Déliberation - 01 Liste des deliberations 8

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Déliberation - 01 Liste des deliberations 8 Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Senlis. Lien du pdf (Déliberation - 01 Liste des deliberations 8)Thèmes du document : Sécurité sociale, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Page 1

Publié et affiché le 19 décembre 2023

RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 14 décembre 2023

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et son décret d’application n°2021-1311.

Domaine : Instances

N° 01 - Désignation du secrétaire de séance - Adoptée

N° 02 - Adoption du procès-verbal de la séance du 9 novembre 2023 - Adoptée

N° 03 - Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal en dates des 5 juillet 2020 et 16 décembre 2020, conformément aux dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Sans vote

Domaine : Affaires Générales

N° 04 - Présentation des rapports d’activités 2022 de la Communauté de Communes Senlis Sud Oise (CCSSO) - Adoptée

Domaine : Finances

N° 05 - Travaux d’aménagement des espaces publics Phases 1, 2 et 3 de la ZAC ÉcoQuartier Gare - Lot n°4 : Aires de jeux - Procédure adaptée - Adoptée

N° 06 - Renouvellement de la Convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) - Adoptée

N° 07 - Convention financière Banque des Territoires – Dispositif Intracting - Financement de travaux d’amélioration des performances énergétiques du patrimoine communal - Adoptée

N° 08 - Subvention exceptionnelle à l’association des commerçants de Senlis (ACS) - Adoptée

N° 09 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 - Adoptée

N° 10 - Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57 - Adoptée

N° 11 - Autorisation au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement de l’exercice 2024 - Adoptée

N°12 - Budget principal Ville 2023 –Budget annexe assainissement 2023 – AP/CP Modifications - Adoptée

N° 13 - Versement d’acomptes subventions associations - Année 2024 - Adoptée

N° 14 - Choix du mode de gestion du multi-accueil « Les Berceaux Brunehaut » - Adoptée

N° 15 - Nettoyage des bâtiments communaux et de la vitrerie - Appel d’offres ouvert - Adoptée

N° 16 - Admission en non-valeur - Adoptée

N° 17 - Convention entre la ville de Senlis et GRDF relative au rattachement des canalisations et ouvrages associés de distribution publique de gaz naturel réalisé par GRDF - Adoptée

Domaine : Ressources Humaines

N° 18 - Adoption du règlement relatif au télétravail - Adoptée

N° 19 - Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le Centre de Gestion de l’Oise de la Fonction Publique Territoriale - Adoptée

N° 20 - Création d’emplois non permanents pour répondre à un besoin saisonnier - Adoptée

N° 21 - Recrutement d’intervenant artistique vacataire - Adoptée

N° 22 - Personnel communal : Mise à jour du tableau des effectifs - Adoptée

N° 23 - Prolongation de la mission de vacataire hydrogéologue - AdoptéePage 2

Domaine : Éducation

N° 24 - Rattachement d'une nouvelle rue à la carte scolaire - Adoptée

Domaine : Sport

N° 25 - Subvention au titre du Pass’ Famille 2023-2024 - Adoptée

Domaine : Action Sociale

N° 26 - Convention territoriale globale (CTG) entre la Caisse d’Allocations Familiales de l’Oise, la Communauté de Communes Senlis Sud Oise, et les communes de la communauté de communes - 2023 à 2026 - Adoptée

N° 27 - Bonus Territoire de la Caisse d’Allocations Familiales de l’Oise en direction des établissements d’accueil du jeune enfant et des accueils de loisirs sans hébergement - Adoptée

N° 28 - Convention de partenariat entre la Ville de Senlis et l’association de santé mentale La Nouvelle Forge : Projet Maison des bébés - Adoptée

Domaine : Divers

N° 29 - Questions orales conformément à l’article L. 2121-19 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) - Sans vote