54 496,52 91,32 54 496,52 54 405,20
Sous Total compte 706 91,32 66 945,12 91,32 66 945,12 66 853,80
7088 Autres produits d'activités annexes (abo 130,60 130,60 130,60
Sous Total compte 708 130,60 130,60 130,60
Sous Total compte 70 91,32 71 775,72 91,32 71 775,72 71 684,40
73111 Impôts directs locaux 598 013,00 598 013,00 598 013,00
73118 Autres contributions directes 1 029,00 1 029,00 1 029,00
Sous Total compte 7311 599 042,00 599 042,00 599 042,00 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 731 599 042,00 599 042,00 599 042,00
73221 FNGIR 18 428,00 18 428,00 18 428,00
Sous Total compte 7322 18 428,00 18 428,00 18 428,00
Sous Total compte 732 18 428,00 18 428,00 18 428,00
739211 Attribution de compensation 5 616,00 5 616,00 5 616,00
Sous Total compte 73921 5 616,00 5 616,00 5 616,00
Sous Total compte 7392 5 616,00 5 616,00 5 616,00
Sous Total compte 739 5 616,00 5 616,00 5 616,00
Sous Total compte 73 5 616,00 617 470,00 5 616,00 617 470,00 611 854,00
74111 Dotation forfaitaire des communes 239 122,00 239 122,00 239 122,00
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des 147 395,00 147 395,00 147 395,00
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) 113 206,28 113 206,28 113 206,28
Sous Total compte 74112 260 601,28 260 601,28 260 601,28
Sous Total compte 7411 499 723,28 499 723,28 499 723,28
Sous Total compte 741 499 723,28 499 723,28 499 723,28
742 Dotations aux élus locaux 293,00 293,00 293,00
744 FCTVA 3 211,45 3 211,45 3 211,45
74833 État - Compensation au titre des exonéra 6 130,00 6 130,00 6 130,00
Sous Total compte 7483 6 130,00 6 130,00 6 130,00
Sous Total compte 748 6 130,00 6 130,00 6 130,00
Sous Total compte 74 509 357,73 509 357,73 509 357,73
752 Revenus des immeubles 63 460,79 63 460,79 63 460,79 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
75861 Régies dotées de la seule autonomie fina 31 000,00 31 000,00 31 000,00
Sous Total compte 7586 31 000,00 31 000,00 31 000,00
75888 Autres 3 133,37 3 133,37 3 133,37
Sous Total compte 7588 3 133,37 3 133,37 3 133,37
Sous Total compte 758 34 133,37 34 133,37 34 133,37
Sous Total compte 75 97 594,16 97 594,16 97 594,16
7621 Produits des autres immobilisations fina 0,70 0,70 0,70
Sous Total compte 762 0,70 0,70 0,70
Sous Total compte 76 0,70 0,70 0,70
Total classe 7 5 707,32 1 296 198,31 5 707,32 1 296 198,31 5 616,00 1 296 106,99
Total général 13 424 266,93 13 424 266,93 7 719 808,37 7 781 846,41 2 354 838,82 2 292 800,78 23 498 914,12 23 498 914,12 15 438 883,13 15 438 883,13 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
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État des Contrôles du Compte Financier
L’état des contrôles du compte financier ne fait pas apparaître d’anomalie sur le périmètre des contrôles effectués portant sur la cohérence des états patrimoniaux et la concordance de l’exécution budgétaire. 32520 - VIVIERS LES MONTAGNES Exercice 2024
Page 99
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Date d’édition : 18/02/2025
Comptable(s) Ayant exercé au cours de la gestion
M Robert BRUNIER du 01/01/2024 au 18/02/2025
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
: Observations
BEUTIN Sebastien (1014330978-0), Inspecteur des Finances Publiques A DDFiP DU TARN, le 28/02/2025
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. A , le
Vu par l’ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte a été voté le par l’organe délibérant.
A , le