Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique du 09.05.2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique du 09.05.2022)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Transports,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
lundi 09 mai 2022 à 18 heures 10
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
N° DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEURS
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Mobilités - Déplacements
Jean-Marc VERCHERE, Vice-Président
1 Stationnement - Parking Académie - Contrat de prestations
intégrées - Décision de principe. - DEL-2022-82
Le conseil adopte à la majorité
Contre: 7, M. Yves AUREGAN, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M. Bruno GOUA, M.
Stéphane LEFLOCH, M. Arash SAEIDI, Mme
Claire SCHWEITZER, Mme Céline VERON.
Abstention: 1, Mme Christelle CAILLEUX.
N'ont pas pris part au vote: M. François
GERNIGON, M. Roch BRANCOUR, Mme
Caroline HOUSSIN-SALVETAT, M. Benoit
PILET, Mme Maryse CHRÉTIEN, M. Benoît
COCHET, M. Yves COLLIOT, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, Mme Anita DAUVILLON,
Mme Mathilde FAVRE D'ANNE, M. Jérôme
FOYER, M. Maxence HENRY, M. Benjamin
KIRSCHNER, Mme Sophie LEBEAUPIN, Mme
Monique LEROY, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Stéphane PABRITZ, Mme Elsa
RICHARD.
Corinne BOUCHOUX, Vice-Présidente
2 Transports urbains - Comité des partenaires de la mobilité -
Constitution, composition et modalités de fonctionnement -
Approbation. - DEL-2022-83
Le conseil adopte à l'unanimité
Point pour information :
Transport ferroviaire – Axe Nantes-Angers-Sablé –
Convention relative au financement des études exploratoires
de phasage du programme d’aménagement Nantes-Angers-
Sablé – Approbation (décision adoptée à la commission
permanente du 2 mai 2022) Énergie
Corinne BOUCHOUX, Vice-Présidente
3 Alter Énergies - Station bioGNV/GNV à Saint-Léger-de-
Linières - Prise de participation financière et constitution de
la SAS Anjou GNV - Approbation. - DEL-2022-84
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M. Jean-Marc
VERCHERE, M. Franck POQUIN, M. Robert
BIAGI, M. Sébastien BOUSSION, M. Marc
CAILLEAU, M. Patrick CHARTIER, M. Denis
CHIMIER, M. Jérémy GIRAULT, M. Eric
GODIN, M. Arnaud HIE, Mme Monique
LEROY, M. Jacques-Olivier MARTIN, Mme
Constance NEBBULA, M. Patrice NUNEZ, M.
Jean-François RAIMBAULT.
4 Alter Énergies - Station bioGNV à la Pommeraye - SAS
Mauges BioGNV - Prise de participation financière -
Approbation. - DEL-2022-85
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M. Jean-Marc
VERCHERE, M. Franck POQUIN, M. Robert
BIAGI, M. Sébastien BOUSSION, M. Marc
CAILLEAU, M. Patrick CHARTIER, M. Denis
CHIMIER, M. Jérémy GIRAULT, M. Eric
GODIN, M. Arnaud HIE, Mme Monique
LEROY, M. Jacques-Olivier MARTIN, Mme
Constance NEBBULA, M. Patrice NUNEZ, M.
Jean-François RAIMBAULT.
5 Alter Énergies - Méthaniseur à La Pommeraye (Mauges-sur-
Loire) - SAS Loire Mauges Energie - Augmentation de la
prise de participation financière - Approbation - DEL-2022-
86
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
Abstentions: 3, M. Yves AUREGAN, Mme Elsa
RICHARD, Mme Claire SCHWEITZER.
N'ont pas pris part au vote: M. Jean-Marc
VERCHERE, M. Franck POQUIN, M. Robert
BIAGI, M. Sébastien BOUSSION, M. Marc
CAILLEAU, M. Patrick CHARTIER, M. Denis
CHIMIER, M. Jérémy GIRAULT, M. Eric
GODIN, M. Arnaud HIE, Mme Monique
LEROY, M. Jacques-Olivier MARTIN, Mme
Constance NEBBULA, M. Patrice NUNEZ, M.
Jean-François RAIMBAULT. N° DOSSIERS RAPPORTEURS
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Cycle de l'eau
Jean-Louis DEMOIS, Vice-Président
6 GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des
inondations) - Programme d'actions de prévention des
inondations (PAPI) Authion Loire 2022-2028 - Approbation.
- DEL-2022-87
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: Mme Roselyne
BIENVENU, M. Jean-Paul PAVILLON, M.
Franck POQUIN, Mme Elsa RICHARD.
Jean-Paul PAVILLON, Vice-Président
7 Eau - Les Ponts-de-Cé - Renouvellement des membranes
d'ultrafiltration de l'usine de production d'eau potable -
Avenant n°3 au marché de travaux - Approbation. - DEL-
2022-88
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'a pas pris part au vote: Mme Isabelle
RAIMBAULT.
8 Eau - Défense incendie - Essai des appareils de lutte contre
les incendies - Convention-cadre - Approbation. - DEL-2022-
89
Le conseil adopte à l'unanimité
9 Eau - Rives-du-Loir-en-Anjou - Travaux de réhabilitation de
réseaux et création d'une conduite d'eau à Villevêque -
Sécurisation de l'alimentation en eau potable du Syndicat
d'Eau de l'Anjou - Convention de participation financière -
Approbation. - DEL-2022-90
Le conseil adopte à l'unanimité
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Habitat et Logement
Roch BRANCOUR, Vice-Président
10 Délégation des aides à la pierre 2016-2021 - Avenant n°11 de
fin de gestion 2021 de l'ANAH et avenant de clôture n°14 de
la convention 2016-2021- Approbation - DEL-2022-91
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'a pas pris part au vote: Mme Marie-Isabelle
LEMIERRE.
11 Délégation des aides à la pierre de l'Etat au profit d'Angers
Loire Métropole 2022-2027 - Conventions de délégation de
compétences en application de l'article L.305-5-1 du code de
la construction et de l'habitation - Approbation - DEL-2022-
92
Acte Retiré
12 Programme local de l'habitat - Nouveau dispositif de soutien
aux logements locatifs sociaux neufs et réhabilités -
Approbation. - DEL-2022-93
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'a pas pris part au vote: Mme Marie-Isabelle
LEMIERRE.
13 PLH - Programme local de l'habitat - Plateforme de
rénovation de l'habitat « Mieux chez moi » - Mise en œuvre
du programme RECIF+ - Convention partenariale avec lle-
de-France Energies - Approbation - DEL-2022-94
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'a pas pris part au vote: Mme Marie-Isabelle
LEMIERRE. Urbanisme et aménagement urbain
Roch BRANCOUR, Vice-Président
14 Constructions soumises à déclaration préalable - Edification
de clôtures - DEL-2022-95
Le conseil adopte à l'unanimité
Christophe BÉCHU, Président
15 Site Patrimonial Remarquable Ligérien - Commission locale
- Désignation des élus, associations et personnalités
qualifiées - DEL-2022-96
Le conseil adopte à l'unanimité
François GERNIGON, Vice-Président
16 Alter Cités - Augmentation de la participation financière dans
la SAS Foncière dédiée au projet des Halles Gourmandes
d'Angers - DEL-2022-97
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
Abstentions: 4, Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, M. Bruno GOUA, M. Stéphane
LEFLOCH, Mme Céline VERON.
N'ont pas pris part au vote: M. Christophe
BÉCHU, Mme Roselyne BIENVENU, M. Roch
BRANCOUR, M. Jean-Charles PRONO, M.
Dominique BREJEON, M. Franck POQUIN,
Mme Jeanne BEHRE-ROBINSON, M. Denis
CHIMIER, Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Mathilde FAVRE D'ANNE, Mme Sophie
LEBEAUPIN, M. Jacques-Olivier MARTIN.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Développement économique
Christophe BÉCHU, Président
17 Parc d'activités communautaires - Zone d'activités
économique Beaucouzé - Etudes préalables à la création de la
zone d'activité économique Angers/Technopole - Convention
de mandat d'études avec Alter public - Approbation. - DEL-
2022-98
Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
Abstentions: 5, M. Yves AUREGAN, Mme
Christelle CAILLEUX, Mme Elsa RICHARD,
M. Arash SAEIDI, Mme Claire SCHWEITZER.
N'ont pas pris part au vote: M. Jean-Marc
VERCHERE, M. Yves GIDOIN, M. Roch
BRANCOUR, M. Jean-Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, Mme Caroline
HOUSSIN-SALVETAT, M. Benoit PILET, Mme
Maryse CHRÉTIEN, M. Yves COLLIOT, Mme
Hélène CRUYPENNINCK, M. Jérémy
GIRAULT, Mme Corinne GROSSET, M.
Francis GUITEAU, M. Paul HEULIN, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M. Lamine NAHAM,
Mme Constance NEBBULA, M. Patrice
NUNEZ, M. Stéphane PABRITZ, M. Philippe
VEYER. PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES
PUBLIQUES
Finances
François GERNIGON, Vice-Président
18 Nouvelle évaluation des attributions de compensation -
Ajustement des attributions de compensation (AC) dans le
cadre de la reprise en gestion de la compétence - DEL-2022-
99
Le conseil adopte à l'unanimité
19 Finances - Régularisation des comptes de tiers : créances
irrécouvrables - Admissions en non valeur - Remises de dette
- Recettes sur les comptes d'attente - DEL-2022-100
Le conseil adopte à l'unanimité
Ressources humaines
Roselyne BIENVENU, Vice-Présidente
20 Elections professionnelles - Renouvellement des instances
représentatives du personnel - Suppression du paritarisme
numérique - Constitution d'un comité social territorial (CST)
unique - Renouvellement des commissions administratives
paritaires (CAP) et de la commission consultative paritaire
(CCP) - DEL-2022-101
Le conseil adopte à l'unanimité
M. le Président
Liste des décisions de la commission permanente
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L. 5211-10 du code général des
collectivités territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Procès-verbal - Approbation
Conseil de communauté du 17 janvier 2022
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil adopte à l’unanimité
Angers, le 10 mai 2022
Christophe Béchu