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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - pv 0
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr.16.01.2017
Document publié le Lundi 16 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr.16.01.2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du :
lundi 16 janvier 2017 à 18 heures 00
Hôtel de Communauté
Salle du Conseil – 5 ème étage
83, rue du Mail
49100 ANGERS
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
DOSSIERS RAPPORTEURS
Appel nominal M. le Président
Secrétaire de séance – Désignation M. le Président
Le Conseil de communauté a désigné
Mme Isabelle LE MANIO comme
secrétaire de séance
Procès-Verbal – Approbation
Séance du 12 septembre 2016
M. le Président
Le Conseil de communauté adopte à
l’unanimité. N° DOSSIERS RAPPORTEURS
Déplacements
Bernard DUPRE
1 Tramway ligne B - Projet de la ligne B et du réseau maillé de
l'agglomération angevine - Déclaration d'Utilité Publique et Mise en
Compatibilité des Documents d'Urbanisme - Levée des réserves de la
commission d'enquête publique. - DEL-2017-1
Le conseil adopte à l'unanimité
des suffrages exprimés
Abstentions: 10, Mme Fatimata
AMY, Mme Chadia ARAB, M.
Frédéric BEATSE, M. Luc
BELOT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme
Estelle LEMOINE-MAULNY,
M. Gilles MAHE, M. Alain
PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON.
2 Tramway ligne B - Déclaration d'Utilité Publique et Mise En
Compatibilité des Documents d'Urbanisme - Déclaration de projet et avis
favorable sur la mise en compatibilité du POS secteur d'Angers - DEL-
2017-2
Le conseil adopte à la majorité
Contre: 10, Mme Fatimata
AMY, Mme Chadia ARAB, M.
Frédéric BEATSE, M. Luc
BELOT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme
Estelle LEMOINE-MAULNY,
M. Gilles MAHE, M. Alain
PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON.
3 Périmètre des transports urbains - Lignes régulières Anjoubus (ligne n°9) - Avenant n°4 à la convention d'affrètement avec SERI49 - Approbation. -
DEL-2017-3
Le conseil adopte à l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Bernard DUPRE
4 Ressources Humaines - Prestations de déplacements professionnels -
Création d'un groupement de commandes avec la Ville d'Angers et le
CCAS d'Angers Approbation de la convention constitutive et approbation
de la convention avec l'UGAP ayant pour objet l’accès au marché
AVEXIA Voyages – DIMO Gestion - DEL-2017-4
Le conseil adopte à l'unanimité
Urbanisme, logement et aménagement urbain
Daniel DIMICOLI
5 Programme Local de l'Habitat - Charte intercommunale d'équilibre
territorial - Charte-cadre de relogement - Approbation. - DEL-2017-5
Le conseil adopte à l'unanimité 6 Programme Local de l'Habitat - Plan partenarial de gestion de la demande et d'information des demandeurs d'Angers Loire Métropole - Approbation
- DEL-2017-6
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7 Réseau inter-collectivités - Anjou Ingénierie Territoire - Protocole de
coopération - Approbation. - DEL-2017-7
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8 Ilot Bocquel - ZAC des Capucins - Echanges fonciers entre la Ville
d'Angers, Angers Loire Métropole et le CHU d'Angers - Avenant à la
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Emploi et Insertion
11 Union des Industries et Métiers de la Métallurgie de Maine-et-Loire
(UIMM 49) - Contrat d'alliance - Approbation - DEL-2017-11
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Cycle de l'eau
Christophe BÉCHU
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13 Stratégie locale de gestion du risque inondation (SLGRI) Maine Louet -
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15 Pôle Métropolitain Loire Angers - Désignation de représentants suite à la modification des statuts - DEL-2017-15
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Liste des Décisions de la Commission Permanente du 9 janvier 2017
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Questions diverses
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Angers, le 17 janvier 2017
Christophe BECHU