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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 10 juin 2025
Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune de Saint-Mars-la-Réorthe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 10 juin 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
+
/ lame”
“SAINT MARS COMMUNE DE SAINT MARS LA REORTHE
ln Rés LISTE DES DELIBERATIONS — SÉANCE du 10 Juin 2025
L'an 2025, le 10juin à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de SAINT MARS LA REORTHE,
légalement convoqué le 4 juin 2025 s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Patrice
BERTRAND, maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Conseillers présents : Patrice BERTRAND, Laydie PASQUIER, Eric RETAILLEAU, Charlotte de VILLIERS,
Virginie AUDUREAU, Sylvie BOUDAUD, Sylvie CAILLAUD, Alexandra FONTENEAU, Claude GELOT,
Vincent MICHEL, Jean-Jacques MOURGEOTTE, Geoffrey PUAUD, Cyril RAUTURIER, Henri RETAILLEAU.
Conseiller absent : Laurence MICHOT
Secrétaire de séance : Alexandra FONTENEAU
2025-30-01 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS — ENTREES PISCINE approuvée
2025-31-02 FONDS DE CONCOURS DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU
PAYS DES HERBIERS A LA COMMUNE DE SAINT MARS LA REORTHE POUR L'ENTRETIEN DES VOIRIES
approuvée
2025-32-03 VOTE DES SUBVENTIONS 2025 approuvée
2025-33-04 LIGNE DE TRESORERIE approuvée
2025-34-05 TERRAIN RUE DES JARRIES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC ENEDIS
approuvée
2025-35-06 RECOMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU PAYS DES HERBIERS POUR 2026 -
approuvée
Le Maire,
Patrice BER