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Document publié le Mardi 7 juillet 2020 par la commune de Durnes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Reunion CM du 07 Juillet 2020 PDF 0.72Mo)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Associations, ONG et mouvements politiques,
DEPARTEMENT DU DOUBS
Arrondissement de Besançon
MAIRIE de DURNES
25580DURNES
03.81.59.30.41
1
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL du 07/07/2020
Présents : : Vincent Bepoix, Claude Boichard, Dominique Cuenot, Florian Huguenotte, Bruno Lombardot , Daniel Mourot, Gérard Peseux , Ghislaine Roustan-Husy, Paul Roustan, Aurore Schmitt, Sandy Vanotty
Absents :
Secrétaire de réunion : Ghislaine Roustan-Husy
Le quorum étant atteint, le maire ouvre la séance à 20 heures 30
1- Dispositions exceptionnelles vote Taxes Directes Locales
Maintien des taux des Taxes Directes Locales par rapport à 2019, soit : Taxe d’habitation 12.43% Taxe foncière (bâti) 4.87%, Taxe foncière (non bâti) 9.26%
2- Etudes devis
Porte appartement communal loué : d’autres devis seront demandés
Aménagement de la mairie : Réflexion en cours, demandes de devis pour les placards, et le mobilier de bureau
Achat de petit matériel pour nettoyer la station d’épuration (enrouleur, tuyau, nettoyeur haute pression...) Mise au budget 2020. Approbation à l’unanimité.
Changement de poteau de lampadaire cassé : attente de devis.
3- Délibération : Aire de jeux
Le projet est financé pour partie par la promesse de don de l’association COM 208 (avec les bénéfices du COMICE), pour partie par des demandes de subventions, pour partie par la commune. Mise au budget pour un montant global de 24 274.6 TTC.
Approbation à l’unanimité.
4- Affectation du Résultat de 2019 :
Le Conseil affecte la somme de 56 472.42 € en recettes d’investissement au budget primitif de l’exercice 2020. Approbation à l’unanimité.
5- Vote du budget primitif 2020 et validation des subventions aux associations
Le Conseil décide que la dotation Annonces et insertions prend en compte les éventuelles annonces concernant les décès des actuels élus et des anciens maires.
Approbation à l’unanimité.
Un budget total de 720 € est alloué aux associations :
ADMR 90€,
Les Amis de Louis Pergaud 30€,
Anciens Combattants La Barèche 100€,
Don du sang Etalans 100€,
Familles Rurales La Barèche 200€,
LVDE Association sportive La Barèche 200€,
Approbation à l’unanimité. DEPARTEMENT DU DOUBS
Arrondissement de Besançon
MAIRIE de DURNES
25580DURNES
03.81.59.30.41
2
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL du 07/07/2020
Le budget primitif 2020 se présente ainsi :
BUDGET
2020
Prévisions REPORTS
2019
Résultats
Cumulés
Résultats
Prévisionnels
Résultat
Global
Dépenses
Fonctionnement
131 215,00 131 215,00 Fonctionnement
141 821,00
218 439,29
Recettes
Fonctionnement
114 617,43 158 418,57 273 036,00
Dépenses
Investissement
79 810,00 79 810,00 Investissement
76 618,29 Recettes
Investissement
32 362,00 124 066,29 156 428,29
Il a été voté à l’unanimité.
6- Délibération : dématérialisation acte à la Préfecture
Approbation à l’unanimité.
7- Questions diverses :
Nettoyage de la bibliothèque. Date fixée au samedi 5/09/2020 à 9.00
Animation Jeune Public, organisé en partenariat avec Decliic : Passage de la Carlotte à Durnes le 21 août pour une animation à l’intention des enfants de de 2-5ans. Un flyer récapitulant l’ensemble des animations sur le plateau sera distribué dans les boites aux lettres.
Abattage du noyer mort dans le chemin des Verjulots à l’étude.
Un courrier sera envoyé aux élus pour évoquer la situation des réseaux de téléphonie et communication.
La séance est levée à 23 heures 15.