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Conseil Municipal - 251209 39 Desigantion des representants de la commune au sein de lasso reseau marche et velo
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Joinville-le-Pont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 251209 39 Desigantion des representants de la commune au sein de lasso reseau marche et velo)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Institutions publiques,
Ref.
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503
Berger-Levrault
(1012)
ciile_ / CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 9 DÉCEMBRE 2025
CET
Nombre de membres composant 33
le Conseil
Nombre de membres présents à 28
la séance
Nombre de membres représentés 2
Nombre de membrés non 3
représentés
Le mardi 09 décembre 2025 à 20h00 les membres composant
le Conseil Municipal de la Commune de Joinville-le-Pont se
sont réunis dans la salle du Conseil Municipal.
ETAIENT PRÉSENTS :
Monsieur Olivier DOSNE, Monsieur Francis SELLAM, Madame Chantal DURAND, Monsieur Michel DESTOUCHES, Madame Virginie TOLLARD, Monsieur Stephan SILVESTRE, Madame Chantal ALLAIN, Monsieur Maxime OUANOUNOU, Madame Liliane REUSCHLEIN, Monsieur Brahim BAHMAD, Madame Corinne FIORENTINO, Madame Anne MAROLLEAU, Monsieur Jérôme TAGNON, Madame Hélène DECOTIGNIE, Madame Stéphanie BRANCO, Monsieur Olivier LAVIGNE, Monsieur Frédéric GOMES, Madame Murielle VILLETELLE, Madame Béatrice NICOLAS- DARROU, Madame Séverine DOS SANTOS, Monsieur Julien KARAM, Monsieur Guillaume LEVANNIER, Madame Sandrine PARIS-PESCAROU, Monsieur Philippe PLATON, Monsieur Jean- François CLAIR, Madame Carmen PEREZ, Monsieur Maxence GEORGEAUD, Monsieur Tony RENUCCI
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
ÂABSENTS REPRÉSENTÉS :
Monsieur Laurent OTTAVI donne procuration à Monsieur Maxime OUANOUNOU, Madame Laura MANACH donne procuration à Monsieur Olivier DOSNE
ABSENT(S) NON REPRÉSENTÉ (S) :
Madame Luisa DOLOGUELE, Monsieur Areski OUDJEBOUR, Monsieur Rémi-François PAOLINI
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur Maxime OUANOUNOU
PRÉSIDENT DE sÉANCE : Monsieur Olivier DOSNE
DELIBERATION N° 39
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE L'ASSOCIATION RÉSEAU VÉLO ET MARCHE
PREAMBULE - Monsieur Olivier DOSNE, Maire
Mes chers collègues,
Dans le cadre de sa politique de mobilité durable, la commune de Joinville-le-Pont s'est engagée à promouvoir les modes de déplacement actifs. Afin de renforcer cet engagement et de bénéficier d'un accompagnement technique et institutionnel, la commune a adhéré à l'association Réseau vélo et marche, qui fédère des collectivités territoriales et des acteurs publics investis dans la promotion et le développement des mobilités actives.
251209_39 Conformément à l'article 10-2 des statuts de l'association, il convient désormais de désigner un représentant titulaire ainsi qu'un représentant suppléant.
Il n'y a pas de modalités précises concernant la désignation des représentants en dehors du fait qu'elle soit faite par le conseil municipal. Par principe, les nominations pour les organismes extérieurs sont votées au scrutin secret. Il est toutefois possible de décider à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.
llest proposé au Conseil municipal de décider que le vote se fera à scrutin secret et de désigner :
* Monsieur Brahim BAHMAD, 9ème adjoint au Maire, comme représentant titulaire au sein des instances de l'association Réseau vélo et marche ;
+ Béatrice NICOLAS-DARROU, Conseillère Municipale, comme représentante suppléante au sein des instances de l'association Réseau vélo et marche.
Principaux textes réglementaires - articles L.2121-21 et L.2121-33 du Code général des collectivités territoriales :
- délibération du conseil municipal n°37 du 9 décembre 2025
| portant adhésion à l'association Réseau vélo et marche.
Principaux documents de référence | - Statuts de l'association Réseau vélo et marche adoptés lors de l'assemblée générale extraordinaire du 11 décembre 2024.
A reçu un avis favorable en Commission Transition écologique, Urbanisme et Mobilité du 2 décembre 2025.
LE CONSEIL,
Après en avoir délibéré à l'unanimité
Article 1er : Constate le scrutin suivant pour la désignation du représentant au sein des instances de l'association Réseau vélo et marche :
+ Suffrages exprimés : 30
°+ Candidature de Monsieur Brahim BAHMAD comme représentant titulaire et Madame Béatrice NICOLAS-DARROU comme représentante suppléante : 24
+ Candidature de Sandrine PARIS-PESCAROU comme représentant titulaire et Monsieur Maxence GEORGEAUD comme représentant suppléant : 6
Article 2 : Désigne :
° Monsieur Brahim BAHMAD, 9ème adjoint au Maire, comme représentant titulaire au sein des instances de l'association Réseau vélo et marche ;
+ Béatrice NICOLAS-DARROU, Conseillère Municipale, comme représentante suppléante au sein des instances de l'association Réseau vélo et marche.
Le Maire - M. Olivier DOSNE Le secrétaire de séance - Monsieur Maxime OUANOUNOU
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Berger-Levrault
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Je soussigné, Maxime OUANOUNOU, Adjoint au Maire, certifie le caractère exécutoire de la présente délibération :
Publiée sous format électronique le : 1 BEC AN wmv À
Notifiée à l'intéressé le :
Télétransmise au contrôle de légalité le : 15 = A Joinville-le-Pont le
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