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Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Chambley-Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 07 ListeDeliberations signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Sécurité publique,
a, Chambley-Bussières DELIBERATIONS PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 septembre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 23 septembre à 20 heures 31,
Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMBLEY-BUSSIERES, régulièrement convoqué par le maire, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. BERROIS
Sébastien.
Etaient Présents : BERROIS Sébastien, BILEHOU Estelle, BURLATS Emilie, DELAFONT Françoise, DELAFONT Raphael, KEL Jérôme, LECLERCQ Anthony, MAGNE Michel, PERRIN Jérôme, ROVELLI
Sylvain
Étaient absents : PAQUIN David, WARIN Delphine
Procuration : /
Secrétaire de séance : Jérôme PERRIN
1. Validation du Procès-Verbal de la séance du 08 août 2024 — délibération n° 07D01 Procès- verbal validé à l’unanimité
2. Sécurité routière: Nouvelle demande de subvention au titre des « Amendes de police » pour l’implantation de 2 nouveaux radars pédagogiques — délibération n° 07D02 adoptée à l’unanimité
3. Communication du rapport d’activités de la Communauté de Communes Mad & Moselle et du rapport d’activité du service de gestion des déchets, pour l’année 2023 -— sans délibération
Fait à Chambley-Bussières le 24 septembre 2024.
et affiché le 25 septembre 2024
Le Secrétaire de séance, Le Maire, F7 Jérôme PERRI Sébastien BERROIS