Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 087 NOVE 2025 Modification du tableau des effectif
Déliberation - Modification du tableau des effectifs
Déliberation - 73 JUIL 2024 Modification du tableau des effectifs
Déliberation - 32avri2024 Modification du tableau des effectifs
Déliberation - DELIB 76 SEPT 2022 Modification tableau des effect
Déliberation - 017 FEVR 2026 Modification du tableau des effectif
Déliberation - 010 JANV 2026 Modification du tableau des effectif
Déliberation - 012 mars 2025 Modification du tableau des effectif
Déliberation - 04 fevr 2024 Modification du tableau des effectifs
Déliberation - 79 SEPT 2024 Modification du tableau des emplois p
Déliberation - 095 NOVE 2024 Modification du tableau des effectifs
Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune de Banyuls-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 095 NOVE 2024 Modification du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Pêche et métiers de la mer,
Envoyé en préfecture le 12/11/2024 Reçu en préfecture le 12/11/2024 MT " TELE Publié le ID : 066-216600163-20241105-095 NOVE _2024-DE AN ay à COMMUNE DÉ BANYULS-sur-MER En EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS À fe DU CONSEIL MUNICIPAL sur , : mer Séance du mardi 05 novembre 2024 à 18h00 LA LUMINEUSE rs Délibération n° 095/nove/2024 Modification du tableau des effectifs L'an 2024, le 05 novembre à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de Banyuls-sur-Mer, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jean-Michel SOLE, Maire. Présents : Jean-Michel SOLÉ, Anne MAURAN, Guy VINOT, Marie-Clémentine HERRE, Olivier CAPELL, Sandrine COUSSANES, Marie-José GRASA, Guillaume BLAVETTÉE, Josette MONTÉ, Maria Joséfa DIAZ, Gérard PETYT, Annabel BASIL, Didier BURGKAM. Renée SALVAT, Catherine ADELL, Emmanuelle FRADET, Marc MARTI, Myriam NOGUES, Ghislaine BALLESTE, Fabrice VIGINIER, Absents excusés ayant donné procuration : Olivier LACAZE pouvoir à Jean-Michel SOLÉ, Evelyne CANOVAS pouvoir à Maria Joséfa DIAZ, Stéphan BOADA pouvoir à Guy VINOT, Aurore VALENZUELA pouvoir à Anne MAURAN, Alexandre ORTIZ-- BODIOU pouvoir à Ghislaine BALLESTE, Marie-Françoise SANCHEZ pouvoir à Marc MARTI, Absent : Cédric CASTELLAR. Effectif: 27 Quorum : 14 Présents : 20 ; Absents excusés ayant donné procuration : 6 ; Absent : 1 Les conseillers présents représentant la majorité des membres en exercice, 1l a été procédé à la nomination de Marie-José GRASA, secrétaire de séance. O0 XD CR C3 Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L2313-1, R2313- 3, R2313-8 : Vu le Code général de la fonction publique (CGFP), notamment son article L313-1 : Vu le décret n°91-298 du 20 mars 1991 modifié portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet ; Vu les décrets portant statuts particuliers des cadres d'emplois et organisant les grades s'y rapportant, pris en application du CGFP : Cet acte peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire ou d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Montpellier par courrier ou par saisine dématérialisée, via l'application « Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet www.telerecours.fr, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. a é nn / 1 www.banyuls-sur-mer.-com 7 6, avenue de La République - 66650 BANYULS SUR MER y 04 68 88 00 62 es 04 68 88 O4 64 @ contact@banvyuls-sur-mer.com 13 novembre 2024 Envoyé en préfecture le 12/11/2024 Reçu en préfecture le 12/11/2024 Publié le ID : 066-216600163-20241105-095 NOVE _2024-DE Vu l’avis favorable de la Commission n°6 du 15 octobre 2024 ; Vu l’avis du Comité Social Territorial en date du 16 octobre 2024 ; Considérant que, conformément à l’article L313-1 du CGFP, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par son organe délibérant ; Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée qu’il appartient au conseil municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu'il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade. En cas de suppression d’emploi, la décision est soumise à l’avis préalable du Comité Social Territorial. Le Conseil Municipal, ouï l’exposé du Rapporteur et après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité (pour : 26) : =“ de modifier le tableau des effectifs de la Ville, ci-annexé, comme suit : FILIERE ADMINISTRATIVE - La création d’un emploi d’attaché hors classe Cadre d’emploi : Attachés territoriaux Grade : Attaché hors classe - ancien effectif : 1 - nouvel effectif : 2 FILIERE TECHNIQUE - La suppression de quatre emplois d’adjoint technique temps complet. Filière : Technique Cadre d’emploi : Adjoints techniques Grade : Adjoint technique : - ancien effectif : 19 - nouvel effectif : 15 - La création de quatre emplois d’adjoint technique principal 2% classe temps complet. Filière : Technique Cadre d’emploi : Adjoints techniques Grade : Adjoint technique principal 2% classe : - ancien effectif : 11 - nouvel effectif : 15 - La suppression d’un emploi d’ingénieur temps complet. Filière : Technique Cadre d’emploi : Ingénieurs Grade : Ingénieur - ancien effectif : 1 - nouvel effectif : 0 Cet acte peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire ou d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Montpellier par courrier ou par saisine dématérialisée, via l'application « Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet www.telerecours.fr, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. an / À www.banyuls-sur-mer.com 7 6, avenue de La République - 66650 BANYULS SUR MER 04 68 88 00 62 ea 04 68 88 O4 64 @ contact@banvyuls-sur-mer.com 13 novembre 2024 Envoyé en préfecture le 12/11/2024 Reçu en préfecture le 12/11/2024 EE ue Lite) Publié le ID : 066-216600163-20241105-095 NOVE _2024-DE - La création d’un emploi d'ingénieur principal temps complet. Filière : Technique Cadre d’emploi : Ingénieurs Grade : Ingénieur principal - ancien effectif : 0 - nouvel effectif : 1 - La création d’un emploi fonctionnel de directeur des services techniques des communes de 20 000 à 40 000 habitants temps complet. - ancien effectif : 0 - nouvel effectif : 1 - La création d’un emploi d’adjoint technique temps complet. Filière : Technique Cadre d’emploi : Adjoints techniques Grade : Adjoint technique : - ancien effectif : 15 - nouvel effectif : 16 “ de dire que les suppressions de postes interviendront à date de nomination des agents sur leurs nouveaux postes issus des créations de postes susmentionnées ; “ de dire que la dépense sera prise en charge sur le budget de l’année en cours ; “ de dire que la présente délibération : - est transmise au représentant de l’Etat ; - est publiée conformément aux règles en vigueur. Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus. Pour extrait conforme, La secrétaire de séance Le Maire | Marie-José GRASA ichel SOLE Cet acte peut faire l'objet d’un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire ou d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Montpellier par courrier ou par saisine dématérialisée, via l'application « Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet www.telerecours.fr, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. EE — 1] www.banyutls-sur-mer.com 6, avenue de La République - 66650 BANYULS SUR MER > 04 68 88 00 62 "2 04 68 88 O4 64 @ contact@banvuls-sur-mer.com 13 novembre 2024 T 9 0 Ste XANVIOL XNVIOL enbluy23} ju10[py I x x SE yod 1058y 2SHJIEU 2p JUSBVYIT X X GE jod np ajgesuodsay esse]2 2497 |[ediau1d anbiuy32] ju1ofpy) T X X SE jod np ajqgesuodssy ANDINHOIL esse|s 8427 [edioulid anbiuy5e ju1ofpy T x X S£ uod }u338ÿ) asse|2 2497 |[ediau11d anbiuy3a] ju1ofpy T x X GE uod 1u33y esse|; ae jedulid }}84)SIUILpE jUIOfpy T X X GE #184SIUILUPE 381121919285 esse 2187 [edIaulid J1}211S1UILUpe ju10fpy) T x X GE fe/1SIUILUPE 3e11212198S JALLVELSININIQY uou no 2 g v NL 21 nainod uou nainod {onbyqnd uorpuo} s3anau uo aisod aj adn290 inb jua3e,| ap apeio 1ojduuz 1ojduuz e] ap [P42U3$ 3p03 np 8-Z££ 1 2pPIUE) enbiysiesaiy 320 10 nu ep JON EN EIRE emeruo un Jed suoñgie) aile euro) » VenGU ap sduaL nanod 2132 jueanod 1ojduuz ep pasull P S11191343 SI0O1dW1 20-ÿ202 JAON G60-G0LL+Z07-€9L0099 12-990 : GI el 21qnd En) +eOZ/L L/EL el enoeaud us n5sy +a0c/LL/SL 81 insejoid ue 8AOAUZ INYSIV Id 1Q LHOd SLNINVMNH Id SIOIdW3 +z0z/0T/v2 Na uNOT v ASIN VIN ANS SINANVSY 3Q INNWNOS V1 3Q S11193113 S1Q NVI19VL 29-7202 ZAON G60-G0L1+202-£9L0099L2-990 : GI al 911qnd A) VzOZ/LL/ZL e] eumoeeid ue nôey VZOZ/LL/ZL 81 eunoejeid ue gÂoAUZ INNWNOD SLNINVWN Id SIOTdW3 +z02/11/50 na {NONY ASIN HAN ANS SINANVA 14 ANNMWMO9 V1 1Q S11194411 $3Q NVA14VL ledisuud ssuyeu 3p ju58y I x T G£ GE eunue jedouud ssuleu 8p }u88ÿy I x I G£ GE 1133[9 a18quoOjd juauureq 2j0d 1u10[py ledisuud ss1eu 3p 1u58y I x T G£ GE SusSA sa2eds3 ledouud ssuleuu 2p 0258 I x I G£ GE WN12 np ajgesuodsey lediuud 9s1Ieu 2p }058ÿy I x T G£ S£ 9192119919 213qUOId SjuauuIjeq sJqesuodsoy ledouud ss1leuu ap 028 I x T G£ GE sai|gnd xneneu ejod ajgesuodsoy lediouud 2s1Ieu 2p }u58y I x T G£ SE Songnd xneaelj s10d ju10fpy ledouud ss1leuu ap 028 I x T G£ GE DHSUUOSEIA LS Jneluasul I X [| G£ SE Sonbiuy59} S53IASS 59p 1n9)9011Q Jneluasul I x x I G£ GE aUsIUEgINn 9[qesuodsay jediunud InaIU3SUIÈT X Î G£ SE Sonbiuy39} SS3IASS 59p 1n99911Q SiueIqeu 000 0 & OZ 2P SeunuuuO) ISGÎT X [I SE SE {IBuuonouo} lojduus) 15q U9IUU38 1) T X X T GE SE enbheuLoquI Jne1sIUILpe JUIO[PYÎT x x T GE SE LAB 1219/118n33% JNe4SIUILUPE jUIO[py T X X T GE SE JusWeu3Esp 10 JnensIUIpe jUIOlpyÎT X X T SE GE uo/}2|UNLUIO) 2p 98107 asse12 aUU9z [edIauHd }e1}SIUIWIpE }U1O[py T x T SE SE S21093 / H4 2SS2/2 JT [PdUUd JNe/SIUILUPE jUIO[py T X T GE GE [AP 3831 2$Se/2 S12T [edIauHd }e4SIUILUPE jU1O[py T X T GE SE HY 2SSE|2 9J2T [PdIDUIAd }e43S1uILpE jUI0[py I x TI G£ GE EMTEMMENENTE 2SSe[2 9197 [edIoul1d Jn241SIUILUpe juIO[py) I x T G£ GE |219U98 Je11819199S 25S2/2 9127 [PdIDuIAd }je4siuIpe jUIOÏpyÎT x T G£ GE HY# esse|s a1aT [edund jne1siuwupe juIo{py I x T G£ GE auisIUequn asse[2 a2T [edioulid }e4}sIuIWpe jUIo[py I x I GE GE auliqeduos 2S$e/9 9197 [PdISulid Je11sIUIpe jUIO[py I x T G£ GE uoeIunWuwoT7 25S2/2 9197 [eduUd Jne/SIUILUPE jU/0[py T X T GE GE [AR 3831 eS$e/2 9127 [PdDUIAd Jne1SIUILUpeE jUIO[py I x T G£ GE UON231IP 2P 1811219199S 2SSe/2 9197 [PdIoulid }ne4}SIUIpe juIo[py) I x T G£ GE ausiuegin esse|2 a18T [PduIId }he1sIUILUpE jUIO[py I x T GE GE [8USLWaUñAS / Uore)IUNLUUUOD JALLVHLSININAY 2sse]2 9197 [edioulid }e11SIuIpe juI0[py T x T GE GE 91210 asse[2 JT [edHUHd }ne/SIUILUPE jU/O[py I LA T GE SE NL H1811SIUILUpy An3}2ep9y} T X T G£ GE SUU9/A011 SIA SO 1121819199 118/3SIUILUP\Y An22ep9} I X I G£ GE oyjenD 911EW 3211821999 }184}SIUILUP\Y ANn9PEpa4 T X T GE SE Wd 4he/SIUILUpYy (avA) sssel) 8427 jedouud Inap2epay I x I G£ GE 10 97|IqeidWwos/ssaueul, ajqesuodsay ledouud oy9eny I X Î GE SE HYQ ledouud sy2eny I X G£ GE saiqnd sauaeu sa2ueul 2jgesuodsey led'aunud sysenvy I X ÎT SE SE lo 1819/senbipun( seueye dsey (epe19) Syoq Sue}iqeu 000 Oÿ e OZ 2P SaUnWLUO Sy I X | GE SE (Buuorpuo} lojduus) syoq 2SSE[9 SOU SUIENVYIT X GE SE (epe.5) S9q as$e2 SIOU BU2ENYÎT X [I SE SE (epe.8) s9q EE I X GE SE CET Siue1iqeu 000 Oÿ 2 OZ 2P SeUnWLUO) S9Q I X GE S€ (Buuolpuo} lojduus) s9q uou mo 2 g v d1i3 U3 |Soinou Uuz 2NL 2L nanod uou | nanod onu et De US sainoy ua 31sog asod a] adn220 Inb ju98e,| ap 2p219 tojdu jo|du ° TT enbly21e191y 99.9 1o[duuS,] 3p 343n4 2P09 NP 8-ZÉE 1 21IUE) 2103929 12101 aaiepeuuopqau ROTdN3 jenpe41u0s un Jed nanod 94132 jueanod 1o[duu3 lIeneA 2p Sue S11193334 SIOdW3 29-202 2AON G60-S0LL+£02-E9L0099 12-990 : GI a] add VeOZ/L L/EL 81 21m9891d ue n$oy +a0c/LL/SL 81 insejoid ue 8AOAUZ anb}uy33} juIo[py I x T GE GE DU9A 2pESUg enbluy38} juIa[py I x T GE SE aUIOA uodsip}) anbiuy2e} julo[pyÎT x £s'0 (era OZ S21099 ualo4qu3 enbluy28} juIa[py I x T SE SE avi Suidue] anbluy23} juIo[py I x T SE SE Ad 1sIUILpy anbluy23} ju1o[py) I x I GE SE SLSUUOSEIN anbluy2s} juIo[py T x 69°0 (era OZ S2[099 WASLV anbjuy33} juIa[py I x T GE GE U3121122[1 anbluyos} quio[py T X T SE GE anbIUESSN anbluy28} juIolpyÎT x Ls'0 (04 OZ S8|2S 213117 anbiuy3s uIofpy I x T G£ GE aHaouuoÿen anbluy23} }u1o[py I x I G£ SE BLBUUOSEN anbiuyss juiofpy T x T G£ GE 21nuId / SUSSINUSW anbluy3a} julo{py I x T G£ GE allIA 28eAoyjou anbiuyss juiofpy I x T G£ GE SHauuOSeN anbiuy3s} ju1o[py I x £S'0 OC O0 avi Suidue anb}uy38} }uI0/py I x T GE SE anbluB2o anbiuypa} 1uI0[py I X T GE SE aUIOA anbluysa} juIo[py I X £s'0 Oz 07 OdSIq (eurquodsip) anbiuyse 1ulo[pylT X T SE GE yodsue1] anbluye} juIo[py T x 69'0 ve ve 841e/09S odsue1L anbluy33} juIo[py TI x I GE GE Ad dASY anb}uy38} }u1a[py I x T GE SE aunuE) 2sse|> a027 [ediouud anbiuy33] JUIOÏpyÎT x T G£ GE IIIA 982A0YSN esse aW9z jediouHd anbjuy33} }UIO[pyÎT x T GE SE aviA Suidue] 2sse[> 027 [ediuud anbiuy333 juIoIpyÎT X I G£ GE saiqnd xneAe1l 2$$e)9 sWaz jedioulid anbiuy93} jAuIO[pyÎt x I G£ GE 2SUUOSEN 2sse1> 2027 [ediouud anbiuy3s3 ju1ofpy I x I G£ GE IIIA S82AOYON esse[ eWez [edpuud anbjuyss} juio[py I x T GE SE av Suidue] 2sse1> 2027 [ediouud anbiuy3s} ju1o[py I x I G£ GE sauqnd xneAelL 255e/2 aW2 [ediouud anbluyse} julo[py I x T G£ GE alauuoÿeh ssse[o aw2z [edpuud anbjuyss} juo[py I x T SE SE APHVPE|S aUSqUOId sueuneg 2s5e/2 aW2 [ediouud anbluysa} julo[py I x T G£ GE aJIIA 282A0Y9N (uonenwu) sssejo aug jedouud anbiuyss} julolpyiTt x T GE SE aviA Suidue 2sse|2 aW2z [ediauud anbluy33} julo[py I x T G£ GE 21IOA ssse12 aW2z [edouHd anb|uy2s} julo[py T x T GE SE alIOA esse|2 aWu2z Jediouud anbluy2s} julo[py I x I G£ GE S941209S s11odsueJ1 ssse12 auaz [edouHd anb|uys} julo[py T x T GE S€ avi Suiduie asse|2 auuez Jedhuld anbluysaz julo[py TI x IT GE GE Ad dASY (auliqiuodsip) ssse[s awuaz jedouud anbiuyss} julo[py lt X T SE GE LS iuajeaAjod ju98y 2s$e/2 9197 Jedioulid anbluy3a} juloÏpyÎt x T G£ GE 2y|Iqeidu07 assel> 9127 [ediou1id anbiuuss} julofpy I x T G£ GE av Suidue 2sse/2 9127 Jedioulid anbluu3a} julo[py I x T G£ GE anbIue3slA asse|> 9127 Jediou1d anbiuy3a} julolpyÎt x T G£ GE enbluyssL 8sL}IeUU 8p 1U35y T x T SE SE S2[099 WAS1V aSH}IEU 3p 1058) I x T G£ SE 2HOUUOSEN 2S1eU 9p 1u98ÿ T x T G£ GE USA epeñlig ESMIOTMETENEE I x T GE SE 21099 W3S1Y 2s1IeUU 2p 1u98ÿ T x T G£ GE S21093 WASLV asJIeU 3p jU38y) I x T G£ GE IIIA 282A0YON 2/1 9p 1U98Y I X T SE GE alA ap 91pe9 2]9d qu10[py 2e 3p 1U98y) I x T G£ GE odsue.} 38 enbnsiSo] ajod ajqgesuodsay jedhuld ss1yeu 2p 198 I x T GE GE sa||es UañnsJu lediouud ss1euu 3p ju38y I x I G£ GE {sng) uodsueil jedisuud 3s141}1P0 3p }u28y I X I G£ GE JUDUIAUUOIIAUT eduud asHeuu 8p 198) T x T GE GE S}USUINEQ Una] ledisuud 35140 3p 1u58y I x I G£ GE Salles Ua1}o1}u3 lediouud 3s1}1euu 3p ju35y I x T GE SE Wd dASY ANOINH23L 20-ÿ202 JAON G60-G0LL+#0Z-€9L0099 17-990 : GI el 21qnd Er) +eOZ/L L/EL el enoeaud us n5sy +a0c/LL/SL 81 insejoid ue 8AOAUZ St T6 ET'ETT 6S6E 44 ST8E XNVIOL XNVIOL 181pe311g Ualpies I x T GE SE Ad 3U28y J81pESLI UaIpIED T x T GE SE Ad 1188y ledunud au 181PESUgÎT X T SE SE Ad }u28Y lediound Jeu Je1pesug T x T GE SE Ad 1u98y ledpuud jeu 181pe811g T X T SE SE Ad }u88ÿ ledioulid Jeu J81pe8ug T x T GE SE Ad 1U88ÿ IHUN93S Ma SOUS 2p jou) T X T GE SE Ad a/qesuodsai ju1ol[py esse|2 312 [ediould Ad SJIAMSS 3P JOUDÎT x T G£ GE Wd 2/gesuodsa. julofpy 2$5$e12 9197 [EdIDuud Ad 231M8S 9P J8U7 I x T G£ GE Nd 21qesuodssy eSSe|? a12T [EdHUIAd Ad S91USS 3p JaUDÎT x T G£ GE Wd 2|qesuodsay edisund Sd Sp 1n31e215d0 I x T G£ GE S3112[09S 21}X9 SHHAIDE 9[qesuodsay JAILHOdS anb|uy38} JUIO[PyÎT x T GE SE dASV enbiuu38} juIo[pyÎT x T G£ GE aIIIA 98eAoyou anb}uy33} JUIO[pyÎT x T GE SE aj|lA a8e4oyeu anbiuy3s} }u1ofpyÎT x T G£ GE IIIA 28eAoyou anbluyse} }u1o[py I x £s'0 OC OC SJU8UINEQ Uana1ju]