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Déliberation - DCM 2014 153 du 15 12 2014 Avances sur subventions ou participations 2015
Document publié le Samedi 4 janvier 2014 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2014 153 du 15 12 2014 Avances sur subventions ou participations 2015)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres
:
En
exercice
: 33
Présents
ou
représentés
:
32
Qui
ont
pris
part
à La délibération
: 32
Date
de
La convocation
: 04/12/2014
Date
d'affichage
: 08/12/2014
N°
2014/153
AVANCES
SUR
SUBVENTIONS
OÙ
PARTICIPATIONS
2015
Envoyé
en
préfecture
le
29/12/2014
Reçu
en
préfecture
le
29/12/2014
sig
{ DEC.
2014
CERR
ID :
083
-218
30042424-20141215-2014_
153-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
La
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
LUNDI
15
DECEMBRE
2014
L'an
deux
mille
quatorze
et
Le
quinze
décembre
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Bastide
Pisan,
sous
La
présidence
de
Monsieur
Marc
Étienne
LANSADE,
PRESENTS
: Éric
MASSON
- Audrey
TROIN
-
Régine
RINAUDO
- Rémy
FÉLIX
-
Laëtitia
PICOT
-
Maria
De
Fatima
FIANDINO
-
Pascal
CORDÉ
-
Aimé
GARNIER
-
Patricia
BERENGUIER
-
Élisabeth
CAILLAT
- Margaret
LOVERA
-
Anthony
GIRAUD
-
Christelle
DUVERNET
-
Jonathan
LAURITO
-
Marie-Ly
GARCIA
-
Monique
LEBLANC
- Jean-Jacques
GABERT
-
Patrick
CLAUDEL
-
Johan
TOUCAS
- Valérie
ROBIN
-
René
LE
VIAVANT
-
Michel
DALLARI
-
Carole
RUIZ
- Ernest
DAL
SOGLIO
- Frédéric
LACOUR
- Malika
OUAREZKI
-
Jean-François
FARNET
- Patricia
PENCHENAT
-
POUVOIRS
:
Sébastien
MACREZ
à
Marc
Etienne
LANSADE
/
Jeanne
LAURITO
à
Jonathan
LAURITO
/
Renée
FALCO
à Audrey
TROIN
/
ABSENT
: Patrick
GARNIER
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Audrey
TROIN
Pour
permettre
à
certaines
associations
ou
syndicats
intercommunaux,
ayant
des
charges
de
personnel
et
de
gestion,
de
fonctionner
avant
Le vote
du
Budget
Primitif
2015,
il
est
possible
de
prévoir
une
avance
sur
subvention
2015,
à
verser
dès
Le
début
de
l'exercice
2015
en
fonction
de
leur
besoin
de
trésorerie,
cette
décision
étant
reprise
lors
du
vote
du
Budget
Primitif.
Sont
concernés :
“
CCAS
:
380000€
=
Crèches
(La
Maison
Bleue)
: 180
000
€
“
Office
de
Tourisme
:
45000
€
“
SIVU
Pays
des
Maures
Golfe
de
Saint-Tropez
:
45
000
€
“
Sporting
Club
Cogolinois
Football
:
15000€
“
Tennis
Club
deCogolin
:
5HO00€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
-__
d'octroyer
une
avance
sur
subvention,
aux
associations
comme
indiqué
ci-dessus,
avant
Le vote
du
Budget
2015. Dh Etignfe
LANSAÉI
{
TDR
Sn