Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - N 03
Arrêté - VISCOGLIOSI2
Déliberation - ASS D032 2025
Arrêté - Arrete portant autorisation temporaire d occupatio
Déliberation - ASS D197 2025
Arrêté - Arrete portant delegation de signature de M WATTIE
Déliberation - ASS D054 2026
Conseil Municipal - N 7
Arrêté - N 25PJC
Arrêté - 5 F LICHAIRE NOTIFICATION 7
Conseil Municipal - N 12
Document publié le Jeudi 25 juillet 2024 par la commune d'Avignon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - N 12)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DCM_2024 04 12 REPUBLIQUE FRANCAISE . EXTRAIT | —— DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DEPARTEMENT DE VAUCLUSE DU CONSEIL MUNICIPAL Mairie d'AVIGNON Séance publique du : 18 JUILLET 2024 DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DES ASSEMBLEES ETAIENT PRESENT(E)S : Mme Cécilé HELLE, M. Claude NAHOUM, Mme Catheririe GAY, M. Paul-Roger GONTARD, : M. Fabrice TOCABENS, Mme Zinèbe HADDAOUI, M. David FOURNIER, Mme Laurence LEFEVRE, M. Claude TUMMINO, Mme Frédérique CORCORAL, M. Sébastien GIORGIS, Mme Isabelle LABROT, M. Jutien DE BENITO, Mme Amy MAZARI ALLEL, M. Jean-Marc BLUY, Mme Nathalie GAILLARDET, Mme Isabelle PORTEFAIX, Mme Martine CLAVEL, M.. Marc SIMELIERE, Mme Anne-Catherine LEPAGE, M. Joël PEYRE, M. Loïc QUENNESSON, Mmé Joanne TEXTORIS, M. Cyril BEYNET, M. Arnaud PETITBOULANGER, Mme Sylvie MAZZITELLI, M. Bernard HOKMAYAN, Mme Françoise LICHIERE, M. Christian ROCCI, Mme Laurence ABEL RODET, Mme Kamila BOUHASSANE, Mme Annick WALDER, Mme Anne-Sophie RIGAULT, Mme Murielle MAGDELEINE, M. Jean-Pierre CERVANTES, Mme Annie ROSENBLATT, Mme Christine LAGRANGE, M. Michel BISSIERE, Mme Florence ROCHELEMAGNE ETAIENT REPRESENTE(E)S: Mme Laure MINSSEN par M. Christian ROCCI M. Eric DESHAYES par M. Paul-Roger GONTARD M. Kader BELHADJ par Mme Martine CLAVEL. Mme Anne GAGNIARD par Mme Zinèbe HADDAOUI Mme Marie-Anne BERTRAND par M. Loïc QUENNESSON M. Bernard AUTHEMAN par M. Claude NAHOUM M. Thierry VALLEJOS par Mme Karnila BOUHASSANE M. Stéphane PRZYBYSZEWSKI par Mme Anne-Sophie RIGAULT M. Arnaud RENOUARD par Mme Murielle MAGDELEINE . M. Mouloud REZOUALI par M. Jean-Pierre CERVANTES ETAIENT EXCUSE(E)S : Mme Ghislaine PERSIA M. Paut RUAT | Mme Martine BAREL Mme Carole MONTAGNAC AR préfecture : 084-218400075-20240718-Imc1X0900019b5b-DE Date de télétransmission : 25-07-2024 Date de réception en préfecture : 25 JUILLET 2024 AR préfecture : 084-218400075-20240718-Imc1X0900019b5b-DE Date de télétransmission : 25-07-2024 Date de réception en préfecture : 25 JUILLET 2024 AVIGNON Ville d'exception CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2024 12 SPORTS : Subvention exceptionnelle à une association sportive conventionnée - Année 2024. Mme HADDAOUI Mes chères Collègues, mes chers Collègues, Par délibération du 27 avril 2024, la Ville attribuait le solde des subventions aux associations sportives avignonnaises conventionnées. ‘ La saison sportive arrivant à terme, un club sportif a formulé des doléances afin que la Ville les soutienne dans le maintien de leurs activités. Après étude des dossiers, il est proposé d'attribuer les aides suivantes selon les justifications développées ci-après. USAP BASKET : En cette fin d'année sportive, consciente des prochaines échéances à venir pour le Club USAP Basket, la Ville propose d’allouer une aide exceptionnelle de 30 000€. Ce club est un acteur important de la richesse de notre tissu associatif sportif, tant par son action auprès de notre jeunesse que par son insertion dans la vie du quartier de Saint Chamand. Il a, cette saison encore, brillé par les résultats sportifs de haut niveau de son équipe 1èe en Nationale 1, vitrine du club et de notre territoire. La Ville souhaite, par cette subvention exceptionnelle, garantir au Club son soutien en se tenant à ses côtés pour répondre aux exigences des instances fédérales. Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L.2121-29, Considérant l’avis favorable de la ou des : Commission Ville éducative, culturelle, solidaire, sportive et fraternelle AR préfecture : 084-218400075-20240718-Imc1X0900019b5b-DE Date de télétransmission : 25-07-2024 3 Date de réception en préfecture : 25 JUILLET 2024 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré : - APPROUVE les termes des avenants à la convention triennale d'objectifs passée avec le club USAP Basket ; - DÉCIDE le versement de la subvention exceptionnelle; - IMPÜTE la dépense sur le chapitre 65 du budget principal, article 65748; - AUTORISE Madame le Maire ou l'Elu(e) Délégué(e) à signer toute pièce à intervenir. ADOPTE Le Maire : ’ Le Secrétaire de Séance Mme Cécile HELLE ‘ M. Christian ROCCI PARVENU A LA PREFECTURE LE 25 JUILLET 2024 ACTE PUBLIE LE. 2.5 JUL, 202% AR préfecture : 084-218400075-20240718-Imc1X0900019b5b-DE Date de télétransmission : 25-07-2024 4 : Date de réception en préfecture : 25 JUILLET 2024