Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SEANCE DU 23 MAI 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SEANCE DU 16 DECEMBRE
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SEANCE DU 19 MAI 2021
Ordre du Jour - ordre du jour seance du 27 mai 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SEANCE DU 14 DECEMBRE 2022
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SEANCE DU 9 NOVEMBRE 2020
Ordre du Jour - ordre du jour seance 03 07
Ordre du Jour - ordre du jour seance du 16 decembre 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SEANCE DU 3 OCTOBRE 2022
Ordre du Jour - 102 064 ORDRE DU JOUR SEANCE DU 13 MAI 2019
Ordre du Jour - Ordre du Jour Seance du 16 MAI 2022
Document publié le Lundi 16 mai 2022 par la commune de Tours.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Seance du 16 MAI 2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Économie et finances,
DIRECTION GENERALE ADJOINTE
RESSOURCES ET MOYENS
DIRECTION DES AFFAIRES
JURIDIQUES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
1 à 3 RUE DES MINIMES
37926 TOURS CEDEX 9
Site Internet : www.tours.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 16 MAI 2022
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 mars 2022
Désignation d’un secrétaire de séance
.
EDUCATION - JEUNESSE - ENFANCE
M. GAGNAIRE 22_05_16_001 CONVENTION CADRE DE LABELLISATION CITE EDUCATIVE POUR LE QUARTIER DU SANITAS
M. GAGNAIRE 22_05_16_002 ANNEE SCOLAIRE 2022-2023 - ACTUALISATION DES REGLEMENTS INTERIEURS ET
FINANCIERS POUR LA RESTAURATION
SCOLAIRE ET L'ETUDE SURVEILLEE
URBANISME - GRANDS PROJETS URBAINS
Mme SAVOUREY,
Mme QUINTON
22_05_16_003 CONVENTION NPNRU - AVENANT N° 2 PORTANT SUR LE RENOUVELLEMENT URBAIN
DES QUARTIERS DU SANITAS ET MARYSE
BASTIELOGEMENT - POLITIQUE DE LA VILLE
Mme QUINTON 22_05_16_004 PROGRAMMATION 2022 DES ACTIONS DU CONTRAT DE VILLE
Mme QUINTON 22_05_16_005 FICOSIL - EMPRUNT DE 90 000 € AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE - ACQUISITION D'UNE
MAISON 9 QUAI DE PORTILLON - GARANTIE DE
LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%
Mme QUINTON 22_05_16_006 CDC HABITAT - EMPRUNT DE 332 651 € AUPRES DU CREDIT AGRICOLE - ACQUISITION
EN VEFA DE 5 LOGEMENTS COLLECTIFS 46-50
RUE DE LA REPUBLIQUE - GARANTIE DE LA
VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%
ARCHIVES MUNICIPALES - PATRIMOINE
M. RENAUD 22_05_16_007 RENOUVELLEMENT DE LA DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'ANCIENNE ABBAYE DE
MARMOUTIER AU TITRE DES MONUMENTS
HISTORIQUES
M. RENAUD 22_05_16_008 PROGRAMME DE RECHERCHES DE MARMOUTIER 2022
M. RENAUD 22_05_16_009 SITE DE MARMOUTIER - PROGRAMMATION CULTURELLE ET PATRIMONIALE 2022
FINANCES
M. PETIT 22_05_16_010 BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE
DE GESTION DE 2021
M. DUPIN 22_05_16_011 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - COMPTE DE
GESTION DE 2021
Mme SAVOUREY 22_05_16_012 BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DU NPNRU - COMPTE DE
GESTION DE 2021
M. MINIOU 22_05_16_013 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE DE GESTION DE 2021M. PETIT 22_05_16_014 BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE
ADMINISTRATIF DE 2021
M. DUPIN 22_05_16_015 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - COMPTE
ADMINISTRATIF DE 2021
Mme SAVOUREY 22_05_16_016 BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DU NPNRU - COMPTE
ADMINISTRATIF DE 2021
M. MINIOU 22_05_16_017 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE ADMINISTRATIF DE 2021
Mme SAVOUREY 22_05_16_018 BILAN 2021 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
M. PETIT 22_05_16_019 BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES DE LA VILLE DE TOURS -
AFFECTATION DES RESULTATS 2021
M. DUPIN 22_05_16_020 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - AFFECTATION
DES RESULTATS 2021
Mme SAVOUREY 22_05_16_021 BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DU NPNRU - AFFECTATION
DES RESULTATS 2021
M. MINIOU 22_05_16_022 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - AFFECTATION DES RESULTATS 2021
M. MINIOU 22_05_16_023 TARIFS MUNICIPAUX 2022 - MODIFICATIONS
M. THOMAS 22_05_16_024 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT AUPRES DE TOURS
METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LA
RESTRUCTURATION DU STADE DE LA
CHAMBRERIE (TRANCHE 1)
M. THOMAS 22_05_16_025 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT AUPRES DE TOURS
METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LA
REFECTION DES TERRAINS N°11 ET N°12 ET LE
REAMENAGEMENT D'UN VESTIAIRE AU
COMPLEXE SPORTIF DE LA VALLEE DU CHER
M. THOMAS 22_05_16_026 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE TOURS
METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LES
PISCINESM. DUPIN 22_05_16_027 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE TOURS
METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LE
CONSERVATOIRE ET LE MUSEE DES BEAUX
ARTS
M. COHEN 22_05_16_028 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT RELATIF A LA TRANSITION
ECOLOGIQUE AUPRES DE TOURS METROPOLE
VAL DE LOIRE
VIE ASSOCIATIVE - AFFAIRES JURIDIQUES - COMMANDE
PUBLIQUE
Mme REYNAUD 22_05_16_029 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2022
TRANSPARENCE - AMELIORATION DE L'ACTION
PUBLIQUE
M. MARTIN 22_05_16_030 ADOPTION DU PLAN D'ACTION DE TMVL ET DES COMMUNES MEMBRES SUITE A LA
MISSION "5G, PARLONS-EN !" - DESIGNATION
DU REPRESENTANT DE LA VILLE AU COMITE
DE SUIVI
RESSOURCES HUMAINES
Mme WANNEROY 22_05_16_031 MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Mme WANNEROY 22_05_16_032 MODE DE SCRUTIN RETENU PAR LA COLLECTIVITE DANS LE CADRE DES
ELECTIONS PROFESSIONNELLES RELATIVES
AU RENOUVELLEMENT GENERAL DES
INSTANCES REPRESENTATIVES DU
PERSONNEL DE LA VILLE DE TOURS
Mme WANNEROY 22_05_16_033 FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUTION DU
PARITARISME NUMERIQUE AU SEIN DU
COMITE SOCIAL TERRITORIAL DE LA VILLE DE
TOURSMme WANNEROY 22_05_16_034 FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUTION DU
PARITARISME NUMERIQUE AU SEIN DE LA
FORMATION SPECIALISEE EN MATIERE DE
SANTE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE
TRAVAIL
Mme WANNEROY 22_05_16_035 RATTACHEMENT DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DU CCAS A LA
COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DE
LA VILLE DE TOURS ET CREATION D'UNE
COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE
COMMUNE ENTRE LA VILLE DE TOURS, LE
CCAS ET LA CAISSE DES ECOLES
URBANISME - GRANDS PROJETS URBAINS
Mme SAVOUREY 22_05_16_036 FORET DE LARCAY - CESSION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN A TOURS METROPOLE
VAL DE LOIRE
Mme SAVOUREY 22_05_16_037 ZI DE LA LIODIERE A JOUE-LES-TOURS - ACQUISITION D'UN HANGAR AUPRES DES
ETABLISSEMENTS LE BERRE
Mme SAVOUREY 22_05_16_038 DECLASSEMENT ET CESSION DE LA PARCELLE CV 275 RUE CHRISTOPHE COLOMB A
MONSIEUR ET MADAME FARCHI
CULTURE - EDUCATION POPULAIRE
M. DUPIN 22_05_16_039 SOLIDARITE AVEC LA POPULATION UKRAINIENNE - DON AU FONDS D'ACTION
EXTERIEURE DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES (FACECO)
ACTION SOCIALE - SANTE
Mme QUINTON 22_05_16_040 CONTRAT TERRITORIAL D'ACCUEIL ET D'INTEGRATION DES REFUGIES - APPEL A
MANIFESTATION D'INTERET -
EXPERIMENTATION D'UN PROJET
PARENTALITE EN DIRECTION DES PRIMO-
ARRIVANTS ET DES REFUGIESTRANSITION DES MOBILITES - CIRCULATION -
STATIONNEMENT
Mme GALLOT-LAVALLEE 22_05_16_041 ADHESION A L'ASSOCIATION « RUE DE L'AVENIR » - DESIGNATION DU REPRESENTANT
DE LA VILLE
Mme GALLOT-LAVALLEE 22_05_16_042 STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE - RAPPORT ANNUEL SUR LE TRAITEMENT DES
RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES
OBLIGATOIRES ET LA GESTION DU
CONTENTIEUX
BIODIVERSITE - NATURE EN VILLE - GESTION DES
RISQUES
Mme HAAS 22_05_16_043 CONCOURS ANNUEL DES JARDINS FAMILIAUX - APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT
M. LE MAIRE
M. le Maire 22_05_16_044 DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DE
L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES
M. le Maire 22_05_16_045 COMPTE RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA
DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL