Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Ordre du jour conseil municipal du 8 avril 2021
Déliberation - Ordre du jour du Conseil municipal Bayonne 5 avril
Déliberation - Ordre du jour du conseil municipal du 13 octobre 2
Déliberation - Ordre du jour conseil municipal 2 juin 2022
Déliberation - Ordre du jour du 7 décembre 2022
Déliberation - Ordre du jour conseil municipal 3 avril 2025
Déliberation - Procès verbal Conseil municipal du jeudi 7 avril
Déliberation - Compte rendu sommaire Conseil municipal du jeudi
Déliberation - Ordre du jour conseil municipal 28 mars 2024
Déliberation - Ordre du jour conseil municipal du 17 juillet 2025
Déliberation - Ordre du jour du conseil municipal du 7 avril 2022
Document publié le Jeudi 7 avril 2022 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour du conseil municipal du 7 avril 2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Conseil municipal du jeudi 7 avril 2022 – Ordre du jour
1er avril 2022 Page 1 sur 3
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2022
________________________________________________________________
Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 10 février 2022
ADMINISTRATION GENERALE
1. Compte-rendu des décisions du maire prises dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales
ACTION SOCIALE ET SOLIDARITE
2. Aide d'urgence pour l'Ukraine - Fonds FACECO
3. Centre Pausa - Partenariat avec le Centre Hospitalier de la Côte Basque pour l'accès aux soins des migrants
CULTURE ET PATRIMOINE
4. Établissement public de coopération culturelle du Sud-Aquitain - Approbation des nouveaux statuts
5. Acquisitions en faveur des collections du Musée Basque et de l'Histoire de Bayonne
6. Médiathèque - Dons de documents à la Bibliothèque Universitaire de Bayonne et à la Bibliothèque Nationale de France
7. Médiathèque - Vente de documents musicaux retirés de l'inventaire
8. Musée Bonnat-Helleu - Prêt d’un tableau de Louis Gauffier au profit du musée Fabre de Montpellier
9. Musée Bonnat-Helleu – Convention de partenariat avec la Ville de Cabourg pour l’exposition d’œuvres à « La Villa du Temps retrouvé »
10. Rénovation et extension du musée Bonnat-Helleu – Lot 02A démolition, gros-œuvre, fondations-VRD - Avenant n°2
11. DIDAM - Organisation de l'atelier-mission médiation "Transit"
12. Fonds de dotation Bayonne Pays Basque Cultures - Signature d'une convention de mécénat
13. "Dimanches en musique" - Convention de mandat pour la billetterie avec l'Office de tourisme
DEVELOPPEMENT DURABLE
14. Projet de compostage de quartier - Signature d'une seconde convention avec le Syndicat Bil Ta Garbi
DEVELOPPEMENT URBAIN
15. Projet de modification n°17 du Plan Local d’Urbanisme – Présentation des objectifs de la modification - Information du Conseil municipal
16. Attribution de subventions communales pour l'amélioration de l'habitat ancien, préservation et valorisation du patrimoine
ENFANCE - JEUNESSE - EDUCATION
17. Crèche familiale - Partenariat avec l'association Saphir au titre de l'exercice budgétaire 2022 Conseil municipal du jeudi 7 avril 2022 – Ordre du jour
1er avril 2022 Page 2 sur 3
ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE
18. Charte des permis de végétaliser
19. Propreté urbaine - Convention cadre de mutualisation de moyens humains et matériels avec d'autres collectivités
20. Convention de gestion de services pour l'exercice de la compétence " voirie " de la Communauté d’Agglomération Pays basque
21. Ligne 1 du Tram'Bus - Convention de financement de travaux avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour
22. Ligne 2 du Tram'Bus - Convention de financement de l'éclairage public avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour
23. Travaux du parc de stationnement de la Gare - Mesure exceptionnelle complémentaire de remboursement des abonnés
ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS
24. Prêt de l'exposition "La nature trompe son monde" au Muséum d'Histoire naturelle de Montauban
25. Adhésion à la stratégie transnationale contre la Cortaderia Selloana (Herbe de la Pampa)
26. Suivis mammalogiques sur les sites de l'Urdains et de la plaine d'Ansot
FINANCES
27. Exercice 2022 - Soutien au monde associatif - Attribution de subventions
28. Exercice 2022 - Subventions aux établissements publics locaux
29. Journées de sensibilisation à la coopération transfrontalière (FRONT'ACTI) - Attribution d'une subvention à l'Association pour la Coopération Transfrontalière et Inter-territoriale (ACTI)
30. Bilan des acquisitions et des cessions d’immeubles et de droits réels immobiliers - Année 2021
31. Remises gracieuses de créances
MARCHES PUBLICS
32. Fêtes de Bayonne - Location temporaire de blocs douches et blocs WC et prestations accessoires - Signature de l'accord-cadre
33. Fourniture et mise en place de gobelets réutilisables – Marché n°18035 - Lot 1 Fêtes de Bayonne – Avenant n°2 de prolongation
34. Prestations d’accueil, de gardiennage et de sécurité à l’occasion de diverses manifestations - Signature des accords-cadres
35. Contrôle technique réglementaire du patrimoine communal - Années 2022 à 2024 – Lot 1 secteur nord - Lancement de la consultation des entreprises et signature du contrat
36. Location et entretien de copieurs multifonctions - Constitution d'un groupement de commandes avec le CCAS - Lancement de la consultation des entreprises et signature de l'accord-cadre
POLITIQUE DE LA VILLE
37. GIP DSU - Appel à projets 2022 - Attribution d’une subvention à l’association Compagnie Nanoua
POLITIQUE LINGUISTIQUE Conseil municipal du jeudi 7 avril 2022 – Ordre du jour
1er avril 2022 Page 3 sur 3
38. Association Euskaltzaindia / Académie de la langue basque - Reconduction de la convention de partenariat pour la période 2022 - 2025
RESSOURCES HUMAINES
39. Modification du tableau des effectifs
40. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - Attribution aux cadres d'emplois des puéricultrices territoriales et des auxiliaires de puériculture
41. Santé au travail - Adhésion aux services du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Pyrénées-Atlantiques et mise à disposition d'un local médical
SPORTS
42. Construction d’un centre de formation et de performance au Complexe Jean Dauger – Marché de conception-réalisation n°21041 conclu avec le groupement ETCHART - Avenant n°2