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Procès Verbal - 01 Liste des délibérations
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Senlis.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Page 1
Publié et affiché le 23 mai 2023
RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 17 mai 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et son décret d’application n°2021-1311.
Domaine : Instances
N° 01 - Désignation du secrétaire de séance - Adoptée
N° 02 - Adoption du procès-verbal de la séance du 22 mars 2023 - Adoptée
N° 03 - Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal en dates des 5 juillet 2020 et 16 décembre 2020, conformément aux dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Sans vote
Domaine : Finances
N° 04 – Budget principal de la Ville - Compte de Gestion Ville 2022 - Adoptée
N° 05 - Budget principal de la Ville - Compte Administratif Ville 2022 - Adoptée
N° 06 - Budget principal de la Ville - Affectation des résultats de l’exercice 2022 - Adoptée
N° 07 - Budget Annexe Assainissement - Décision modificative n° 1 - Adoptée
N° 08 - Marché public - Réaménagement des stationnements du Cours Thoré Montmorency - Adoptée
N° 09 - Création de nouveaux tarifs pour les sorties seniors - Adoptée
N° 10 - Convention de participation financière relative à la réfection d’un mur - Chemin de la Poterne - Adoptée
Domaine : Ressources Humaines
N° 11 - Recrutement d’un hydrogéologue vacataire - Adoptée
Domaine : Divers
N° 12 - Questions orales conformément à l’article L. 2121-19 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) - Sans vote