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Compte-Rendu - 28 mai 2020 election Maire et adjoints
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Cordes-Tolosannes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 28 mai 2020 election Maire et adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Transports,
COMPTE RENDU DE LA SEANCE
DU 28 MAI 2020
L'an deux mille vingt, le vingt-huit mai, le Conseil Municipal de la commune de CORDES- TOLOSANNES, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle de la Médiathèque, sous la présidence de Monsieur Patrick DELLAC, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 20/05/2020
Nombre de Conseillers en exercice : 11
Nombre de Conseillers présents : 11
Etaient présents : BATTISTELLA Corinne, BELY Monique, BINOS Valérie, CANDEL Jean- Jacques, COHEN Maurice, REGNIER Céline, TONNELIER Simon, SEVEGNES Olivier, VERDIER Marie-Anne et VILLEMUR Jean-François.
M. Olivier SEVEGNES a été élu secrétaire de séance.
LECTURE ET SIGNATURE DU C-RENDU DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE VOTE DU HUIS CLOS
Comme l’autorise le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2121-18 du CGCT sur demande de trois conseillers et compte tenu de la situation exceptionnelle liée au COVID-19, le public ne pouvant être accueilli et la retransmission en direct des débats ne pouvant être techniquement réalisée, M. le Maire soumet au vote la tenue de la séance à huis clos.
Suite à un vote à mains levées, le Conseil a voté à l’unanimité la tenue de la séance à huis clos.
ELECTION DU MAIRE
VOTE DU NOMBRE D’ADJOINTS A ELIRE
ELECTION DES ADJOINTS
M. Patrick DELLAC est élu Maire. 10 voix/11 - 1 bulletin blanc
Après avoir délibéré et fixé à 3 le nombre d'adjoints, les élus passent au vote. Sont élus:
1er Adjoint: M. Olivier SEVEGNES (10 voix/11 - 1 bulletin blanc
2ème Adjoint: Mme Monique BELY (10 voix/11 - 1 bulletin blanc)
3ème Adjoint: Mme Marie-Anne VERDIER (10 voix/11 - 1 bulletin blanc)
Voir procès-verbal en annexe
DESIGNATION DES DELEGUES
SYNDICAT EAU POTABLE REGION DE MAS GRENIER
2 Titulaires : Olivier SEVEGNES / Valérie BINOS
2 Suppléants : Simon TONNELIER / Marie-Anne VERDIER
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIE :
1 Titulaire : Maurice COHEN 1 Suppléant : Patrick DELLAC
COMITE AIDE SOCIALE :
Monique BELY / Céline REGNIER / Corinne LEBRUMAN / Maurice COHEN / Patrick DELLAC
1 référent Canicule : Monique BELY
1 délégué Défense : Patrick DELLAC
1 délégué Sécurité Routière : Simon TONNELIERCOMMISSIONS COMMUNALES ET REFERENTS
URBANISATION – BATIMENTS PUBLICS – ENTRETIEN CHEMINS COMMUNAUX VOIRIE
Patrick DELLAC / COHEN Maurice / Jean-Jacques CANDEL
JEUNESSE ET SPORT
Simon TONNELIER / Olivier SEVEGNES / Jean-François VILLEMUR
IMPOTS - BUDGET
SEVEGNES Olivier
ENVIRONNEMENT – AMELIORATION DU CADRE DE VIE – ASSAINISSEMENT – VILLAGE FLEURIS
Simon TONNELIER / Marie-Anne VERDIER / Olivier SEVEGNES / Corinne LEBRUMAN / Valérie BINOS
AGRICULTURE
Jean Jacques CANDEL / Jean-François VILLEMUR
ASSOCIATIONS
Patrick DELLAC
COMMUNICATION – BULLETIN COMMUNAL
Marie-Anne VERDIER / Valérie BINOS / Olivier SEVEGNES/ Corinne LEBRUMAN / Céline REGNIER / Maurice COHEN
CRUES
Patrick DELLAC / Jean-Jacques CANDEL
PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORTS SCOLAIRES
Devant se prononcer sur la participation de la commune aux frais des transports scolaires pour la rentrée scolaire 2020, le conseil municipal décide, à la majorité des membres présents, de prendre en charge l’intégralité de la participation restant due par la famille (soit 45 € pour les ½ pensionnaires (gratuité pour les pensionnaires) des niveaux primaire et secondaire et 90 € pour les ½ pensionnaires et 46 € pour les pensionnaires apprentis, étudiants et élèves d’établissements privés)
QUESTIONS DIVERSES
Discussion autour de la nouvelle livraison de masques