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Procès Verbal - ojcm 01 04 2022
Procès Verbal - ojcm 1er decembre 2023
Procès Verbal - ojcm 26 11 2025
Document publié le Mercredi 26 novembre 2025 par la commune de Toulouse.
Lien du pdf (Procès Verbal - ojcm 26 11 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Éducation,
Administration du Conseil Municipal
Secrétariat du Conseil Municipal
Toulouse, le 20 novembre 2025
N° 4
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 26 novembre 2025
ORDRE DU JOUR
Election du Secrétaire
Approbation du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2025
Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
uuu
Marion LALANE-DE LAUBADERE - Adjointe au Maire
1.1 Subvention aux opérateurs associatifs menant des actions dans le cadre du contrat local d'accompagnement à la scolarité CLAS - Année 2025-26
(Education 25-0859)
01
1.2 Subvention pour les projets de classes de découvertes libres - Année 2025-2026 (Education 25-0863)
02
1.3 Financement des projets inter-réseaux d'éducation prioritaire - Année 2025 (Education 25-0864)
03
1.4 Subventions d'actions éducatives ponctuelles - Année 2025
(Education 25-0887)
04
1.5 Approbation de la convention de partenariat avec le réseau CANOPE pour la mise en place du "FabLab Ensemble" dans des CLAE élémentaires et maternels
(Education 25-0860)
05
1.6 Coût de l'élève 2024 des écoles publiques
(Education 25-0862)
06 2 / 14
1.7 Information des membres du conseil municipal - Demande de protection fonctionnelle de Monsieur le Maire du 25 septembre 2025
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 25-0938)
07
Jean-Michel LATTES - Adjoint au Maire
2.1 Dénomination de voies
(Territoire Est - Espaces Publics 25-0777)
08
2.2 Approbation de la convention de portage avec l’EPFL du Grand Toulouse portant sur le terrain situé 117 route d’Espagne et cadastré 840 section BR n° 52
(Habitat et opérations foncières 25-0869)
09
Agnès PLAGNEUX BERTRAND - Adjointe au Maire
3.1 Dissolution de la Société Publique Locale Toulouse Métropole Innovation et Entreprises (SPL TMIE)
(DG Développement Economique 25-0909)
10
Sacha BRIAND - Adjoint au Maire
4.1 Attribution de compensation suite à la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 3 novembre 2025
(Finances 25-0786)
11
4.2 Décision modificative n° 3 de la Mairie de Toulouse pour 2025 – Budget Principal (Finances 25-0787)
12
4.3 Demande d'admission en non-valeur de titres irrécouvrables sur le budget principal (Finances 25-0788)
13
4.4 Constitution de provisions pour dépréciation de créances irrécouvrables - Budget principal Mairie de Toulouse
(Finances 25-0789)
14
4.5 Litiges et contentieux - Compte épargne temps : reprises de provisions et constitutions de provisions nouvelles
(Finances 25-0790)
15
4.6 Budget primitif de la Mairie de Toulouse pour 2026 – Budget Principal
(Finances 25-0791)
16
4.7 Autorisations de programme / Crédits de paiement - Exercice 2026
(Finances 25-0792)
17
4.8 Convention de reversement du produit des forfaits post-stationnement 2026 (FPS) entre la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole
(Finances 25-0793)
18
4.9 Vente sous plis cachetés des Golfs de Téoula et de La Ramée - Désaffectation et déclassement par anticipation des emprises
(Gestion immobilière 25-0920)
19 3 / 14
4.10 Quartier Lascrosses - Cession du bien immobilier 25 Rue Valade - Désaffectation et déclassement du domaine public
(Gestion immobilière 25-0798)
20
4.11 Quartier Amouroux – Déclassement d'une partie de la rue Jeanne Fontès après enquête publique et cession, dans le cadre de Dessine moi Toulouse au groupement LP PROMOTION / Nexity (Gestion immobilière 25-0882)
21
4.12 Quartier Casselardit - Désaffectation et déclassement d'une emprise non cadastrée située 5 rue Paul Décamps
(Gestion immobilière 25-0780)
22
4.13 Quartier Pech David - Adoption d'une convention de servitude pour le passage du réseau de chaleur urbain au profit de Toulouse Energie Durable
(Gestion immobilière 25-0874)
23
4.14 Quartier Saint-Simon : adoption d'une convention de servitudes sur le domaine public au profit d'Enedis
(Gestion immobilière 25-0875)
24
4.15 Quartier Basso Cambo - Place Edouard Bouillères - Société Quick Gestion SAS - Approbation de l'avenant numéro 9 à la convention en date du 8 juillet 1985
(Gestion immobilière 25-0878)
25
4.16 Habilitation de dépôt par Monsieur le Maire des demandes d'autorisations prévues par le code de l'urbanisme instruites par la direction de la construction
(Construction 25-0911)
26
4.17 ZAC Empalot– Désaffectation et déclassement d’emprises foncières en vue de leur cession à OPPIDEA
(Habitat et opérations foncières 25-0853)
27
4.18 ZAC Saint-Martin du Touch – Acquisition à Oppidea du lot volume 6 destiné à recevoir un équipement public mutualisé et des lots de copropriété n°1085, 1124, 1148 et 1149 dépendant du lot volume 1 situés dans l’ensemble immobilier rue André Turcat
(Habitat et opérations foncières 25-0904)
28
4.19 Participation au fonctionnement de l'Institut supérieur des Arts de Toulouse (IsdaT) - Exercice 2026
(Ressources de la culture 25-0803)
29
Nicole YARDENI - Adjointe au Maire
5.1 Conservatoire à Rayonnement Régional : approbation de la convention de partenariat pédagogique avec la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de la Haute-Garonne relative à l'organisation des classes de pratiques orchestrales à l'école - Dispositif Play Music
(Culture - Conservatoire à rayonnement Régional 25-0515)
30
5.2 Conservatoire à Rayonnement Régional : approbation de l'avenant n° 2 à la convention de partenariat établie avec l'Institut Supérieur des Arts de Toulouse
(Culture - Conservatoire à rayonnement Régional 25-0804)
31 4 / 14
Francis GRASS - Adjoint au Maire
6.1 Expérimentation culturelle : sélection des bénéficiaires et attributions de subvention 2025 (Développement et Coopération Culturelle 25-0764)
32
6.2 Subventions culturelles - Exercice 2025 - Reliquats
(Développement et Coopération Culturelle 25-0757)
33
6.3 Subventions culturelles - Exercice 2026 - Fonctionnement
(Développement et Coopération Culturelle 25-0744)
34
6.4 Subventions culturelles - Exercice 2026 - Evènements
(Développement et Coopération Culturelle 25-0745)
35
6.5 Subventions Culturelles- Exercice 2026 - Actions spécifiques
(Développement et Coopération Culturelle 25-0918)
36
6.6 Groupement d'Intérêt Public Cafés Cultures : adhésion 2026
(Développement et Coopération Culturelle 25-0925)
37
6.7 Archives municipales - Adoption du projet scientifique, culturel et éducatif (PSCE) (Culture - Archives 25-0743)
38
6.8 Renouvellement de la convention entre la Mairie de Toulouse et le Centre Français d'Exploitation du droit de copies concernant les copies internes professionnelles d'œuvres protégées
(Pilotage RH SoRH et relations sociales 25-0799)
39
Patricia BEZ - Adjointe au Maire
7.1 Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la Santé (Solidarités et santé 25-0784)
40
7.2 Contrat Local de Santé de Toulouse : approbation du programme d’actions 2026-2027 (Solidarités et santé 25-0785)
41
7.3 Santé : attribution de subvention au Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse pour le projet « Jardin sur le toit » au bénéfice des enfants malades - année 2025
(Solidarités et santé 25-0903)
42
Annette LAIGNEAU - Adjointe au Maire
8.1 Adoption d’une convention-cadre avec Oppidea pour la répartition mutualisée des frais et produits financiers dans le cadre des opérations d’aménagement et autorisation donnée au Maire pour signer les avenants aux contrats
(DG Aménagement 25-0908)
43
8.2 Rue de Sébastopol - Acquisition d'une emprise foncière nécessaire à la réalisation d'un groupe scolaire
(Habitat et opérations foncières 25-0848)
44
8.3 38 rue Mallarmé – Acquisition d'un bien vacant sans maître en vue de son incorporation dans le domaine privé de la Mairie
(Habitat et opérations foncières 25-0892)
45 5 / 14
8.4 Terrain situé lieudit « Rupe Est » cadastré 829 BD/3 - Acquisition d'un bien vacant sans maître (Habitat et opérations foncières 25-0850)
46
8.5 ZAC Guillaumet – 6 promenade Thérèse Peltier – Acquisition de l’îlot H à la SNC Toulouse Guillaumet
(Habitat et opérations foncières 25-0852)
47
8.6 Negreneys - OAP Cazeneuve – Impasse Marie-Claire de Catellan - Déclassement d’une emprise située sur le domaine public en vue de la cession
(Habitat et opérations foncières 25-0636)
48
8.7 PRU Reynerie Est – Cheminement Robert Cambert – Désaffectation et déclassement d’une emprise en nature d’espace vert et aire de jeux et cession à Toulouse Métropole pour un futur îlot de construction
(Habitat et opérations foncières 25-0871)
49
8.8 Habitat privé – Plan Initiative Copropriétés : approbation du projet de convention de plan de sauvegarde pour la copropriété « La Rocade »
(Habitat et opérations foncières 25-0872)
50
8.9 Habitat privé – Plan Initiative Copropriétés : engagement de la participation de la Mairie de Toulouse pour les travaux de réhabilitation de la copropriété « La Rocade » (Habitat et opérations foncières 25-0873)
51
8.10 Future ZAC campus Francazal : approbation d'une étude de cohérence urbanisme - Mobilités du quadrant sud-ouest métropolitain
(Stratégie territoriale et projets urbains 25-0841)
52
8.11 Secteur de Brouardel - PUP Béarnais-Sébastopol : adoption d’un avenant à la convention de PUP avec Toulouse Métropole et ICADE PROMOTION et adoption d'un avenant à la convention de reversement entre Toulouse Métropole et la Commune de Toulouse (SARU) (Stratégie territoriale et projets urbains 25-0888)
53
8.12 Secteur de Brouardel - PUP Béarnais-Sébastopol : adoption d’une convention de PUP avec FERRONNERIES DU MIDI et Toulouse Métropole et d’une convention de reversement (Stratégie territoriale et projets urbains 25-0842)
54
8.13 ZAC de la Cartoucherie - Adoption de l'avenant n°10 au traité de concession portant sur les évolutions relatives à la réalisation du quatrième parking mutualisé et d'un programme intégré de résidence étudiante ainsi que sur la modification du référentiel pour le calcul des frais et produits financiers
(Stratégie territoriale et projets urbains 25-0840)
55
8.14 Projet de renouvellement Urbain Reynerie et Mirail Université - Acquisition pour régularisation d'emprises foncières à usages d'espaces verts auprès de la SA des Chalets
(Territoire Sud - Aménagement et Développement Urbain 25-0865)
56
8.15 Projet de renouvellement Urbain Bagatelle - Acquisition d'emprises foncière correspondant à des espaces verts - Rue Louis Courtois de Viçose
(Territoire Sud - Aménagement et Développement Urbain 25-0866)
57
8.16 Projet de renouvellement Urbain Bagatelle - Résidence Stendhal - Déclassement et cession d'une emprise foncière de l'impasse Paul Lambert à Toulouse Métropole Habitat (Territoire Sud - Aménagement et Développement Urbain 25-0868)
58
8.17 Rue Corneille - Acquisition d'une parcelle pour l'aménagement d'une voie de liaisons douces vers le jardin public de l'Hippodrome
(Territoire Sud - Aménagement et Développement Urbain 25-0867)
59 6 / 14
8.18 ZAC Empalot Garonne - Rue de Menton - Déclassement du domaine public et cession à Oppidea d'emprises foncières
(Territoire Centre - Aménagement et Développement urbain 25-0817)
60
8.19 Quartier Marengo - Rue Chénier - Approbation d’un protocole d’accord transactionnel (Territoire Centre - Aménagement et Développement urbain Affaires Juridiques et Assemblées 25-0889) 61
Jean-Jacques BOLZAN - Adjoint au Maire
9.1 Budget primitif 2026 - Domaine Agricole Toulouse
(Régie Agricole 25-0751)
62
9.2 Décision modificative du budget - Domaine agricole de Toulouse
(Régie Agricole 25-0776)
63
9.3 Domaine Agricole de Toulouse - Adoption d'un modèle de convention de mise à disposition des espaces du Domaine Agricole de Toulouse
(Régie Agricole 25-0753)
64
Daniel ROUGE - Adjoint au Maire
10.1 Préfiguration du Pôle d'Innovation Sociale - Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de lutte contre les exclusions de la prévention et de
l’accompagnement social
(Solidarités et santé 25-0783)
65
Emilion ESNAULT - Adjoint au Maire
11.1 Convention entre la Mairie de Toulouse et l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) relative au traitement des avis de mise en fourrière
(Police Municipale 25-0844)
66
11.2 Création d'un drapeau pour la Police Municipale
(Police Municipale 25-0916)
67
Laurence KATZENMAYER - Adjointe au Maire
12.1 Approbation de la convention du schéma de développement et du maintien de l’offre petite enfance
(Petite enfance 25-0856)
68
12.2 Attribution d’une subvention à l’association Enfance Toute Culture intervenant dans le domaine de la petite enfance au titre de l'année 2025
(Petite enfance 25-0855)
69
12.3 Avis de l’Autorité Organisatrice (AO) de l’accueil du jeune enfant sur la demande de projet de changement de capacité de l'EAJE Ô Fil des rêves
(Petite enfance 25-0857)
70
12.4 Avis de l'Autorité Organisatrice (AO) de l'accueil du jeune enfant sur la demande de projet de changement de capacité de l'EAJE Purpan 1
(Petite enfance 25-0921)
71 7 / 14
Pierre TRAUTMANN - Adjoint au Maire
13.1 Avenant n°15 au contrat de concession du golf public de La Ramée - Prolongation du contrat de concession
(Gestion immobilière 25-0922)
72
13.2 Vente sous plis cachetés des Golfs de Téoula et de la Ramée - Désignation du candidat acquéreur - Modalités de cession
(Gestion immobilière 25-0814)
73
13.3 Déclaration sans suite de la procédure de concession pour l'exploitation des golfs de la Ramée et de Téoula
(Gestion immobilière 25-0915)
74
13.4 Approbation du candidat pour le lot n°1 de la concession de service relative à l'installation l'exploitation et la maintenance des distributeurs automatiques de boissons chaudes de snacks et de produits sportifs sur les secteurs 31000 et 31400
(Gestion immobilière 25-0732)
75
13.5 Approbation du candidat pour le lot n°2 de la concession de service relative à l'installation l'exploitation et la maintenance des distributeurs automatiques de boissons chaudes de snacks et de produits sportifs sur les secteurs 31100-31200-31300-31500 et hors Toulouse (Gestion immobilière 25-0733)
76
13.6 Concession de service public pour l'exploitation du METRONUM et pour l'organisation du festival RIO LOCO : adoption de l'avenant n°4
(Gestion immobilière 25-0734)
77
13.7 Présentation des rapports annuels des délégataires de services publics pour l'année 2024 (Gestion immobilière 25-0502)
78
13.8 SPL Agence d'attractivité Toulouse Métropole (TOULOUSE TEAM) - Approbation de la qualité de société à mission
(Direction Générale des Services 25-0876)
79
13.9 Offre de service de téléphonie mobile RESAH : adoption d'une convention de groupement de commandes avec des communes de Toulouse Métropole, des CCAS et autres organismes (Commande publique Commande publique 25-0836)
80
13.10 Service de restauration collective du conservatoire de Toulouse : adoption d'une convention de groupement de commandes avec le collège Michelet
(Commande publique 25-0837)
81
13.11 Recensement de la Population - Recrutement d'agents de recensement et de coordonnateurs adjoints - Année 2026
(Développement RH 25-0773)
82
13.12 Indemnités allouées au personnel concourant au bon fonctionnement technique et numérique des opérations électorales
(Administration RH 25-0914)
83
13.13 Allocation d'indemnités au personnel participant à la tenue des bureaux de vote (Administration RH 25-0917)
84
Valérie JACQUET-VIOLLEAU - Adjointe au Maire
14.1 Subventions socioculturelles - Exercice 2025 - Actions spécifiques
(Développement et Coopération Culturelle 25-0756)
85 8 / 14
14.2 Subventions socioculturelles - Exercice 2026 - Fonctionnement
(Développement et Coopération Culturelle 25-0762)
86
14.3 Subventions socioculturelles - Exercice 2026 - Aides à l'emploi
(Développement et Coopération Culturelle 25-0932)
87
14.4 Décroche le son : approbation des conventions de partenariats dans le cadre de l'édition 2026 (Développement et Coopération Culturelle 25-0763)
88
14.5 Lido - Centre Municipal des Arts du Cirque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat avec Usep31, la DSDEN, la Grainerie et l’Ésacto’Lido
(Développement et Coopération Culturelle 25-0806)
89
14.6 Lido - Centre Municipal des Arts du Cirque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat avec l'Utopia Borderouge, Compagnie Ici, Là-bas, Ailleurs
(Développement et Coopération Culturelle 25-0807)
90
14.7 Lido - Centre Municipal des Arts du Cirque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat avec l’Usine - Centre national des arts de la rue et de l’espace public (Développement et Coopération Culturelle 25-0808)
91
Pierre ESPLUGAS-LABATUT - Adjoint au Maire
15.1 Grande exposition 2026 : approbation de la convention de coproduction avec Toulouse Métropole et le Syndicat Mixte des Abattoirs
(Ressources de la culture 25-0543)
92
15.2 Participation au fonctionnement et à l'investissement du Syndicat Mixte des Abattoirs - Exercice 2026
(Ressources de la culture 25-0802)
93
15.3 Couvent des Jacobins : approbation de la convention de partenariat avec le Lycée Urbain Vitry pour la production d'éléments mobiliers dans le cadre de l'exposition Bal au Grand Hôtel (Musées 25-0820)
94
15.4 Couvent des Jacobins : approbation de la convention de partenariat avec le lycée Gabriel Péri pour la production de 12 costumes masculin de reconstitution historique dans le cadre de l'exposition Bal au Grand Hôtel
(Musées 25-0821)
95
15.5 Couvent des Jacobins : approbation de la convention de partenariat avec le centre de formation Ficel.le.s pour la production d'éléments mobiliers pour l'exposition Bal au Grand Hôtel dans le cadre d'un chantier école
(Musées 25-0823)
96
15.6 Musée des Augustins : acquisition d'œuvre d'art
(Musées 25-0877)
97
15.7 Chapelle des Carmélites : approbation des conventions de partenariat avec des associations culturelles dans le cadre de la programmation de la Saison Musicale 2026
(Musées 25-0880)
98
15.8 Chapelle des Carmélites : approbation de la convention de partenariat avec Traverse Vidéo (Musées 25-0881)
99
15.9 Musées des Arts Précieux Paul-Dupuy : acquisition d'œuvres d'art
(Musées 25-0885)
100 9 / 14
15.10 Musée Saint-Raymond : approbation de la convention d'itinérance d'exposition avec la Ville des Nîmes
(Musées 25-0891)
101
15.11 Musée Saint-Raymond : approbation de la convention de dépôt avec la DRAC Occitanie (Musées 25-0899)
102
15.12 Direction des Musées et Monuments : approbation du contrat type de prêt (Musées 25-0825)
103
15.13 Direction des Musées et Monuments : approbation de la convention de partenariat avec l'Association des états généraux des étudiants de l'Europe (AEGEE)
(Musées 25-0831)
104
15.14 Direction des Musées et Monuments : approbation de la convention de partenariat avec l'Association Solidarité Migrants Patte d'Oie
(Musées 25-0832)
105
15.15 Projet exposition Sophie Zénon à la Galerie du Château d'Eau : approbation de la convention de parrainage en nature avec Farrow & Ball
(Développement et Coopération Culturelle 25-0774)
106
15.16 Subventions culturelles - Exercice 2026 - Fonctionnement CDCN et COMDT (Développement et Coopération Culturelle 25-0746)
107
15.17 Subventions culturelles - Exercice 2026 - Action spécifique - L'Usine (Développement et Coopération Culturelle 25-0926)
108
15.18 Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat entre la Bibliothèque de Toulouse et le Centre Occitan des Musiques et Danses Traditionnelles pour l'organisation de manifestations culturelles autour des goigs
(Culture - Lecture Publique et du livre 25-0805)
109
Djillali LAHIANI - Adjoint au Maire
16.1 Centre d’accueil municipal de Saint Laurent de Neste : approbation de la convention d’hébergement et de restauration de l’internat du Collège Beaulieu de Saint Laurent de Neste avec le département des Hautes-Pyrénées et le Collège Beaulieu - 2026-2028 (Enfance et loisirs 25-0514)
110
16.2 Approbation de la convention annuelle d'objectifs et de moyens des accueils de loisirs pour adolescents - 2026
(Enfance et loisirs 25-0818)
111
Julie ESCUDIER - Adjointe au Maire
17.1 Soutien aux actions en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes (Mission Egalité Diversités 25-0811)
112
Nicole MIQUEL BELAUD - Conseillère Municipale Déléguée
18.1 Attribution de subventions aux associations intervenant dans le champ de l'Economie Sociale et Solidaire - Dernière tranche 2025
(Solidarités et santé 25-0794)
113 10 / 14
18.2 Marché de Noël artisanal et solidaire 2025 : adoption de la convention de partenariat avec le Crédit Mutuel
(Solidarités et santé 25-0919)
114
Jean-Paul BOUCHE - Conseiller Municipal Délégué
19.1 Soutien aux actions en faveur de la promotion de la laïcité
(DG Services à la Population 25-0902)
115
Françoise AMPOULANGE - Conseillère Municipale Déléguée
20.1 Convention entre la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole en matière de lutte contre les nuisibles et de régulation des populations de pigeons
(DG Services à la Population 25-0595)
116
20.2 Convention de partenariat avec TISSEO COLLECTIVITES de mise à disposition de sites pour la pose et le suivi d'habitats de substitution sur le tracé de la 3e ligne de métro sur la commune de Toulouse
(DG Services à la Population 25-0934)
117
20.3 Complément de subvention pour l'association Arbres et Paysages d'Autan (APA) (Patrimoine végétal 25-0906)
118
20.4 Complément de subvention pour l'association Nature en Occitanie (NEO) (Patrimoine végétal 25-0907)
119
Thierry SENTOUS - Conseiller Municipal Délégué
21.1 Pour une utilisation et une mise en œuvre éthiques et souveraines de la donnée et de l'Intelligence Artificielle
(Transitions Numériques 25-0800)
120
21.2 Soutien aux associations du Numérique - Subvention en faveur de l’inclusion numérique (Transitions Numériques 25-0632)
121
21.3 Approbation du schéma pluriannuel d’accessibilité numérique
(Transitions Numériques 25-0635)
122
Henri DE LAGOUTINE - Conseiller Municipal Délégué
22.1 Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de la Mairie de Toulouse (Développement RH 25-0797)
123
22.2 Créations d'emplois non permanents - Contrats de projets pris en application de l'article L. 332- 24 du Code Général de la Fonction Publique
(Développement RH 25-0893)
124
22.3 Recrutement de personnels contractuels sur des postes non permanents - Année 2026 (Pilotage RH SoRH et relations sociales 25-0750)
125 11 / 14
22.4 Révision du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel des agents de la Mairie de Toulouse (RIFSEEP) et autres primes des agents de la Mairie de Toulouse
(Administration RH 25-0829)
126
22.5 Convention de mise à disposition de services entre la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole : avenant de prorogation jusqu'au 31 décembre 2026
(Pilotage RH SoRH et relations sociales 25-0830)
127
22.6 Accéder à la fonction publique : favoriser l'égalité des chances auprès des jeunes éligibles - Année 2026
(Développement RH 25-0815)
128
22.7 Aides aux clubs sportifs professionnels - Attribution de subventions de fonctionnement - Saison 2025-2026
(Sports 25-0739)
129
22.8 Dispositif club inclusif - Aide au Comité Paralympique Sportif Français - Attribution d'une subvention pour l'accompagnement d'associations sportives dans l'accueil de personnes en situation de handicap (2ème session)
(Sports 25-0747)
130
22.9 Aide au Comité Régional Handisport - Attribution de subvention d'investissement pour la création d'une maison Handisport Santé
(Sports 25-0771)
131
22.10 Cité de la natation - Attribution de subvention d'investissement
(Sports 25-0819)
132
Caroline ADOUE BIELSA - Conseillère Municipale Déléguée
23.1 Vie Associative - Gestion des salles : modification de la liste des salles (Vie associative 25-0838)
133
Marine LEFEVRE - Conseillère Municipale Déléguée
24.1 Partenariat avec l'Université de Toulouse pour l'organisation de conférences et ateliers à destination des seniors toulousains sur l'usage du numérique
(Solidarités et santé 25-0801)
134
Claire NISON - Conseillère Municipale Déléguée
25.1 Attribution de subvention pour les travaux de ravalement et de restauration de façades (Patrimoine 25-0735)
135
Samir HAJIJE - Conseiller Municipal Délégué
26.1 Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de coopération numérique Gallica marque blanche N° 2025-125/GMB entre la Bibliothèque nationale de France et la Mairie de Toulouse
(Culture - Lecture Publique et du livre 25-0778)
136 12 / 14
26.2 Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat avec la Compagnie SCoM
(Culture - Lecture Publique et du livre 25-0779)
137
Christophe ALVES - Conseiller Municipal Délégué
27.1 Vie Associative – Présentation du Rapport annuel de la Vie Associative 2024 (Vie associative 25-0839)
138
27.2 Présentation du rapport annuel 2024 de la Commission Communale Accessibilité pour Tous (CAPT)
(Solidarités et santé 25-0795)
139
27.3 Attribution de subventions à plusieurs associations intervenant auprès du public en situation de handicap - Année 2025
(Solidarités et santé 25-0796)
140
27.4 Approbation du Règlement Intérieur applicable aux usagers adhérents associations bénévoles aux agents de la collectivité partenaires institutionnels et toute personne fréquentant les Centres Sociaux municipaux ou participant à leurs activités
(Solidarités et santé 25-0781)
141
27.5 Attribution d’une subvention exceptionnelle visant à contribuer à la pérennité du fonctionnement de l’association "Alliances et Cultures" gestionnaire de 4 Centres Sociaux associatifs au titre de l'année 2025
(Solidarités et santé 25-0782)
142
Gaëtan COGNARD - Conseiller Municipal Délégué
28.1 Contrat de ville de Toulouse Métropole 2024-2030 : rapport d'activité Politique de la Ville 2024 (Politique de la Ville 25-0833)
143
28.2 Contrat de Ville 2024-2030 : soutien aux initiatives associatives - Programmation 2025.4 (Politique de la Ville 25-0834)
144
28.3 Contrat de Ville 2024 – 2030 : contribution de la Mairie de Toulouse à la dotation de fonctionnement du Conseil Citoyen de Bellefontaine
(Politique de la Ville 25-0835)
145
Clément RIQUET - Conseiller Municipal Délégué
29.1 Plan 100 000 Arbres : approbation d'une convention entre l’Association STAPS Toulousain et la Mairie de Toulouse
(Environnement et énergies 25-0772)
146
29.2 Dénomination des allées structurantes du Parc Picot de Lapeyrouse "Allées Jean Montoriol" (Patrimoine végétal 25-0901)
147
29.3 Dénomination des allées structurantes du Parc Picot de Lapeyrouse "Allées Ginette Kolinka" (Patrimoine végétal 25-0905)
148
29.4 Dénomination de l'espace vert sur la partie sud du jardin des plantes " la cédraie du Liban" (Patrimoine végétal 25-0942)
149 13 / 14
29.5 Adhésion au Réseau National des Fermes Publiques et désignation de représentants (Régie Agricole 25-0775)
150
Fella ALLAL - Conseillère Municipale Déléguée
30.1 Soutien aux actions en matière d’accès aux droits pour toutes et tous, de prévention et de lutte contre toutes les formes de discriminations et de promotion des droits humains (Mission Egalité Diversités 25-0810)
151
Nadia SOUSSI - Conseillère Municipale Déléguée
31.1 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal des Enfants et des Collégiens (Education 25-0896)
152
Maroua BOUZAIDA SYLLA - Conseillère Municipale Déléguée
32.1 Présentation du Rapport d’activités de Toulouse Diversités - Conseil Toulousain des Résidents Etrangers et évolution du Règlement Intérieur du Conseil Toulouse Diversités (Mission Egalité Diversités 25-0812)
153
32.2 Soutien aux actions en matière de promotion des diversités culturelles et du vivre ensemble (Mission Egalité Diversités 25-0813)
154
32.3 Commission de Recours Amiable - Décision du conseil municipal après avis de la commission du 1 octobre 2025 sur les demandes d’annulation ou de réduction de dette pour les prestations proposées par les directions Petite Enfance, Éducation, Enfance-Loisirs, Développement et Coopération Culturelle, Sports
(Education 25-0861)
155
32.4 Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse - Exercice 2026 - Retrait de la délibération 37.1 du 26 septembre 2025
(DG à la Cohésion Sociale 25-0923)
156
32.5 Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse - Exercice 2025
(Solidarités et santé 25-0884)
157
32.6 Avenant au volet « Service commun du numérique » de la Convention de coopération entre le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Toulouse, la Mairie et la Métropole de Toulouse
(Solidarités et santé 25-0897)
158 14 / 14
Julie PHARAMOND - Conseillère Municipale Déléguée
33.1 Aides aux clubs sportifs et associations sportives - Attribution de subventions de fonctionnement et d'actions spécifiques - Saison 2025-2026
(Sports 25-0740)
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33.2 Aides aux clubs sportifs et associations sportives - Attribution de subventions d'investissements (Sports 25-0741)
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VOEUX
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Questions orales
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