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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr.1
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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr ananlytique
Document publié le Lundi 11 juin 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr ananlytique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du :
lundi 11 juin 2018 à 18 heures 00
Hôtel de Communauté
Salle du Conseil – 5ème étage
83, rue du Mail
49100 ANGERS
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
DOSSIERS RAPPORTEURS
Appel nominal M. le Président
Secrétaire de séance – Désignation M. le Président Le Conseil de communauté a désigné M.
Pierre PICHERIT comme secrétaire de
séance N° DOSSIERS RAPPORTEURS
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Marc LAFFINEUR
1 Approbation du Compte de gestion 2017 - DEL-2018-124 Le conseil adopte à l'unanimité
2 Approbation du Compte administratif 2017 - DEL-2018-125 Budget Principal :
Abstentions: 10, Mme Chadia
ARAB, M. Frédéric BEATSE,
M. Luc BELOT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme
Rachel CAPRON, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY, M.
Gilles MAHE, M. Alain
PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON.
Le conseil adopte à la majorité
Budget annexe Eau :
Le conseil adopte à l’unanimité
Budget annexe
Assainissement :
Le conseil adopte à l’unanimité
Budget annexe Déchets :
Le conseil adopte à l’unanimité
Budget Annexe Aéroport :
Le conseil adopte à l’unanimité
Budget annexe Transports :
Abstentions: 10, Mme Chadia
ARAB, M. Frédéric BEATSE,
M. Luc BELOT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme
Rachel CAPRON, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY, M.
Gilles MAHE, M. Alain
PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON.
Le conseil adopte à la majorité
Budget annexe Réseau de
Chaleur :
Le conseil adopte à l’unanimité
Budget annexe Lotissements
économiques :
Le conseil adopte à l’unanimité Compte Administratif 2017
consolidé :
Abstentions: 10, Mme Chadia
ARAB, M. Frédéric BEATSE,
M. Luc BELOT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme
Rachel CAPRON, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY, M.
Gilles MAHE, M. Alain
PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON.
Le conseil adopte à la majorité
3 Approbation de l’affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2017 - DEL-2018-126
Abstentions: 10, Mme Chadia
ARAB, M. Frédéric BEATSE,
M. Luc BELOT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme
Rachel CAPRON, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY, M.
Gilles MAHE, M. Alain
PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON.
Le conseil adopte à la majorité
Déplacements
4 Stationnement - Gestion et Exploitation - Parkings Ralliement, Fleur d'eau - Les Halles et Le Mail – Approbation de la convention de Délégation de
Service Public (DSP) avec ALTER Services - DEL-2018-127
Le conseil adopte à l'unanimité
des suffrages exprimés
N'a pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE.
Politique de la ville
Christophe BÉCHU
5 NPRU – Approbation du Programme Partenarial avec l'Agence d'Urbanisme de la Région Angevine (AURA) - DEL-2018-128
Le conseil adopte à l'unanimité
Développement économique et du tourisme
6 Prestations intégrées avec la SPL ALDEV - Action Economique - Enseignement Supérieur Recherche et Emploi - Commercialisation gestion immobilière et foncière du parc économique immobilier – Approbation des
conventions - DEL-2018-129
Le conseil adopte à l'unanimité
7 Aéroport Angers-Marcé - Délégation de Service Public – Approbation de l’avenant n°3 - DEL-2018-130
Le conseil adopte à l'unanimité Déplacements
Bernard DUPRE
8 Réseau Irigo – Approbation de la révision des tarifs - DEL-2018-131 Le conseil adopte à la majorité
Contre: 6, Mme Chadia ARAB,
Mme Estelle LEMOINE-
MAULNY, M. Gilles MAHE,
M. Alain PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON.
Abstentions: 4, M. Frédéric
BEATSE, M. Luc BELOT,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, Mme Rachel
CAPRON.
9 Tramway lignes B et C - Travaux d'aménagement de voirie - Attribution des marchés de travaux :
- Lot 1 VRD secteur 1 : Groupement Colas Projets / Colas Centre
Ouest / TPPL pour un montant de 20 671 370,41 € HT,
- Lot 2 VRD sous-secteurs 2A/2B/2C/2D et CTT : Groupement Luc
Durand /Eiffage Route Ouest pour un montant de 24 702 215,35 €
HT,
- Lot 3 VRD sous-secteur 2 E + secteur 3 : Groupement Eurovia
Atlantique / Guintoli Région Centre Ouest pour un montant total
de 19 900 530,55 € HT - DEL-2018-132
Le conseil adopte à l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Bernard DUPRE
10 Création, extension et restructuration de la boucle optique Angevine et des infrastructures de communications électroniques - Groupement de commandes avec la Ville d'Angers - Attribution de marché au groupement d’entreprises Bouygues Energies / Axione pour 20 % des bons de
commandes et à l’entreprise Gegelec Infra Bassin de Loire pour 5% des
bons de commandes - DEL-2018-133
Le conseil adopte à l'unanimité
Innovation enseignement supérieur recherche
Michel BASLÉ
11 Contrat de Plan Etat-Région (CPER) 2007 - 2013 - Construction de l'Institut de Recherche en Ingénierie de la Santé 2 (IRIS 2) - Région des Pays-de-la-Loire – Approbation de l’avenant n°2 - DEL-2018-134
Le conseil adopte à l'unanimité Urbanisme, logement et aménagement urbain
Daniel DIMICOLI
12 Plan Local d'Urbanisme intercommunal – Approbation partielle de la modification n° 1 - DEL-2018-135
Le conseil adopte à la majorité
Contre: 10, Mme Chadia
ARAB, M. Frédéric BEATSE,
M. Luc BELOT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme
Rachel CAPRON, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY, M.
Gilles MAHE, M. Alain
PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON.
13 Plan Local d'Urbanisme intercommunal – Lancement de la procédure du projet de Modification n° 2 - DEL-2018-136
Le conseil adopte à l’unanimité
14 Angers - Quartier Belle-Beille – Approbation du bilan de mise à disposition du public du dossier de création de la ZAC Belle-Beille - DEL-2018-137
Le conseil adopte à la majorité
Abstentions: 10, Mme Chadia
ARAB, M. Frédéric BEATSE,
M. Luc BELOT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme
Rachel CAPRON, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY, M.
Gilles MAHE, M. Alain
PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON.
15 Angers - Quartier Belle-Beille - Rénovation Urbaine – Approbation de la création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - DEL-2018-138
Le conseil adopte à la majorité
Abstentions: 10, Mme Chadia
ARAB, M. Frédéric BEATSE,
M. Luc BELOT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme
Rachel CAPRON, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY, M.
Gilles MAHE, M. Alain
PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON. 16 Angers - Quartier Monplaisir – Approbation du bilan de mise à disposition du public du dossier de création de la ZAC Monplaisir - DEL-2018-139
Le conseil adopte à la majorité
Abstentions: 10, Mme Chadia
ARAB, M. Frédéric BEATSE,
M. Luc BELOT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme
Rachel CAPRON, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY, M.
Gilles MAHE, M. Alain
PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON.
17 Angers - Quartier Monplaisir - Rénovation Urbaine - Approbation de la création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - DEL-2018-140
Le conseil adopte à la majorité
Abstentions: 10, Mme Chadia
ARAB, M. Frédéric BEATSE,
M. Luc BELOT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme
Rachel CAPRON, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY, M.
Gilles MAHE, M. Alain
PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON.
18 Programme Local de l'Habitat - Accession sociale à la propriété – Approbation du dispositif d'aides financières 2018 - DEL-2018-141
Le conseil adopte à l'unanimité
Cycle de l'eau
Laurent DAMOUR
19 Assainissement - Angers - Place de la Poissonnerie - Réhabilitation par chemisage du collecteur des eaux usées – Approbation du protocole d'accord - DEL-2018-142
Le conseil adopte à l'unanimité
20 Assainissement - Angers - Travaux de mise en conformité d'une installation d'évacuation des eaux usées – Approbation du protocole d'accord - DEL-2018-143
Le conseil adopte à l'unanimité
Propreté urbaine
Jean-Louis DEMOIS
21 Plan Régional Déchets et Economie Circulaire 2018/2025 - Avis - DEL- 2018-144
Le conseil adopte à l'unanimité
des suffrages exprimés
N'ont pas pris part au vote:
Mme Roselyne BIENVENU,
M. Frédéric BEATSE, Mme
Jeanne BEHRE-ROBINSON. 22 ADEME – Approbation du Contrat d'Objectif Déchets et Economie Circulaire (CODEC) - DEL-2018-145
Le conseil adopte à l'unanimité
des suffrages exprimés
N'ont pas pris part au vote:
Mme Roselyne BIENVENU,
M. Frédéric BEATSE, Mme
Jeanne BEHRE-ROBINSON.
23 Association Emmaüs Anjou - Saint-Jean-de-Linières - Recyclerie- déchèterie – Approbation de l’avenant n°1 - DEL-2018-146
Le conseil adopte à l'unanimité
M. le Président
Liste des Décisions de la Commission Permanente
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Angers, le 12 juin 2018
Christophe BECHU