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Document publié le Mercredi 10 juin 2026 par la commune de Saint-Mars-la-Réorthe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 10 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Exploration spatiale,
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TDAINT VIORS 7 &
COMMUNE DE SAINT MARS LA REORTHE
LISTE DES DELIBERATIONS — SÉANCE du 10 Juin 2026
L'an deux mille vingt-six, le dix juin à vingt heures, le conseil municipal de la commune de SAINT MARS
LA REORTHE, légalement convoqué le 04/06/2026 s'est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Patrice BERTRAND, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Conseillers présents : Patrice BERTRAND, Laydie PASQUIER, Aurélien GIRAUDON, Charlotte de
VILLIERS, Virginie AUDUREAU, Sylvie CAILLAUD, Emilie DESLANDES, Alexandra FONTENEAU,
Yannis LIBAUD, Vincent MICHEL, Jean-Jacques MOURGEOTTE, Christine NAULIN, Raphaël PIET,
Cyril RAUTURIER.
Conseiller excusé : Pierre GABARD
Secrétaire de séance : Sylvie CAILLAUD
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut donc valablement délibérer.
2026-42-01 -Comité des Loisirs — Subvention exceptionnelle approuvée
2026-43-02 - Taxe d'aménagement approuvée
2026-44-03 - Désignation de représentants au conseil local Maine et Sèvre — Vendée Eau approuvée
2026-45-04 -Règlement intérieur du Conseil Municipal approuvée
2026-46-05 — Orientations en matière de formation des élus approuvée
2026-47-06 — Programme annuel de rénovation éclairage public 2026- SYDEV approuvée
Le Maire,