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Ordre du Jour - ordre du jour seance du 7 juillet 2025
Ordre du Jour - Ordre du Jour Seance du 19 MAI 2021
Document publié le Mercredi 19 mai 2021 par la commune de Tours.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Seance du 19 MAI 2021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Logement,
DIRECTION DES AFFAIRES
JURIDIQUES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL
1 à 3 RUE DES MINIMES
37926 TOURS CEDEX 9
Site Internet : www.tours.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 19 MAI 2021
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 mars 2021
Désignation d'un Secrétaire de Séance.
LOGEMENT - POLITIQUE DE LA VILLE - POLITIQUES
INTERGENERATIONNELLES
Mme QUINTON 21_05_19_001 LOGEMENT - ADOPTION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS POUR LA MISE
EN OEUVRE ACCELEREE DU PLAN LOGEMENT
D'ABORD
FINANCES
M. PETIT 21_05_19_002 BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE
DE GESTION 2020
M. DUPIN 21_05_19_003 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - COMPTE DE
GESTION 2020
M. MINIOU 21_05_19_004 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE DE GESTION 2020
M. PETIT 21_05_19_005 BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE
ADMINISTRATIF 2020
M. DUPIN 21_05_19_006 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - COMPTE
ADMINISTRATIF 2020 M. MINIOU 21_05_19_007 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE ADMINISTRATIF 2020
URBANISME - GRANDS PROJETS URBAINS
Mme SAVOUREY 21_05_19_008 BILAN 2020 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
Mme SAVOUREY 21_05_19_009 TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 1 800 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE
LOIRE-CENTRE AFIN DE FINANCER
L'AMENAGEMENT DU ECOQUARTIER
MONCONSEIL - GARANTIE DE LA VILLE DE
TOURS A HAUTEUR DE 80 %
Mme SAVOUREY 21_05_19_010 SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - EMPRUNT DE 4 500 000 EUROS AUPRES DE LA
CAISSE D'EPARGNE LOIRE-CENTRE AFIN DE
FINANCER L'AMENAGEMENT DU HAUT DE LA
RUE NATIONALE - GARANTIE DE LA VILLE DE
TOURS A HAUTEUR DE 80 %
Mme SAVOUREY 21_05_19_011 SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - EMPRUNT DE 2 300 000 EUROS AUPRES DE LA
CAISSE D'EPARGNE LOIRE-CENTRE AFIN DE
FINANCER L'AMENAGEMENT DE LA ZAC LES
CASERNES BEAUMONT-CHAUVEAU -
GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR
DE 80 %
EDUCATION - JEUNESSE - FAMILLE - ENFANCE
M. GAGNAIRE 21_05_19_012 TOURS PASSEPORT LOISIRS - PARTICIPATION DE LA VILLE EN FAVEUR DES FAMILLES
M. GAGNAIRE 21_05_19_013 ANNEE SCOLAIRE 2020-2021 - ACTUALISATION DES REGLEMENTS INTERIEURS ET
FINANCIERS - PAUSE MERIDIENNE
RESTAURATION SCOLAIRE (RS) - ETUDE
SURVEILLEE (ES) - ACCUEILS DE LOISIRS
SANS HEBERGEMENT (ALSH) ET ACCUEILS
EDUCATIFS DU MATIN ET DU SOIR (AEMS)
LOGEMENT - POLITIQUE DE LA VILLE - POLITIQUES
INTERGENERATIONNELLES
Mme QUINTON 21_05_19_014 POLITIQUE DE LA VILLE - PROGRAMMATION 2021 DES ACTIONS DU CONTRAT DE VILLE
Mme QUINTON 21_05_19_015 POLITIQUE DE LA VILLE - DISPOSITIF FONDS D'INITIATIVE CITOYENNE Mme QUINTON 21_05_19_016 TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 2 500 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS
ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA
REHABILITATION DE LA RESIDENCE COUVRAT
DESVERGNES - GARANTIE DE LA VILLE DE
TOURS A HAUTEUR DE 50%
Mme QUINTON 21_05_19_017 LOGEMENT - 3F CENTRE VAL DE LOIRE - EMPRUNTS DE 1 995 749 € AUPRES DE LA
CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
POUR FINANCER LA CONSTRUCTION DE 19
LOGEMENTS RUE DU COLOMBIER - GARANTIE
DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50 %
Mme QUINTON 21_05_19_018 TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 885 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS
ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA
REHABILITATION THERMIQUE DE LA
RESIDENCE SEVERINE - GARANTIE DE LA
VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50 %
Mme QUINTON 21_05_19_019 TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 294 800 EUROS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS
ET CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA
REHABILITATION THERMIQUE DE LA
RESIDENCE CHAPELON - GARANTIE DE LA
VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50 %
SOLIDARITES - COHESION SOCIALE
Mme MUNSCH-MASSET 21_05_19_020 GARANTIE D'EMPRUNT - CROIX ROUGE HABITAT - EMPRUNTS DE 893 293 € AUPRES
DE LA CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS - REHABILITATION DE LA
RESIDENCE AUTONOMIE ET L'EPHAD SITUES
23 RUE DE LA LOIRE- GARANTIE DE LA VILLE
DE TOURS A HAUTEUR DE 50 %
RELATIONS INTERNATIONALES
Mme PEREIRA-NUNES 21_05_19_021 ADHESION DE LA VILLE DE TOURS A LA PLATEFORME DE L'ASSOCIATION SOS
MEDITERRANEE - ATTRIBUTION DE
SUBVENTION CULTURE - EDUCATION POPULAIRE
M. DUPIN 21_05_19_022 CONVENTION DE DEPOT D'UNE OEUVRE DU MUSEE DES BEAUX-ARTS ENTRE LA VILLE DE
TOURS ET LE CENTRE DES MONUMENTS
NATIONAUX AGISSANT POUR LE COMPTE DE
LA CITE INTERNATIONALE DE LA LANGUE
FRANCAISE
RESSOURCES HUMAINES - AFFAIRES JURIDIQUES
Mme REYNAUD 21_05_19_023 MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Mme BA-TALL 21_05_19_024 ADHESION DE LA VILLE DE TOURS AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR
L'ACHAT DE FORMATIONS SANTE, SECURITE
DU TRAVAIL
COMMERCE - ARTISANAT
M. MANZARI 21_05_19_025 COMMERCE - REAFFECTATION DU FONDS FACADE AU TITRE DE L'ANNEE 2021
SPORTS
M. THOMAS 21_05_19_026 TARIFS MUNICIPAUX 2021 - MODIFICATIONS DES TARIFS RELATIFS AUX INSTALLATIONS
SPORTIVES ET EXONERATION D'UNE PARTIE
DES ASSOCIATIONS SPORTIVES DE TOURS
M. THOMAS 21_05_19_027 REGLEMENT APPLICABLE AUX PRESTATIONS SPORTIVES - ACTUALISATION 2021
M. THOMAS 21_05_19_028 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE / MGEN / AIRFIT - INSTALLATION D'UN EQUIPEMENT
SPORTIF DE PLEIN AIR - QUARTIER DES DEUX
LIONS
M. THOMAS 21_05_19_029 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ACTANT DU TERME DU BAIL A CONSTRUCTION CONCLU
POUR LA REALISATION DU SITE TENNISTIQUE
DE LA VALLEE DU CHER ARCHIVES MUNICIPALES - PATRIMOINE
M. RENAUD 21_05_19_030 SITE DE MARMOUTIER - PROGRAMMATION CULTURELLE ET PATRIMONIALE 2021
M. RENAUD 21_05_19_031 SITE DE MARMOUTIER - PROGRAMME DE RECHERCHES 2021 - CONVENTION TRIPARTITE
ENTRE LA VILLE DE TOURS, L'UNIVERSITE DE
TOURS ET LE CNRS
TRANSITION ENERGETIQUE, MOYENS GENERAUX,
BATIMENTS COMMUNAUX, ACHATS
M. COHEN 21_05_19_032 CONVENTION DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE ENTRE LA COMMUNE DE TOURS ET LE
CONSEIL DEPARTEMENTAL - RACCORDEMENT
AU RESEAU DE CHALEUR DU COLLEGE ET DE
L'ECOLE MICHELET
FINANCES
M. MINIOU 21_05_19_033 TARIFS MUNICIPAUX 2021 - MODIFICATIONS
M. PETIT 21_05_19_034 BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES DE LA VILLE DE TOURS -
AFFECTATION DES RESULTATS 2020
M. DUPIN 21_05_19_035 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - AFFECTATION
DES RESULTATS 2020
M. MINIOU 21_05_19_036 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - AFFECTATION DES RESULTATS 2020
M. MINIOU 21_05_19_037 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2021 - DECISION MODIFICATIVE N°1.
M. MINIOU 21_05_19_038 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2021 - DECISION MODIFICATIVE N°1
- AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - VOTE ET
AFFECTATION - REPARTITION DES CREDITS
DE PAIEMENT
M. MINIOU 21_05_19_039 BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DU NPNRU - BUDGET
PRIMITIF 2021 M. LE MAIRE
M. le Maire 21_05_19_040 COMPTE RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA
DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL