Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 07 ListeDesDeliberations 20230601
Déliberation - ListeDesDeliberations 20221013 1
Déliberation - 2026 08 listedesdeliberations xCCjPrE
Procès Verbal - 2025 07 AVIS
Procès Verbal - 2025 07 ProcesVerbal
Déliberation - Listedesdeliberations
Déliberation - 2024 07 ListeDeliberations signe
Convocation - 2024 07 Convocation
Déliberation - 2026 07 listedeliberations
Procès Verbal - 2024 07 ProcesVerbal signe
Déliberation - 2025 07 Listedesdeliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chambley-Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 07 Listedesdeliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
Q 54890 Chambley-Bussières
DELIBERATIONS PRISES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 novembre 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le cinq novembre à 20 heures 32,
Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMBLEY-BUSSIERES, régulièrement convoqué par le maire, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. BERROIS
Sébastien.
Etaient Présents : BERROIS Sébastien, BILEHOU Estelle, BURLATS Emilie, DELAFONT Raphael, KEL Jérôme, LECLERCQ Anthony, MAGNE Michel, PERRIN Jérôme, ROVELLI Sylvain.
Étaient absents : PAQUIN David, WARIN Delphine.
Procuration : /
Secrétaire de séance : PERRIN Jérôme
1. Validation du Procès-Verbal de la séance du 24 juin 2025 — délibération n° 07D01 Procès-verbal validé
à l’unanimité
2. Vente d’un terrain - délibération n° 07D02 adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (8 pour; 1
abstention)
3. Affouages 2025-2026 : ouverture des coupes et tarifs
- délibération n° 07D03 fixant les modalités de l’affouage (ouverture des coupes et garants) adoptée à l’unanimité
- délibération n° 07D04 fixant le tarif du stère adoptée à la majorité (7 pour ; 2 contre) 4. Protection Sociale Complémentaire— Risque Prévoyance : adhésion au contrat collectif 2026-2031 et fixation du montant mensuel de la participation employeur - délibération n° 07D05 adoptée à
l'unanimité
5. Protection Sociale Complémentaire — Santé: adhésion à la convention « SANTE » du Centre de Gestion de Meurthe et Moselle et fixation du montant mensuel de la participation employeur -
délibération n° 07D06 adoptée à l’unanimité
6. Décision modificative du Budget 2025 - délibération n° 07D07 adoptée à l’unanimité
Fait à Chambley-Bussières le 06 novembre 2025
et affiché le 10 novembre 2025
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Jérôme PERRIN Sébastien BERROIS