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Procès Verbal - 20240102 PVCM
Procès Verbal - convoc
Document publié le Mercredi 24 janvier 2024 par la commune de Charbonnières-les-Bains.
Lien du pdf (Procès Verbal - convoc)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Institutions publiques,
PRIS
IRTIRIR CHARBONNIÈRES
6-Païp Charbonnières-les-bains, le 24 janvier 2024.
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal de la commune de Charbonnières-les-bains
se réunira en séance ordinaire
le jeudi 1 février 2024 à 19h00
Salle du conseil municipal = Place Bad Abbach
> Désignation des secrétaires de séance
> Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal précédente
> Informations diverses
° Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service d’eau potable et d'assainissement
° Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des
déchets ménagers et assimilés
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QUESTIONS DIVERSES
(En application de l’article 4 « Questions Orales et/ou écrites » du règlement du Conseil Municipal adopté le 17
DECEMBRE 2020)
Le Maire,
Gérald Eymä