Ordre du Jour - ODJ+31.05.22

Documents similaires

Ordre du Jour - ODJ+12.09.23

Ordre du Jour - ODJ+20.10.23

Ordre du Jour - ODJ+12.05.23

Ordre du Jour - ODJ+04.03

Ordre du Jour - ODJ+15.03.23

Ordre du Jour - ODJ+09.06.23.docx

Ordre du Jour - ODJ+29.07.21+modifié

Ordre du Jour - ODJ

Ordre du Jour - ODJ+29.09.22

Ordre du Jour - ODJ+09.12.21

Ordre du Jour - ODJ+31.05.22 Document publié le Mardi 31 mai 2022 par la commune de Bias. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ+31.05.22)Thèmes du document : Justice et droit, Animaux, Investissement et développement économique, O R D R E D U J O U R

- - - - -

Conseil Municipal du

31 mai 2022 à 19 H

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 14/04/2022. P 1-7

Délibération n° 40 Vente de pins – Coupe rase à "La Branqueyre" et éclaircie à "La Moulasse"

P 8

Délibération n° 41 Associations : Subventions 2022 P 9-10

Délibération n° 42 Tarif des concessions de terrains, caveaux, columbariums et jardin du souvenir– Approbation du Règlement intérieur

modifié

P 11-15

Délibération n° 43 Renouvellement de bail avec ORANGE P 16-44

Délibération n° 44 Etang du Bourg le Vieux : Renouvellement de la convention Reserve de Chasse et de la Faune sauvage.

P 45-51

Délibération n° 45 Aménagement d'un Pumptrack – Validation du projet – Adoption de la phase opérationnelle

P 52

Délibération n° 46 Aménagement d'un Pumptrack – Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale des Sports (ANS)

P 53

Délibération n° 47 Création d’un poste d'agent technique polyvalent dans le cadre du dispositif "Parcours Emploi Compétences" (PEC)

P 54-55

Délibération n° 48 Création de 2 postes : 1 adjoint technique, 1 adjoint technique principal 1ère classe

P 56-57

QUESTIONS DIVERSES