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Déliberation - N 03
Document publié le Samedi 27 avril 2024 par la commune d'Avignon.
Lien du pdf (Déliberation - N 03)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DCM_2024_02_03 REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DEPARTEMENT DU VAUCLUSE DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Mairie d'AVIGNON DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DES ASSEMBLEES Séance publique du : 27 AVRIL 2024 ETAIENT PRÉSENTS À L'OUVERTURE DE LA SEANCE : Mme Cécile HELLE, M. Claude NAHOUM, Mme Catherine GAY, M. Paul-Roger GONTARD, M. Fabrice MARTINEZ TOCABENS, Mme Zinèbe HADDAOUI, M. David FOURNIER, Mme Laurence LEFEVRE, M. Claude TUMMINO, Mme Frédérique CORCORAL, M. Sébastien GIORGIS , Mme Isabelle LABROT, M. Julien DE BENITO, Mme Amy MAZARI ALLEL, M. Jean-Marc BLUY, M. Eric DESHAYES, Mme isabelle PORTEFAIX, M. Kader BELHADY, Mme Martine CLAVEL, M. Marc SIMELIERE, Mme Anne-Catherine LEPAGE, M. Joël PEYRE, M. Loïc QUENNESSON, Mme Joanne TEXTORIS, M. Cyril BEYNET, Mme Anne-Marie BERTRAND, Mme Sylvie MAZZITELLI, M. Bernard HOKMAYAN, M. Christian ROCCI, M. Bernard AUTHEMAN, Mme Kamila BOUHASSANE, M. Thierry VALLEJOS, Mme Annick WALDER, Mme Anne-Sophie RIGAULT, Mme Ghislaine PERSIA, M. Paul RUAT, M. Arnaud RENOUARD, Mme Murielle MAGDELEINE, Mme Carole MONTAGNAC, M. Jean-Pierre CERVANTES, M. Mouloud REZOUALI, M. Michel BISSIÈRE. ETAIENT REPRESENTES : Mme Laure MINSSEN représentée par M. Paul-Roger GONTARD Mme Nathalie GAILLARDET représentée par Mme Laurence LEFEVRE Mme Anne GAGNIARD représentée par Mme Frédérique CORCORAL M. Arnaud PETITBOULANGER représenté par Mme Sylvie MAZZITELLI Mme Françoise LICHIERE représentée par Mme Martine CLAVEL Mme Laurence ABEL-RODET représentée par M. Christian ROCCI Mme Martine BAREL représentée par Mme Ghislaine PERSIA Mme Florence ROCHELEMAGNE représentée par M. Michel BISSIERE ETAIENT EXCUSE(E)S : M. Stéphane PRZYBYSZEWSKI Mme Annie ROSENBLATT Mme Christine LAGRANGE AR préfecture : 084-218400075-20240427-Imc1X0100016bb3-DE Date de télétransmission : 13-05-2024 Date de réception en préfecture : 13 MAI 2024 AVIGNON Ville d'exception CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2024 3 SPORTS : Subventions aux associations sportives Avignonnaises conventionnées et non conventionnées - Année 2024. Mme HADDAOUI Mes chères Collègues, mes chers Collègues, La ville d'Avignon, riche de son tissu associatif, peut se prévaloir d'offrir à un public large et divers, une offre sportive de qualité. Que ce soit pour promouvoir notre label "Avignon Terre de Jeux 2024", pour intégrer le "Sport santé bien être" dans leur politique associative ou encore développer des projets d'animations sportives, sociales et citoyennes, les associations se montrent présentes aux côtés de la Ville et nous nous réjouissons d’un tel partenariat. Afin de soutenir les clubs inscrivant leurs actions dans les priorités de notre politique sportive, il est proposé d’allouer des subventions selon les modalités suivantes : 1/ Clubs Conventionnés - Versement du solde de la subvention 2024. Par délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2021, des conventions d'objectifs triennales (2022 à 2024) entre les clubs sportifs percevant plus de 10 000 € de subvention et la Ville, ont été établies. Ces conventions définissent les relations entre la municipalité et les associations, en précisant les objectifs du partenariat sur la période considérée. Par délibération du 16 décembre 2023, un avenant a été voté, afin de verser aux associations conventionnées le premier acompte de la subvention 2024. La présente délibération propose d'adopter, par avenants, le principe de versement du solde de la subvention 2024, aux associations conventionnées suivantes : AR préfecture : 084-218400075-20240427-Imc1X0100016bb3-DE Date de télétransmission : 13-05-2024 2 Date de réception en préfecture : 13 MAI 2024 MONTANT DU SUBVENTION TOTALE ASSOCIATIONS MONTANT DU ER SOLDE DE LA ACOMPTE VERSE SUBVENTION 2024 2024 AVENIR CLUB 48 509 € 24 500 € 73 000 € AVIGNONNAIS AVIGNON JEUNES 16 000 € 0€ 16 000 € ASSOCIATION ESCRIME 24 000 € 29 000 53 000 € AVIGNONNAISE ANNEXE NOIR THIERS 26 900 € 26 900 € 53 800 € AVIGNON SPORT 20 000 € 22 500 € 42 500 € BARBIÈRE BASKET AVIGNON VOLLEY BALL 130 000 € 130 000 € 260 000 € AVIGNON HOCKEY LOISIR 25 000 € 15 000 € 40 000 € AVIGNON HANDBALL 32878 € 32 875 € 65 750 € AVIGNON PONTET RUGBY 35 000 € 45 000 € 80 000 € CASL 24 500 € 24 500 € 49 000 € CLUB AVIGNON PATINAGE 35 000 € 35 000€ 70 000€ ARTISTIQUE 84 CLUB ATHLETIC SPORT 12 650 € 12 650 € 25 300 € AVIGNONNAIS GHEMINOT FOOTBALL 12 500 € 24 500 € 37 000 € CLUB AVIGNON CERGLE DES NAGEURS 53 100 € 27 100 € 80 200 € CSAMA 4000 € 2 009 € 6 000 € EGGA 24 350 € 24 350 € 48 700 € FCAO 15 000 € 23 900 € 38 000 € HOCKEY CLUB AVIGNON 75 000 € 69 800 € 144 800 € AR préfecture : 084-218400075-20240427-Imce1X0100016bb3-DE Date de télétransmission : 13-05-2024 Date de réception en préfecture : 13 MAI 2024 JCKA Jeunes Canoë Kayak 5 500 € 7 500 € 13 000€ Avignon MONTFAVET BASKET 9 500 € 10 500 € 20 000 € CLUB SOCIETE NAUTIQUE 21 500 € 21 500 € 43 000 € AVIGNON SOA XII 115 000 € 415 000 € 230 000 € SPORTING CLUB 22750€ 26 250 € 49 000€ MONTFAVET TENNIS PARK AVIGNON 8000€ 8000€ 16000 € UNION SPORTIVE 20150 € 23 850 € 44 000 € AVIGNONNAISE USAP BASKET 75 000 € 425 000 € 200 000 € TOTAL 891 775€ 877275 € À 798 050 € 21 Clubs sportifs non conventionnés - Versement de la subvention 2024. En poursuivant le soutien aux clubs non conventionnés, la Ville conforte son engagement auprès des dirigeants et bénévoles associatifs proposant une pratique sportive diversifiée pour tous les publics (jeunes et moins jeunes) répondant aux aspirations de chacun (compétition, loisirs, santé) et favorisant l'épanouissement personnel. Pour l'année 2024, l'enveloppe budgétaire allouée aux clubs non conventionnés s'élève à 108 960 €. Le détail des subventions proposées au vote, figure en annexe de la présente délibération. Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L.2121-29, Vu les projets d’avenants, Considérant l’avis favorable de la ou des : Commission Ville éducative, culturelle, solidaire, sportive et fraternelle AR préfecture : 084-218400075-20240427-Imc1X0100016bb3-DE Date de télétransmission : 13-05-2024 4 Date de réception en préfecture : 13 MAI 2024 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré : - APPROUVE les termes des avenants aux conventions triennales d'objectifs; - DECIDE le versement du solde 2024 des subventions aux clubs conventionnés pour un montant global de 877 275 €, ainsi que du versement de la totalité de la subvention annuelle 2024 aux clubs non conventionnés tel que figurant en annexe pour un montant total de 108 960 €; - IMPUTE la dépense sur le chapitre 65 du budget principal; - AUTORISE Madame le Maire ou l’Elu(e) Délégué(e) à signer toutes pièces à intervenir. ADOPTE N'ont pas participé au vote : Mme Laure MINSSEN, M. David FOURNIER, Mme Isabelle LABROT, M. Joël PEYRE. Le Maire Le Secrétaire de Séance Mme Cécile HELLE Mme Martine CLAVEL PARVENU A LA PREFECTURE LE 13 MAI 2024 ACTE PUBLIELE 24 AR préfecture : 084-218400075-20240427-Imc1X0100016bb3-DE Date de télétransmission : 13-05-2024 5 Date de réception en préfecture : 13 MAI 2024 21 MAI 2024