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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Mars-la-Réorthe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations au CM du 20 Mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
COMMUNE DE SAINT MARS LA REORTHE
LISTE DES DELIBERATIONS -— SÉANCE du 20 Mars 2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt mars à dix-neuf, le conseil municipal de la commune de SAINT MARS
LA REORTHE, légalement convoqué le 16/03/2026 s'est réuni à la mairie sous la présidence de
Monsieur Patrice BERTRAND, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Conseillers présents : Patrice BERTRAND, Laydie PASQUIER, Charlotte de VILLIERS, Aurélien
GIRAUDON, Virginie AUDUREAU, Sylvie CAILLAUD, Emilie DESLANDES, Alexandra FONTENEAU, Pierre
GABARD, Yannis LIBAUD, Vincent MICHEL, Jean-Jacques MOURGEOTTE, Christine NAULIN, Raphaël
PIET, Cyril RAUTURIER.
Secrétaire de séance : Pierre GABARD
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut donc valablement délibérer.
2026-14-01 — DELIBERATION FIXANT LE NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE approuvée
Le Maire,