Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal CM du 15.11.2022
Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 15.11.2022
Déliberation - Liste deliberations CM 21.11.2023
Déliberation - Liste deliberations CM 12.09.2023
Déliberation - Liste deliberations CM 17.10.2023
Déliberation - Liste deliberations CM 04.07.2023
Déliberation - Liste deliberations CM 18.10.2022
Déliberation - Liste deliberations CM 20.02.2024
Déliberation - Liste deliberations CM 19.12.2023
Déliberation - Liste deliberations CM 23.05.2023
Déliberation - Liste deliberations CM 15.11.2022
Document publié le Mardi 15 novembre 2022 par la commune de Pleurtuit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 15.11.2022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
• • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • •
Mairie de Pleurtuit • 2, rue de Dinan • 35730 Pleurtuit • 02 99 88 41 13
mairie@pleurtuit.com • www.pleurtuit.com
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mardi 18 octobre 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉS EN SEANCE
N°
délibération
Objet du dossier Décision
2022-106 Adoption des procès-verbaux des séances du 12
septembre et 18 octobre 2022 Unanimité
2022-107 Syndicat Intercommunal d’Assainissement de
Pleurtuit-Le Minihic sur Rance-Langrolay sur
Rance et La Richardais (SIAPLLL) –
Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la
Qualité du Service public de l’assainissement
collectif 2021 (RPQS 2021)
Prend acte
2022-108 Marché de travaux « réfection de l’école de
musique » - lot n°4 – avenant n°1 Unanimité
2022-109 1. Marché de travaux « aménagement de la rue
du Pré de la Roche » - avenant n°1
2.
Unanimité
2022-110 Marché de travaux « construction d’un nouvel
Espace jeunes » - Lot n°1 – avenant n°1 21 voix Pour / 6 Contre
2022-111 Marché de travaux « travaux de rénovation et
extension du restaurant scolaire » - lot n°2 –
avenant n°3
21 voix Pour / 6 Contre
2022-112 Convention de financement avec la Région
Bretagne pour l’aménagement des deux arrêts
de bus « Pleurtuit mairie »
Unanimité
2022-113 Taxe d’aménagement – convention de
reversement de la part communale sur le
périmètre des zones d’activités communautaires
à la Communauté de Communes Côte
d’Emeraude
Unanimité
2022-114 Budget principal 2022 – décision modificative
n°3
Unanimité • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • •
Mairie de Pleurtuit • 2, rue de Dinan • 35730 Pleurtuit • 02 99 88 41 13
mairie@pleurtuit.com • www.pleurtuit.com
2022-115 Participation au congrès de la Fédération
Française des Villes et Conseils des Sages
(FFVCS)
Unanimité
2022-116 Tremplin musical jeunes talents « DELTA LIVE
PLEURTUIT » – Fixation des tarifs de vente des
boissons et adoption du règlement de la saison
2
21 voix Pour / 6 Contre
2022-117 Tremplin musical jeunes talents « DELTA LIVE
PLEURTUIT » – convention entre la ville de
Pleurtuit et les entreprises partenaires
21 voix Pour / 6 Contre
2022-118 Rapport annuel 2021 relatif à l’obligation
d’emploi de travailleurs handicapés Prend acte
2022-119 Adoption de la charte du télétravail fixant les
modalités de mise en œuvre du télétravail dans
la collectivité
Unanimité
2022-120 Personnel communal – création de deux postes
permanents à temps complet d’adjoints
d’animation territoriaux (modification de la
délibération n°2021-071)
Unanimité
2022-121 Actualisation des périmètres des zones de
préemption au titre des espaces naturels
sensibles – Lieu-dit des Landes Bélières
Unanimité
2022-122 Modification simplifiée n°3 du PLU – modalités
de mise à disposition du public Unanimité
2022-123 Lotissement « Le Petit Cartier » - Convention
pour la prise en charge de l’extension du réseau
électrique par Bâti Aménagement
Unanimité
Dénomination de la voie interne au lotissement
« Le Petit Cartier » Ajourné
2022-124 Dénomination d’une voie à Saint-Antoine –
« Impasse des Virgondins » Unanimité
2022-125 Rétrocession à la commune des parcelles AC
190, 192 et 193 – Rue de l’Orme et intégration
dans le domaine public communal
Unanimité
2022-126 Vœu à l’initiative des maires et présidents
d’intercommunalité d’Ille-et-Vilaine dans le cadre
la crise énergétique et de l’évolution du coût des
matières premières
Unanimité
Etats récapitulatifs des renonciations à exercer
le droit de préemption urbain (DIA)
Information
Décisions du Maire Information