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Document publié le Jeudi 16 janvier 2014 par la commune de Lesquerde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 185 view)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Fiscalité,
COMPTE RENDU
Synthèse et affichage
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 janvier 2014
Présents: Jacques BARTHES, Jean-Michel CASES, Eloïse ZAFRA, Marie BORRUSO, Arnaud BISSIERE, Laurence ROUSSELIN
Absents: Hélène SABLERY, Stephann SPIES, Raymond CALVET
Secrétaire: Marie BORRUSO
Procurations : Raynald VILLAIN donne procuration à Eloïse ZAFRA
Ordre du jour:
Approbation du dernier Conseil Municipal.
Travaux éclairage public SYDEEL
Approbation du dossier de consultation des entreprises pour le forage de reconnaissance.
Approbation du dernier Conseil Municipal.
La séance du dernier Conseil Municipal est adoptée à l'unanimité des membres présents.
Travaux éclairage public SYDEEL
Le Maire présente à l’assemblée la convention d’organisation et de financements des travaux de rénovation du réseau d’éclairage public concernant le programme «EPMR 14-097-01» Programme efficacité énergétique sur les installations d’éclairage public (armoires 01 – village) pour un montant estimatif de 6 444 € 00 TTC.
Il explique que cette convention désigne le Sydeel66 comme maître d’œuvre et maître d’ouvrage des travaux et fixe également les modalités financières de cette opération.
Adopté à l’unanimité des membres présents.
Approbation du dossier de consultation des entreprises pour le forage de reconnaissance
Monsieur le Maire rappelle à l'Assemblée les problèmes d'alimentation en eau potable de la commune, l'étude d’inventaire des ressources en eau mobilisables réalisée et la demande de subventions faite au Conseil Général et à l’Agence de l’Eau en avril 2012 pour la réalisation des investigations demandées par l’hydrogéologue agréé et la réalisation de 2 forages de reconnaissance et des pompages d’essai.
Monsieur le Maire présente à l'Assemblée le dossier de consultation des entreprises pour la réalisation des 2 forages de reconnaissance et des pompages d’essai établi par le bureau ENGEO.
Adopté à l’unanimité des membres présents.
Lesquerde Le Maire Le 23 janvier 2014 Jacques BARTHES COMPTE RENDU
Synthèse et affichage
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 février 2014
Présents: Jacques BARTHES, Jean-Michel CASES, Eloïse ZAFRA, Marie BORRUSO, Arnaud BISSIERE, Laurence ROUSSELIN, Raymond CALVET, Raynald VILLAIN
Absents: Hélène SABLERY, Stephann SPIES,
Secrétaire: Marie BORRUSO
Ordre du jour:
Approbation du dernier Conseil Municipal.
20ème modification des statuts de la Communauté de Communes Agly-Fenouillèdes
Location appartement 29 bis Grand rue du Capitoul.
Vote du Compte administratif - approbation du compte de gestion - affectation du résultat d'exploitation communal
Vote du Compte administratif - approbation du compte de gestion - affectation du résultat d'exploitation eau et assainissement
Approbation du dernier Conseil Municipal.
La séance du dernier Conseil Municipal est adoptée à l'unanimité des membres présents.
20ème modification des statuts de la Communauté de Communes Agly-Fenouillèdes.
Monsieur le Maire donne lecture du courrier de Monsieur le Président de la Communauté de Communes Agly-Fenouillèdes qui demande aux Conseils Municipaux des Communes adhérentes de délibérer pour la 20EME MODIFICATION DES STATUTS de la CCAF concernant :
Les aménagements des espaces publics de LE VIVIER, RABOUILLET et PRATS DE SOURNIA ; La prise en charge de l’offre et de l’organisation des Temps d’Activités Périscolaires ; La production d’électricité d’origine photovoltaïque ;
La liste des sentiers de randonnées validée lors de la Commission Tourisme du 07 Février 2014.
Adopté à l’unanimité des membres présents.
Location appartement 29 bis Grand rue du Capitoul.
Monsieur le Maire informe qu'une demande de location de l'appartement situé au 29 bis Grand rue Capitoul à Lesquerde a été déposée par Madame BROSSARD Marie-Laure.
Adopté à l’unanimité des membres présents.
Vote du Compte administratif - approbation du compte de gestion - affectation du résultat d'exploitation communal
Monsieur le Maire sort de la salle, le Conseil Municipal après étude du Compte Administratif 2013, en accord avec les prévisions du Budget primitif 2013, n'appelant aucune autre réflexion, à l'unanimité des membres présents, VOTE le Compte Administratif 2013,
Après avoir entendu et voté le Compte administratif de l'exercice 2013, conforme au Compte de Gestion 2013 dressé par le comptable de la Trésorerie de Saint Paul de Fenouillet, visé et certifié par l'ordonnateur, n'appelant ni observation ni réserve de sa part,
Le Conseil Municipal à l'unanimité des membres présents,
APPROUVE le Compte de Gestion 2013 conforme au compte administratif 2013.
Adopté à l’unanimité des membres présents. Vote du Compte administratif - approbation du compte de gestion - affectation du résultat d'exploitation eau et assainissement
Monsieur le Maire sort de la salle, le Conseil Municipal après étude du Compte Administratif 2013, en accord avec les prévisions du Budget primitif 2013, n'appelant aucune autre réflexion, à l'unanimité des membres présents,
VOTE le Compte Administratif 2013,
Après avoir entendu et voté le Compte administratif de l'exercice 2013, conforme au Compte de Gestion 2013 dressé par le comptable de la Trésorerie de Saint Paul de Fenouillet, visé et certifié par l'ordonnateur, n'appelant ni observation ni réserve de sa part,
Le Conseil Municipal à l'unanimité des membres présents,
APPROUVE le Compte de Gestion 2013 conforme au compte administratif 2013.
Adopté à l’unanimité des membres présents.
Lesquerde Le Maire Le 27 février 2014 Jacques BARTHES COMPTE RENDU
Synthèse et affichage
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 mars 2014
Présents: Jacques BARTHES, Jean-Michel CASES, Eloïse ZAFRA, Marie BORRUSO, Raymond CALVET, Raynald VILLAIN, Guy POUS, Nathaniel PACHET, Eliane FOURCADE
Procurations : Arnaud BISSIERE donne procuration à Jacques BARTHES Laurence ROUSSELIN donne procuration à Eloïse ZAFRA
Secrétaire: Eliane FOURCADE
Ordre du jour:
Procès-verbal de l’installation du Conseil Municipal et de l’élection d’un Maire et des adjoints.
Indemnités de fonction du Maire et des adjoints à compter du 23 mars 2014.
Mise en place des commissions des syndicats intercommunaux
Procès-verbal de l’installation du Conseil Municipal et de l’élection d’un Maire et des adjoints.
Election du Maire à l’unanimité : Jacques BARTHES (11 voix)
Election des adjointes à l’unanimité : 1ère adjointe BORRUSO Marie (11 voix) 2ème adjointe ZAFRA Eloïse (11 voix)
Adopté à l’unanimité des membres présents.
Indemnités de fonction du Maire et des adjoints à compter du 23 mars 2014.
Le Maire rappelle à l'Assemblée que les indemnités de fonction des élus locaux ne constituent ni un salaire, ni un traitement, ni une rémunération.
Visant simplement à compenser les frais que les élus engagent au service de leurs administrés, elles constituent en fait une contrepartie forfaitaire des contraintes qu'ils supportent du fait de la réduction de l'ensemble de leurs activités, professionnelles ou non, qui est la conséquence de leur activité publique. Elles sont cumulables avec les allocations chômage.
Ces indemnités constituent pour les communes une dépense obligatoire qui doit donc apparaître à ce titre chaque année au budget de la commune.
Les indemnités de fonction de Maire et Adjoints sont déterminées par référence au montant du traitement correspondant à l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique (indice 1015).
A compter du 23 mars 2014 , le montant des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints est, dans la limite de l'enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d'être allouées aux titulaires de mandats locaux par l'article L 2123-23 précité, fixée aux taux suivants:
Maire: 17% de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la Fonction Publique: 1015. 1er Adjoint: 6,6% de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la Fonction publique: 1015. 2ème Adjoint: 6,6% de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la Fonction Publique: 1015.
Adopté à la majorité : 10 pour et 1 contre. Mise en place des commissions des syndicats intercommunaux.
SIVOM 2 délégués : BARTHES Jacques
CALVET Raymond
2 suppléants : POUS Guy
VILLAIN Raynald
SPANC 1 délégué : ROUSSELIN Laurence
1 suppléant : BARTHES Jacques
SYDEEL66 1 délégué : PACHET Nathaniel
1 suppléant : ZAFRA Eloïse
Pays vallée de l’Agly 1 délégué : FOURCADE Eliane
1 suppléant : POUS Guy
EPFL 1 délégué : BORRUSO Marie
1 suppléant : FOURCADE Eliane
Lesquerde Le Maire Le 31 mars 2014 Jacques BARTHES COMPTE RENDU
Synthèse et affichage
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 Avril 2014
Présents: Jacques BARTHES, Eloïse ZAFRA, Marie BORRUSO, Raymond CALVET, Raynald VILLAIN, Guy POUS, Nathaniel PACHET, Eliane FOURCADE
Procurations : Arnaud BISSIERE donne procuration à Raymond CALVET Laurence ROUSSELIN donne procuration à Eloïse ZAFRA
Jean Michel CASES donne procuration à Jacques BARTHES
Secrétaire: Marie BORRUSO
Ordre du jour:
Vote des taux d’imposition 2014
Subventions associations
Fixation de la durée d’amortissement – Budget Commune
Vote du Budget M 14
Vote du Budget M 49
Indemnité de conseil Taux 100%
Délégation du Maire à ester en justice
Marchés publics – Délégations de pouvoirs
Renouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
Déclassement d’un terrain
Vote des taux d’imposition 2014
Taxe Habitation : 7,35 %
Taxe Foncière : 6,62%
Taxe Foncière Non Bâti : 46,44%
Adopté à l’unanimité des membres présents.
Subventions associations
Adopté à l’unanimité des membres présents.
Fixation de la durée d’amortissement – Budget Commune
Adopté à l’unanimité des membres présents.
Vote du Budget M 14
Adopté à l’unanimité des membres présents.
Vote du Budget M 49
Adopté à l’unanimité des membres présents. Indemnité de conseil Taux 100%
Adopté à l’unanimité des membres présents.
Délégation du Maire pour ester en justice
Adopté à l’unanimité des membres présents.
Marchés Publics – Délégations de pouvoirs
Adopté à l’unanimité des membres présents.
Renouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
Commissaires Titulaires :
- Monsieur Michel HERNANDEZ
- Monsieur Bernard BEZIA
- Monsieur Joseph MOLES
- Monsieur Francis BOBO
- Monsieur Pierre TRIBILLAC
- Monsieur Yves COMBES
Commissaires suppléants :
- Monsieur David CALVET SEBASTIEN
- Madame Marie José BEZIA
- Monsieur Claude JENIN
- Monsieur Gabriel ZAFRA
- Madame Martine MARQUES PAGES
- Monsieur Serge YANNAKIS
Adopté à l’unanimité des membres présents.
Déclassement d’un terrain
Adopté à l’unanimité des membres présents.
Lesquerde Le Maire Le 02 Mai 2014 Jacques BARTHES COMPTE RENDU
SYNTHESE ET AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 10 JUIN 2014
Présents:
Jacques BARTHES, Guy POUS, Laurence ROUSSELIN, Nathaniel PACHET, Marie BORRUSO, Raynald VILLAIN, Eloïse ZAFRA, Eliane FOURCADE
Absents excusés :
Arnaud BISSIERE donne procuration à Jacques BARTHES
Raymond CALVET donne procuration à Marie BORRUSO
Absents :
Jean-Michel CASES
Secrétaire:
Eliane FOURCADE
ORDRE DU JOUR
Approbation du projet de création d’un parc éolien des communes de Prugnanes et Saint- Paul de Fenouillet
Convention d’un groupement de commande pour la passation d’un marché d’informatisation des plans de réseaux d’eau
Décision modificative M14 2014
Décision modificative M49 2014
Commande de plantation
QUESTIONS DIVERSES
Approbation du projet de création d’un parc éolien des communes
de Prugnanes et Saint-Paul de Fenouillet
Adopté à l’unanimité des membres présents.
Convention d’un groupement de commande pour la passation d’un marché d’informatisation des plans de réseaux d’eau
Adopté à l’unanimité des membres présents. Décision modificative M14 2014
Adopté à l’unanimité des membres présents.
Décision modificative M49 2014
Adopté à l’unanimité des membres présents.
QUESTIONS DIVERSES
- Adhésion aux communes forestières :
Vote Pour : 2
Abstention : 2
Vote Contre : 6
La commune de Lesquerde n’adhère pas aux communes forestières.
- Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire de remplacer les volets et la porte d’entrée de l’appartement du 27 Grand Rue du Capitoul :
Adopté à l’unanimité des membres présents.
- Feux de la Saint-Jean : Groupe les Estrelles del Sol :
Adopté à l’unanimité des membres présents.
- Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal la création d’un site internet LESQUERDE : ma-commune.com et nomme BOURNIOLE Rémy comme responsable du projet : Adopté à l’unanimité des membres présents.
Lesquerde Le Maire Le 11 Juin 2014 Jacques BARTHES COMPTE RENDU
SYNTHESE ET AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 1er JUILLET 2014
Présents:
Jacques BARTHES, Guy POUS, Nathaniel PACHET, Marie BORRUSO, Raynald VILLAIN, Eloïse ZAFRA, Eliane FOURCADE, Arnaud BISSIERE, Jean-Michel CASES, Raymond CALVET
Absents :
Laurence ROUSSELIN
Secrétaire:
Eliane FOURCADE
ORDRE DU JOUR
Mise en place du plan de randonnée « Tour des Fenouillèdes »
Décision modificative N°1 M49 2014 ANNULE ET REMPLACE délibération du 10 Juin 2014
Décision modificative N°2 M14 2014
Adoption du RPQS 2013 d’eau potable
Adoption du RPQS 2013 d’assainissement collectif
Adhésion au Syndicat Intercom pour la promotion des langues OCCITANE et CATALANE
QUESTIONS DIVERSES
Mise en place du plan de randonnée « Tour des Fenouillèdes »
Adopté à l’unanimité des membres présents.
Décision modificative N°1 M49 2014 ANNULE ET REMPLACE délibération en date du 10 Juin 2014
Adopté à l’unanimité des membres présents.
Décision modificative N°2 M14 2014
Adopté à l’unanimité des membres présents. Adoption du RPQS 2013 d’eau potable
Adopté à l’unanimité des membres présents.
Adoption du RPQS 2013 d’assainissement collectif
Adopté à l’unanimité des membres présents.
Adhésion au syndicat intercommunal pour la promotion des langues OCCITANE et CATALANE
Vote Pour : 9
Abstention : 0
Vote Contre : 1
La commune de Lesquerde adhère au syndicat.
QUESTIONS DIVERSES
- Gite, 27 Grand rue du Capitoul : Porte renégociée
- Valorisation des mâchefers
- Hydrogéologue : Lettre pour forage ; Avis favorable – Appel d’offres lancé
- Mise à disposition de Bourniole Rémy à Caramany pour quelques mois.
Lesquerde Monsieur Le Maire Le 2 Juillet 2014 Jacques BARTHES COMPTE RENDU
SYNTHESE ET AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCRDI 30 JUILLET 2014
Présents:
Jacques BARTHES, Guy POUS, Nathaniel PACHET, Marie BORRUSO, Raynald VILLAIN, Eloïse ZAFRA, Eliane FOURCADE, Laurence ROUSSELIN, Jean-Michel CASES
Absents :
Arnaud BISSIERE – Raymond CALVET
Secrétaire:
Eliane FOURCADE
ORDRE DU JOUR
Choix d’une entreprise pour la réalisation d’un forage de reconnaissance pour l’alimentation en eau potable de la commune.
QUESTIONS DIVERSES
Choix d’une entreprise pour la réalisation d’un forage de reconnaissance pour l’alimentation en eau potable de la commune.
Adopté à l’unanimité des membres présents.
QUESTIONS DIVERSES
- Fête du Village
Lesquerde Monsieur Le Maire Le 1er Août 2014 Jacques BARTHES COMPTE RENDU
SYNTHESE ET AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 2 SEPTEMBRE 2014
Présents:
BARTHES Jacques, BORRUSO Marie, FOURCADE Eliane, BISSIERE Arnaud, CASES Jean-Michel, POUS Guy, PACHET Nathaniel, WILLAIN Raynald, ROUSSELIN Laurence, ZAFRA Eloïse.
Absents excusés :
CALVET Raymond a donné procuration à FOURCADE Eliane
Secrétaire:
FOURCADE Eliane
ORDRE DU JOUR
Adhésion de la Communauté de Communes Agly-Fenouillèdes au Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Agly
Validation du projet de périmètre et de statuts du Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Agly
Annulation titre budget M14
Admission en non-valeur budget M49
Admission en non-valeur des vacants communaux
QUESTIONS DIVERSES
Adhésion de la Communauté de Communes Agly-Fenouillèdes au
Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Agly
Adopté à l’unanimité des membres présents.
Validation du projet de périmètre et de statuts du Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Agly
Adopté à l’unanimité des membres présents.
Annulation titre budget M14
Adopté à l’unanimité des membres présents. Admission en non-valeur budget M49
Adopté à l’unanimité des membres présents.
Admission en non-valeur des vacants communaux
Adopté à l’unanimité des membres présents.
QUESTIONS DIVERSES
- Dossier du forage de reconnaissance déposé en préfecture
- Débroussaillage et entretien des chemins
Lesquerde Monsieur Le Maire Le 2 Septembre 2014 Jacques BARTHES COMPTE RENDU
SYNTHESE ET AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 12 NOVEMBRE
2014
Présents:
BARTHES Jacques, BORRUSO Marie, FOURCADE Eliane, CASES Jean-Michel, POUS Guy, PACHET Nathaniel, VILLAIN Raynald, CALVET Raymond, BISSIERE Arnaud, ROUSSELIN Laurence.
Absent excusé :
ZAFRA Eloïse a donné procuration à BARTHES Jacques
Secrétaire:
FOURCADE Eliane
ORDRE DU JOUR
Décision modificative n°3 budget M14
QUESTIONS DIVERSES
Décision modificative n°3 budget M14
Adopté à l’unanimité des membres présents.
QUESTIONS DIVERSES
- 2 500 euros accordés par le Conseil Général pour l’aménagement et l’équipement de la sécurité des usagers.
Lesquerde Monsieur Le Maire Le 14 Octobre 2014 Jacques BARTHES COMPTE RENDU
SYNTHESE ET AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 12 NOVEMBRE
2014
Présents:
BARTHES Jacques, BORRUSO Marie, FOURCADE Eliane, CASES Jean-Michel, POUS Guy, PACHET Nathaniel, VILLAIN Raynald, CALVET Raymond, BISSIERE Arnaud, ROUSSELIN Laurence.
Absent excusé :
ZAFRA Eloïse a donné procuration à BARTHES Jacques
Secrétaire:
FOURCADE Eliane
ORDRE DU JOUR
Taxe d’aménagement
QUESTIONS DIVERSES
Taxe d’aménagement
La taxe d’aménagement est fixée à 3% ; le taux peut être modifié tous les ans. Adopté à l’unanimité des membres présents.
QUESTIONS DIVERSES
- Les travaux du forage ont commencé la semaine du 3 Novembre, il n’y a pas d’eau à 175 mètres.
2ème forage de reconnaissance proposé par le bureau d’étude.
- Elagage des platanes : Devis à établir.
Lesquerde Monsieur Le Maire Le 12 Novembre 2014 Jacques BARTHES COMPTE RENDU
SYNTHESE ET AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 3 DECEMBRE 2014
Présents:
BARTHES Jacques, BORRUSO Marie, ZAFRA Eloïse, FOURCADE Eliane, CASES Jean-Michel, POUS Guy, PACHET Nathaniel, VILLAIN Raynald, BISSIERE Arnaud, ROUSSELIN Laurence.
Absents excusés :
CALVET Raymond a donné procuration à BARTHES Jacques
BORRUSO Marie a donné procuration à ZAFRA Eloïse
Secrétaire:
FOURCADE Eliane
ORDRE DU JOUR
Approbation du PV de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées Acceptation du devis ADETE pour l’élagage des arbres
QUESTIONS DIVERSES
Approbation du Procès-Verbal de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
Adopté à l’unanimité des membres présents.
QUESTIONS DIVERSES
- Père Noël : Dimanche 21 Décembre 2014 à 16h00
- Vœux du Maire : Samedi 10 Janvier 2015 à 18h30
- Elagage des platanes : Devis accepté.
Lesquerde Monsieur Le Maire Le 5 Décembre 2014 Jacques BARTHES