Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 01 Liste des délibérations
Procès Verbal - 01 Liste des délibérations
Déliberation - 01 Liste des deliberations 1 4
Déliberation - 01 Liste des deliberations 3
Déliberation - 01 Liste des deliberations
Procès Verbal - 01 Liste des délibérations
Déliberation - 01 Liste des deliberations 7
Procès Verbal - 01 Liste des délibérations
Déliberation - 01 Liste des deliberations
Procès Verbal - 01 Liste des délibérations
Déliberation - 01 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Senlis.
Lien du pdf (Déliberation - 01 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
Page 1
Publié et affiché le 10 novembre 2025
RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 6 novembre 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et son décret d’application n°2021-1311.
Domaine : Instances
N° 01 - Désignation du secrétaire de séance - Adoptée
N° 02 - Adoption du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2025 - Adoptée
N° 03 - Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal en dates des 5 juillet 2020 et 16 décembre 2020, conformément aux dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales - Sans vote
N°04 - Transfert de la compétence « gaz » au Syndicat d’Énergie de l’Oise - Adoptée
Domaine : Sport
N°04 - Règlement de mise à disposition d’un minibus- Adoptée
Domaine : Finances
N°05 - Admissions en non-valeur et créances éteintes - Adoptée
N°06 - Budget annexe assainissement - Décision modificative n°1 et modification de l’AP/CP 2501- Adoptée
Domaine : Petite Enfance
N°07 - Délégation de service public - Gestion et Exploitation d’un multi accueil de jeunes enfants de 40 places -
Rapport annuel du délégataire 2024- Adoptée
Domaine : Urbanisme
N°08 - Cession à la Communauté de Communes Senlis Sud Oise d’une emprise foncière du parc des sports
accueillant la piscine et le skate-park en vue de construire le futur centre aquatique intercommunal- Adoptée
N°09 - Convention d’adhésion et d’organisation de permanences par le CAUE au sein de la maison de l’habitat et
des projets- Adoptée
Domaine : Divers
N°10 - Questions orales conformément à l’article L. 2121-19 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) - Sans vote