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Document publié le Vendredi 18 décembre 2020 par la commune de Durnes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Reunion CM du 18 decembre 2020 PDF 0.55Mo)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Logement, Sécurité routière,
DEPARTEMENT DU DOUBS
Arrondissement de Besançon
MAIRIE de DURNES
25580DURNES
03.81.59.30.41
1
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL du 18/12/2020
Présents : 10/11 : Vincent Bepoix, Claude Boichard, Dominique Cuenot, Florian Huguenotte, Daniel Mourot, Gérard Peseux, Ghislaine Roustan-Husy, Paul Roustan, Aurore Schmitt, Sandy Vanotty.
Absents : Excusé sans procuration : Bruno Lombardot,
Secrétaire de réunion : Ghislaine Roustan-Husy
Le quorum étant atteint, le maire ouvre la séance à 20 heures 30
Ordre du jour :
1-Délibération : Travaux d’aménagement secrétariat Mairie
Le conseil après avoir délibéré, retient le devis de l’entreprise Vivot pour un montant de 9557 € TTC. Le maire est désigné pour poursuivre les négociations afin d’en diminuer le coût. Voté à l’unanimité des présents.
2-Délibération : désignation d’un suppléant et titulaire à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Titulaire : Gérard PESEUX, suppléant : Dominique CUENOT
Voté à l’unanimité des présents.
3-Délibération : Approbation compte et montant de l’attribution de compensation 2020 reçue par la Communauté de Communes Loue Lison (CCLL)
La somme de 929 € est attribuée à la commune au titre de l’attribution de compensation 2020. Voté à l’unanimité des présents.
4- Délibération : Attribution terrains communaux suite à cessation d’activité et avenant au bail de location. Les 11 hectares de communaux exploités par Gérard PESEUX sont attribués à Frédéric GUILLAME.
Voté à l’unanimité des présents
5-Délibération : ouverture de crédit en investissement (25%)
Permet la gestion du début d’année 2021, avant le vote du budget 2021.
Voté à l’unanimité des présents.
6-Projet convention mise à disposition hangar communal avec le Syndicat de la Barèche Afin de faciliter les conditions de travail et l’efficacité de l’employé communal, le hangar communal est mis, pour partie, à disposition du Syndicat de la Barèche pour une durée de 1 an. Cette convention fera l’objet d’une réactualisation, selon le coût d'utilisation du bâtiment, et ce avant la date de fin de contrat.
Voté à l’unanimité des présents.
7-Désignation des membres de la Commission Communale de Contrôle des listes électorales : - un conseiller : Sandy Vanotty
- un délégué de l’administration : Christine Guillame,
- et un délégué du Tribunal Judiciaire : Bernard Colin
8-Questions diverses.
- Le container du relais d’Emmaüs a été déplacé du hangar communal vers la distillerie afin de limiter les actes de vandalisme. DEPARTEMENT DU DOUBS
Arrondissement de Besançon
MAIRIE de DURNES
25580DURNES
03.81.59.30.41
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COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL du 18/12/2020
- La campagne de recensement de la Population 2021 est annulée pour cause de crise sanitaire.
- Le chemin de Champs du Puy sera déneigé.
- La commune de Durnes est désignée pour nettoyer le cimetière de la Barèche au titre de l’année
2021. Des demi-journées de nettoyage seront organisées, appel sera fait auprès de la population.
- Affouage : 139,060 m3 de Frêne, vendus à la scierie du Gros Chêne pour un montant de
11 039.58€. La réception des grumes de Hêtre se fera avec la scierie Calvi. La facture de
bûcheronnage se monte à 5667.71 € pour 257m3.
- Affouage des arbres abimés sur les parcelles de Nioulot, et des communaux. Une information
sera distribuée dans les boites aux lettres.
- Coupe du noyer sec, chemin des Verjulots par Sandy Vanotty, Dominique Cuenot et Gérard
Peseux dans l’hiver.
- La limitation de vitesse demandée par les habitants de La Barèche a été accordée par le
département. Elle est fixée à 50km/h. Les panneaux sont commandés, ils seront mis en place
prochainement.
- Réflexion sur des solutions pour ralentir la vitesse sur les entrées de la commune.
- Le Noël des anciens : 21 repas et 14 paniers garnis d’une valeur respective de 30€, seront offerts
aux aînés entre Noël et Nouvel An.
- Communauté de Communes Loue Lison :
Réception de la facture des masques distribués au premier confinement : 617,02 € pour 357 masques.
La déchetterie d’Ornans doit déménager. Elle sera déplacée sur un terrain d’attente pour un loyer de 8000 € /an sur une durée de 3 ans. La clôture et la plateforme de la déchetterie provisoire seront prises en charge par le SYBERT pour un montant de 150 000 €. La CCLL est en négociation pour acheter un terrain à proximité de la caserne des Pompiers d’Ornans en vue la construction de la déchetterie définitive.
Pour information : construction d’une Déchetterie professionnelle sur la zone de l’Hôpital-du- Grosbois.
Pour information : la CCLL soutient le projet de création d’entreprise d’une coiffeuse itinérante avec camion.
La séance est levée à 23.00 heures.