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Convocation - Convocation
Document publié le Jeudi 15 septembre 2022 par la commune de Charbonnières-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Travail et emploi,
E! EE | Charbonnières les Bains Charbonnières-les-bains, le 15 septembre 2022
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire
NUS AE EL 077EE PFIURNN
Salle du Conseil Place Bad-Abbach
. > Désignation des secrétaires de séance
> Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal précédente
> INFORMATIONS
Rapport activité 2021 - SIPAG
Rapport activité 2021 - Mission Locale
> AFFAIRES GENERALES
SPL OSER — Rapport des mandataires représentants des collectivités locales dans les Sociétés Publiques Locales
> FINANCES — COMMANDE PUBLIQUE
Délégation de Service Public — Service public de la petite enfance — Avenant n°2 relatif au respect des principes
d'égalité, de laïcité et de neutralité
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 et de son règlement au 1° janvier 2023
Fixation du mode de gestion des immobilisations et de la durée des amortissements à compter du 1° janvier 2023
> RESSOURCES HUMAINES
Création Emploi permanent — Filière technique — Grade d'adjoint technique > URBANISME— ENVIRONNEMENT
Création et entretien des ripisylves dans le cadre du projet Marathon de la Biodiversité de la Métropole — Sites du « Pré
aux Anes » et de la « Goutte de la Combe » - Autorisation donnée au Maire de signer les conventions avec la Métropole
de Lyon
> QUESTIONS DIVERSES
(En application de l'article 4 « Questions Orales et/ou écrites » du règlement du Conseil Municipal adopté le 17 DECEMBRE 2020)
Le Maire,
Gérald EYMARD
CONVOCATION CM 22 09 2022 — CHARBONNIERES LES BAINS — 69260 — PAGE 2 / 2