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Déliberation - dl.php?ddl=cm0814
Document publié le Mardi 26 août 2014 par la commune d'Abriès.
Lien du pdf (Déliberation - dl.php?ddl=cm0814)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Budget,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 AOUT 2014
EXTRAITS DES DELIBERATIONS
Date de la convocation : 21 août 2014
Secrétaire de séance : Emmanuel MIEGGE
Etaient présents : Jacques BONNARDEL, Philippe DI MARCO, Cristel FRANCESCHI, Emmanuel MIEGGE, Eric DUCHENNE, Magali GARNIER, Robert BOURCIER, Francis PIN, Martine GROSPELLIER, Christian ANDRES
Etait absent : Olivier BACQUART (pouvoir à Cristel FRANCESCHI) – Arrivé en cours de séance
DELIBERATIONS
1. Fixation du prix du repas de la cantine
Le prix du repas est fixé à 4,50 € comprenant le repas servi et le pain.
Vote : 11 voix pour
2. Convention de location du bâtiment Les Gentianes de Val Pré Vert
Autorisation de signer la convention de location de ce bâtiment pour l'organisation de la cantine scolaire et des temps d'activités périscolaires.
Montant du loyer : 500 € net de charges avec travaux d'entretien courant des abords Vote : 11 voix pour
3. Convention de mise à disposition du local du télésiège
Le Syndicat Mixte des Stations de Montagne du Queyras accepte de mettre à disposition gracieusement pendant un mois et demi la cabane à l'arrivée du télésiège pour y héberger le berger de l'alpage de Gilly pendant les travaux de rénovation de la cabane pastorale de Gilly. Vote : 11 voix pour
4. Convention avec le Centre de Gestion pour la gestion des archives communales La gestion des archives communales est une obligation réglementaire. Le Centre de Gestion propose un service spécialement adapté car cela nécessite une compétence particulière. Accord du Conseil municipal pour engager cette démarche sur trois ans. Coût total pour les trois ans : 18 500 € nets.
Vote : 11 voix pour
5. Paravalanches du Vigon – Attribution du marché
Attribution du marché de construction des paravalanches au-dessus du Vigon à l'entreprise SARL BTM, située au PLANAY en Savoie, pour un montant total de 97 815.00 € HT. Vote : 11 voix pour
6. Modification de la régie d'avances pour les petits achats de proximité Augmentation du plafond de dépenses à 500.00 € pour des dépenses de fonctionnement, avec possibilité d'acheter sur Internet.
Vote : 11 voix pour 7. Modification de la durée du temps de travail du poste d'ATSEM
Avec l'instauration des nouveaux rythmes scolaires, il convient de porter la durée du temps de travail de l'ATSEM à 29 h au lieu des 26 h initiales.
Vote : 11 voix pour
8. Subvention pour l'organisation du Trail de valorisation du projet Dynalp "Quatre pays un seul chemin"
Pour valoriser ce chemin qui relie les quatre communes du projet (Massello, Ostana et Usseaux en Italie, et Abriès), un trail sera organisé par l'association SGE20 en septembre. La première édition est à destination des journalistes sportifs de plusieurs pays européens (Belgique, Allemagne, Luxembourg, Italie, France, Royaume-Uni…). Une subvention exceptionnelle de 1000 € est demandée à Abriès pour cette édition test.
Vote : 11 voix pour
9. Budget général – Décision modificative n°4
Subvention de fonctionnement aux associations : + 1000 €
Dépenses imprévues : - 1000 €
Vote : 11 voix pour
10. Convention avec l'ACSSQ de mise à disposition de salles pour l'organisation des temps d'activités périscolaires
Sont concernés : la salle de l'école, le kiosque de Val Pré Vert, et la salle polyvalente si nécessaire.
Vote : 11 voix pour
11. Convention financière de participation aux travaux d'éclairage public avec le Syndicat Intercommunal de l'Eclairage Public du Queyras
Sont concernés les travaux d'éclairage public de l'entrée ouest d'Abriès entre le Centre de Val Pré Vert et l'école.
Montant dû par la Commune : 3 382.75 €
Vote : 11 voix pour
QUESTIONS DIVERSES
1) Location de l'appartement qui se libère au-dessus de la mairie à compter du 8 septembre. 3 demandes ont été reçues. Priorité sera donnée à la demande pour une famille de 6 personnes car l'appartement est très grand. Aucune décision n'est encore prise
2) Pistes de VTT : de très bons retours sur la saison d'été. Réunion de fin de saison avec l'agent chargé de l'entretien et de l'animation des pistes le mercredi 27 août. 3) Programme de réfection de voies communales : la réflexion doit être menée rapidement pour pouvoir déposer un dossier de demande de subvention auprès du Conseil général, avant la fin du mois d'octobre.
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Le Maire