Arrêté - Préfecture - Doubs - recueil 25 2025 195 recueil des actes administratifs nominatifs

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Arrêté - Préfecture - Doubs - recueil 25 2025 195 recueil des actes administratifs nominatifs Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Doubs - recueil 25 2025 195 recueil des actes administratifs nominatifs)Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Santé, #

Liberté

Egalité

Fraternité

PRÉFET

DU DOUBS

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

(NOMINATIFS)

N°25-2025-195

PUBLIÉ LE 4 DÉCEMBRE 2025Sommaire

Sous-préfecture de Pontarlier /

25-2025-11-25-00012 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur

Agricole à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 (4 pages) Page 3

25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur

Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la

promotion du 1er janvier 2026 (24 pages) Page 8

2Sous-préfecture de Pontarlier

25-2025-11-25-00012

Arrêté accordant la médaille d'Honneur Agricole

à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00012 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Agricole à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 3PRÉFET Sous-Préfecture de Pontarlier DU DOUBS

Liberté

Égalité .

Fraternité

Arrêté n° du

accordant la médaille d'Honneur Agricole à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026

Le préfet du Doubs

Chevalier de l'Ordre National du Mérite

VU le décret du 17 juin 1890 instituant la médaille d'Honneur Agricole ;

VU le décret 84-1110 du 11 décembre 1984 modifié relatif à l'attribution de la médaille

d'Honneur Agricole ;

VU l'arrêté du 11 décembre 1984 autorisant les préfets, à décerner les médailles d'Honneur

Agricoles ;

VU le décret du 12 janvier 2024 portant nomination de M. Rémi BASTILLE, Préfet du Doubs ;

VU le décret du 13 décembre 2023 portant nomination de Mme Nathalie VALLEIX,

secrétaire générale de la préfecture du Doubs, sous-préfète de Besançon;

VU le décret du 14 juin 2022 portant nomination de M. Nicolas ONIMUS, sous-préfet de Pontarlier;

À l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026;

Sur proposition de M. le sous-préfet de l'arrondissement de Pontarlier ;

ARRÊTE

Article 1”: La médaille d'Honneur Agricole ARGENT est décernée à:

- Madame COLLETTE Claire

Conseillère agricole, CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST, SCHILTIGHEIM

69, rue de la République - BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex |

Tél : 03 81 39 81 39 1/4

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00012 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Agricole à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 4Sous-Préfecture de Pontarlier

- Monsieur COMTE Paul-Antoine

Cadre bancaire, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON

- Monsieur DHOTE Ludovic

Directeur d'agence bancaire, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,

BESANCON

- Madame ESSAKINE Faïza

Chargée en gestion de patrimoine, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON

- Madame GENNERET Sabine

Technicienne pssp, MSA FRANCHE COMTE, BESANCON

- Madame GUINCHARD Amandine

Salariée msa, MSA FRANCHE COMTE, BESANCON

- Monsieur MARGUIER Jean-Philippe

Employé de banque, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON

- Madame ROUSSEL Solene

Responsable pôle sav - banque au quotidien, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON

- Madame TOINET Aurélie

Conseillère commerciale, CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES

AGRICOLES DU GRAND EST, BESANCON

Article 2 : La médaille d'Honneur Agricole Vermeil est décernée à :

- Monsieur DEMESY Dominique

Directeur délégué de pôle de proximité, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON

69, rue de la République - BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex 2/4

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00012 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Agricole à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 5Sous-Préfecture de Pontarlier

- Monsieur DUPEYRON Guy

Cadre bancaire crédit agricole, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON

- Monsieur LAURENT Manuel

: Directeur de secteur bancaire, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE

COMTE, BESANCON

- Madame RICCHIUTI Véronique

Employée de banque, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,

BESANCON |

Article 3 : La médaille d'Honneur Agricole OR est décernée à :

- Madame COURDIER Laurence

Employée de banque conseillère commerciale professionnelle, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON

- Monsieur DUPEYRON Guy

Cadre bancaire crédit agricole, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE

COMTE, BESANCON

- Madame GUINCHARD Isabelle

Employée de banque, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON

- Madame MONTANARI Emmanuelle

Employée de banque, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON

- Monsieur SALVI Bruno

Directeur pôle patrimonial, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON

Article 4 : La médaille d'Honneur Agricole GRAND OR est décernée à :

- Madame RENAUD Sophie

Responsable de projet, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON

69, rue de la République - BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex 3/4

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00012 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Agricole à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 6Sous-Préfecture de Pontarlier

- Madame VIEILLE Patricia

Cadre bancaire, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON

Article 5: La présente décision peut faire l'objet soit d’un recours administratif, soit d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25044 Besançon Cedex 3, dans le délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision ou de sa publication au recueil des actes administratifs de la préfecture du Doubs. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible via le site Internet www.telerecours.fr.

Article 6: Mme la secrétaire générale de la préfecture du Doubs et M. le sous-préfet de l'arrondissement de Pontarlier sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. |

Fait à Besançon, le 2 5 NOV, 2095

Le préfet,

mi BASTILLE

69, rue de la République -— BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex 4/4

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00012 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Agricole à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 7Sous-préfecture de Pontarlier

25-2025-11-25-00011

Arrêté accordant la médaille d'Honneur

Régionale, Départementale et Communale à

l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 8PRÉFET Sous-Préfecture de Pontarlier

DU DOUBS

Liberté

Égalité

Fraternité

Arrêté n° du

VU

VU

VU

VU

VU

accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026

Le préfet du Doubs

Chevalier de l'Ordre National du Mérite,

le décret n° 87-594 du 22 juillet 1987, portant création de la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale ;

le décret n° 2005-48 du 25 janvier 2005 modifiant les conditions d'attribution de médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale ;

le décret du 12 janvier 2024 portant nomination de M. Rémi BASTILLE, préfet du Doubs;

le décret du 13 décembre 2023 portant nomination de Mme Nathalie VALLEIX, secrétaire générale de la préfecture du Doubs, sous-préfète de Besançon ;

le décret du 14 juin 2022 portant nomination de M. Nicolas ONIMUS, sous-préfet de Pontarlier ;

Sur proposition de M. le sous-préfet de l'arrondissement de Pontarlier ;

ARRÊTE

Article 1”: la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale ARGENT est décernée à :

- Madame AGNUS Sandrine

Adjointe administrative principale de 1ère classe, COMMUNE DE

MONTBELIARD.

- Monsieur AKDAD Said

Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE VALENTIGNEY.

69, rue de la République — BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex

Tél : 03 81 39 81 39 1/23

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 9Sous-Préfecture de Pontarlier

- Madame ALIOUANE-MANKOUR Fatma née MANKOUR

Attachée, COMMUNE DE MONTBELIARD.

- Madame ANTUNES Sandrine

Adjointe administrative principale 1ère classe, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Monsieur ARNOUD Christophe

Agent de maîtrise/agent de maintenance, REGION BOURGOGNE-FRANCHE- COMTE.

- Madame BALANCHE Elisabeth née VUILLEMIN

Auxiliaire de puériculture de classe supérieure, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.

- Monsieur BARGHIONI John

Technicien territorial, COMMUNE DE MARNAY.

- Monsieur BARTH Laurent

Responsable des services techniques, COMMUNE DE VIEUX-CHARMONT.

- Madame BELIN Marie-Paule née GAY

Agente sociale principale 1ère classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.

- Madame BEN AJMIA Zohra née TEFFAHI

Assistante familiale, DEPARTEMENT DU DOUBS.

- Monsieur BENSOT Samir

Adjoint technique principal de 2ème classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.

- Monsieur BERIO Vincent

Gardien brigadier, COMMUNE DE BETHONCOURT.

- Madame BERTHET Anne-Sophie

Attachée principale, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Monsieur BERTIN Martial

Ouvrier principal 1ère classe, CENTRE SOINS HOSPITALIER LONGUE DUREE} WEINMAN AVANNE.

69, rue de la République — BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex 2/23

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 10Sous-Préfecture de Pontarlier

- Madame BEURET Karine

Agente de service hospitalier - service bionettoyage, EHPAD CHATEAU VORGET.

- Madame BIGUINET Marie-Noëlle née PICHON

Maire, COMMUNE DE MONTBELIARD.

- Madame BINOUX-RÉMY Marie-Christine née RÉMY

Ingénieure principale, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Monsieur BLJAKAI] David

Adjoint technique, COMMUNE D'AUDINCOURT.

- Monsieur BLONDAIN Gaël

Adjoint technique principal 1ère classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.

- Madame BOBILLIER-CHAUMONT Adeline

Infirmière en soins généraux deuxième grade, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.

- Monsieur BOILLOT Thierry

Maire, COMMUNE DE NOMMAY.

- Monsieur BOITEUX Geoffrey

Adjoint technique principal 2ème classe, COMMUNE DE VOUJEAUCOURT.

- Madame BOLE Carole née LUCAS

Gestionnaire ressources humaines, DEPARTEMENT DU DOUBS.

- Madame BOUDJEMA Séverine née CHOLEY

Adjointe administrative principale de 1ère classe, COMMUNE DE

MONTBELIARD.

- Monsieur BOURQUIN Christian

Adjoint technique principal 2ème classe, COMMUNE DE VALENTIGNEY.

- Madame BUNOD Claudine

Professeure d'enseignement artistique de classe normale, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

69, rue de la République — BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex 3/23

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 11Sous-Préfecture de Pontarlier

- Madame BURTZ Estelle

Infirmière en soins généraux et spécialisée, EHPAD CHATEAU VORGET.

- Monsieur CAYUELA Jean-Michel

Maire, COMMUNE DE MORRE. .

- Madame CHARLIER Camille née TATIN

Ergothérapeute classe supérieure, CENTRE SOINS HOSPITALIER LONGUE DUREEJ WEINMAN AVANNE.

- Monsieur CHATELAIN Claude

Maire, COMMUNE DE LE VAL.

- Monsieur CHAVEY David

Agent de maîtrise, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Madame COSTE Fabienne née JUBAULT

Technicienne, DEPARTEMENT DU DOUBS.

- Monsieur CRAUSAZ jean

Ancien conseiller municipal, COMMUNE DE LE VAL.

- Madame CURTI Sylvie née EUVRARD

Adjointe technique territoriale principale de 1ère classe, COMMUNE DE NOMMAY.

- Madame DEBRIE Catherine née SYLVESTRE

Infirmière, CENTRE HOSPITALIER.

- Madame DECREUSE Françoise née TISSERAND

Ancienne conseillère municipale, COMMUNE DE LE VAL.

- Monsieur DEMANGEL Sébastien

Technicien principal 2ème classe, COMMUNE DE PONT-DE-ROIDE- VERMONDANS.

- Monsieur DEMOUGE Charles

Maire, COMMUNE DE FESCHES-LE-CHATEL.

69, rue de la République — BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex 4/23

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 12Sous-Préfecture de Pontarlier

- Madame D'HENRY Céline née VERNIER

Adjointe administrative territoriale principale 1ère classe, CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE.

- Madame DI TUCCIO Incoronata

Adjointe technique principale 1ère classe, REGION BOURGOGNE-FRANCHE- COMTE.

- Monsieur DOMINGUEZ josé-Luis

Moniteur d'atelier, SOLIDARITE DOUBS HANDICAP.

- Monsieur DUBOIS-DUNILAC Hervé

Adjoint au maire, COMMUNE DE ROULANS.

- Monsieur DUCOTEY Fabien

Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE MONTBELIARD.

- Madame DUFOUR Béatrice née ORTEGA

Adjointe au maire, COMMUNE DE NOMMAY.

- Monsieur DUQUET Nicolas

Agent de maîtrise principal - technicien routier, DEPARTEMENT DU DOUBS.

- Monsieur EMONIN Laurent

Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE ROULANS.

- Madame ESSERT Sylvia née MONNIER

Adjointe au maire, COMMUNE D'AVANNE AVENEY.

- Monsieur EVRARD Mickaël

Adjoint technique de 1ère classe, COMMUNE D'AUDINCOURT.

- Madame FAIVRE Cécile née SCHELL

Adjointe administrative principale de 1ère classe, COMMUNE DE

DAMPRICHARD.

- Monsieur FEBVEY Stéphane

Technicien principal 1ère classe, CA PAYS DE MONTBELIARD

AGGLOMERATION.

69, rue de la République — BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex 5/23

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 13Sous-Préfecture de Pontarlier

- Monsieur FRANCOIS Pascal

Adjoint technique/agent d'entretien, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.

- Monsieur FRICHET Fabrice

Adjoint administratif principal 2ème classe, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Madame FRITSCH Laure née BAROUIN

Educatrice de jeunes enfants de classe exceptionnelle, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIOLAIS.

- Madame FUMEY Véronique

Assistante familiale, DEPARTEMENT DU DOUBS.

- Monsieur FUOCO Enrico

Technicien principal, COMMUNE D'AUDINCOURT.

- Monsieur GABLE Thierry

Conseiller municipal, COMMUNE D'ARBOUANS.

- Madame GAGNEPAIN Sonia née TAMINE

Adjointe administrative principale 2ème ciasse, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS.

- Monsieur GALMICHE Ghislain

Adjoint administratif principal de 1ère classe, COMMUNE DE MONTBELIARD.

- Madame GANZEL Séverine

Adjointe technique principale 2ème classe, COMMUNE DE SAINTE SUZANNE.

- Monsieur GARCIA-FLORÈS Loïc

Adjoint technique, COMMUNE D'AUDINCOURT.

- Madame GEHANT Nora née BARKAT

Adjointe administrative principale 1ère classe, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Madame GIRARDOT Isabelle

Attachée territoriale - secrétaire générale de mairie, COMMUNE DE DASLE.

69, rue de la République — BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex 6/23

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 14Sous-Préfecture de Pontarlier

- Monsieur GIRARD Simon

Technicien principal de 1ère classe, COMMUNE DE MONTBELIARD.

- Madame GLEIZE Rachel née COTTIN

Professeure d'enseignement artistique de classe normale, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Monsieur GLORIOD Dominique

Conseiller municipal, COMMUNE DE GRAND'COMBE DES BOIS.

- Monsieur GODARD Jean-Louis

Premier adjoint au maire, COMMUNE DE VILLENEUVE D'AMONT.

- Monsieur GRENIER Régis

Ingénieur principal, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Monsieur GRISOT Pascal

Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE MONTBELIARD.

- Madame GUENIN Marie née MOUGIN

Adjointe technique principale 2ème classe, COMMUNE DE VALENTIGNEY.

- Madame HAMMAD Micheline née DOSNE

Adjointe animation principale de 1ère classe, COMMUNE D'ETUPES.

- Madame HETZEL Audrey

Ingénieure principale, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Madame HEZARD Delphine

Professeure d'enseignement artistique hors classe, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Madame HUGO Virginie née CUINET

Puéricultrice hors classe, DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE.

- Madame HUMBERT Fabienne née VINCENT

Assistante familiale, DEPARTEMENT DU DOUBS.

- Monsieur ITHURRALDE Hugo

Rédacteur principal/référent rémunération, REGION BOURGOGNE-FRANCHE- COMTE.

69, rue de la République — BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex 7/23

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 15Sous-Préfecture de Pontarlier

- Monsieur JACQUOT Alain

Maire, COMMUNE DE ROULANS.

- Madame JAVAUX Patricia née VUEZ

Agente polyvalente des collèges, DEPARTEMENT DU DOUBS.

- Madame JOSEPH Souad née KIAS

Adjointe administrative principale 2ème classe, COMMUNE DE VALENTIGNEY.

- Madame KALT Brigitte

Gestionnaire administrative et financière, DEPARTEMENT DU DOUBS.

- Monsieur KEHREI Daniel

Ancien conseiller municipal, COMMUNE DE VERRIERES DE JOUX.

- Madame KLEIN Jocelyne

Adjointe technique territoriale, COMMUNE DE VALENTIGNEY.

- Monsieur KNORR Sylvain

Agent polyvalent des collèges, DEPARTEMENT DU DOUBS.

- Monsieur KREMA Philippe

Ouvrier de maintenance des bâtiments, DEPARTEMENT DU DOUBS.

- Monsieur LAB Didier

Agent de maîtrise principal, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Madame LABORY Olivia

Attachée territoriale, CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE

TERRITORIALE.

- Madame LAGARCE Céline née HUNCKLER

Adjointe administrative principale 1ère classe, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Monsieur LALAOUI Nasser

Adjoint technique principal 1ère classe, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Madame LAMBERT Valérie

Psychologue, DEPARTEMENT DU DOUBS.

69, rue de la République — BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex 8/23

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 16Sous-Préfecture de Pontarlier

- Monsieur LANOY Philippe

Conseiller municipal, COMMUNE DE LE VAL.

- Monsieur LANQUETIN Eric

Ingénieur hors classe, COMMUNE DE PONTARLIER.

- Madame LAURENT Marie

Attachée principale/chargée de mission développement territorial accueil, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.

- Monsieur MAILLOT Bernard

Ancien maire, COMMUNE DE GRAND'COMBE DES BOIS.

- Madame MAIRE Béatrice née LACHAT

Adjointe administrative principale 1ère classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.

- Madame MAIRE Sabrina

Aide-soignante classe supérieure, CENTRE SOINS HOSPITALIER LONGUE DUREE J WEINMAN AVANNE.

- Madame MANGENOT Carole née POIRIER

Assistante d'enseignement artistique principale 1ère classe, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Monsieur MANZONI Damien

Agent de maîtrise principal, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER.

- Madame MARÉCHAL Milène née BRETAGNE

Adjointe administrative, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.

- Madame MAROTTE Raphaële

Adjointe administrative/assistante des vice-présidents, REGION BOURGOGNE- FRANCHE-COMTE.

- Madame MARTINA Magali

Adjointe administrative principale 1ère classe, COMMUNE DE VALENTIGNEY.

69, rue de la République — BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex 9/23

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 17Sous-Préfecture de Pontarlier

- Madame MARTIN Elisabeth

Infirmière en soins généraux deuxième grade, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.

- Monsieur MASCLET Benoît

Agent de maîtrise, COMMUNE DE MONTBELIARD.

- Madame MATIAS Edwige née BOILLAT

Animatrice principale de 1ère classe, COMMUNE DE MAICHE.

- Madame MAUGAIN Emmanuelle

Infirmière soins généraux hors classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.

- Madame MEIER Isabelle née CHEVALIER

Adjointe administrative de première classe, ETS PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN SAONE ET DOUBS.

- Monsieur MENETRIER Fabrice

Adjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIOLAIS.

- Madame MERCIER Catherine

Agente spécialisée principale de 1ère classe des écoles maternelles, COMMUNE D'ETUPES.

- Monsieur MERCIER Jean-Philippe

Adjoint technique principal 2ème classe, COMMUNE DE VIEUX-CHARMONT.

- Madame MICLOT Angélique née VIANT

Adjointe technique territoriale principale de 2ème classe, COMMUNE DE VOUJEAUCOURT.

- Monsieur MOREAU Didier

Conseiller municipal, SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS.

- Madame MOREL Sabrina née BELLITTO

Adjointe au maire, COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX VALLEES VERTES.

- Monsieur MOYNE Bernard

Ancien conseiller municipal, COMMUNE DE LE VAL.

69, rue de la République — BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex 10/23

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 18Sous-Préfecture de Pontarlier

- Monsieur MUSY Michel |

Agent de maîtrise principal / gestionnaire contrôleur, SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS.

- Madame NEURDIN Carole

Adjointe technique principale 1ère classe, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Madame NGÔ Véronique

Professeure d'enseignement artistique hors classe, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Madame OUDOT Gisèle née MERCIER

Atsem, COMMUNE DE MONTLEBON.

- Monsieur OUICHER Saïd

Assistant socio-éducatif, DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE.

- Madame PANIER Véronique née LECOQ

Gestionnaire administrative et financière, DEPARTEMENT DU DOUBS.

- Monsieur PAUTHIER Jean-Luc

Adjoint au maire, COMMUNE DE ROULANS.

- Madame PAYER Marie

Attachée principale, DEPARTEMENT DU DOUBS.

- Madame PEGON Aline née FAURE

Adjointe technique principale de 1ère classe, COMMUNE DE HERICOURT.

- Monsieur PEQUEGNOT Jean-Luc

Mécanicien, DEPARTEMENT DU DOUBS.

- Madame PERRIER Martine née VERMOT-GAUCHY

Agente de maîtrise, COMMUNE DE PONTARLIER.

- Monsieur PERROT-MINNOT Fabrice

Adjoint technique principal 1ère classe, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

69, rue de la République — BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex 11/23

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 19Sous-Préfecture de Pontarlier

- Madame PETITE Mathilde née LONCHAMP

Aide-soignante, CENTRE HOSPITALIER.

- Madame PETROVIC Laurence

Agente de maîtrise principale, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Madame PHILIPPE Corinne née LOUISON

Agente de maîtrise principale, COMMUNE DE MATHAY.

- Madame PIRANDA Christine née CHOPARD

Secrétaire générale de mairie, CC DU PAYS DE SANCEY-BELLEHERBE.

- Madame PLAISANCE Isabelle

Technicienne principale 1ère classe, CA PAYS DE MONTBELIARD

AGGLOMERATION.

- Monsieur PLU Cédric

Ingénieur principal, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.

- Monsieur POINT Patrick

Adjoint technique territorial de 2ème classe, COMMUNE DE PELOUSEY.

- Monsieur PREVALET Martial

Ingénieur, DEPARTEMENT DU DOUBS.

- Madame PRUDHON Véronique née GELY

Agente entretien ase, COMMUNE DE MARCHAUX- CHAUDEFONTAINE.

- Madame PUCHE Séverine née CRETIN

Agente d'entretien qualifiée, CHU BESANCON.

- Madame PUGIN Nadine née JACQUOT

Agente territoriale spécialisée des écoles maternelles, COMMUNE DE MONTLEBON.

- Monsieur QUERRY Mathieu

Ingénieur principal, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER.

- Monsieur RAHON Bernard

Ancien conseiller municipal, COMMUNE DE LE VAL.

69, rue de la République — BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex 12/23

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 20Sous-Préfecture de Pontarlier

- Monsieur REDOUTEY Florent

Rédacteur principal 2ème classe, CA PAYS DE MONTBELIARD

AGGLOMERATION.

- Madame REINBERGER-BULCIAGHY Chantal née LECLERCQ

Adjointe technique/agente d'entretien, REGION BOURGOGNE-FRANCHE- COMTE.

- Madame RENAUDIN Danielle née BESANÇON

Adjointe au maire, COMMUNE DE LES AUXONS.

- Monsieur REYNAUD Thierry

Technicien supérieur hospitalier 1ère classe, CTRE HOSP SOINS LONGUE DUREE CHENOIS.

- Monsieur RICHARDIN Vincent

Ingénieur, COMMUNE DE MONTBELIARD.

- Monsieur ROBERT Jean-Marc

Adjoint au maire, COMMUNE DE SELONCOURT.

- Madame RODOT Véronique née POIX-PREVOT

Agente des services hospitaliers qualifiée classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.

- Madame ROSIAK Stephanie née GOGNIAT

Rédactrice principale 2ème classe, COMMUNE DE SAINTE SUZANNE.

- Madame ROUDIER Marianne née ULMANN

Auxiliaire de puériculture de classe supérieure, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.

- Madame ROUGEOT Nathalie née BERTRAND

Rédactrice/chargée de gestion administrative et financière pme, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.

- Monsieur ROY David

Attaché, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Madame SALVI Christiane née JAY

Rédactrice - assistante de direction, DEPARTEMENT DU DOUBS.

69, rue de la République — BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex 13/23

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 21Sous-Préfecture de Pontarlier

- Monsieur SCHEYER Pierre

Agent de maîtrise, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Madame SIMIC Vanessa née GOUVERNET

Gestionnaire administrative et financière, DEPARTEMENT DU DOUBS.

- Monsieur SIMON Joël

Ancien adjoint au maire, COMMUNE DE LE VAL.

- Monsieur SIMON Yves

Premier adjoint au maire, COMMUNE DE FEULE.

- Madame STEINER Marie-Renée née SARIO

Psychologue de classe normale, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.

- Madame TAHRI Djamila

Infirmière en soins généraux deuxième grade, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.

- Monsieur THOUROT Joël

Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE MONTBELIARD.

- Madame THUEILLON Sylvie née BEURET

Agente des services hospitaliers - service bionettoyage, EHPAD CHATEAU VORGET.

- Madame TOGNOL Céline née BERETTA

Aide-soignante classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.

- Monsieur TOGONAL Marc

Professeur d'enseignement artistique hors classe, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Monsieur TORNARE Jacques

Secrétaire de mairie, COMMUNE DE MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE.

- Monsieur TRIPONNEY Florian

Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE MAICHE.

69, rue de la République — BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex 14/23

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 22Sous-Préfecture de Pontarlier

- Madame VAN WELI)] Julia née MAUGEY

Infirmière en soins généraux deuxième grade, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.

- Monsieur VERMOT David

Attaché territorial/directeur général des services, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE.

- Madame WIEDLING Corinne née MARCHAND

Adjointe administrative principale 1ère classe, COMMUNE DE MANDEURE.

- Madame YVARS Silvie

Adjointe administrative principale 1ère classe, REGION BOURGOGNE-FRANCHE- COMTE.

Article 2 : la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale VERMEIL est décernée à :

- Madame ARNOULT-DELACOUR Valérie née SAUDRAIS

Infirmière cadre de santé, ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY.

- Madame BARDEY Christel née ROY

Aide-soignante, CENTRE SOINS HOSPITALIER LONGUE DUREEJ WEINMAN

AVANNE.

- Madame BARRAND Marie-Françoise | Directrice générale des services, CC DU PAYS DE SANCEY-BELLEHERBE.

- Madame BEAUSEIGNEUR Anne

Adjointe technique/agente d'entretien, REGION BOURGOGNE-FRANCHE- COMTE.

- Madame BEAUTÉ Nathalie

Adjointe administrative ccas, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.

69, rue de la République — BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex 15/23

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 23Sous-Préfecture de Pontarlier

- Madame BOFFI Angelique

Infirmière classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.

- Madame BOISSENET Michelle

Rédactrice principale/gestionnaire administrative et financière animation territoriale, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.

- Madame BRAHMI Sylvie née POURCELOT

Adjointe administrative/assistante administrative, REGION BOURGOGNE- FRANCHE-COMTE.

- Madame CLERMIDY Frédérique née DORNIER

Attachée principale, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Madame COURVOISIER Nathalie

Rédactrice principale 1ère classe, COMMUNE DE MANDEURE.

- Madame DÉLIOT Stéphanie

Adjointe technique principale 1ère classe, REGION BOURGOGNE-FRANCHE- COMTE.

- Monsieur DÉSARMÉNIEN Jacky

Adjoint au maire, COMMUNE DE FRASNE.

- Madame DUCOMMUN DIT VÉRON Sylvie née ORTEGA

Rédactrice principale de 1ère classe, CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE.

- Monsieur FROIDEVAUX Pascal

Directeur général des services, COMMUNE DE VIEUX-CHARMONT.

- Monsieur GARRESSUS André

Adjoint au maire, COMMUNE DE DAMPRICHARD.

- Monsieur GEORGY Christian

Assistant d'enseignement artistique principal 1ère classe, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Madame GUYEZ Florence née LOHRER

Adjointe technique, COMMUNE DE VIEUX-CHARMONT.

69, rue de la République — BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex 16/23

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 24Sous-Préfecture de Pontarlier

- Madame HUON Christel née LEVEQUE

Cheffe d'équipe, REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR.

- Monsieur JOLY Stéphane

Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE MONTBELIARD.

- Madame JURCIC Georgette |

Attachée principale/chargée de mission internationalisation, REGION

BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.

- Madame LAGIER Virginie née PRUDENT

Assistante d'enseignement artistique pinepale de 1ère classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS HERICOURT.

- Madame LEFEBVRE Lydie née MAILLARD

Attachée principale, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Madame LOCATELLI Corinne

Agente de maîtrise - agente territoriale spécialisée des écoles maternelles, COMMUNE DE MONTENOIS.

- Madame MARGUET Emmanuelle

Aide-soignante, CENTRE SOINS HOSPITALIER LONGUE DUREEJ WEINMAN

AVANNE.

- Madame MARTIN Frederique

Assistante de direction, DEPARTEMENT DU DOUBS.

- Madame MERCIER Laurence

Infirmière diplomée d'état, EHPAD DR PIERRE GERARD.

- Monsieur MIDEY Alexandre

Agent de maîtrise principal, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.

- Monsieur OUDOT Emmanuel

Attaché hors classe, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Madame PETITGUYOT Murielle née MARQUET

Rédactrice principale 1ère classe, COMMUNE DE VALENTIGNEY.

69, rue de la République — BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex 17/23

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 25Sous-Préfecture de Pontarlier

- Monsieur PICENI Gérard

Agent de maîtrise, COMMUNE DE PONTARLIER.

- Madame PINTO Michèle née BLANC

Adjointe technique/aide de cuisine, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.

- Madame PONCE Patricia née GIROD

Adjointe administrative ppal 1ère classe - coordonnatrice maison france services, COMMUNE DE MONTENOIS.

- Madame PONÇOT Isabelle

Gestionnaire administrative et financière, DEPARTEMENT DU DOUBS.

- Madame RAPINE Catherine née RAPINE

Gestionnaire administrative et financière, DEPARTEMENT DU DOUBS.

- Madame RENAUD Evelyne née ROTA

Rédactrice principale 2ème classe, CA PAYS DE MONTBELIARD

AGGLOMERATION.

- Madame ROUSSEL Martine née GENTIT

Rédactrice/chargée de gestion administrative et financière subventions, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.

- Madame SAVOUREY Catherine

Adjointe technique/agente d'accueil, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.

- Madame SCHWEITZER Sylvie

Assistante socio-éducative de classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DE HAUTE

SAONE. |

- Madame SEGUIN Marie-Paule née MATHIVET

Rédactrice, COMMUNE DE DEVECEY.

- Monsieur THIRODE Stéphane

Adjoint technique principal 2ème classe, COMMUNE DE VALENTIGNEY.

- Monsieur THORAX Stephane

Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE VALENTIGNEY.

69, rue de la République — BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex 18/23

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 26Sous-Préfecture de Pontarlier

- Monsieur TISSOT Philippe

Adjoint au maire, COMMUNE DE MONTBELIARD.

- Madame UBERTALLI Nora née MENKOUR

Agente de maîtrise principale, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Madame VELT Hélène

Attachée principale / cheffe de service, SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS.

- Madame VIAULT Sylvie née BETTEVY

Assistante d'enseignement artistique principale 1ère classe, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Madame VOIDEY Patricia née HENRI

Adjointe administrative, CENTRE HOSPITALIER.

- Monsieur VRILLACQ Fabrice

Attaché hors classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS HERICOURT.

- Monsieur WILK Jean

Adjoint au maire, COMMUNE DE NOMMAY.

- Monsieur WYCART Pierre-Jean

Maire, COMMUNE DE FOURNET BLANCHEROCHE.

Article 3 : la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale OR est décernée à:

- Madame BEUZON Françoise

Adjointe technique principale 1ère classe, REGION BOURGOGNE-FRANCHE- COMTE.

- Madame BOBY Christine

Rédactrice/chargée du contrôle de la dépense, REGION BOURGOGNE- FRANCHE-COMTE.

69, rue de la République — BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex 19/23

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 27Sous-Préfecture de Pontarlier

- Monsieur BOURGIN Gilbert

Ancien conseiller municipal, COMMUNE DE LE VAL.

- Monsieur BOUVERET Jean-Luc

Professeur d'enseignement artistique hors classe, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Monsieur BREYER Laurent

Ingénieur territorial - chef de projet, DEPARTEMENT DU DOUBS.

- Madame CHAGROT Carole née POIRSON

Adjointe des cadres, CENTRE HOSPITALIER.

- Madame CHAPATTE Christine née ROCH

Attachée principale/chargée de mission sécurité accessibilité, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.

- Monsieur CLERGET Olivier

Adjoint technique/agent de maintenance polyvalent, REGION BOURGOGNE- FRANCHE-COMTE.

- Madame COMPAN Martine

Adjointe technique principale 1ère classe, REGION BOURGOGNE-FRANCHE- COMTE.

- Monsieur COSTE Laurent

Ingénieur principal/chef de service relations utilisateurs, REGION BOURGOGNE- FRANCHE-COMTE. |

- Monsieur CUCHE Constant

Premier adjoint au maire, COMMUNE DE MAICHE.

- Madame CUVIER Isabelle

Cadre de santé, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Madame DE ANGELIS Sonia

Aide-soignante de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.

- Monsieur DEVECCHI Serge

Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE VALENTIGNEY.

69, rue de la République — BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex 20/23

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 28Sous-Préfecture de Pontarlier

- Madame FLEURY Agnès

Aide-soignante, CENTRE HOSPITALIER.

- Madame GAVIGNET Lise née FLUKIGER

Rédactrice, COMMUNE DE CHATENOIS-LES-FORGES.

- Madame GRABER Dominique née NOROT

Educatrice de jeunes enfants de classe exceptionnelle, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.

- Madame GUERRET Nadine

Rédactrice principale de 2ème classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.

- Madame GUISSE Marie-José

Assistante d' enseignement artistique principale de 1ère classe, COMMUNE DE VESOUL.

- Madame JEANNIN Ginette née PERROT

Adjointe au maire, COMMUNE DE MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE.

- Madame JOSSERAND Corinne

Agente des services hospitaliers qualifiée, EHPAD ALEXIS MARQUISET.

- Madame KEMPF Liliane née KOBAKHIDZE

Rédactrice principale 1ère classe, CA PAYS DE MONTBELIARD

AGGLOMERATION.

- Monsieur KOHLER Bruno

Responsable du service technique de la commune des fins, COMMUNE DE LES

FINS.

- Madame LAMBOLEY Mauriza

Gestionnaire administrative et financière, DEPARTEMENT DU DOUBS.

- Madame LAURENCE Patricia

Educatrice aps principale 1ère classe, COMMUNE DE PONTARLIER.

- Madame LEGLISE Emmanuelle née LOIGEROT

Adjointe administrative principale 1ère classe, REGION BOURGOGNE-FRANCHE- COMTE.

69, rue de la République — BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex 21/23

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 29Sous-Préfecture de Pontarlier

- Madame MARTINEZ Sylvie née VUILLEMIN

Ouvrière principale 1ère classe, EHPAD.

- Madame MARTIN Fabienne née SCHWOOB

Retraitée, DEPARTEMENT DU DOUBS.

- Madame MERCIER Sylvie

Ingénieure principale, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Madame MILLOT Marie-Claude née BARBIER

Agente de maîtrise principale, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.

- Madame MOREL Martine née SPENLE

Attachée principale, CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

- Monsieur MUNNIER jean-Paul

Conseiller municipal, COMMUNE DE GRAND-CHARMONT.

- Monsieur NICOLINI Guy

Adjoint au maire, COMMUNE DE BONDEVAL.

- Monsieur PERROT Fabrice

Ouvrier principal première classe, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.

- Madame POLY Françoise

Agente des services hospitaliers de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.

- Madame POULET Virginie

Adjointe administrative principale de 1ère classe, COMMUNE DE DOUBS.

- Monsieur REBERT Thierry |

Adjoint technique principal 2ème classe, COMMUNE DE BETHONCOURT.

- Madame SAU Jeanne-Françoise née AUBRY

Attachée ccas, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.

- Monsieur SINIEN jJean-Max

Aide-soignant de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.

69, rue de la République — BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex 22/23

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 30Sous-Préfecture de Pontarlier

- Monsieur TARBY Pascal

Adjoint technique, COMMUNE D'AUDINCOURT.

- Madame VIGNE Christine née HAOUY

Adjointe administrative, COMMUNE D'AUDINCOURT.

- Madame VINOT Catherine

Gestionnaire administrative et financière, DEPARTEMENT DU DOUBS.

Article 4: La présente décision peut faire l'objet soit d’un recours administratif, soit d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles

Nodier, 25 044 BESANÇON Cedex 3, dans le délai de deux mois à compter de sa

publication au recueil des actes administratifs de la préfecture du Doubs. Le

tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible via le site Internet www.telecours.fr.

Article 5 : Mme la secrétaire générale de la préfecture du Doubs et M. le sous-préfet de l'arrondissement de Pontarlier sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Besançon, le 2 5 NOV, 2025

e préfet;

ASTILLE

69, rue de la République — BP 249

25 304 PONTARLIER Cedex 23/23

Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 31HOT AU 2 S

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Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-11-25-00011 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 32