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Document publié le Lundi 20 janvier 2020 par la commune de Durnes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Reunion CM du 20 janvier 2020 PDF 1.31Mo)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT
DU
DOUBS
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
Arrondissement
de
Besançon
MAIRIE
de
DURNES
.
.
25580DURNES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
20
Janvier
2020
#&
03.81.59.30.41
Tous
les
membres
présents,
excepté
:
Mr
CATTET
Philippe,
Mr
MAIRE
Aurélien,
Mr
GUILLAME
Frédéric
Absents
:
Excusé
sans
procuration :
Excusé
avec
procuration
: Mr
GUILLAME
Frédéric
(Procuration
BELOT
Louis)
Non
excusé
:
Mr
CATTET
Philippe
- Mr
MAIRE
Aurélien
Secrétaire
de
réunion
:
Mme
GUILLAME
Christine
Le
quorum
étant
atteint,
le
maire
ouvre
la
séance
à 20
heures
30
1.
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
22
novembre
2019
Approbation
du
compte-rendu
du
22
novembre
2019,
par
l’ensemble
des
voix
représentées.
2.
Remplacement
Secrétaire
suite
à démission
Mme
STOLTZ
a démissionnée.
Secrétaire
à Durnes
depuis
le
1° mai
2008
(CDI
par délibération
du
17
mars
2014).
Après
avoir
effectué
son
préavis,
elle
quittera
son
poste
le 29
février
2020
Recrutement
en
cours
3.
Aire
de
jeux
: dossier
DETR
Suite
à plusieurs
échanges
téléphoniques
(service
d’appui
territorial
à la Préfecture
+
renseignements
pris
dans
les
communes
voisines)
il s’avère
que
les
dépenses,
engagées
pour
une
aire
de jeux,
sont
inéligibles
à la DETR
(Dotation
d’équipement
des
Territoires
Ruraux=subvention).
Des
démarches
seront
faites
auprès
du
Département,
de
la Région,
de
la
CAF
et autres.
4.
Poteau
Rue
de
la Chaux :
distribution
EP
(éclairage
public)
Chemin
de
Clainevy
Nous
avons
reçu
2 devis
de
Mr
TYRODE
(électricien)
pour
le remplacement
de
ce
poteau
La
portée
entre
2 poteaux
ne
doit
pas
dépasser
40m
(il y avait
70m
sur
le poteau
qui
a cassé)
1°” devis
: Fourniture
et pose
de 2 poteaux
bois
: 3060
TTC
2°"
devis
: Enfouissement
réseau
EP
: 4268,58
TTC
|
Mr
Tyrode
doit revenir
sur le terrain pour
envisager
une
3°"°
solution
Nous
avons
également
un
devis
pour
le remplacement
du
luminaire
défectueux
sous
l’abri
Porte-affiches
: 300
TTC
5.
Elagage
arbres
14
Rue
du
Château
Après
rencontre
entre
les
membres
de
la
Commission
Bois
et
Mr
LETHIER,
il
a été
décidé
de
louer
une
nacelle. Ces
travaux
d’élagage
sont
prévus
pour
fin
février
conjointement
entre
les
membres
de
la Commission
Bois
et Mr
LETHIER
Aurore
est
en
charge
de
rencontrer
Mr
LETHIER
pour
la location
de
la
nacelle
à la charge
de
la commune
6.
Elections
Municipales
- Les
demandes
d'inscription
sur
les
listes
électorales
pour
participer
à ce
scrutin
devront
être
déposées
au
plus
tard
le vendredi
7 février
2020
- La
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
est tenue
de
se
réunir
entre
le 20
et le 23
février
2020
: Dominique
CUENOT
doit
convoquer
les
membres
de
la commission DEPARTEMENT
DU
DOUBS
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
Arrondissement
de
Besançon
MAIRIE
de
DURNES
.
.
25580DURNES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
20
Janvier
2020
#&
03.81.59.30.41
Pour
se porter
candidat
aux
élections
municipales,
il faut
:
Déposer
à
la préfecture
ou
à
la
sous-préfecture
une
déclaration
de
candidature
Cerfa
n°
14996*03
au
plus
tard :
- pour
le
ler tour : le jeudi
27
février
2020
à
18h
- pour
le 2ème
tour,
le
cas
échéant,
le
mardi
17
mars
2020
à
18h
À
noter
: la saisie
en
ligne
de
ce
formulaire
sera
prochainement
disponible.
Afin
que
votre
déclaration
soit
valable,
vous
devez
impérativement
joindre
au
formulaire
de
déclaration
les documents
suivants
:
- un justificatif d'identité
avec
photographie
- une
attestation
d'inscription
sur
la
liste
électorale,
délivrée
dans
les
30 jours
précédant
le
dépôt
de
la candidature Pour
obtenir
cette
attestation,
cliquer
sur
le lien
:
https:/www.servicepublic.fr/particuliers/vosdroits/services-en-ligne-et-formulaires/ISE Pour
plus
d'informations
générales
sur
les
élections,
cliquer
sur
le lien :
https://www.service-public.fr/particuliers/recherche?keyword=%C3%89lections+-municipales Je serai
à votre
disposition
les
samedis
15
et 22
février,
7
et
14
mars
de
10h30
à
11h30
- Christine
8.
Informations
diverses
Bois Point
sur
l'affouage
et sur
les
coupes
Dès
que
le terrain
sera
moins
humide,
l’entreprise
SACCOMANI
reviendra
pour
finir
les
travaux
dans
les
coupes
3
et 5
<
10
affouagistes
cette
année
(22
affouagistes
en
2019)
Vente
de
bois
sous
le chêne
: Délibération
N°
2020-001
Le
bois
qui
se
trouve
route
de
La
Barêche
(sous
le
chêne
qui
a
été
nettoyé)
a
été
vendu
à
Mr
RETHORE
Yves
pour
150
€.
Migration
Windows
7 pro
E-Magnus
vers
windows
10
pro
Devis
iDinfo
: 283.56
€
Intervention
courant
février
Station
d'épuration
Le
rapport
d’analyses
de
la station
d’épuration
mentionne
que
« /a
chasse
d'alimentation
est
à faire
réparer
» c’est-à-dire
le compteur
des
bâchées
>
Gilles
BELOT
doit
regarder
le problème
et
changer
le compteur
si besoin
Contrôle
électrique
Mairie/Salle
des
fêtes/Bibliothèque
Les
observations
relatives
aux
non
conformités
constatées
sont
en
cours
de
résolution
: problème
avec
les
prises
de
courant
de
la cuisine
qui
doivent
avoir
un
degré
de
protection
IP
45
et IK07
Alain
BRUCON
doit
effectuer
les
travaux
suivants
prochainement :
- Marquer
la place
handicapée
vers
la salle
des
fêtes
- Refixer
le convecteur
de
la bibliothèque
(côté
rue)
- Nettoyer
les
grilles
du
réseau
d’eau
pluviale
- Ménage
salle
des
fêtes
à programmer
par
mauvais
temps DEPARTEMENT
DU
DOUBS
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
Arrondissement
de
Besançon
MAIRIE
de
DURNES
.
.
25580DURNES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
20
Janvier
2020
#
03.81.59.30.41
Location
salle
des
Fêtes
2019
:
Dominique
CUENOT
nous
informe
que
la salle
des
fêtes
a été
louée
22
fois
dans
l’année
(10
locations
aux
habitants
de
Durnes
+
12
locations
à des
personnes
extérieures)
SCOT
(Schéma
de
Cohérence
Territorial
de
la communauté
de
communes
Loue
Lison)
Objectifs : -_
Doter
le territoire
d’un
outil
d’aménagement
(développement
durable,
Plan
climat
Air
énergie,
lutte
contre
les
changements
climatiques
et adaptation
à ce
changement)
-_
Favoriser
un
développement
équilibré
et cohérent
( accès
équitables
aux
services,
politique
d'urbanisme,
de
mobilité,
d'habitat,
de
développement
économique
et touristique,
politique
sociale,
environnement,
conservation
et
restauration
du
patrimoine,
démarche
d’utilisation
économe
des
espaces
naturels,
agricoles
et forestiers,
préservation
des
continuité
écologiques
reconnues
d'intérêts
européen
/ Natura
2000
-
Cadre
de
vie
satisfaisant
pour
tous,
qualité
de
l’eau
(la Loue,
le
Lison
et leurs
affluents),
qualité
de
l’air,
des
sols
et de
biodiversité,
risques
naturels
et pollutions
Mail
envoyé
aux
Conseillers
Municipaux
le
13/1
Les
deux
derniers
ateliers
se
dérouleront le jeudi
30 janvier
2020
en
salle
de
convivialité
de
Malbrans
14h00
—
17h00
: paysage
et
patrimoine
(prévoir
une
tenue
adaptée
à une
visite
de
terrain)
>
Dominique
CUENOT
et
Patrick
JUIF
18h30
— 20h30
: armature
urbaine
>
Christine
ou
Frédéric
GUILLAME
Travaux
à venir
La
poignée
de
la
porte
de
la
salle
des
fêtes,
côté
cour
a
été
cassée
lors
d’une
location
: porte
non
isolée
et
fendue
au
niveau
des
montants
en
bois
et des
gonds
: réparation
ou
changement
de
porte
>
à étudier
Demande
de
Florian
HUGUENOTTE
: remplacement
également
de
la
porte
d’entrée
du
logement
communal
>
à étudier
PLUS
RIEN
N’ETANT
A
L’ORDRE
DU
JOUR,
LA
SEANCE
EST
LEVEE
A
22h30