Procès Verbal - pv Reunion Conseil Municipal du 7 SEPTEMBRE 2023

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Procès Verbal - pv Reunion Conseil Municipal du 7 SEPTEMBRE 2023 Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Xambes. Lien du pdf (Procès Verbal - pv Reunion Conseil Municipal du 7 SEPTEMBRE 2023)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Industrie, L'an deux mil vingt-trois, le 7 septembre à vingt heures et trente minutes, se sont réunis les membres du conseil municipal, sous la présidence de Madame Géraldine JEROME, Maire de Xambes.

Sur convocation du maire en date du 31 août 2023, étaient présents :

Madame Géraldine JEROME— Madame Annick CAUSEL -— Madame Laurence PAPONNET— Madame Céline BAUSSAY - Madame Cécile DUPAS- Monsieur Jean-Louis JONQUET -— Monsieur Denis GUYNOUARD - Monsieur TESSIER - Monsieur Patrick BOUYER - Monsieur Cédric REGEON, formant la majorité des membres en exercice.

Absent excusé : Monsieur Jean BARDEAU.

Madame Cécile DUPAS a été désignée secrétaire de séance.

1- Devis BARON - Toiture salle des fêtes.

Madame la Maire informe le conseil que l’entreprise BARON est intervenue dans le cadre du diagnostic de

l’église. Lors de sa venue, elle a réparé des fuites sur les toitures du bar, de l’ex-poste et de la salle des fêtes. | |

Concernant la salle des fêtes, Madame la Maire sollicite une inspection complète de la toiture en raison

d’une chute de tuiles récente dans la propriété de Monsieur SENECA. L'entreprise BARON propose une

vérification totale de la toiture avec remplacement ddes tuiles au besoin.

Le devis s'élèveà 1 207,72 €. |

Le conseil approuve cette vérification de la toiture de la salle des fêtes.

2 — Communauté de Communes Cœur de Charente : délibération PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées)

Madame la Maire expose la demande de la Communauté de Communes Cœur de Charente concernant la

valorisation des sentiers de randonnées. |

En effet, le Département de la Charente avait initié une première démarche d'inscription au PDIR (Plan

Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées) des chemins ruraux utilisés pour la réalisation d’un sentier de randonnée.

Maintenant, il serait souhaitable d'intégrer la totalité des chemins ruraux au PDIPR afin de les préserver et

de participer à l'attractivité de la commune.

Une délibération est donc nécessaire pour initier cette démarche.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, émet un avis favorable.

POUR : 10 CONTRE :00 ABSTENTION : 00

3 — Enquête publique : construction d’un parc éolien à Marcillac-Lanville. =

Madame la Maire informe le Conseil qu’une enquête publique relative à la construction et à l'exploitation

d’un parc éolien & à Marcillac-Lanville, va se dérouler du 18 septembre 2023 au mercredi 18 octobre 2023

inclus. \

En application de l'article R.181-38 du Code de l'Environnement, il appartient, dès l'ouverture de l'enquête,

d'inviter le conseil municipal à donner un avis sur cette demande. |

Madame la Maire rappelle qu’une clé USB contenant les informations du projet éolien de Marcillac- Lanville

était à disposition en mairie pour consultation par les conseillers municipaux.

Elle développe les généralités du projet :

- 5 éoliennes de 200à 206 mètres de hauteur maximum, pour une puissance totale de 28 mégawatts.

- Une production attendue de 70 000 méga watts heures par an.

- La garantie financière en vue du démantèlement : 140 000 £ par éolienne.- Une délibération favorable au projet de la commune d’Ambérac.

_- Dans le dossier figure seulement une délibération de la commune de Marcillac-Lanville, datée de

2019, en faveur de la poursuite du projet.

Une discussion s'engage entre les conseillers.

A l'issue de cette dernière, un vote a lieu :

- Pour: Monsieur BOUYER

- Contre: Mesdames JEROME-PAPONNET-DUPAS-CAUSEL- BAUSSAY et Monsieur JONQUET.

-__ Abstention: Messieurs TESSIER-GUYNOUARD-REGEON.

POUR :01 CONTRE : 06 ABSTENTION : 03

4 — Remboursement EDF Boucherie Roturier

Madame la Maire présente les factures de la Boucherie Roturier relatives aux frais de fonctionnement électrique de la machine à pain.

Ces factures s'élèventà 188,58 € et 147,43 €.

En ce qui concerne la facture d’un montant de 147,43 €, datée du 26 mars 2023, correspondante à à la période du 8

janvier 2023 au 19 février 2023, Madame la Maire a interrogé la boulangerie de Vars au sujet de son montant élevé.

Faute de réponse claire, le fournisseur du distributeur de pain a été contacté. Il semblerait que le chauffage soufflant

installé dans le distributeur ait fonctionné à plein temps. Un réglage adapté a été demandé au boulanger.

Le conseil valide le paiement de ces deux sommes par le biais de subvention a une entreprise. POUR : 10 CONTRE : 00 ABSTENTION : 00

S — Tireuse à bière « Bar du Lavoir ».

Le bar du Lavoir a sollicité la commune pour une aide à l'acquisition d’une tireuse à bière et présente un devis

réalisé par l'enseigne METRO d’un montant de 3 128,40 € TTC.

. Une discussion s'engage entre les conseillers. A l'issue de cette dernière, une proposition émerge: la commune

prendrait en charge l'achat du matériel et le bar du Lavoir honorerait le coût de l'installation, de la maintenance et de la garantie de la tireuse à bière.

Madame la Maire soumettra cette proposition aux gérants du bar.

POUR : 10 CONTRE: 00 ABSTENTION : 00

6— Logement communal 2, rue de la Fontaine.

Madame la MAIRE rappelle au conseil que le logement communal sis au 2, rue de la fontaine est vacant. Ce dernier

se compose d’une pièce en bas et une en haut.

Deux solutions peuvent être envisagées pour la poursuite de cette location :

-__ Soit une réfection générale du logement avant de louer dans des conditions similaires,

- Soit d'engager des travaux beaucoup plus importants afin de réhabiliter deux pièces supplémentaires dans ce logement.

Le Conseil se rendra au logement lundi 11 septembre 2023 à 18 heures.

7 —- Marché de Xambes du 06 octobre 2023.

Madame la Maire donne la parole à Madame BAUSSAY. Cette dernière annonce que 14 participants seront présents

pour le « Petit marché Xambois » le 06 octobre prochain.

; \

L'association de l’Amicale des propriétaires de Xambes assurera la buvette et la cuisson des denrées.

En ce qui concerne l’organisation, les affiches et flyers doivent être envoyés aux producteurs, aux élus des

communes environnantes et être distribués.

- contacter la Charente Libre en amont,

- informer les häbitants pour le stationnement de la salle des fêtes,

- Veiller au maintien de l’éclairage public le 6 octobre au soir.| 8 Questions diverses.

* Madame la Maire fait lecture au Conseil d’une demande écrite du relais paroissial relative à une éventuelle

participation de la collectivité à l’organisation d’un verre de l’amitié à l’issue de la messe lors de la fête de Notre-

Dame de tous-Biens.

Un courrier de réponse propose au relais paroissial la miseà disposition d’une salle communale. Au sens du titre IV

de la loi du 9 décembre 1905, aucune subvention, à l'exception du concours pour les travaux de réparation d'édifices

culturels, ne peut être accordée aux associations culturelles. Ainsi, au titre de la laïcité, il n’est pas possible à la

commune de participer plus avant à l’organisation de ce moment.

Comme convenu lors du précédent conseil municipal, M. Jonquet revient sur la question de la suppression des deux

panneaux informatifs placés aux entrées du village, sur la D32 (route Principale). Elle avait été évoquée lors des

questions diverses du conseil du 6 juillet dernier pour que les conseillers puissent y réfléchir pendant la pause

estivale et rendre leur décision ce jour. M. Tessier qui était absent lors de cette réunion, souhaite avoir de plus amples explications. M. Jonquet expose donc à nouveau le sujet.

Ces pancartes annoncent : « Xambes, Porte de l’an 2000, son Église, ses Écoles, ses Commerces, son Parc Éolien » et

sont illustrées d’un dessin de la Porte de l’an 2000. À deux reprises, M. Jonquet a été questionné sur ces panneaux

par des personnes extérieures à la commune, montrant ainsi qu’il y avait une ambiguïté dans la formulation. Le

libellé « Xambes, Porte de l’an 2000 » leur paraissaient en effet se référer au changement de siècle : au seuil de l’an

2000, Xambes entrait de plain-pied dans le modernisme du 21° siècle. Pour les deux visiteurs en question, vingt-trois

ans plus tard, le sujet semblait évidemment dépassé et les panneaux devenus obsolètes. Il s’agit là, bien sûr, d’un

malentendu. Pour les Xambois, la mention « Porte de l’an 2000 » renvoie à la construction de l’arche en pierre, entre deux murs du Passage de l’An 2000 (mais les visiteurs extérieurs n’ont pas cette référence). Pour lever ces incompréhensions, M. Jonquet avait donc suggéré de supprimer ces deux panneaux et de réfléchir à une autre signalétique du monument, plus explicite.

M. Tessier pense que cette initiative va diviser encore davantage la commune, cette suppression signifiant pour lui

que le conseil cherche à faire disparaître les traces de l’action de la précédente équipe municipale. II s'oppose aussi à

la disparition du dessin de la Porte de l’an 2000 présent sur les panneaux car c’est devenu le logo municipal.

M. Jonquet dit qu’effectivement cette interprétation de son initiative est très dommageable pour la

cohésion de la commune, qu'elle est totalement erronée et qu'il la réfute catégoriquement. Loin d’être une

manifestation d’hostilité à l'encontre de l’ancienne municipalité, sa démarche doit être comprise dans un esprit

positif et constructif pour servir l’image du village. Il s’agit que les visiteurs n’interprètent pas les panneaux comme

un élément passéiste. Il souhaite au contraire valoriser la construction de la Porte de l’an 2000 réalisée à l'initiative

du maire de l’époque, Monsieur Stasiak. Celui-ci, en optant pour une construction en dur, a pérennisé un édifice qui,

dans la plupart des autres communes, n'avait été installé que temporairement, durant les fêtes de fin d'année 1999-

2000. Ce choix a permis au monument de devenir, au fil des ans, un élément important du patrimoine local et

emblématique de l'identité de la commune. Il n’a jamais été question de changer le logo municipal: la Porte de l’an 2000 continuera de figurer sur les en-têtes de la commune.

Le conseil décide de réfléchir à une nouvelle inscription mettant en valeur l'édifice « Porte de l’an 2000 »

sans qu’il y ait de risque de malentendu. Une proposition sera faite lors du prochain conseil.

M. Tessier demande de profiter de l’occasion pour supprimer le panneau « Danger école » situé sur la D32, à

l'entrée côté Saint-Amant car il est en mauvais état et nuit à l’image du village.

* Monsieur TESSIER demande quand le miroir sera installé face au chemin des Chènevaux. Madame la Maire lui

indique que le conseil départemental vient de faire retour des conventions d'aménagements de certains carrefours

dont celui-ci. L'installation pourra maintenant se faire en collaboration avec le Conseil Départemental.* Madame la Maire a rencontré le président des anciens combattants qui recherche de nouveaux porte-drapeaux.

Madame la Maire propose que les conseillers diffusent l'information de recherche de volontaires. Cette mission

peut-être accomplie par un homme ou une femme, ancien combattant ou non ; il n’est pas obligatoire d’être majeur

et d’avoir effectué son service militaire. Les cérémonies officielles à couvrir sont le 8 mai, le 11 novembre et le 19

mars.

* Madame Causel informe le Conseil que le Comité des Fêtes a stocké l’ensemble de son matériel dans la grange

communale sise 7, rue de la salle des fêtes, dont une partie a été nettoyée pour l’occasion. L'ensemble de la grange

va être nettoyé afin qu’elle soit entièrement disponible pour le stockage éventuel du matériel de la mairie et des

associations.

* Monsieur TESSIER distribue un flyer relatif à la 30°" florale qui se déroulera les 7 et 8 octobre prochain.

* Madame Causel annonce la vente de sa maison.

Séance levée à 23 heures 11 minutes

La Maire La Secrétaire

Géraldine JEROME Cécile DUPAS