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Compte-Rendu - 19 FEVRIER 2020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Cordes-Tolosannes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 19 FEVRIER 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
COMPTE RENDU DE LA SEANCE
DU 19 FEVRIER 2020
L'an deux mille vingt, le dix-neuf février, vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune de CORDES-TOLOSANNES, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Patrick DELLAC, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal 12/02/2020
Nombre de Conseillers en exercice : 9
Nombre de Conseillers présents : 8
Etaient présents : BELY Monique, CANDEL Jean-Jacques, CITRON Yannick, COUDERC Marie- Thérèse, ROBINSON Yvon, SEVEGNES Olivier, VILLEMUR Jean-François. Absents excusés : ROQUE Blandine
Monsieur SEVEGNES Olivier a été élu secrétaire de séance.
LECTURE ET SIGNATURE DU C-RENDU DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
TRAVAUX COMPLEMENTAIRES AU VILLAGE
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le projet d’aménagement de la rue de Puidebat et de la rue de l’Eglise.
Il propose d’ajouter dans le cadre de ce marché des travaux complémentaires de réfection de trottoirs à l’entrée du village entre le Coustou et la rue de Puidebat sur la rue de la Mairie. Il présente le devis de l’entreprise CARRERE d’un montant de 9 262,80 € H.T. Ces travaux seront intégrés dans un avenant qui sera voté à la prochaine réunion.
DELIBERATION PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORT POUR LA VISITE DU MUSEE INGRES-BOURDELLE
Monsieur le Maire expose à l’Assemblée que l’Association Lire à Cordes organise une sortie au Musée Ingres Bourdelle. Il propose de prendre en charge les frais de transport en autocar d’un montant de 271,10 €.
Madame BELY Monique et Monsieur SEVEGNES Olivier, membres de l’association, ne participent ni aux débats, ni au vote et se retirent de la salle.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de prendre en charge le transport en autocar de la sortie au MIB d’un montant de 271,10 €.
DELIBERATION REPRISE ANTICIPEE DES CREDITS
M. le Maire revient sur le vote en date du 30 décembre 2019 concernant la reprise anticipée des crédits. Celle-ci ne peut se faire que sur les 25 % des investissements votés en 2019 desquels on déduit les restes à réaliser.
Afin de pouvoir débloquer des fonds pour le règlement du début des travaux d’aménagement de la rue Puidebat (le vote du budget se faisant qu’après Mars 2020), le conseil municipal vote à l’unanimité l’anticipation de ces crédits soit 27 615.23 €.
POINT SUR LE PROJET EOLIEN
Monsieur le Maire fait le point sur la suspension du projet éolien de Cordes-Tolosannes.
QUESTIONS DIVERSES
- Demande de M. Jean-Michel SANTELLANI
Le Conseil Municipal prend en compte la demande de M. SANTELLANI pour la mise en place d’un tabouret de raccordement à l’assainissement collectif sur son terrain à bâtir situé « Rue de Puidebat ». Le Conseil Municipal accepte la mise en place du tabouret à la charge du propriétaire.