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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 17 juillet 2026
Document publié le Vendredi 17 juillet 2026 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 17 juillet 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
République Française
Département du Cher Commune d’ARÇAY
Liste des délibérations
Séance du 17 juillet 2026
CLÉS
SE)
Date de convocation : 13 juillet 2026 L’an deux mille vingt-six, le dix-sept du mois de juillet à 18h33, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués, se sont réunis à la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Kévin HUCHINS, le Maire. Présents :
Céline
BERNARD,
Matthieu
DREANO,
Kévin
HUCHINS,
Alexandra
GAMET,
Laurent
GENEVIER, Marc MEUNIER, Olivier NICOLAS, Lédycia SCHULZ, Fabienne VERSLYPE Excusé : Virginie MALHERBE donne son pouvoir à Lédycia SCHULZ
Jeanne ROMERO donne son pouvoir à Olivier NICOLAS
Absent : Karen CENIC, Alain LELONG, Coralie LELONG, Maxime TOUCHARD Secrétaire de séance : Matthieu DREANO
TILL
Délibération n° 2026-07-01 - Désignation des délégués de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) Le conseil municipal APPROUVE avec 11 voix POUR Délibération n° 2026-07-02- Vote pour la désignation de garants pour la coupe de bois Le conseil municipal APPROUVE avec 11 voix POUR Délibération n° 2026-07-03- Vote pour le prix de la coupe de bois Le conseil municipal APPROUVE avec 11 voix POUR Délibération n° 2026-07-04- Désignation de la Commission d’Attribution des logements pour France Loire Le conseil municipal APPROUVE avec 11 voix POUR Délibération
n°
2026-07-05-
Vote
pour
la
mise
en
place
de
la
fongibilité
des
crédits
en
section
de
fonctionnement et investissement Le conseil municipal APPROUVE avec 11 voix POUR Délibération
n°
2026-07-06- Vote
pour
la
création
de
poste
dans
le
cadre
du
dispositif du
Parcours
Emploi Compétences (P.E.C.) Le conseil municipal APPROUVE avec 10 voix POUR et 1 voix ABSTENTION (O. NICOLAS) Délibération n° 2026-07-07- Décisions Modificatives Le conseil municipal APPROUVE avec 11 voix POUR
Monsieur le Maire,
M. le Secrétaire de séance
Kévin HUCHINS
Matthieu DREANO
Publicité des actes de la commune par publication papier le 24/07/2026