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Convocation - Convocation
Document publié le Mardi 31 octobre 2023 par la commune de Charbonnières-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
Charbonnières-les-bains, le 31 octobre 2023
AT NN ON
IRIURIAl CHARBONNIÈRES
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal de lacommune de Charbonnières les Bains
se réunira en séance ordinaire
Le JEUDI 09 NOVEMBRE’ 2023 — 20H00
Salle du/conseil municipal =Place!Bad-Abbach
Désignation des secrétaires de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal précédente
INFORMATIONS
Présentation du rapport d'activité 2022 du Sigerly
Présentation du rapport des mandataires 2022 — SPL OSER
FINANCES — COMMANDE PUBLIQUE
SPL OSER - Augmentation de capital - Autorisation au représentant à l'assemblée générale extraordinaire
SPL OSER - Réduction de capital - Autorisation au représentant à l'assemblée générale extraordinaire — Rachat des
actions par la société en vue de leur annulation
SPL OSER - Modifications statutaires - Autorisation au représentant à l'assemblée générale extraordinaire
SPL OSER - Modification du pacte d'actionnaires
Autorisation de signature d'une convention avec la Société de Protection des Animaux (SPA) pour les années 2024 et
2025.
RESSOURCES HUMAINES
Modification du régime indemnitaire du personnel communal — Régime de déduction pour cause d'absence AFFAIRES SOCIALES
Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux- Actualisation de la politique de
réservation de la ville de Charbonnières-les-Bains et passage à la gestion en flux — Approbation de la convention de
gestion en flux des réservations
URBANISME — ENVIRONNEMENT
Parcelle communale cadastrée Section AI 118 — Autorisation donnée au maire de signer un protocole transactionnel
et un échange sans soulte avec les consorts Brussin ainsi que les actes rectificatifs constatant les mutations
antérieures de la propriété communale
VOEU
Soutien à la proposition de loi visant à transformer la Métropole de Lyon, collectivité à statut particulier au sens de
l'article 72 de la Constitution, en Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre à statut
particulier
QUESTIONS DIVERSES
(En application de l'article 4 « Questions Orales et/ou écrites » du règlement du Conseil Municipal adopté le 17 DECEMBRE 2020)
Le Maire,
Gérald EYMARD
CONVOCATION CM 09/11/2023 — CHARBONNIERES LES BAINS — 69260 — PAGE 2 / 2