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Procès Verbal - 2026 03 20 PV seance vdftive
Document publié le Samedi 28 mars 2026 par la commune de Sarrola-Carcopino.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 03 20 PV seance vdftive)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 20 MARS 2026
Date de la convocation : lundi 16 mars 2026
Nombre de membres composant l'assemblée : 23
Nombre de membres en exercice : 23
Nombre de membres présents : 23
Nombre de votants : 23
Quorum : 12
Secrétaire de séance : Alain Bettini
L'an deux mille vingt-six, le jeudi 20 mars à 17h30, le conseil municipal de la commune de Sarrola- Carcopino, régulièrement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire en salle du conseil municipal sous la présidence d'Alexandre Sarrola.
ÉTAIENT PRÉSENTS : Alexandre Sarrola, Hyacinthe Baldini, Jeanne Bastianaggi, Olivier Sarrola, Marie- Laurence Sotty, Jean-Paul Leccia, Noëlle Cerati Maryse Piovanacci-Laffite, Gérard Figari, Elodie Canazzi-Andreani, Marc Muselli, Jean-Philippe Arrighi, Marie-Françoise Faggianelli, Laurent Carcopino- Tusoli, Jean-François Cattelaggi, Dominique Ruggeri, Estelle Fontrier, Brigitte Chirigoni, Anne Nocera, Alain Bettini, Etienne Mozziconacci, Jean-Joseph Battistelli, Jean-Philippe Bonardi.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS : Néant
ÉTAIENT ABSENTS : Néant
Le quorum étant atteint, le conseil peut valablement délibérer.
Ordre du jour
Election du maire
Détermination du nombre d’adjoints au maire
Elections des adjoints au maire
=
©
—=
Charte de l'élu local
Page 1 sur 3
20260320 CM PV Délibérations adoptées
CL] Délibération n°2026-05
Election du maire
M. Alexandre Sarrola et M. Jean-Joseph Battistelli se sont déclarés candidats.
Résultats du scrutin :
e Nombre de votants : 23
e Nombre de voix pour Monsieur Jean-Joseph Battistelli : 3
° Nombre de voix pour Monsieur Alexandre Sarrola : 20
Monsieur Alexandre Sarrola ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé maire et immédiatement installé.
Délibération adoptée à la majorité des membres présents
CL] Délibération n°2026-06
Détermination du nombre d’adjoints au maire
Conformément aux dispositions de l’article L. 2122-2 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal détermine librement le nombre des adjoints sans que celui-ci ne puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil.
L'effectif légal du conseil municipal étant de 23 membres, le nombre maximum d’adjoints est de 6.
M. le maire propose au conseil municipal de fixer le nombre d’adjoints à 6.
Délibération adoptée à la majorité des membres présents
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20260320 CM PV CE] Délibération n°2026-07
Election des adjoints au maire
Une seule liste de candidats aux fonctions d'adjoints au maire a été déposée conduite par monsieur Hyacinthe Baldini.
Résultats du scrutin :
e Nombre de votants : 20
e N'ayant pas pris part au vote: 3
Les membres de la liste conduite par M. Hyacinthe Baldini ont été proclamés adjoints et immédiatement installés selon l’ordre suivant :
{er adjoint Hyacinthe Baldini
2ème adjoint Jeanne Bastianaggi
3ème adjoint Olivier Sarrola
4ème adjoint Marie-Laurence Sotty
5ème adjoint Jean-Paul Leccia
6ème adjoint Noëlle Cerati
Délibération adoptée à la majorité des membres présents
CE] Délibération n°2026-08
Charte de l'élu local et dispositions définissant les conditions d'exercice de leur mandat
M. le maire remet également aux conseillers municipaux une copie de la charte de l'élu local et des articles L2123-1 à L2123-35 du code général des collectivités territoriales issues du chapitre Ill « Conditions d'exercice des mandats municipaux ».
La charte de l'élu local, texte de référence, encadre les principes éthiques attachés à l'exercice du mandat.
Les membres de l'assemblée prennent acte de la charte et de la transmission et des dispositions législatives et réglementaires du code général des collectivités territoriales qui définissent les conditions d'exercice de leur mandat.
Le conseil municipal a pris acte de la communication du maire.
Le secrétaire de séance
Alexandre Sarrola Alain Bettini
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20260320 CM PV