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Convocation - Convocation CM 30112022
Document publié le Jeudi 24 novembre 2022 par la commune de Charbonnières-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 30112022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
nur Charbonnières les Bains Charbonnières-les-bains, le 24 novembre 2022
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire
Le MERCREDI 30 NOVEMBRE 2022 - à 19 H 00
Salle du Conseil —Place Bad-Abbach
> Désignation des secrétaires de séance
> Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal précédente
> INFORMATIONS
> AFFAIRES GENERALES
Avis sur le projet de territoire pour la Conférence Territoriale des Maires du Val d'Yzeron
> FINANCES
Budget principal de la commune — Exercice 2022 - Créances irrecouvrables - Admissions en non-valeur et créances
éteintes
> QUESTIONS DIVERSES
(En application de l'article 4 « Questions Orales et/ou écrites » du règlement du Conseil Municipal adopté le 17 DECEMBRE 2020)