Déliberation - Ordre+du+

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Déliberation - Ordre+du+ Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Châtenoy-le-Royal. Lien du pdf (Déliberation - Ordre+du+)Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Exploration spatiale, CHÂTENOY-LE-ROYAL, LE 29 AVRIL 2025

Le Conseil Municipal de la Commune est convoqué le :

LUNDI 12 MAI 2025

A 18H00

SALLE DU CONSEIL

QUESTION N° 1 Rapport de M. LE MAIRE

SUJET : Décisions prises par le maire en vertu de la délégation donnée par le conseil municipal

Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Délibération du 8 juillet 2020

QUESTION N° 2 Rapport de M. RIGNON

SUJET : Approbation du Compte Financier Unique 2024 - budget principal

QUESTION N° 3 Rapport de M. RIGNON

SUJET : Approbation du Compte Financier Unique 2024 - budget annexe logements seniors

QUESTION N° 4 Rapport de M. RIGNON

SUJET : Affectation des résultats du budget principal - année 2024

QUESTION N° 5 Rapport de M. RIGNON

SUJET : Affectation des résultats du budget annexe logements seniors - année 2024

QUESTION N° 6 Rapport de M. RIGNON

SUJET : Décision modificative n°1 - budget principal 2025

QUESTION N° 7 Rapport de M. BERTIN

SUJET : Demande de subvention dans le cadre des amendes de police

QUESTION N° 8 Rapport de M. LE MAIRE

SUJET : Tableau des emplois

QUESTION N° 9 Rapport de M. LE MAIRE

SUJET : Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du Grand Chalon du 12 mars 2025

Approbation du rapport d'évaluation

INFORMATIONS

REMERCIEMENTS

AVIS DE LA MAIRIE

ORDRE DU JOUR