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Déliberation - liste des deliberations du conseil du 5 juillet 2024
Document publié le Vendredi 5 juillet 2024 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil du 5 juillet 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
République
Française
Département
du
Cher
Commune
d’ARÇAY
Liste
des
délibérations
Séance
du
5
juillet
2024
KKHXKXKAX
Date
de
convocation
: 1% juillet 2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
cinq
du
mois
de
juillet
à
18h40,
les
membres
du
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
se
sont
réunis
à la
salle
du
conseil
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
NICOLAS,
le
premier
adjoint
au
Maire.
Présents
:
Olivier
NICOLAS,
Armand
PLISSON,
Angélique
METIVET,
Marc
MEUNIER,
Jeanne
ROMERO,
Didier
Giraud,
Emmanuelle
BOUYER,
Aleksandar
CENIC,
Karen
CENIC,
Christelle
PERDRIAUD,
Catherine
ORINE.
Excusés
:
Franck
LAURIOUX
donne
son
pouvoir
à olivier
NICOLAS
Stéphane
HAMELIN
donne
son
pouvoir
à Armand
PLISSON
Absent
:
Olivier
STOJANOVIC,
David
BEAUVAIS
Secrétaire
de
séance
:Mme
Angélique
METIVET
KE KOK AK
Délibération
n°
2024-07-01:
Vote
pour
le
tarif
de
Location
du
logement
communal
situé
8
Grande
rue
Le
conseil
municipal
APPROUVE
avec
11
voix
POUR
et
2 voix
ABSTENTION
(D.
GIRAUD,
C.
PERDRIAUD)
Délibération
n°
2024-07-02
: Nomination
et
élection
du
3ème
adjoint
au
Maire
Le
conseil
municipal
APPROUVE
avec
12
voix
POUR
et
Mme
J.
ROMERO
se
retire
pour
le
vote
Délibération
n°
2024-07-03
: Arrêté
de
délégations
du
maire
au
3°"°
adjoint
Le
conseil
municipal
APPROUVE
avec
12
voix
POUR
et
Mme
J.
ROMERO
se
retire
pour
le
vote
Délibération
n°
2024-07-04
:Fixation
du
montant
des
indemnités
d’adijoint
Le
conseil
municipal
APPROUVE
avec
12
voix
POUR
et
Mme
J.
ROMERO
se
retire
pour
le
vote
Délibération
n°
2024-07-05
:
Création
d’un
poste
permanent
d’Agent
Territorial
Spécialisé
des
Écoles
Maternelles
Le
conseil
municipal
APPROUVE
avec
14
voix
POUR
KKX
AH
K
Les
points
ont
été
reporté
sine
die :
-
Fixation
du
mode
de
gestion
des
amortissements
en
M57
Monsieur
Le
1°’
adjoint
au
Maire,
Mme
la
Secrétaire
de
séance
Olivier
NICOLAS
Angélique
METIVET
NX
La
publicité
des
actes
delà
commune
par
publication
papier
le
12 juillet
2024